247 résultats pour "loi"

• Le Parlement sous la Vème République.

  SujetN ° 5 -------- -·························-··------- ( Sujet d 'entraÎnement). 1. Première partie d e la c omposante ma jeure (I l est d em andé de répondre d e façon conci se à c hacune d es q uestions c i-dessous). Question 1 (h istoire). L e Parlement sous l a V ème Répu­ blique. 1. Confç,rmément à la tradition mise en place dès la IIIeme République, le Parlement est bica-méral. L'article 24 de la constitution indique qu'il se compose de deux cham...

• Faut-il toujours obéir à la loi

  > PLATON, Criton (390 av. J.-C.) Posséderais-tu un savoir qui te ferait oublier que, en regard d’une mère et d’un père et de la totalité des ancêtres, la patrie est chose plus honorable, plus vénérable [...] ? Il faut vénérer sa patrie, lui obéir et lui donner des marques de soumission plus qu’à un père, en l’amenant à changer d’idée ou en faisant ce qu’elle ordonne et en supportant sans se révolter le traitement qu’elle prescrit de subir, que ce soit d’être frappé, d’être enchaîné, d’aller...

• SPINOZA: Le citoyen n'a-t-il le droit de s'opposer aux lois qu'en paroles ?

  Les exigence s de la vie en une société organisée n'interdisent à per­ sonne de penser, de juger et, par suite, de s'exprimer spontanément, à condition que c� 
  v se contente d'exprimer ou d'enseigner sa pen­ sée en ne faisant appel qu'aux ressources du raisonnement et s'abs­ tienne de chercher appui sur la ruse, la colère , la haine ; enfin, à condition qu'il ne se flatte pas d'introduire la moindre mesure nou­ velle dans l'État, sous l'unique garantie de...

• Exposé anglais loi sécurité globale

  As you know, I am very interested in American politics. However, as things start to calm down there, I'm going to tell you about the thing I find most entertaining after American politics: French politics. Today, I will therefore talk to you about a new controversial law in France, I would like to convince you that the global security law does more harm than good. First of all, although the whole law is interesting, I am only going to talk about section 24 because I find that it is the one th...

• Avant projet de loi portant révision de la Constitution

  BURKINA FASO Unité-Progrès-Justice IVE REPUBLIQUE TROISIEME LEGISLATURE DE TRANSITION Session permanente ASSEMBLEE LEGISLATIVE DE TRANSITION TEXTE ISSU DE LA COMMISSION DES AFFAIRES GENERALES, INSTITUTIONNELLES ET DES DROITS HUMAINS (CAGIDH) DOSSIER N°077 PROJET DE LOI N° ……20231/ALT PORTANT REVISION DE LA CONSTITUTION Décembre 2023 1 Insérer « 2023 » avant « /ALT » L’2ASSEMBLEE LEGISLATIVE DE TRANSITION Vu la Constitution ; Vu la Charte de la Transiti...

• Comment augmenterles loyers en loi de I 948 ?

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• La «loi de justice et d'amour»Haro sur la presse!

• Football:Loi V: l'arbitre (sport).

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• Droit privé: CHAPITRE II L’APPLICATION DE LA LOI

  Introduction au droit Support de cours 3 CHAPITRE II L’APPLICATION DE LA LOI SECTION I L’APPLICATION DE LA LOI DANS L’ESPACE En principe, la loi française, entendue au sens large, s’applique à l’ensemble du territoire français. C’est le principe de la territorialité. Mais ce principe comporte des exceptions. § 1. EXCLUSION POSSIBLE DE LA LOI FRANÇAISE EN PRÉSENCE D’UN ÉLÉMENT D’EXTRANÉITÉ Il peut y avoir des difficultés pour un juge français à appliquer la loi française lorsque le lit...

