126 résultats pour "chambres"

• chambre n.

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• LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

  ·LA OIAMBII lt! ÉGIONALf ,· D,8 _COMfflS •._. ·,,,,.,,,._,,.,,n • ~...,.,,.~·-·u·n..,, . .,_,,. ·" ,,,.,, •. • .,..,.,_ .,.,,..., .-, •. -.,, ,,... N • La Cour des compt es est un e juridiction admini strati ve qui contrôl e la régularit é des compt es publi cs (État, établ issements publ ics, entrepr ises pu­ bliques, sécurité soc iale, organismes privés bénéficiant d'une aide de l'État ou« faisant appel à la généros ité du public»). Elle transmet le résu...

• Portrait du cardinal Luis Maria de BourbonPeintre à la Cour, peintre du roi, peintre de la Chambre du roi et enfin premierpeintre de la Chambre, Goya exécute toute sa carrière durant de très nombreuxportraits de la famille royale d'Espagne.

  Portrait du cardinal Luis Maria de Bourbon Peintre à la Cour, peintre du roi, peintre de la Chambre du roi et enfin premier peintre de la Chambre, Goya exécute toute sa carrière durant de très nombreux portraits de la famille royale d’Espagne. Il participe ainsi à une tradition de peintres qui, comme Vélasquez, ont été attachés à la Couronne d’Espagne, peignant sans relâche le roi, la reine et les grands de la Cour. Goya connaît bien le travail de Vélasquez pour l’avoir étudié et copié de nombr...

• Les «chambres ardentes»«38 brûlés vifs.

  1 / 2 Les «chambres ardentes» «38 brûlés vifs ... » 1547-1549 Dès son avènement, Henri II a pris position contre les protestants: d'un catholicisme sévère et froid sans être vraiment religieux, le roi voit dans la Réforme une menace politique. Le 8 octobre 154 7 est créée, au parle­ ment de Paris, une nouvelle Chambre qui prendra le nom de «chambre arden­ te» du fait des bûchers qu'elle ordonne­ ra «pour la visitation et jugement des procès...

• Vincent VAN GOGH:LA CHAMBRE A COUCHER.

  1889 Hollande POSTIMPRESSIONNISME INTIMITÉ La chambre à coucher de Van Gogh à Arles symbolisait un havre de pai x après le dés ordre de sa vie antérieure. C'est cette impression de quiétude que le peintre a cherché à rendre dans cette œuvre célèbre. En octobre 1888 , Van Gogh entreprend une première version de sa Chambre à coucher dans sa Maison jaune et, ravi du résultat, il l' envoie à son frère Théo. Le tableau ayant été...

• Vincent VAN GOGH:LA CHAMBRE A COUCHER.

  Vincent V AN GOGH LA CHAMBRE A COUCHER La chambre à coucher de Van Gogh à Arles symbolisait un havre de paix après le désordre de sa vie antérieure. C'est cette impression de quiétude que le peintre a cher.rhé à rendre dans cette œuvre célèbre. En octobre 1888, Van Gogh entreprend une première version de sa Chambre à coucher dans sa Maison iaune et, ravi du résultai, il l'envoie à son frère Théo. Le tableau ayant été abîmé pa...

• Les «chambres ardentes» (1547-1549) - «38 brûlés vifs...»

  Les «chambres ardentes» (1547-1549) - «38 brûlés vifs...» Dès son avènement, Henri II a pris position contre les protestants: d'un catholicisme sévère et froid sans êtrevraiment religieux, le roi voit dans la Réforme une menace politique. Le 8 octobre 1547 est créée, au parlement deParis, une nouvelle Chambre qui prendra le nom de «chambre ardente» du fait des bûchers qu'elle ordonnera «pour laVisitation et jugement des procès faits à rencontre des blasphèmes luthériens et héréticques, p...

• Chambre des lordsChambre haute du Parlement britannique.

  Chambre des lords Chambre haute du Parlement britannique. Ses mille deux cents membres sont des pairs du royaume, héréditaires ou créés, et des évêques et archevêques anglicans. Leur pouvoir est limité depuis 1911 à un veto suspensif sur les lois (hors domaine financier) ; la Chambre des lords joue aussi traditionnellement le rôle d'un tribunal supérieur d'appel.

