205 résultats pour "case"

• cas n.

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• CASE, n.

• Méthodologie détaillée du cas pratique: Cas pratique – Régime Matrimoniaux

  Cas pratique – Régime Matrimoniaux CODE CIVIL Régime primaire impératif A rticles 212 à 226 Régimes matrimoniaux Livre III : des différentes manières dont on acquiert la propriété Titre V : Du contrat de mariage et des régimes matrimoniaux Chapitre Ier : Dispositions générales Articles 1387 à 139 8 Chapitre II : Du régime en communauté Première partie : De la communauté légale Article 1400 Section 1 : De ce qui compose la communauté activement...

• Étude de cas: Etude de cas: Paris-Saclay, une «Silicon Valley» à la française

  1 ère – Géographie – Thème2/chap3 : la France : les systèmes productifs entre valorisation locale et intégration européenne et mondiale Etude de cas : Paris-Saclay, une « Silicon Valley » à la française Objectif : montrer que Paris Saclay est un pôle de compétitivité mondial aux portes de Paris Capacités : analyser et confronter des documents Notions : cluster ; pôle d’innovation ; système productif ; acteurs ; recherche et développement Doc 2. Des filières...

• Cas pratique

  Droit pénale général Séance 5 – L’élément moral de l'infraction Cas pratique 1. Brigitte est renvoyée devant la Cour d’Assises. En effet après avoir découvert que son mari Emmanuel l’avait trompé, elle décidait, pour se venger, de tuer Alexandre, son amant. Elle se munissait d’un couteau guettant une opportunité pour mettre son plan macabre à exécution. Quelques jours plus tard, elle croisait l’amant de sa compagne dans la rue, elle se jetait sur lui et le tuait sauvagement. Malheureusement, i...

• cas pratique

  Cas pratique        :   Une femme se voit proposer une offre pour l’acquisition d’un bien meuble. La contractante   refuse d’abord mais dispose toujours d’un délai de 8 jours pour se r étracter.  7 jours plus tard,   cette derni ère d écide de r épondre par l’affirmative   à la proposition de vente. Elle fait, par   ailleurs, la demande de r éaliser le paiement en 3 mensualit és. La demande et accept ée. Pour   autant, elle regrette vite son geste et souhaite annuler l’engagement. (qualificati...

• cas pratiques

  Cas 1 : Enoncé des faits : Deux frères : Antoine et Arnaud veulent changer de nom, pour diverses raisons. En effet, Antoine souhaite désormais s’appeler Samet, pour avoir un nom, à consonance musulmane comme son idole. Et son frère, Arnaud souhaite désormais s’appeler Ali Rhamadan, pour motif qu’il s’est converti à la religion musulmane et par conséquent que la consonance de son nom n’est plus en adéquation, avec sa nouvelle religion. Problème de droit : La demande du changem...

• Veuillez résoudre le cas pratique ci-dessous :

  Exercice de préparation n° 1 avec corrigé Veuillez résoudre le cas pratique ci-dessous : Vous êtes saisi par la société Méléclair, directement concurrente de La Poste tchèque, laquelle vient de s'associer à la société de droit français Rapid Express par un échange croisé de participations. Par cet échange, les deux entreprises ont souhaité renforcer leur coopération commerciale sur le segment de la distribution express du courrier entre la France et la Ré...

• Veuillez résoudre le cas pratique suivant :

  Exercice de préparation n° 1 avec corrigé Veuillez résoudre le cas pratique suivant : Vous êtes l'avocat conseil du concessionnaire d'une ligne d'auto­ bus d'une ville balnéaire de 50 000 habitants. Jusqu'à présent, cette cité était dotée d'un service limité au centre ville et fonctionnait de la même façon été comme hiver. La concession avait été signée en 1995 pour quinze ans. Or, depuis trois ans, à la suite d'un important effort du syndicat d'initiat...

• Les étudiants devront traiter les cas pratiques suivants

  Annale corrigée de l'épreuve de septembre 2002 Les étudiants devront traiter les cas pratiques suivants : I. La SARL Pt'it Mousse a pour activité la commercialisation de divers équipements nautiques. Le 5 mai 2002, la SARL Pt'it Mousse achète à la société Flotine, fabriquant d'équipements nautiques, un lot de gilets de sauvetage d'une valeur de 2 000 €. En règlement de cette opération, Monsieur Leduc, gérant de la société Flotine, tire le 18 mai 20...