• SAINT THOMAS et le bien public

  Dégagez l'intérêt philosophique du tex te suivant en pro cédant à son étude o rdo nnée. Tou te loi[ . .. ] vise l'intérêt co mmun des hommes, et ce n'est que dans cette mesure q u'elle acquiert fo rce et valeur de loi; dans la mesure, au con trai re, où elle ne réalise

• Etude texte Hobbes; aucune loi n'est injuste

  A - Éléments d’analyse 1. En vous fondant sur la comparaison des lois politiques avec les règles d’un jeu, expliquez pourquoi « aucune loi ne peut être injuste ». Hobbes compare les lois politiques avec les règles d'un jeu pour expliquer pourquoi, selon lui, aucune loi ne peut être injuste. Selon cette comparaison, les lois politiques sont comme les règles d'un jeu : ce sur quoi les joueurs se sont accordés n'est pour aucun d'eux une injustice. En d'autres termes, lorsqu'un groupe de perso...

• L'édit de NantesUne loi générale, claire et absolue.

• L'édit de NantesUne loi générale, claire et absolue.

• La loi saliqueUne très vieille charte - vie siècle.

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• La loi Falloux et l'enseignementLes coudées franches pour l'Eglise.

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• La loi de 2001 «la traite des Noirs

  La loi de 2001 Lis le sommaire et présente bien tes diapos Bonne chance Alors passons au deuxième grand thème de notre expose la loi de 2001. Le 21 mai 2001 est vote la lois qualifiant «la traite des Noirs et l'esclavage des populations africaines, amérindiennes, malgaches et indiennes, perpétrés en Amérique et aux Caraïbes, dans l'océan Indien et en Europe, à partir du XVe siècle » comme un crime contre l’humanité. Alors c’est quoi le crime contre l’humanité alors il faut savoir que d...

• Novus rex lex / Nouveau roi, nouvelle loi

• article 13 loi 16-24 aout 1790

  Com men ta ir e d ’a rtic le : a rtic le 1 3 d e la lo i d u 1 6-2 4 a o ût 1 790 “ J u ger l’a dm in is tr a tio n, c ’e st e nco re a dm in is tr e r” p ré cis e H enrio n d e P an se y d e l’a uto rit é ju dic ia ir e e n F ra nce e n 1 818 . L ’a rtic le q ue n ous a llo ns c o m mente r e st u n e xtr a it d ’u ne lo i adopté e p lu s d e v in gts a ns a up ara va nt : L a lo i d u 1 6-2 4 a oût 1 790. C ette d ern iè re e st appliq ue d ans tr o is p ays e...

• L’id�e de loi et les transformations qu’elle a subies. — Valeur des lois scientifiques.

• L'or noir fait la loi: LA SITUATION ÉNERGÉTIQUE MONDIALE (en 1980)

• Charles Dickens

  Charles Dickens Dickens naquit en 1812, en pleine révolution industrielle, alors que les ouvriers brisaient les machines et que la police les assommait pour lesconvaincre qu'ils avaient tort. L'année où il mourut, en 1870, une loi posait les principes d'éducation populaire qui sont le fondement del'Angleterre actuelle. Il avait vingt ans lors du vote de la loi électorale qui est le prélude de l'évolution pacifique du pays ; vingt-deux anslorsqu'une " loi des pauvres " surgi...

• Pareto legi, quisque legem sanxeris - Obéis donc à la loi, toi qui l'as promulguée

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• PPO : 1905, la loi de séparation des Églises et de l’État : débats et mise en œuvre.

  PPO : 1905, la loi de séparation des Églises et de l’État : débats et mise en œuvre. 1. Contexte Historique : On note une large victoire des Républicains en 1902, en particulier des radicaux (Bloc des gauches du radical Emile Combes, voir cours II, C). Cependant, la politique de laïcisation remonte plus loin : dès les années 1880 on assiste à la laïcisation des universités (1880), des cimetières (1881), des écoles primaires (1882), l’autorisation du divorce (1884), la fin des prières publiqu...

• Huissiersquelle responsabilitéL'huissier exerce sa mission dans des limites bien définies par la loi.

