droit étude de la conciergerie

« A.

Histoire et fonctions de la Conciergerie 1.

Quelle était la fonction initiale de la Conciergerie au Moyen Âge ? À l'origine, la Conciergerie faisait partie du Palais de la Cité, qui était la résidence principale des rois de France jusqu'au XIVe siècle.

C'était un centre administratif et judiciaire où le roi et ses conseillers prenaient des décisions politiques et rendaient la justice.

Son nom vient du "concierge", un haut fonctionnaire chargé de l'administration et de la sécurité du palais.

Avec le déplacement de la cour royale au Louvre, la Conciergerie perd sa fonction royale et commence progressivement à être utilisée comme prison, notamment sous le règne de Charles VI. 2.

À quoi servait la Salle des Gens d'armes ? Construite sous Philippe IV le Bel entre 1300 et 1314, la Salle des Gens d'armes est l'un des plus vastes vestiges de l'architecture médiévale civile en Europe.C'était principalement un réfectoire po les serviteurs et soldats du roi. Avec ses quatre nefs voûtées et ses imposants piliers, elle pouvait accueillir jusqu'à 2 000 personnes.

Elle servait aussi de salle de stockage pour les provisions et, en période de crise, pouvait être utilisée comme refuge.

Après la transformation du palais en prison, elle fut réaffectée à des fonctions carcérales. 3.

Quelle transformation subit la Conciergerie pendant la Révolution française ? Durant la Révolution française (1789-1799), la Conciergerie devient une prison redoutée où l'on enferme les ennemis de la Révolution, souvent en attente de jugement devant le Tribunal révolutionnaire.

Les conditions de détention y sont extrêmement dures : cellules insalubres, manque de nourriture, surpeuplement et incertitude sur le sort des prisonniers.

Parmi les détenus célèbres figurent Marie-Antoinette, Charlotte Corday, Georges Danton et Robespierre, avant d'être envoyés à la guillotine.

Cette période marque le passage de la Conciergerie du statut de palais royal à celui de symbole de la Terreur. B.

Justice sous la Révolution 4.

En quelle année est crée le Tribunal révolutionnaire ? Le Tribunal révolutionnaire est institué le 10 mars 1793 par la Convention nationale, en pleine période de crise politique et de menaces contre la République.

Cette juridiction exceptionnelle est mise en place pour juger rapidement ceux considérés comme des ennemis de la Révolution. 5.

Quel était son objectif principal ? Son but était de protéger la République en éliminant les opposants et les traîtres supposés.

Il fonctionne sous une logique de répression rapide pour éviter les complots et révoltes.

Il devient rapidement un instrument de la Terreur, période où la suspicion et la radicalisation politique conduisent à des arrestations et exécutions massives. 6.

Était-il un tribunal indépendant ? Pourquoi ? Non, le Tribunal révolutionnaire était directement contrôlé par le gouvernement révolutionnaire, en particulier par Robespierre et le Comité de Salut Public.

II ne garantissait pas une justice impartiale, car il servait souvent d'outil politique pour éliminer des adversaires, même sur des bases infondées. 7.

Quelles étaient les garanties accordées aux accusés ? Les accusés avaient très peu de garanties juridiques : Pas de défense réelle : Les avocats étaient souvent inutiles, car les verdicts étaient déjà décidés d'avance. Procès expéditifs : Souvent quelques heures à quelques jours seulement. Charge de la preuve inversée : Ils devaient prouver leur innocence plutôt que l'accusation de démontrer leur culpabilité.Cela conduisait à de nombreuses erreurs judiciaires et exécutions arbitraires. 8.

Quel type de preuves était utilisé ? Les juges s'appuyaient sur des témoignages, souvent obtenus sous la contrainte, des dénonciations, et parfois des preuves fabriquées.

La parole d'un citoyen pouvait suffire à envoyer quelqu'un devant le tribunal, et la justice était souvent expéditive. 9.

Quelle était la durée moyenne d'un procès révolutionnaire ? Les procès étaient extrêmement courts, généralement quelques heures à quelques jours, ce qui ne laissait pratiquement aucune chance aux accusés de préparer une défense. 10.