• Chambre avec vueE.

  1 / 2 Chambre avec vue E.M. Forster Chapitre XV — Désastre intérieur (extrait) Le dimanche qui suivit l'arrivée de Miss Bartlett : une journée splendide comme tant d'autres cet été. L'automne s'avançait dans le Weald, rompant la verte monotonie estivale, étalant sur les parcs la fleur grise des brumes, teintant de roux les hêtres, d'or les chênes. Là-haut sur les crêtes, de noirs bataillons de pins, eux-mêmes immuables, observaient le changement. Sur chacun des deux paysages s'arrondissait le...

• LA «CHAMBRE INTROUVABLE»(août 1815 - septembre 1816) - HISTOIRE.

  1 / 2 LA«CHAMrnREINTROUVABLE» (août 1815-septembre 1816) «C'est une Chambre introuvable.» Le mot de Louis XVIII à l'annonce des résultats des élections d'août 1815 révélait plus d'inquiétude que de satisfaction. Car le roi, modéré, favorable à une politique de réconcilia­ tion, prévoyait les difficultés que cette Chambre, comprenant 370 députés «ultm-royalistes» sur 402, ferait à sa politique. Il désigna le duc de Riche­ lieu, loyal et désintéressé,...

• CHAMBRE D'HOTEL

• Chambre des pairsAbolie par la révolution de 1789, la pairie est rétablie en 1814 avec la Restauration de la monarchie.

  Chambre des pairs Abolie par la révolution de 1789, la pairie est rétablie en 1814 avec la Restauration de la monarchie. Les pairs sont alors les membres de la Haute Assemblée législative : la Chambre des pairs remplace le Sénat tel qu’il fonctionnait sous l’Empire. Il existe les pairs de naissance (membres de la famille royale et princes de sang) et les pairs nommés par le roi, qui décide de l’hérédité ou non de la charge (hérédité abolie en 1831). La Chambre des pairs, qui délibère sur les pro...

• PAYS DE LOIREChâteau de Cheverny, la chambre du roi.

  1 / 2 PAYS DE LOIRE Château de Cheverny, la chambre du roi 41 -Loir-et-Cher Un château Louis XIII Les terr es de Cheverny furent acquises " avec maiso ns, pressoi r s, et vignes " en 1392, par les Hurault , ancienne famill e blé­ soise. Comté puis marquisat, le dom aine vit s 'é difier le c hâteau actuel emre 1604 et 1634. Bâti d 'un seul jet, il est d'une rare unité de style aussi bien dans son architec­ ture que dans sa décor ation. Sa fa...

• Cour de Cassation, chambre criminelle, 18 juin 2003. COMMENTAIRE D'ARRET

  Cour de Cassation, chambre criminelle, 18 juin 2003. COMMENTAIRE D'ARRET Il n'y a pas de crime ou de délit sans l'intention de le commettre. Les faits ayant donné lieu à l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour du Cassation en date du 18 juin 2003 sont les suivants : au début des années quatre-vingts, il aété découvert que le virus du VIH (SIDA) peut se transmettre vie des transfusions sanguines. La Direction Générale de la Santé a souhaité renforcer les contrôles deslots de sang en utilisant...

• Commentaire de l'arrêt Faurecia II du 29 juin 2010 , Cour de cassation - Chambre Commerciale

  La société Faurecia, dans le but de déployer sur ses sites un nouveau logiciel, à conclue avec la société Oracle une série de contrat au cours de l'année 1998 : contratsde licence, de maintenance, de formation et de mise en œuvre. Le logiciel ne lui ayant pas été livré, la société Faurecia a cessé de régler les redevances. Par la suite, lasociété Faurecia a donc été assignée en paiement par la société Franfinance a laquelle la société Oracle a céder ces redevances. Faurecia, suite à cette assign...

• Commentaire d'arrêt : Com. 16 févr. 2016, n°13-28.448 - La Chambre commerciale

  Bocquet Mayliss G6 Commentaire d’arrêt : Com. 16 févr. 2016, n°13-28.448 La Chambre commerciale de la Cour de cassation dans un arrêt en date du 16 février 2016 s’est prononcée sur la notion de la rupture des pourparlers. En l’espèce, en 2010 une société exploitante d’un restaurant italien avait engagé des pourparlers pour céder son fonds de commerce avec une autre société exploitant un fonds de commerce de...

