867 résultats pour "droit"

• L'homme est il en droit de rechercher le sens véritable de la vie ?

  1 INTRODUCTION Les philosophes entendent par sens « la destination des êtres humains et de leur histoire, la raison d’être de leurs actions, le principe conférant à la vie humaines sa valeur »1. La de sens couvre trois (03) plans. Axiologique (quelle valeur), sémantique ( quelle signification, théologique (quelle direction, pour quel fin, but, terme). Dans la Grèce antique, les savants s’interrogent sur tout. La grande interrogatio...

• TD 6 : Droit international public – Les traités

  TD 6 : Droit international public – Les traités Document 1 : Article 20 du Pacte de la Société des Nations [...] Explication : - Contexte : L'article 20 fait partie du Pacte de la Société des Nations (qui était l'organisation internationale créée après la Première Guerre mondiale, avant l'ONU). Il traite de la façon dont ce Pacte se superpose aux autres accords internationaux existants. - Abrogation des anciennes obligations : L'article dit que « le Pacte de la Société des Nations rempl...

• Benedetto Croce par Norberto BobbioProfesseur de philosophie et de droit à

  Benedetto Croce

• La déclaration des droits de la femme et de la citoyenne de Olympe de Gouges

  FRANÇAIS: TEXTE BAC 1 La déclaration des droits de la femme et de la citoyenne de Olympe de Gouges Introduction: Olympe de Gouges, de son vrai nom Marie de Gouze est née en 1748. C'est une femme de lettres et une révolutionnaire. Elle participe à la Révolution française aux cotés de Girondin (la partie le plus modérée des révolutionnaires). Elle s'opposera en particulier à l’exécution du roi Louis XVI. Elle se posera en adversaire de la Terreur et en particulière de Robespierre. Comme be...

• Chap 1 - Les sources du droit Dossier 2024

  PARTIE 1 – COMMENT LE DROIT EST-IL ORGANISÉ ? CHAPITRE 1 – LES SOURCES DU DROIT Sources de droit et hiérarchisation https://www.youtube.com/watch?v=ffzAuyD9dKI https://www.youtube.com/watch?v=GfnKO5VpNoA&t=33s 1 – a) Identifiez la règle qui doit être respectée par toutes les autres dans la hiérarchie des normes. b) Présentez l’intérêt de la hiérarchie des normes. I – La constitution Doc 1 – Les textes constitutionnels https://www.legifrance.gouv.fr/ https://www.vie-publique...

• Faut-il accorder les droits aux animaux ?

  Aujourd’hui, dans le monde, 3,8 milliards d’animaux sont tués par jour. Faut-il accorder les droits aux animaux ? Nous verrons cela dans un premier temps avec la maltraitance animale, puis l’exploitation animale. Je pense qu’il faut à compter du droit aux animaux. Les animaux sont des êtres vivants, doté de sentiments comme les êtres humains, ils ressentent la peur, la souffrance, la tristesse, etc. Selon le philosophe Jeremy Bentham, les sensations de plaisir et de douleur des animaux do...

• TD DE DROIT PENAL CAS PRATIQUE N°1

  TD DE DROIT PENAL CAS PRATIQUE N°1 En l’espèce, à la rentrée parlementaire, les députés avaient déposés plusieurs propositions de lois au bureau de l’Assemblée Nationale. En premier lieu, la proposition de loi de la première députée portait sur l’introduction du terme « feminicide » dans le code pénal, ce dernier parlant que d’homicide pour désigner les meurtres commis sur les hommes et sur les femmes. Et de ce fait, d’un côté le feminicide serait alors puni de la réclusion criminelle...

• Droit: ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DE L’ENTREPRISE

  ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DE L’ENTREPRISE CM Règle de droit: ensemble des règles, qui régissent les rapports entre les individus ou les groupes dans une société déterminée et qui sont sanctionnées par elle au moyen de la contrainte matérielle. -> Elle est assortie d’une sanction de type civil ou pénal exercée par l’Etat, par le biais de l’action en justice menée par une partie contre une autre ou par le Ministère public. Sanctions civiles: - Annulation de l’acte juridique irrégulier - Exé...