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• Comte - Cause et loi : La science décrit les lois des phénomènes, elle n'explique pas leurs causes

• Quod principi placuit legis vigorem habet / Ce qui plaît au prince a force de loi

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• Auctoritas, non veritas, facit legem / C'est l’autorité et non la vérité qui fait loi

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• Tu regere imperio populos, Romane, memento / A toi de diriger les peuples sous ta loi, Romain, qu'il t'en souvienne

• LE PAKISTAN AU XXe SIÈCLE

  Article encyclopédique L’histoire du Pakistan se confond avec celle de l’Inde jusqu’en 1947, date de la Partition. La crainte des élites musulmanes de subir la domination hindoue dans une Inde indépendante les conduit à revendiquer un territoire séparé pour les musulmans. En 1940, la Ligue musulmane réclame la création du Pakistan (« pays des purs ») qui voit le jour le 14 août 1947. Muhammad Ali Jinnah devient gouverneur général. Sa mort prématurée (1948) et l’assassinat de son successeur, Liaq...

• Exercices Ch 11 mouvement et deuxième loi de Newton p225

  Exercices Ch 11 mouvement et deuxième loi de Newton p225 Qcm 1. A 2. B 3. B et C 4. A et C 5. B 6. A 7. B et C 8. A et B 9. A et C Ex 3 1. Graphiquement le nombre dérivé représente le coefficient directeur de la tangente à la courbe x = f(t) 2. Graphiquement on peut lire un coefficient directeur voisin de Ex 5 1. Graphiquement on peut lire : 𝒗𝒙 = 𝟐 𝒎. 𝒔−𝟏 et 𝒗𝒚 = −𝟏𝟎 × 𝒕 + 𝟒 𝑒𝑛 2. 𝑎⃗ = ⃗⃗ 𝑑𝑣 𝑑𝑡 donc 𝒂𝒙 = 𝒂𝒚 =...

• LE RÉGIME DE L’INDIGÉNAT: loi du 28 juin 1881

  LE RÉGIME DE L’INDIGÉNAT La loi du 28 juin 1881 offre un cadre législatif au régime des « infractions spéciales à l’indigénat » expérimenté en Algérie depuis 1844. Ce régime juridique est différent de celui qui concerne le citoyen français : il concerne le colonisé qui doit y répondre à de nombreux devoirs, sans pour autant y jouir de nombreux droits. Cette dualité juridique, selon Isabelle Merle, « ouvre une...

• grand oral : physique : comment les loi de newton entre elle en compte dans un atterrissage sur mars,

  GRAND ORAL PHYSIQUE SUJET : Comment les lois de Newton sont-elles utilisées lors de l'atterrissage de la mission Persévérance sur Mars ? intro: Le 30 juillet 2020, fut lancé l’astromobile persévérance ayant pour objectif d’atteindre Mars pour l’explorer dans le but de rechercher des sites ayant pu abriter des formes de vie . Celui-ci s’est posé sur cette même planète le jeudi 18 février 2021 . Cet événement peut donc nous amener à nous questionner sur comment les lois de Newton sont...

• Julius Robert von Mayer par Walther GerlachProfesseur à l'Université de Munich La loi de la conservation de l'énergie occupe dans les sciences de la natureune place particulière.

  Julius Robert von Mayer

• Activités sur la IIIe République avant 1914 : la mise en œuvre d’un projet républicain

  1 / 3 Activités sur la IIIe République avant 1914 : la mise en œuvre d’un projet républicain o Activité 1. La presse entre 1870 et 1914 – Diapos 2 à 4 o Activité 2. L’école après les lois de 1881-1882 – Diapo 5 o Activité 3. L’affaire Dreyfus - Diapos 6-7 o Activité 4. La loi de 1905 sur la laïcité – Diapo 8 2 / 3 3 / 3

• Concours 2006 - Assistant bibliothécaire - Médiations numériques et culturelles

  4. Concours 2006 MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Concours interne (coefficient 2) et externe (coefficient 3) de recrutement d'assistants des bibliothèques session 2006 Analyse d'un dossier technique Assistant(e) des bibliothèques, vous exercez vos fonctions dans une bibliothèque entièrement rénovée, répondant aux normes d'accessibilité et de sécurité en vigueur. Dans le cadre de la...

• Gregor Mendel (1822-1884) Fils de fermier, Mendel entra au monastère augustinien de Brno, où il fut ordonné prêtre.