• Chambre des communesChambre basse du Parlement britannique.

  Chambre des communes Chambre basse du Parlement britannique. Les députés sont élus au suffrage universel à un seul tour. Les Communes contrôlent les mesures politiques et la gestion financière du gouvernement et acceptent ou rejettent les projets de loi qu'il lui soumet.

• Commentaire d'arrêt : Deuxième chambre civile de la cour de cassation, 28 février 1996 : droit

  Commentaire d'arrêt : Deuxième chambre civile de la cour de cassation, 28 février 1996 : droit Introduction : Cet arrêt a été rendu par la deuxième chambre civile de la cour de cassation, le 28 février 1996. Celui-ci touche à la faute du mineur.En l'espèce, Sonia Y, une mineure âgée de 8 ans, a été confiée pour une soirée à M. Bernard X. Celle-ci s’est mise à courir et a dès lors heurté David X, fils mineurde Bernard X, et ce alors même que celui-ci transportait une casserole d’eau bouillante. E...

• Arrêt de la troisième chambre civile du 9 mars 2005 (droit)

  « On ne peut transférer à autrui plus de droit qu'on en a soi-même » ou encore « nemo dat quod non habet ». En effet, deux éléments sont essentiels à la valabilité ducontrat de vente : le transfert de la chose contre le paiement d'un prix. Il s'agit de transférer le droit sur la chose qui doit normalement appartenir au vendeur ; si cetélément fait défaut, il y a alors vente de la chose d'autrui que le Code civil sanctionne. L'arrêt de la troisième chambre civile du 9 mars 2005 est une illustrati...

• Le «Bloc national»La «Chambre bleu horizon».

  1 / 2 Le «Bloc national>> La «Chambre bleu horizon>) Malgré deux remaniements ministériels, le cabinet Georges Clemenceau dure du 16 novembre 1917 au 20 janvier 1920. L'ancien animateur du «Bloc des gau­ ches» se montre un bourgeois bon teint et l'ancien rédacteur de L'Homme enchaîné, un partisan convaincu de la censure. Mais la France bouge. Le traité de Ver­ sailles l'a laissée sur sa faim: pas d'an­ nexion de la Rhénanie, retrait de la garan...

• Commentaire de l’arrêt La chambre syndicale des entreprises artisanales du bâtiment de la Haute Garonne

  Rosemarie Ponseele Droit public Formation continue 2010.2011 Mr BAS Commentaire de l’arrêt La chambre syndicale des entreprises artisanales du bâtiment de la Haute Garonne Le conseil d’état dans cette affaire est juge d’appel puisque les cours d’appel administratives seront crées en 1987. Cet arrêt pose les limites du pouvoir du maire en matière de police, ici une police spéciale puisqu’il s’agit de la police des cimetières. En effet le maire de Toulouse par un arr...

• Commentaire de texte : Discours d'investiture de Léon Blum à la Chambre des députés en juin 1936 (politique)

  Commentaire de texte : Discours d’investiture de Léon Blum à la Chambre des députés en juin 1936 Ce texte est le discours d’investiture de Léon Blum, nouveau Président du Conseil, à la Chambre des députés le 6 juin 1936 , publié au Journal Officiel le lendemain. Léon Blum (1872-1950) se distingua d’abord comme chroniqueur littéraire dans plusieurs revues de la fin du 19ème siècle, dont La Revue blanche. C’est l’affaire Dreyfus qui suscita son engagement. Il écrivit plusieur...

• Chambre ardenteNom de plusieurs cours de justice extraordinaires rÈunies ?

  Chambre ardente Nom de plusieurs cours de justice extraordinaires réunies à certains moments de l’histoire pour juger des faits exceptionnels. Ces commissions officient dans des lieux tendus de noir et éclairés de flambeaux, d’où l’adjectif “ ardente ”. Les empoisonneuses La Brinvilliers et La Voisin ou les opérations de la banque de Law ont été jugées par une chambre ardente.

• Chambre des députésAssemblée du Parlement français sous la Restauration, la monarchie de Juillet et la IIIe République.