• Droit privé: CHAPITRE II L’APPLICATION DE LA LOI

  Introduction au droit Support de cours 3 CHAPITRE II L’APPLICATION DE LA LOI SECTION I L’APPLICATION DE LA LOI DANS L’ESPACE En principe, la loi française, entendue au sens large, s’applique à l’ensemble du territoire français. C’est le principe de la territorialité. Mais ce principe comporte des exceptions. § 1. EXCLUSION POSSIBLE DE LA LOI FRANÇAISE EN PRÉSENCE D’UN ÉLÉMENT D’EXTRANÉITÉ Il peut y avoir des difficultés pour un juge français à appliquer la loi française lorsque le lit...

• FICHES DE MEMORISATION Introduction historique aux études de droit

  FICHES DE MEMORISATION Introduction historique aux études de droit Rappel méthodologique : « Comment construire une définition correcte ? » Jusqu'à présent, vous appreniez souvent par coeur des définitions inventées par d'autres personnes. Mais d'une part, c'est très ennuyeux, et d'autre part, vous ne pourrez pas retenir toutes ces définitions. Entraînez-vous maintenant à reconstruire vous même les définitions. C'est un peu difficile au départ, mais avec de l'entraînement, cela deviendra...

• Licence, première année, série A Droit de la famille

  1 Licence, première année, série A Droit de la famille Leçon n° 7 : LES EFFETS DU DIVORCE Le divorce dissout le mariage pour l’avenir. Chaque époux peut se remarier. Ce droit au remariage est aujourd’hui absolu et il est d’ordre public les époux peuvent aussi se remarier entre eux. La dissolution du mariage a des effets quant aux rapports personnels (d’ordre extrapatrimonial) et patrimoniaux dans la famille. 1° Les conséquences d’ordre extra patrimonial : les effets personnels...

• La responsabilité du garagiste, faute présumée (droit des obligations)

  I. La nécessité de clarifier une responsabilité contractuelle du garagiste réparateur La Cour de cassation refuse de reconnaître l’obligation de résultat stricto sensu du garagiste réparateur (A). De fait, elle conceptualise le terme « obligation de résultat allégée » (B). A. L’abandon de l’obligation de résultat stricto sensu Dans les 2 arrêts rendus le même jour, la Cour de cassation élabore une clarification concernant sa position sur la qualification de l’obligation tenu par le...

• le droit de vote en france

  Intro : En juin de l’année prochaine, en France auront lieux les élections européennes. C’est l’occasion pour moi et mon collègue Alan de faire un point sur le droit de vote en France. Alors en France qui peut voter mais aussi pour quoi votonsnous. Alan : Il y a plusieurs élections pour lesquelles le vote des Français est sollicité. On peut les classer par échelles. Il y a les élections nationales, locales et européennes. Dans les élections à l’échelle nationale on retrouve : l’Élection p...

• Analyse linéaire "déclaration des droits de la femme et de la citoyenne"

  EL 15 : DDFC (1791), Olympes de Gouges Intro: Olympe de gouges est une auteur engagée dont les récits reflètent ses nombreux combats pour l'égalité et la justice entre les êtres humains. Féministe avant tout, elle souhaite réhabiliter les femmes dans la société et leur octroyer une place légitime en tant que citoyenne. Elle décrit DDFC (1791) pour pallier les manquements de La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1789) Comment procède-t-elle pour appeler les femmes à se battre...

• Journal de bord “Déclaration des Droits de la Femme”

  Journal de bord “Déclaration des Droits de la Femme” J’adore lire des romans et j’ai pas l’habitude de lire des livres aussi politique et aussi feministe que “déclaration des droits de la femme” car je ne pense pas avoir les connaissance requis pour comprendre la profondeur d’un essai aussi influent et puissant que ca. Mais je vais pas mentir, j’étais vraiment intrigué. Pour commencer, ce livre a été ecrit par une femme du 18 eme siécle qui parle à propos de l’inégalite entre homme et femm...

• LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL CRÉE-T-IL DU DROIT ?

  LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL CRÉE-T-IL DU DROIT ? "Le pouvoir normatif de tout juge par le biais de l'interprétation est une réalité juridique et inévitable". Ainsi, dans son entretien accordé à Eurolettre ("Trois questions à Monsieur J. Roux", Eurolettre, n°189, 15 juillet 1998), le professeur J. Roux est univoque : le juge, notamment constitutionnel, dispose d'un pouvoir créateur de normes. Pourtant, la juridiction constitutionnelle que représente aujourd'hui le Conseil ne devait en rien re...