Que risquait un accusé reconnu coupable ? La peine la plus fréquente était la mort par guillotine, qui était vue comme une exécution rapide et égalitaire.

Les condamnations à mort étaient exécutées publiquement sur la place de la Révolution, aujourd'hui place de la Concorde à Paris. 11.

Le tribunal révolutionnaire respectait-il le principe de présomption d'innocence ? Au contraire la logique du tribunal reposait sur la suspicion généralisée, et la présomption de culpabilité primait.Beaucoup d'accusés étaient déclarés coupables sans preuves suffisantes et envoyés directement à l'échafaud. C.

Conditions de détention Les détenus de la Conciergerie vivaient dans des conditions extrêmement précaires.

Selon leur statut social et leur richesse, ils pouvaient être placés dans différentes cellules : Les "pailleux" : Pauvres et sans ressources, ils dormaient sur la paille dans des cellules sombres et humides, infestées de rats. Les "pistoliers" : Les plus fortunés pouvaient louer une cellule privée et acheter de la nourriture, mais l'incertitude quant à leur jugement restait pesante.La peur et l'angoisse régnaient, car chaque matin, les prisonniers attendaient l'annonce de leur jugement, souvent suivi d'une exécution rapide. 12.Qui était détenu à la Conciergerie ? La Conciergerie était une prison emblématique sous la Révolution française.

Elle accueillait une grande diversité de détenus, principalement des membres du tiers état, mais aussi des nobles et des prêtres réfractaires qui refusaient de prêter serment à la Constitution civile du clergé.

Parmi les prisonniers célèbres, on retrouve Marie-Antoinette, les Girondins, et Robespierre avant son exécution. 13.

Comment étaient appelées les dernières heures avant l'exécution ? Les dernières heures avant l'exécution étaient souvent marquées par une attente angoissante.

On parle parfois de la"dernière nuit", comme celle de MarieAntoinette, qui passa ses dernières heures dans son cachot, assistée par sa servante Rosalie Lamorlière.

Les condamnés attendaient leur sort dans une atmosphère pesante, souvent privés de tout espoir de répit. 14.

Quelle était la condition des femmes prisonnières ? Les femmes détenues à la Conciergerie vivaient dans des conditions extrêmement difficiles.

Elles étaient enfermées dans des cellules sombres et insalubres, souvent surpeuplées.

La cour des femmes, qui servait de promenade, était l'un des rares espaces où elles pouvaient sortir.

Certaines détenues, comme Marie-Antoinette, étaient surveillées en permanence et privées de toute intimité. 15.

Qu'est-ce que la charrette ? La charrette était le moyen de transport utilisé pour emmener les condamnés à la guillotine.

Les prisonniers étaient entassés dans ces véhicules rudimentaires et conduits à l'échafaud sous les regards de la foule.

Ce trajet était souvent leur dernier moment de réflexion avant l'exécution. 16.

Comment étaient annoncées les exécutions ? Les exécutions étaient annoncées publiquement et faisaient partie du spectacle de la Révolution.

Les condamnés étaient jugés rapidement et leur sentence était affichée ou criée dans les rues.

La foule se rassemblait pour assister aux mises à mort, qui étaient perçues comme un acte de justice révolutionnaire. 17.

La prison garantissait-elle un traitement équitable aux détenus ? la Conciergerie ne garantissait pas un traitement équitable.

Les conditions de détention dépendaient du statut social et des moyens financiers des prisonniers. Les plus pauvres étaient entassés dans des cellules insalubres, tandis que les plus riches pouvaient acheter un certain confort.

La justice révolutionnaire était expéditive et souvent arbitraire. 18.

Quels droits fondamentaux étaient bafoués ? Les droits fondamentaux des détenus étaient largement ignorés.

Parmi les violations les plus graves :  Absence de procès équitable : les accusés étaient souvent jugés sans véritable défense.  Conditions de détention inhumaines : surpopulation, manque d'hygiène et de nourriture.  Traitement arbitraire : certains prisonniers étaient exécutés sans preuve solide 19.

La justice révolutionnaire : justice d'exception ou d'oppression ? La justice révolutionnaire était avant tout une justice d'exception, créée dans un.... »