  Chambre des députés Assemblée du Parlement français sous la Restauration, la monarchie de Juillet et la III eRépublique. A la Constitution de la IV eRépublique (1946), la Chambre des députés devient l’Assemblée nationale.

• Le Soleil de l'après-midiConstantin CavafisCette chambre, comme je laconnais bien !

  Le Soleil de l'après-midi Constantin Cavafis Cette chambre, comme je la connais bien ! Maintenant, ces deux pièces sont transformées en bureaux... Toute la maison est louée à des courtiers, à des marchands, à des Compagnies. Ah, je la connais bien, cette chambre... Près de la porte, ici, était le canapé, et, au pied, un tapis de Turquie. Tout près, l'étagère avec deux potiches jaunes. A droite — non, en face — l'armoire à glace. Au milieu, son bureau, et trois grandes chaises de paille. Près d...

• Discours devant la Chambre des députés (9 mai 1838)Élu député de Bergues en 1834.

  Discours devant la Chambre des députés (9 mai 1838) Alphonse de Lamartine Élu député de Bergues en 1834. Étatisation des chemins de fer. D'abord, j'ai commencé par le dire, je veux des chemins de fer. Entendons-nous, Messieurs, je n'en veux pas improviser étourdiment un réseau complet, entrepris sur mille points à la fois, achevé sur aucun, et jetant le pays dans une expérience de deux milliards ; mais j'en veux d'abord un, un grand, le plus nécessaire de tous, parce qu'il va se renouer à tout...

• Commentaire de l'arrêt de la première chambre civile de la cour de cassation du 10 décembre 1985 (droit)

  Commentaire de l'arrêt de la première chambre civile de la cour de cassation du 10 décembre 1985 (droit) La personnalité juridique appartient à tout Homme de sa naissance jusqu'à sa mort ce qui lui permet de jouir de droit. L'enfant conçupeut aussi en disposer, il est réputé né à chaque fois qu'il y va de son intérêt comme le rappelle la première chambre civile de la courde cassation dans cet arrêt du 10 décembre 1985.Un homme a souscrit à une assurance vie reversant ainsi 200% de son salaire en...

• Fiche d'arrêt : Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 19 mars 2013, 11-28.845

  Fiche dÕarrt Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 19 mars 2013, 11-28.845 I/ Accroche Nous sommes en prŽsence dÕun arrt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 19 mars 2013 relatif ˆ une demande de nullitŽ dÕun licenciement ˆ caractre discriminatoire. II/ Faits Dans cette a ffaire, une femme a contractŽ un contrat de travail avec une association de garderie de petits enfants en 1997. Cependant, quelques annŽes plus tard, la femme se voit licenciŽe le 19 dŽcembre 2018 d...

• Cours de cassation – chambre civile 2 – Audience publique du jeudi 11 septembre 2014

  Cours de cassation ? chambre civile 2 ? Audience publique du jeudi 11 septembre 2014 Certaines règles jurisprudentielles sont tellement intégrées qu'elles ne sont plus contestées devant le Cour de cassation. Pourtant, il est essentiel de pouvoir en faire un rappel dès que possible tout en y apportant des précisions. C'est ce qui a été permis à la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation le jeudi 11 septembre 2014 concernant la responsabilité des parents du fait de leur enfant En l'espèce...

• Victor Hugo, Choses Vues, 1846: Hier, 22 février (1), j'allais à la Chambre des Pairs. Commentaire

  Victor Hugo, Choses Vues , 1846 . Hier, 22 février (1), j'allais à la Chambre des Pairs (2). Il faisait beau et très froid, malgré le soleil de midi. Je vis venir rue de Tournon un homme que deux soldats emmenaient. Cet homme était blond, pâle, maigre, hagard ; trente ans à peu près, un pantalon de grosse toile, les pieds nus et écorchés dans des sabots avec des linges sanglants roulés autour des chevilles pour tenir lieu de bas ; une blouse courte, souillée de boue derrière le dos, ce qui ind...

• Sir Nathan Meyer, baron Rothschild1840-1915Banquier et philanthrope notable, Rothschild fut membre du Parlement libéral de 1865à 1885 ; mais ce fut sa puissance financière et non sa présence elle-même à la Chambre descommunes qui exerça une influence sur la politique.