• Nicolas de Condorcet Sur l’admission des femmes au droit de cité, 1790

  Nicolas de Condorcet Sur l’admission des femmes au droit de cité, 1790 Mathématicien, philosophe des Lumières et homme politique, Condorcet publie en 1790 son essai Sur l’admission des femmes au droit de cité. Avec cet essai, daté d’après La Déclaration des droits de 1789, Condorcet appel à la nécessité pour les femmes d’exercer leur droit politique. C’est un texte argumentatif qui cherche à convaincre (usage de la raison) et à persuader de façon logique et argumentée. Problématique : En...

• droit étude de la conciergerie

  A. Histoire et fonctions de la Conciergerie 1. Quelle était la fonction initiale de la Conciergerie au Moyen Âge ? À l'origine, la Conciergerie faisait partie du Palais de la Cité, qui était la résidence principale des rois de France jusqu'au XIVe siècle. C'était un centre administratif et judiciaire où le roi et ses conseillers prenaient des décisions politiques et rendaient la justice. Son nom vient du "concierge", un haut fonctionnaire chargé de l'administration et de la sécurité du pa...

• Introduction au droit de la responsabilité

  Chapitre 1 : la responsabilité civile délictuelle SECTION 1 : DISTINCTION DES DIFFERENTES RESPONSABILITES Responsabilité : latin « responderer », c’est l’obligation de répondre à ses actes Le plus souvent, c’est la victime d’un dommage qui fait jouer la responsabilité de celui qui est à l’origine du préjudice (« l’auteur »). Son but est alors soit d’obtenir réparation du préjudice subi (but de la responsabilité civile), soit d’obtenir que l’auteur de l’acte ou du fait préjudiciable soit p...

• Analyse linéaire Préambule de la Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne

  Ecrire et combattre pour l’égalité : Préambule de la Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne Le préambule Les mères, les filles, les sœurs, représentantes de la nation, demandent d’être constituées en Assemblée nationale. Considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de la femme, sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d’exposer dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de...

• Droit de l'europe

  Histoire de l’Europe S3 2023/2024 Introduction : CHAPITRE 6 : LE NOUVEL ORDRE EUROPÉEN (1815-1851) Cette période débute par la signature d’un traité en 1815 qui va mettre n à l’expansion napoléonienne en Europe. Au cours de la période précédente, l’Europe a été déchirée par des guerres. Cette Europe a été déchirée par les guerres et la réorganisation de l’Europe était le fait des traités de paix. Durant le 18ème siècle, tous les traités se ressemblent généralement. Au 19ème siècle, o...

• TD3 droit civil Séance n°3: l’individualisation de la personne physique

  TD3 droit civil Séance n°3: l’individualisation de la personne physique I. Le déroulé de la séance 1. Analyser et rédiger Sens: Dans cet arrêt rendu le 31 janvier 2023, la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) estime que le refus de la France de remplacer la mention « sexe masculin » par la mention « sexe neutre » « ou intersexe » sur l’acte de naissance d’un requérant, ne viole pas son droit au respect de la vie privée. Le requérant, qui se bat depuis plusieurs années car il est...

• Droit de l'europe L’Europe de la civilisation à la politique

  S1 2023-24 Examen : question de cours ( 2 avant la révolution 10 points, 1 question Monnier 10 points ) L’Europe de la civilisation à la politique Cette matière n’est pas lier a l’UE que l’on connait aujourd’hui. L'histoire d’Europe en tant qu’espace civilisationnel. Europe est considéré comme cadre supérieur au nation, d’autres pensent que le cadre national est beaucoup plus important. Les mouvements migratoires sont essentiel pour les pb lier à l’Europe (baisse de la démographie ou...

• DGEMC Fiche de synthèse du cours Des questions juridiques contemporaines Les sujets de droit Quelles sont les problématiques ?

  DGEMC Fiche de synthèse du cours Des questions juridiques contemporaines Les sujets de droit Quelles sont les problématiques ?   Qui peut faire valoir ses droits ? Qu'est-ce qui distingue l'animal des biens meubles (ou choses) dont il partage le régime juridique ? Notions à maîtriser : (précisez les définitions) Personnalité juridique Capacité juridique Personne physique Personne morale Notion de personnalité juridique : C’est l’aptitude à être titulaire de...

• C1Q1. Montrez comment les droits de propriété influent sur la croissance économique.