• Cas zantac

  ETUDE DE CAS : ZANTAC MARKETING STRATEGIQUE INTERNATIONAL Madi Anzinour Année 2012/2013 Uwasse Nadia M1 CDG Soulière Patrice

• Que faire en cas de dette indivisibleet de créanciers multiples?

  1 / 2 Que faire en cas de dette indivisible et de créanciers multiples ? Une dette indivisible est une obligation qui ne peut être exécutée qu'en entier. En cas de créancier unique, aucun problème majeur ne se pose. S'il y a plusieurs créanciers, chacun est créancier pour le tout. • Caractères de l'in­ divisibilité : L'indivisibi­ lité repose en fait sur le principe de la solidarité : solidarité des créanciers en cas de cré...

• Cas pratique qur la notion de contrat administratif

  TD n°1 : La notion de contrat administratif Cas pratique : Votre client, Monsieur Alain ROMAIN, vient vous rencontrer le 1er mars 2019. Il vous présente deux documents qu’il a reçus en recommandé avec avis de réception postale le lendemain de leur date respective de signature. Il est porteur d’un troisième document, qu’il a adressé lui-même à la mairie. Il est précisé que la commune d’ARES est dotée d’un plan local d’urbanisme. Il vous indique par ailleurs n’être...

• Dans quels cas l'impôtpeut-il être majoré ?

  1 / 2 Dans quels cas l'impôt peut-il être majoré ? Le défaut ou le retard de paiement de l'impôt ainsi que le défaut ou le retard de déclaration de celui-ci font l'objet de sanctions variables. • Insuffisances de dé­ claration : Les supplé­ ments d'impôts qui décou­ lent de la constatation de ces insuffisances font l'objet de sanctions fiscales, qui varient selon que le contribuable peut. ou non, être considéré comme étant de bo...

• Etude d’un cas clinique

  Etude d’un cas clinique Bonjour Madame X , comme je vous l’avez dit durant votre précédente consultations   ,vous souffrez d’une h émi­achromatopsie droite , vous pr ésentez une perte de   reconnaissance des couleurs (achromatopsie ) dans votre champ visuelle droit .   Durant notre derni ère entrevue , vous me disiez voir les couleurs d’une sc ène comme   é tant remplac ées par des nuances de gris , un peu comme dans un film en noir et en   blanc (document 1) . Mais en revanche vous percevez ...

• Cas Balsan

  FORCES FAIBLESSES Ressource financière -Augmentation de 30% du chiffre d’affaires en 2018. -Dépenses importante dans les ateliers. -Investissement pour la dimension commerciale fabriqué en France. -Un investissement pour la nouvelle construction. -Création de nouveau poste donc de nouveau salaires à payer. -Un nouvel investissement de 250 000€ pour un site de production. Ressource matérielle -L’entreprise à 4 ateliers pour la confection de vêtements. -Entretiens des ma...

• CAS ELECTROPLUS

  CAS ELECTROPLUS 1. Analyse interne et externe de l’environnement – SWOT FORCES FAIBLESSES  Investissement en R&D et en design  Produits innovants et créatifs  Produits de qualité mais qui restent bon marché  Anticipation de la demande  Valeurs de l’entreprise importantes  Stage intensif  Electroplus Cities  Bonne diversification et solidité financière  Vente sur internet peu importante  Pas présent sur le marché des notebooks  Retard de développement sur un segment clé...

• Droit cas gibss

  Corrigé 1. Un contrat est un accord (ou convention) passé entre deux ou plusieurs personnes qui s'obligent réciproquement à faire, à ne pas faire ou à transmettre la propriété de quelque chose. Dans le cas proposé, il s'agit d'un contrat de dépôt, qualifié ici de « contrat de garde- meubles ». 2. La société Matuis, gardien des meubles (le dépositaire), s'engage à : · conserver le mobilier dans des containeurs individuels (art. 1 du contrat) en y apportant les mêmes soins que s...

