Databac

Chambre des pairsAbolie par la révolution de 1789, la pairie est rétablie en 1814 avec la Restauration de la monarchie.

Publié le 17/05/2020

Extrait du document

Ci-dessous un extrait traitant le sujet : Chambre des pairsAbolie par la révolution de 1789, la pairie est rétablie en 1814 avec la Restauration de la monarchie. Ce document contient 135 mots soit 0 pages. Pour le télécharger en entier, envoyez-nous un de vos documents grâce à notre système gratuit d’échange de ressources numériques. Cette aide totalement rédigée en format pdf sera utile aux lycéens ou étudiants ayant un devoir à réaliser ou une leçon à approfondir en Histoire-géographie.

« Chambre des pairs Abolie par la révolution de 1789, la pairie est rétablie en 1814 avec la Restauration de la monarchie.

Les pairs sont alors les membres de la Haute Assemblée législative : la Chambre des pairs remplace le Sénat tel qu’il fonctionnait sous l’Empire.

Il existe les pairs de naissance (membres de la famille royale et princes de sang) et les pairs nommés par le roi, qui décide de l’hérédité ou non de la charge (hérédité abolie en 1831).

La Chambre des pairs, qui délibère sur les projets de loi, peut aussi devenir une cour de justice pour les affaires ayant trait à la sûreté de l’Etat.

Ainsi, c’est la Chambre des pairs qui juge et condamne à mort le maréchal Ney en 1815.

La révolution de 1848 balaie définitivement la pairie et sa chambre.. »

↓↓↓ APERÇU DU DOCUMENT ↓↓↓

Liens utiles