  HALBIN T06 Clara C1Q1. Montrez comment les droits de propriété influent sur la croissance économique. Les droits de propriété sont des droits garantis par l’Etat de disposer d’un bien, c’est-à-dire de pouvoir le transformer, le détruire, le vendre, le donner et d’en recueillir les fruits. Ainsi, ces derniers appartiennent à une catégorie d’institutions à la base de la croissance économique. La croissance économique est l’augmentation soutenue et durable des biens et services produits s...

• Olympe de Gouges - Déclaration des droits de l’homme et du citoyen

  Dissertation-français Introduction : Olympe de Gouge, une femme engagée dans la révolution et qui se bat pour les droits des femmes, attribut à l’écriture une grande importance et elle est profondément convaincu qu’elle peut faire changer les choses. L’écrit qui a drastiquement changé les mentalités d’un grand nombre de personnes est celui qu’elle écrit en 1791 qui s’intitule La déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Elle reprend et corrige la célèbre Déclaration des droit...

• Loi Le Chapelier

  Loi Le Chapelier Cette loi, datant de 1791, qui doit son nom à Isaac René Guy Le Chapelier qui fut député du Tiers état aux Etats généraux et fonda le Club breton, plus tard Club des Jacobins, interdit le droit de grève, le droit de coalition et le droit d’association aux ouvriers. Jugement de Marat : “ Nous sommes à Paris vingt mille ouvriers qui ne nous laisserons pas endormir par la bourgeoisie. ”

• 3e EDHC: DISCIPLINE : Education aux droits de l’homme et à la citoyenneté

  1 PAGE DE GARDE DISCIPLINE : Education aux droits de l’homme et à la citoyenneté DATE : NIVEAU : 3ème COMPETENCE 1 : Traiter une situation mobilisant des ressources relatives aux droits de l’enfant, aux droits de l’homme et au Droit international humanitaire (DIH). THEME 1 : La promotion des Droits de l’Homme et du Droit International Humanitaire (D.I.H.) SITUATION D’APRENTISSAGE :Des élèves de la classe de 3ème…du ………………………………………………………… se plaignent de leurs parents qui refusent de leu...

• LA DéCLARATION DES DROITS DE LA FEMME ARTICLES 11 et 10 explication

  ARTICLES 10 et 11 : ils abordent le droit d’expression Article 10 La DDHC insistait sur la liberté des « opinions religieuses », poursuivant ainsi le combat des philosophes des Lumières mené contre l’Intolérance. Mais OGD remplace « religieuses » par « fondamentales » : pour ODG la priorité est que les femmes puissent disposer du droit d’expression dans les domaines les plus essentiels à ses yeux : politique, philosophique et certainement aussi féministe.  liberté d’expression refusée pu...

• Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne - Olympe de Gouges (analyse)

  Le pouvoir de la parole La déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Ce que l’on appelle « parole » est le langage écrit et oral. La parole est le propre de l’Homme et dans ce sens, elle est au fondement de la civilisation ainsi que de la vie politique. J’ai donc choisi pour illustrer mes propos le texte « La déclaration des droits de la femme et de la citoyenne » rédigé par Olympe de Gouges. Nous verrons comment notre protagoniste adopte une démarche pacifique et démagogue e...

• La charte des Nations unies, San Francisco 26 juin 1945 (extrait)

  □ La charte des Nations unies, San Francisco 26 juin 1945 (extrait) Nous, Peuples des Nations unies, Résolus - à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui, deux fois en l'espace d'une vie humaine, a infligé à l'humanité d'indicibles souffrances ; - a proclamer à nouveau notre foi dans les droits fondamentaux de l'homme, dans la dignité et la valeur de la personne humaine, dans l'égalité de droits des hommes et des femmes, ainsi que des na...

• Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique.

  1 / 2 Réflexions sur le patriotisme inspirées à un penseur français du XIX• siècle par l'exemple des Etats-Unis. Il existe un amour de la patrie qui a principalement sa source dans ce sentiment irréfléchi, désintéssé et indéfinissable, qui lie le cœur de l'homme aux lieux où l'homme a pris naiss ance. Cet amour instinctif se confond avec le goût des coutu mes anciennes, avec le respect des aïeux et la mémoire du passé; ceux qui l'éprouvent chérissent leur...

• Dans quelle mesure peut-on véritablement considérer la Déclaration des droits de la Femme et de la Citoyenne comme un manifeste du féminisme ?