• Cas Barba

  Lou Anne Tavares BTS Communication 1 ère année Mardi 9 Décembre La société Barba s’étend : Dossier 1 : Question 1 : Appréciez la légalité de la clause de mobilité du contrat de Mlle Berri. La salariée était-elle en droit de refuser la proposition de son employeur ? ­ Faits : Un employeur demande à sa salariée, jeune maman revenue de son congé maternité, qui travaille actuellement à Marseille de partir en région parisienne dans 15 jours...

• Cas pratique

  Julie ROUSSEL- TD8 TD4- Forme et preuve de contrat  Commencement de preuve par écrit : Tout acte écrit qui est émané de celui contre lequel la demande est formée, ou de celui qu’il représente, et qui rend vraisemblable le fait allégué (art 1347 alinéa 2) I- Enjeux probatoires de la forme du contrat : contrats réels/ consensuels II- Preuve de l’obligation Document 3 : Arrêt Cour de Cassation 12/07/05 Il s’agit d’un arrêt de la 1 ère chambre civile de la Cour de Cassation en dat...

• Cas Outdoor

  Cas Outdoor------------------------------------------------- I. Analyse de l’environnement du secteur de l’outdoor1- Présentation généraleLe sport véhicule beaucoup de valeurs positives. On constate un intérêt croissant pour les activités dites « vertes », natures et en plein air, car la société actuelleaccorde beaucoup d’importance à la santé et au bien-être. Aujourd’hui, 80% des français pratiquent au moins un sport.Dans le début des années 2000, on constate que le marché de l’outdoor affiche...

• Le cas Schreber

  Le cas Schreber Qu'est-ce qui détermine qu'un sujet manifeste telle ou telle modification (se développant de plus en plus avec le temps) par rapport au monde ? Comment se fait-ceque la psychose évolue ? Pourquoi les délires changent-ils ? Quels sont les processus ? Et quelle place doit prendre le psy face à ce processus ? Le cours s'articulera autour de :- le propre témoignage de Schreber- « le président Schreber » par Freud- Texte de Lacan sur l'échelle des délires RAPPEL : le psychotique const...

• Comment B. de Las Casas explique-t-il la destruction des Indiens d’Amérique ?

  1 / 3 Rédaction introduction Le document est un extrait de texte , plus précisément un extrait de l’œuvre Très brève relation de la destruction des Indes, rédigée par Bartolomé de Las Casas en 1552 . Cette œuvre est un texte littéraire volontairement polémique à l’encontre d’un groupe de personne, c’est donc un pamphlet . En effet, L’auteur y dénonce la destruction des Indiens d’Amérique par les colons Espagnols .. Bartolomé d...

• La protection des salari�s en cas de rupture du contrat de travail

  L'adaptation de l'emploi aux évolutions professionnelles peut se traduire par une rupture du contrat de travail. En effet, l'employeur peut, dans le cadre de son pouvoir de direction, prendre la décision de rompre le contrat de travail du salarié en le licenciant, selon les circonstances, pour motif économique ou pour motif personnel. Dans ce cas, le législateur prévoit des dispositifs de protection à l'égard du salarié, sur le fond et sur la forme. Le salarié peut, de son côté, démissionner de...

• « Il faut toujours viser la lune, car même en cas d’échec, on atterrit dans les étoiles »

  Zamouri Le 9 janvier 2018, Bilal 6Sc Dissertation : « Il faut toujours viser la lune, car même en cas d’échec, on atterrit dans les étoiles » L'ambition est une qualité que chaque être humain possède dans ce monde. Cela nous permet d'avancer dans la vie et daller toujours plu loin. En effet, pour réussir notre vie, il faut viser toujours plus haut car en ca...

• LE CAS PARTICULIER DE PARIS, LYON, MARSEILLE

  imifl ABI ÊITÉ DES ÉLUS LOCAUX Les élus, comme les fonctionnaires, sont couverts par leur collectivité quand il leur arrive de causer involontairement un dommage à quiconque : c'est alors la responsabilité de la collectivité, personne publique, qui est en­ gagée, et non la responsabilité personnelle de l'élu, c'est donc l'assurance de la commune qui intervient (CGCT, art. L. 2123-34), celle du département (CGCT, art. L. 3123-26) o...

• Inde, avril 2006, L, LV1: Rosa Montero, La loca de la casa, 2003.