  Sir Nathan Meyer, baron Rothschild 1840-1915 Banquier et philanthrope notable, Rothschild fut membre du Parlement libéral de 1865 à 1885 ; mais ce fut sa puissance financière et non sa présence elle-même à la Chambre des communes qui exerça une influence sur la politique. Il appuya financièrement le projet d'acquisition du Canal de Suez par Disraeli en 1875 et, plus tard, intervint encore pour sauver l'Égypte de la banqueroute. Il fut en 1885 le premier israélite admis à la Chambre des Lords.

• Léon Schwarzenberg, professeur de médecine, a écrit : «Un pays dans lequel n'existe plus, le soir, une chambre dans laquelle un enfant apprend le grec ou le violon, est un pays perdu. »Dites comment vous comprenez cette affirmation, et ce que vous en pensez.

  Léon Schwarzenberg, professeur de médecine, a écrit : «Un pays dans lequel n'existe plus, le soir, unechambre dans laquelle un enfant apprend le grec ou le violon, est un pays perdu. »Dites comment vous comprenez cette affirmation, et ce que vous en pensez. Introduction L'auteur de cette formule n'est pas un écrivain ou un artiste, un professionnel de la culture au sens traditionnel duterme, réduite à la littérature et aux beaux-arts, à la philosophie et à l'histoire. C'est un médecin, donc le d...

• In camera caritatis / Dans la chambre de la charité

  1 / 3 ln ca1Mr11 caritatis Dans la chambre de la charité Cette locution, d'origine médiévale, désigne d'une part la camera, c .. est-à-dire le lieu où s'exerce le pouvoir, et de l'autre la cari tas, qui sous-entend un comportement bien différent du respect inflexible de la loi. On l'utilise encore pour désigner les conseils, les admonestations ou les reproches donnés dans un esprit amical, ou pour toutes les infor­ mations - notamment...

• Samuel Richardson1689-1761Richardson, imprimeur de la Chambre des Communes, ne se

  Samuel Richardson 1689-1761 Richardson, imprimeur de la Chambre des Communes, ne se destinait pas à la carrière littéraire, lorsque la rédaction d'un recueil de lettres modèles le révéla à lui-même et l'amena à écrire son premier roman par lettres : Pamela , qui obtint un succès prodigieux. Encouragé par cette réussite, il écrivit encore dans la même verve sentimentale et moralisante : Clarissa, or the history of a Young lady , et : The history of sir Charles Grandison . Traduits dans toutes l...

• Chambre ardente

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• Carl David Anderson1905-1991Physicien américain spécialiste des chambres de Wilson de

  Carl David Anderson 1905-1991 Physicien américain spécialiste des chambres de Wilson de grandes dimensions, utilisées avec des champs magnétiques puissants, il s'est rendu célèbre par deux découvertes de première importance : l'électron positif en 1932, ce qui lui valut le prix Nobel en 1936, et en 1938, le méson, prédit théoriquement quelques années plus tôt par le physicien japonais Yukawa.

• Com. 16 févr. 2016, n°13-28.448 - La Chambre commerciale

  Cour de cassation, chambre commerciale, 16 février 2016, n°13-28.448 Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 novembre 2013) et les productions, que la société CND, qui exploite un restaurant italien sous la forme d'un " bar à pizzas ", à l'enseigne La Cantina, à Saint-Rémy- deProvence, avait engagé, début 2010, des pourparlers portant sur la reprise de ce fonds avec la société BPA restauration (la société BPA), qui exploitait un fonds de commerce de restaurant-salon de thé...

• ConclaveEtymologiquement " chambre fermée à clef", le conclave est le lieu où se réunissent les cardinaux pour élire un nouveau pape.

  Conclave Etymologiquement “ chambre fermée à clef ”, le conclave est le lieu où se réunissent les cardinaux pour élire un nouveau pape. Il a été institué en 1271 par saint Bonaventure pour mettre fin à une vacance de trois ans du Saint-Siège après le décès de Clément IV, mort en 1268. Il est stipulé que le conclave doit se réunir le 10 ejour après la mort du pape dans une pièce fermée. Chaque jour passé, les portions de repas diminuent afin d’inciter les cardinaux à faire un choix rapide.