  DISSERTATION N°2 La fin du XVIIIe siècle a été marquée par d'importants changements intellectuels et sociaux. En plein tumulte révolutionnaire, la Déclaration des droits de la Femme et de la Citoyenne émerge comme un document fondateur, porteur des idéaux féministes, qualifié de "véritable manifeste du féminisme" par Charlotte Denoël, archiviste et docteure en histoire de l'art. Cette caractérisation soulève des interrogations sur la nature et la réelle portée de cette déclaration dans le...

• Introduction de l’analyse linéaire du postambule de la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne

  Introduction de l’analyse linéaire du postambule de la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne Olympe de Gouges, née Marie Gouze en 1748, est une femme de lettres et militante politique féministe majeure du XVIIIe siècle. D’abord mariée à un homme qu’elle n’aime pas et qui lui donne un fils, elle fuit à Paris vers 1770. C’est là qu’elle commence une nouvelle vie libre (elle fréquente des hommes, mais ne se remarie jamais) marquée par son fort engagement politique. Elle me...

• Texte : Mary Wollstonecraft, Défense des droits de la femme, 1792

  Objet d’étude 1 : La littérature d’idées du XVIe au XVIIIe siècle Parcours : Écrire et combattre pour l’égalité Extrait : Texte 3 Texte : Mary Wollstonecraft, Défense des droits de la femme, 1792 ️1. Introduction type (modèle pour l’oral)  Mary Wollstonecraft, philosophe anglaise des Lumières, publie en 1792 Défense des droits de la femme, un essai féministe fondateur engagé pour l’égalité des sexes et écrit en réaction aux idées de Rousseau et à la Déclaration des droits de l’homme...

• Sujet 2 : Quels portrait de la femme Olympe de gouges dessine-t-elle dans la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne ?

  1 – Dissertation Sujet 2 : Quels portrait de la femme Olympe de gouges dessine-t-elle dans la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne ? Olympe de Gouges née pendant le siècle des Lumières à Montauban est l’une des pionnières du féminisme français. Après avoir été mariée et veuve à seulement 17ans, elle se rend à Paris et commence librement à publier ses écrits. Connue pour son militantisme pour les droit de paternité, de reconnaissance des enfant illégitime, contre l’esclavag...

• DM n°1 - Explication de texte Droit naturel et Histoire (1953), Léo Strauss

  DM n°1 - Explication de texte Droit naturel et Histoire (1953), Léo Strauss Créé en 1979, le Corps des gardiens de la révolution islamique, toutefois classé comme organisation terroriste par de nombreux pays du monde, est à la tête de l’Iran, et peut donc être amené à prendre des décisions injustes. Cette situation aujourd'hui dans le monde peut nous amener à nous demander si le droit positif, c’est-à-dire les lois écrites, se suffisent à elles-mêmes pour définir ce qui est juste ou non. D...

• Commentez cette citation de Voltaire : « Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrai pour que vous ayez le droit de le dire ».

  Corrigé disponible

• Analyse linéaire du postambule de la déclaration des droits de la femme (Olympe de Gouges)

  Analyse linéaire du postambule de la déclaration des droits de la femme (Olympe de Gouges) L'analyse linéaire du postambule de la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (DDFC) nous renseigne sur le combat engagé par Olympe de Gouges pour l’octroi des droits aux femmes. Postambule Dans l'article précédent, nous avons analysé le préambule de la déclaration des droits de la femme, nous allons nous concentrer aujourd’hui sur un extrait du postambule qui nous renseigne sur les...

• commentaire d'arrêt introductin au droit, 1ère civ, 8 décembre 2016

  COMMENTAIRE - Document 10 : 1ère civ, 8 décembre 2016 Faits : Deux personnes physiques se marient le 28 janvier 1984. Le 13 décembre 2000, ce mariage s’achève par un divorce. Le 12 janvier 2002, l’homme se remarie avec la fille de son ex-épouse. Ce mariage ne donne pas lieu à opposition. Suite au décès de l’homme, ses enfants demandent l’annulation de son mariage. Procédure : Les enfants saisissent le juge le 5 avril 2010 afin d’obtenir l’annulation du mariage. Suite à une décis...

• En quoi la Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne que signe Olympe de Gouges est un texte engagé ?

  En quoi la Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne que signe Olympe de Gouges est un texte engagé ? Avec la révolution française, les citoyens obtiennent des droits mais les citoyennes, qui ont combattu aux côtés des hommes sont totalement oubliées. A ce titre, en 1791, Olympe de Gouges réécrit la Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen, rédigée en 1789, et propose une déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne. Cette déclaration se distingue par son enga...