  Sujet 3 ♦ Inde, avril 2006, L, LV 1 -Vâmonos a casa. ~Donde estâ tu hermana? -Nosé. [ ... ] A partir de ese momento, la nitidez 1 de mis recuerdos se emborrona 2• Sé que mi padre la busco frenéticamente por el bulevar, por la avenida; sé que gritamos su nombre y que preguntamos 5 a los otros parroquianos del chiringuito 3• Nadie la habîa visto. Entonces mi padre me agarro de la mano, muy enfadado, y dijo: -Tiene que estar en...

• Cas pratique droit civil question sur les dettes

  Cas Pratique : Ce cas pratique soumis à notre analyse se rapporte au problème de dette. En l’espèce, un jeune couple est marié ensemble depuis une dizaine d’années. L’époux est souvent en déplacement en Europe et à Las Vegas à cause de son travail, et sa femme étant esthéticienne de formation a ouvert sa boutique et, donc n’est pas très présente à la maison. La jeune femme a donc décidé d’embaucher il y a deux ans une jeune femme pour s’occuper de leurs jumeaux. Cependant le jeune homme appr...

• cas pratique droit civil

  Cas Pratique Liliana GUGNON TD-06 Cas pratique n°1 : Une femme travaillant sur un projet de vente nécessite une somme d’argent au montant de 20000 euros pour ouvrir sa boutique. Sa sœur, lors de son anniversaire décide de lui faire la surprise de lui prêter cette somme d’argent. Elle écrit une carte stipulant qu’elle lui prête cette somme d’argent et qu’ils lui permettront de réaliser son rêve. Cependant, un an après la femme n’a toujours pas r...

• Marketing Étude de cas : La lingerie féminine française

  Marketing Étude de cas : La lingerie féminine française Dans le contexte d'un marché de l'habillement stagnant, caractérisé par une baisse significative de la consommation, l'industrie de la lingerie est l'un des rares secteursà avoir été épargné.Le dynamisme de ce marché, porté par des courants comme la séduction, les innovations produit et dominé par de grands groupes tels que Sara Lee ou TriumphInternational, s'explique sans doute par un univers concurrentiel fort.Parallèlement, des entrepris...

• Lire des informations sur un tableau (2)DécouvrirLes atelierso Faire lire et expliquer la situation ; la comparer, le cas échéant, à une situation vécue en classe.

  1 / 2 Découvrir Les ateliers •Faire lire et expliquer la situation ; la comparer, le cas échéant, à une situa- tion vécue en classe. •Faire lire les prénoms, faire observer les nombres déjà indiqués. Faire remar- quer les cases vides et dire ce qui devra y être écrit (insister particulièrement sur les totaux horizontaux). •Faire dénombrer les prénoms dans chaque grande case et faire compléter toutes les petites cases intermédiaires. Demander ensuite aux enfants de com- pléter les li...

• cas pratique CTT: Quelles sont les causes de rupture anticipé d'un contrat précaire ?

  Cas pratique + Sujet de réflexion Paulette a été engagée par une entreprise de travail temporaire (ETT), pour effectuer une mission de secrétariat, au profit d'une entreprise d'électricité, du 1er juillet au 27 décembre 2016, en raison de l'accident du titulaire du poste, en arrêt pour cette durée. A la suite de l'absence de Paulette pour maladie du 25 juillet au 30 aout 2016, l'entreprise utilisatrice a, par lettre du 30 juillet 2016, mis fin...

• Je me fonde pour affirmer cela sur mon expérience de médecin. Il m'est apparu clairement, au cours de ma carrière, que la sauvegarde de l'intégrité de la personne devrait être, dans certains cas, une préoccupation largement plus urgente et capitale que celle du maintien de la vie.Professeur Alexandre MINKOWSKI,Un Juif pas très catholique.

  Jadis, la déontologie médicale imposait l'absolue sauvegarde de la vie. Il est difficile aujourd'hui de suivre une règleaussi tranchée. La louable interdiction de tuer ne correspondait pas à la réalité passée, car l'arbitraire faisait régnerla terreur et le meurtre. Toutefois, sans nier l'importance de la vie, il convient de ne pas exagérer dans l'autre sens.Les souffrances et la mort dominent le XXe siècle. En de nombreux endroits, dans de multiples situations, la femme,humiliée, connaît la dét...