• THOMAS, Albert (1878-1932)Homme politique, il siège à la Chambre des députés auprès des socialistes.

  THOMAS, Albert (1878-1932) Homme politique, il siège à la Chambre des députés auprès des socialistes. Ministre de l'Armement en 1916, il préside et organise le Bureau international du Travail de 1920 à 1932.

• RIBOT, Alexandre (1842-1923)Homme politique, il siège à la Chambre des députés comme républicain modéré.

  RIBOT, Alexandre (1842-1923) Homme politique, il siège à la Chambre des députés comme républicain modéré. Président du Conseil au moment du scandale de Panama, il démissionne. Il est à l'origine du remplacement de Nivelle par Pétain et s'oppose à la rencontre de Briand avec les Allemands.

• BERAIN, Jean (1639-1711)Ornemaniste, il est l'ordonnateur des fêtes de la Cour, dessinateur de la chambre et du cabinet de Louis XIV.

  BERAIN, Jean (1639-1711) Ornemaniste, il est l’ordonnateur des fêtes de la Cour, dessinateur de la chambre et du cabinet de Louis XIV.

• DELALANDE, Michel-Richard (1657-1726)Compositeur, il est le surintendant et compositeur de la Chambre, sous-maître et compositeur de la Chapelle.

  DELALANDE, Michel-Richard (1657-1726) Compositeur, il est le surintendant et compositeur de la Chambre, sous-maître et compositeur de la Chapelle. Il nous laisse 70 grands motets, chefs-d’ œ uvre du genre, et des Symphonies pour les soupers du roy .

• Joseph Suk1884-1935Gendre de Dvoràk, qui fit partie du célèbre quatuor tchèque, il est l'auteur de nombreusesoeuvres de musique de chambre.

  Joseph Suk 1884-1935 Gendre de Dvoràk, qui fit partie du célèbre quatuor tchèque, il est l'auteur de nombreuses œ uvres de musique de chambre.

• CAVAIGNAC, Godefroy (1853-1905)Homme politique, il est deux fois ministre de la Guerre et déclare à la chambre qu'il détient les preuves accablant Dreyfus.

  CAVAIGNAC, Godefroy (1853-1905) Homme politique, il est deux fois ministre de la Guerre et déclare à la chambre qu'il détient les preuves accablant Dreyfus.

• LEYGUES, Georges (1857-1933)Homme d'Etat, il siège à la Chambre des députés auprès des républicains de gauche.

  LEYGUES, Georges (1857-1933) Homme d'Etat, il siège à la Chambre des députés auprès des républicains de gauche. Plusieurs fois ministre, il contribue notamment à la réorganisation de la flotte de guerre.

• ChambellanA l'origine valet de chambre des rois mérovingiens et carolingiens, le chambellan gagne progressivement ses lettres de noblesse.

  Chambellan A l’origine valet de chambre des rois mérovingiens et carolingiens, le chambellan gagne progressivement ses lettres de noblesse. Intime du souverain, il devient l’un de ses conseillers privilégiés. Au XIV esiècle, la charge s’orne du titre de “ grand chambellan ” recherché par les plus illustres familles. La charge abolie par la Révolution réapparaît sous l’Empire et la Restauration. Ainsi, Talleyrand est nommé grand chambellan de Napoléon I er.

• VAILLANT, Auguste (1861-1894)Anarchiste, il pénètre dans la Chambre des députés en décembre 1893 et lance une bombe sur l'audience.

  VAILLANT, Auguste (1861-1894) Anarchiste, il pénètre dans la Chambre des députés en décembre 1893 et lance une bombe sur l’audience. Cet attentat, qui intervient peu avant l’assassinat du président Sadi Carnot par l’anarchiste Caserio, lui vaut la peine de mort.

• Commentez l'arrêt (ci-après) rendu par une Chambre mixte de la Cour de cassation le 6 septembre 2002

  Annale corrigée de l'épreuve de septembre 2002 Les étudiants peuvent utiliser l�s codes et textes légaux non annotés. Commentez l'arrêt (ci-après) rendu par une Chambre mixte de la Cour de cassation le 6 septembre 2002 Attendu, selon l'a�xa attaqué, que M. Bossa a reçu de la société de vente par co�=_USR