• Sujet 3 : Doit-on accorder le droit à une personne de recourir au suicide assisté ou à l’euthanasie ?

  Sujet 3 : Doit-on accorder le droit à une personne de recourir au suicide assisté ou à l’euthanasie ? En mars 2023, 125 citoyens sur les 167 votants réunis à l’occasion du Conseil économique, social et environnemental ont répondu favorablement à la question « L’accès à l’aide active à mourir doit-il être ouvert ». En effet, la médecine a beaucoup avancé ces dernières décennies et a permis d'améliorer l'état de santé de très nombreux individus mais elle a aussi fait émerger des questio...

• Partie Droit, Chapitre 2 : Loi, décret, arrêté, ordonnance

  Partie Droit, Chapitre 2 : Loi, décret, arrêté, ordonnance 1. L’élaboration d’une loi 2. Qu’est-ce qu’une loi ? https://www.youtube.com/watch?v=XD5B-vZldG0 Après avoir visionné la vidéo, répondez aux questions suivantes. 1 – Qu’est-ce qu’une loi ? 2 – Quelles sont les trois principales caractéristiques d’une loi ? 3 – Quels sont les deux types de droit dont a parlé l’auteur de la vidéo ? En existe-til d’autres ? A. Définition générale   La loi est une règle de dro...

• droit civil responsabilité civile contractuelle et extra contractuelle

  TD 1 DE RESPONSABILITÉ CIVILE « la Responsabilité contractuelle et la responsabilité extra contractuelle ». « Il faut réparer le mal, faire ce qu’il semble n’avoir été qu’un rêve. » est une citation de Jean Carbonnier concernant la responsabilité civile, ou ce dernier met en avant le caractère principale de la notion de réparation. La responsabilité civile d’un individu suite à un dommage causé à autrui est un des fondements du droit. En effet, Le droit Français distingue deux types de res...

• Fiche d'arrêt droit administratif: CE, 16 novembre 1998, Epoux Fouka

  Fiche d’arrêt : SEANCE 2 : CE, 16 novembre 1998, Epoux Fouka : → le défaut de publication d'un acte administratif entraîne son opposabilité au tiers CE, 3 septembre 1997, Syndicat national du négoce indépendant des produits sidérurgiques → La prise de participation n’est pas une opération de privatisation donc pas besoin de l’avis d’une commission ( voir internet pour plus de précision ) CE, 29 janvier 1971, Conseil national de l'ordre des médecins : → La consultation d'un organe fait pa...

• Explication de texte, postambule, La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, d'Olympe de Gouges

  Analyse linéaire 6 Suite à la prise de la Bastille le 14 Juillet 1789, Louis 16 se voit contraint de signer La déclaration des droits de l’homme et du citoyen le 26 août 1789 garantissant l’abolition des privilèges, l’égalité et la liberté pour tous. Toutefois, cette déclaration ne s’applique pas à tous les citoyens puisque les femmes en sont exclues, jugées inférieures. C’est pour cela, qu’Olympe de Gouges souhaite compléter les acquis de la Révolution français en écrivant en 1791 la Décl...

• Cours de droit international privé (cours)

  I. Le but du contrat de société Article 1833 du code civil : la société est gérée dans son intérêts social, en prenant en considération des enjeux sociaux et environnementaux de la société. Ce sont les principes généraux qui doivent être respecté au sein de la société. Q : les notions d’intérêts social et intérêts commun des associés Le but du contrat de société : la raison pour laquelle la société est constitué, il y’a une certaine proximité entre le but du contrat de société et l’in...

• John Locke, Second traité du gouvernement civil - commentaire

  Locke ► Expliquer le texte suivant : Que l'a gr esseur qui se met lui-même en état de guerre avec quelqu'un, et qui porte injustement atteinte aux droits d'autrui, ne puisse jamais acqué­ rir, par une telle guerre injuste, aucun droit sur celui qu'il a vaincu, c'est ce dont tous conviendront aisément, à moins de penser que les voleurs 5 et les pirates possèdent un droit à l'empire sur tous ceux dont leur force leur aura permis de se rendre maîtres,...

• Pétrarque Né à Arezzo, Pétrarque rejoignit son père à Montpellier en 1316, pourétudier le droit.

  Pétrarque

• Pourquoi les écrivains ont le droit et le devoir de s'engager à travers leurs écrits (théâtre, roman, poésie, caricature...) ?