• Le Ça, Moi et Surmoi dans l'Étrange Cas du docteur Jekyll et de M. Hyde

  Le Ça, Moi et Surmoi dans l'Étrange Cas du docteur Jekyll et de M. Hyde Dans la confession du Dr. Jekyll, il y a un très fort lien avec la seconde topique de la théorie psychanalytique élaborée par Sigmund Freud, parlant du Ça, Moi, et Surmoi. Dans ce roman, on peut en premier lieu facilement comprendre que Jekyll est synonyme de bien et Hyde de mal. Le Ça Tout d'abord, le Ça est la partie de l'humain la plus primitive et instinctive, pour ne pas dire chaotique. Étant présente dès la na...

• En cas de second mariage, y a-t-il desprécautions particulières à prendre ?

  En cas de second mariage, y a-t-il des précautions particulières à prendre ? Si les époux, ou l'un d'eux, ont déjà des enfants d'un précédent mariage ou des enfants naturels, chacun peut souhaiter que ses biens aillent à ses propres enfants, auquel cas un régime de sépa­ ration de biens sera souvent envisagé. Que coûte un contrat de mariage ? Les frais sont variables, suivant le montant des apports constatés. A titre d'exemple moyen, un...

• Etude de cas Adidas

  Définition de l’entrepris Adidas est une firme allemande fondée en 1949 par Adolf Dassler et spécialisée dans la fabrication d'articles de sport, l'entreprise est le premier fabricant dans le domaine du sport en Europe, et le deuxième dans le monde derrière l'entreprise américaine Nike. Elle est également mondialement connue sous l'appellation « la marque aux trois bandes », en raison des trois bandes parallèles qui constituent son logo. Explication du choix du sujet de l’étude J'ai pris...

• Travail temporaire : cas derecours et durée des missions ?

  1 / 2 Travail temporaire : cas de recours et durée des missions ? Un utilisateur ne peut faire appel à un travailleur intérimaire que pour l'exécution d'une tâche précise et temporaire dénommée mission. La durée des missions est limitée par la loi. De même que le contrat à durée déterminée, le contrat de travail tempo­ raire doit rester un contrat d'exception dans l'entre­ prise. Il ne doit pas se sub­ stituer à un contrat...

• Sterne inca:Elle fournit un cas précis d'endémisme.

  1 / 2 Sterne inca Elle fournit un cas précis d'endémisme La sterne inca diffère tellement des autres sternes par ses habitudes de nidification que les savants l'ont placée dans un genre particulier à côté des espèces à calotte noire et des cinq nod­ dis. Elle est endémique et inféodée aux régions placées sous l'influence du courant froid de Humboldt. Elle se reproduit dans des trous de rochers, sous les blocs ou dans des cavités m...

• Etude de cas sur Paris

  Étude de cas sur Paris Nous allons étudier comment Paris fait pour tenir son rang de métropole mondiale. Pour commencer nous montrerons que Paris dispose de fonctions métropolitaines puissantes et variées, ensuite nous présenterons les défis économiques, sociaux et spatiaux de Paris et pour finir nous aborderons les recompositions spatiales dans le cadre du Grand Paris. Tout d'abord, Paris dispose de fonctions métropolitaine...

• The stair case

  PHASE 1: WEEK 9 Written task Dear judge juries and assembly, first I would like to welcome you all, Mr. Peterson is accused of murdering his wife. I'm here to bring justice to Kathleen Peterson by supporting this incrimination ; Let's get into it; after the accused called 911 Mrs. Peterson was found lying at the bottom of the stairs surrounded by blood: on the walls, on the floor, on the steps, on her clothes and body .... blood that had dried... let's start h...

• Sterne inca:Elle fournit un cas précis d'endémisme.

  1 / 2 Sterne inca Elle fourn it un cas p réci s d ' end émis me La sterne inca diffère tellement des autres sternes par ses habitud es de nidification que les savants l'ont placée dans un genre particulier à côté des espèces à calott e noire et des c inq no d ­ dis . Elle est endémique et inféodée aux régions placé es sous l' influen ce du courant froid de Humboldt. Elle se reproduit dans des trous de rochers, sous les blocs ou dans des c...