  Gregor Mendel 1822-1884 Fils de fermier, Mendel entra au monastère augustinien de Brno, où il fut ordonné prêtre. Envoyé de 1851 à 1853 à l'université de Vienne pour étudier les sciences, il commença à se livrer à des expériences d’hybridation sur les plantes. Notant systématiquement les caractéristiques de plusieurs générations de plantes, il put examiner les effets de l'hérédité et découvrir les lois statistiques régissant la transmission des parents à leur descendance. Ses travaux sur l'héréd...

• LE CHRISTIANISME, RACINE DES DROITS DE L'HOMME

  LE CHRISTIANISME, RACINE DES DROITS DE L'HOMME /1 apparait donc que si /'Antiquité n'a pas méconnu l'idée d'un droit naturel, elle n'a guère développé celle des droits de l'homme. Du moins ne les a-t-elle ni proclamés, ni, encore moins, fait passer dans la loi. Même l'affirmation par les sophistes -reprise par les stoïciens, comme Epictète - de l'égalité naturelle des homm es, n'a eu aucune incidence directe sur leur statut légal, et, en particu...

• Une violence légale est-elle une violence?

  LA VIOLENCE N° 36 Une violence légale est-elle une violence? (Groupement interacadémique V, B) Introduction La loi, par définition universelle, s'impose à tous les membres d'un État. Lorsque la violence se manifeste, elle contredit l'existence même des lois. Peut-on concevoir que la loi fasse jouer la violef!ce à son profit? Une violence légale est­ elle encore une violence pure? I. Existence de la violence légale -En apparence, la violence...

• SPINOZA: La plupart semblent croire qu'ils sont libres

  Dégagez l'intérêt philosophique de ce texte en procédant � son étude or donnée. l a plupart semblent cr oire qu'i ls sont libres dans la me sure où il l eur est per mis d'obéir � l eurs pe nchants, et qu'ils aba ndonnent de l eur indépendance dans la me sure où i ls. sont ten us de vi vre selon la pr escription de la loi divine. La moralité don c, et l a religion, et, san s re striction, tout ce qui se rapporte � la force d'âme, i ls l es pr enn ent...

• Les aspects comiques d'une pièce ne servent-ils qu'à faire rire ?

  Analyse du sujet :La comédie est un genre à part entière au théâtre. Elle consiste à utiliser les ressorts du comique pour représenter sur une scène des personnages et des situations qui prêtent à rire ou à sourire.Le théâtre , d'après son étymologie grecque de theonomai, désigne cela même que l'on regarde ; cependant, il suppose un texte et des actions, de sorte qu'il est avant tout une oeuvre écrite ; à ce titre, la comédie commence dans les mots qu'est le texte de la pièce. Problématique...

• Le contrat social de Rousseau - fiche de révision

  pour comprendre le contrat social de Rousseau, il faut comprendre sa théorie de l’état de nature. Celui-ci est un être de simples besoins (à satisfaire), qui ne connaît pas les désirs (à éteindre), ni bon ni méchant, seulement farouche, qui fait l’objet d’une sélection naturelle cruelle, mais saine (comme elle l’était à Sparte). Les deux caractéristiques qui l’animent sont le souci de la « conservation de nous-mêmes », et la « répugnance à voir périr ou souffrir tout être sensible et pr...

• WALDECK-ROUSSEAU, Pierre Marie René (2 décembre 1846-10 août 1904)

  WALDECK-ROUSSEAU, Pierre Marie René (2 décembre 1846-10 août 1904) Homme politique Fils d’un député de la II e République qui s’est opposé à Napoléon III , avocat d’affaires, il est élu député de Nantes en 1879. Républicain modéré, ce qui ne signifie pas, selon ses propres mots, qu’il soit “ modérément républicain ” , il siège à la Chambre au sein de l’Union républicaine. A deux reprises, auprès de Gambetta entre 1881 et 1882, puis de Jules Ferry entre 1883 et 1885, il est ministre de l’Intér...

• BRIAND, Aristide(28 mars 1862-7 mars 1932) Homme politique

  BRIAND, Aristide (28 mars 1862-7 mars 1932) Homme politique Après avoir fondé le parti socialiste français en 1901 avec Jean Jaurès , il est élu député de la Loire-Inférieure en 1902. Ce mandat sera le sien jusqu’à sa mort. Il montre à la tribune de la Chambre les mêmes étonnants dons oratoires dont il a pu faire preuve lors de congrès socialistes. C’est ainsi que, rapporteur du projet de loi sur la séparation de l’Eglise et de l’Etat , il parvient à faire adopter la loi en 1905. L’année suiv...