• Etude de cas Sahara

  Étude de cas sur le Sahara 1/ Montrez en quoi le Sahara est une zone d'instabilité. Quels en sont les facteurs et les acteurs ? (doc 6 à 8) Le Sahara est une zone instable. En effet on peut observer de nombreux conflits (frontalier et civil) surtout présent en Tunisie. Ces conflits sont parfois très meurtriers (Darfour). Les  pays du Sahara sont aussi des pays dans lesquelles il y a eu de récents troubles politiques  c'est le « printemps arabes » ce sont un ensemble de contestations populaires,...

• cas synthèse 1

  1. Régime juridique : régime du salariat Eléments caractérisant la relation de travail entre les parties : Une prestation de travail + Une rémunération + un lien de subordination 2. Pour recruter les deux salariés dont il a besoin, M. Pierreta doit respecter les principes d’égalité des chances et de non-discrimination. Lors du recrutement proprement dit, il est soumis aux obligations suivantes : informer les candidats des méthodes et techniques de recrutement choisies, ne chercher à coll...

• CAS WENDY FORD

  C AS W ENDY FORD Wendy Ford, qui travaille comme secrétaire dans une importante société financière de New York, aspire à un emploi supérieur, pour l’obtention duquel elle a suivi des cours du soir. Elle se voit proposer, à la suite de l'ouverture d’un nouveau service, le poste d’assistante de H. Sharp, qui arrive d’une filiale de Philadelphie pour en prendre La direction... L’accueil est un moment fort dans toute communication. Il a un impact important sur l’image de l’organisation, sur les rel...

• Etude de cas : Grenoble, les inégalités socio-économiques à l’échelle d’une ville

  Etude de cas : Grenoble, les inŽgalitŽs socio-Žconomiques ˆ lՎchelle dÕune ville Parcours 1 page 157 : correction 1/ Les quartiers de Grenoble qui rassemblent le moins de familles ˆ bas revenus sont les quartiers en jaune pale sur le doc.1 : le centre-ville, ou encore la ZAC Bouchayer-Viallet. Les quartiers de Grenoble qui rassemblent le plus de familles ˆ bas revenus sont les quartiers en rouge sur le doc.1, essentiellement au sud-est, comme le quartier de la Villeneuve, ou Tes...

• L'étrange cas du Dr Jekyll et Mr Hyde de Robert Louis Stevenson

  Titre : L'étrange cas du Dr Jekyll et Mr Hydeécrit en 1886, récit fantastique Auteur : Robert Louis Stevensonné en 1850 – mort en 1894 Diverses Info :Lieu où se passe l'histoire : LondresAnnée où se passe l'histoire : 18..Les personnages et description relevée tout au long du livre :Mr Gabriel-John Utterson : notaire, habite à Gaunt Street - mine renfrognée, jamais de sourire, passentimental, grand, maigre, décrépit et triste. Il aime boire du bon vin.M.Richard Enfield: son cousinHenry Jekyll :...

• Cronología: Bartolomé de Las CasasAÑOACONTECIMIENTO1484Nace en Sevilla, hijo del mercader Pedro de Las Casas y de Isabelde Sosa.

  Cronología: Bartolomé de Las Casas AÑO ACONTECIMIENTO 1484 Nace en Sevilla, hijo del mercader Pedro de Las Casas y de Isabelde Sosa. 1500 Participa, como auxiliar de las milicias sevillanas, en la campaña desofocación de la rebelión de los moriscos de Granada. 1502 Zarpa hacia La Española en la flota de Nicolás de Ovando, junto asu padre y a su tío. 1507 Regresa a Europa y es ordenado sacerdote en Roma. 1512 Participa, como capellán castrense, en la conquista de Cuba. 1514 Primera conversión: re...

• Bartolomé de Las Casas1476-1566Fils de Francisco de Casas (son premier nom), qui avait accompagné Colomb au cours de sondeuxième voyage, il fit des études de jurisprudence à Salamanque, puis partit aux Amériquesoù il se fit ordonner prêtre.

  Bartolomé de Las Casas 1476-1566 Fils de Francisco de Casas (son premier nom), qui avait accompagné Colomb au cours de son deuxième voyage, il fit des études de jurisprudence à Salamanque, puis partit aux Amériques où il se fit ordonner prêtre. Dès cette époque et malgré sa participation à plusieurs expéditions, il se fit le défenseur des Indiens, protestant contre le sort qui leur était réservé. De retour en Espagne, le cardinal Cisneros le protégea et, en compagnie de Palacios Rubios, il parti...