• ARCHITECTURE: La Commission des monuments historiques (1837)

  La Commission des monuments historiques (1837) Le sauvetage du patrimoine national. Jusqu'au XIXe siècle, on se soucie peu de préserver les témoignages desépoques précédentes. Les monuments civils et religieux de l'Ancien Régime ont subi les outrages du temps et leseffets de la fureur révolutionnaire» Châteaux et églises se délabrent lorsqu'ils ont échappé au pic des démolisseurs,Alarmée par les dévastations révolutionnaires, la Convention a voté en 1794 une loi de sauvegarde des édific...

• LES COLLECTIVITES TERRITORIALES : INTRODUCTION

  fatmîth tVITÉS TEÙtTORIALts: ,IN JIOD UGI ION , · .t;~ · •, c':~~ • • • : , ' 1. ··•··•~~,;_,•y_. •~,--...,,..,/2_.1,.~: .. ..,, _ _,,,:A. •.-,.· .•. ,...._,..,.., . .., • ,.·. /,, •·••• Il existe, en France, trois collectivités terri toriales : -le conseil régional admin istre la région ; -le conseil départemental adm ini stre le département, il remplace le conseil général ; -le conseil municipal adm ini stre la commune. Les collectivités terri torial...

• LA FALSIFICATION - POPPER

  LA F ALSIFICATION L a philosophie, qu'aucune méthode propre ne peut définir, contribue à l'accroissement du savoir , mais ne procure elle­ même aucun savoir. Au contraire, les sciences, la physique en particu­ lier, sont entrées, au XX" siècle, dans la phase la plus féconde de leur histoire. Un tel développement de la connaissance en physique a pro­ cédé de l'affranchissement du scientisme déterministe qui ré gn ait au siècle précédent, c'est-à-dire de l...

• L'ETAT

  , L'ETAT Pourquoi l'État? Quelles sont ses fins essentielles? Une société peut-elle exister sans État? Telles sont quelques-unes des ques­ tions majeures de la philosophie politique. , ■ L'État est « une société organisée, ayant un gouvernement autonome, et jouant le rôle d'une personne morale distincte à l'égard des autres sociétés analogues avec lesquelles elle est en relation.» (Lalande.) ■ Certaines sociétés «primitives», semble-t-il, ne connaissent pas l'...

• le systeme de la nature cours et analyse

  Le système de la nature Eléments de correction 1. titre Titre complet : Système de la nature, ou Des lois du monde physique et du monde moral. Le texte est publié en 1770. La nature est définie comme un système : si l’homme est naturel, il fait partie d’un système. Système de σύστημα (sustéma) : Associer, combiner, assembler. Un système est un ensemble organisé. Qu’est-ce qui organise cet ensemble ? L’organisation est-elle surplombante (ce qui organise est au-dessus du système) ou inte...

• lettres persane 24

  (l1)roi ..le plus puissant superlatif eloge L1 Il n’a point de mines d or « comme » le roi d espagne Une Comparaison ironique En realite la puissance est lie a l argent et non a la vanite des sujets L2 mais Conjonction de coordination Sert marque une pose Souligne grandeur du roi ironiquement L3 on Outil de generalite L4 titre honneur vendre Montre la puissance peut acheter une vertu L4 ses troups/ ses places / ses flottes enumeration Aspect solennel rythme ternaire L6 d ailleur...

• L'IRLANDE AU XXe SIÈCLE

  Article encyclopédique L'IRLANDE AU XXe SIÈCLE L’Irlande, au cours du xxe siècle, a connu des changements de statuts, de sanglants conflits et un passage de la pauvreté à la prospérité. Parent pauvre au sein du Royaume-Uni depuis 1801, de fait colonie britannique, ce pays a abordé le siècle en étant profondément divisé aussi bien sur le plan religieux que sur le plan politique. La majorité catholique de l’île (75 %) souhaite l’autonomie politique (Home Rule), tandis que les protestants, fortemen...