862 résultats pour "droits"

• préemption, n.

• La personne morale, fiction ou réalité ?

  Droit civil – 2 ème semestre Première séance Les personnes morales Dissertation : La personne morale, fiction ou réalité ? Léon Duguit disait qu’il n’avait jamais déjeuné avec une personne morale, ce à quoi Jean- Claude Soyer répondait que lui non plus mais qu’il l’avait souvent vu payer l’addition. Le débat entre ceux qui considèrent que la personne morale est une réalité et ceux qui estiment au contraire que c’est une fiction est clairement exposé...

• Émile Augier (1820-1889)

  Émile Augier 1820-1889 C'est un bourgeois anticlérical, libéral, pacifiste, respectueux de l'ordre et champion des droits de la famille. Ses pièces sont encore très vivantes et demeureront, en tout cas, l'un des meilleurs documents psychologiques pour l'étude de la société sous Louis-Philippe et Napoléon III. Ce furent d'abord des comédies en vers : la Ciguë (1844), l'Aventurière (1848), Gabrielle (1849), Philiberte (1853), puis des comédies de m œ urs, en prose, dont les meilleures sont le Ge...

• capacit

• TSL

• Fiche de lecture de l'oeuvre Qu'est-ce que l'Occident ? de Philipe Nemo

• jurisprudence.

• Peut-on mentir?

• Novalis

  Novalis1772-1801 Issu de la noblesse protestante saxonne, dont il hérita par tradition du pseudonyme Novalis, Friedrich vonHardenberg naquit à Wiederstedt. Après des études de droit et d'histoire (sous la direction de Schiller) à Iéna puis àLeipzig et Wittenberg, il occupa un poste administratif aux salines de Weissenfels dirigées par son père. Le décèsprématuré de sa jeune fiancée Sophie von Khün en 1897 allait décider de son oeuvre. Il puisa dans son désespoir laforce de lui survivre, ch...

• GANDHI

  . GANDHI Réalisation et production ............ ...... ........ . Richard AITENBOROUGH (1982) John BRILLEY Scénario .............................. ... ...... . D'après « La vie du Mahatma Gandhi » de . .......... . Louis FISCHER Directeurs de la photographie ...................... . Bill y WILLIAMS, Ronnie TAYLOR Conseiller historique ............ ...... .... ........ . Professeur R. PURI Musique ....................................... . Ravi SHANKAR Dis...

• LE MARIAGE DE FIGARO Acte V, scène 3

• Définition: AFFOUAGÉ, -ÉE, substantif.

• cité.

• Arrêt Arcelor

  Claire Ferté Groupe 1 TD Droit administratif  Arr êt Arselor, 8 f évrier 2007    .   Les Etats membres de l'Union Europ éenne disposent de directives communautaires   qui permettent l'apparition de r ésultat pour l'Union. Le 8 f évrier 2007, l'arr êt du Conseil d'Etat   dit  “Soci été Arcelor Atlantique et Lorraine ” a permis une mise en exergue sur ces directives   communautaires. De plus, cet arr êt permet de mettre en lumi ère  les rapports hi érarchiques   entre le droit communautaire e...

• « Philosopher, c'est secouer le joug de l'autorité » En quoi cette définition éclaire-t-elle sur la littérature des lumières ?

• Les étudiants devront commenter l'arrêt suivant rendu par le Conseil d'État le 28 juin 2002 : Conseil d'État, Assemblée - 28 juin 2002 Mlle Landais, rapp. ; Mme Boissard, c. du g. Aff. : M. Villeman - Req. n° 220361 et 228325

  Annale corrigée de l'épreuve de septembre 2002 Les étudiants devront commenter l'arrêt suivant rendu par le Conseil d'État le 28 juin 2002 : Conseil d'État, Assemblée -28 juin 2002 Mlle Landais, rapp. ; Mme Boissard, c. du g. Aff. : M. Villemain -Req. n° 5 220361 et 228325 Vu 1° , sous le n° 220361, la requête, enregistrée le 26 avril 2000 au secréta­ riat du contentieux du Conseil d'État, présentée par M. Jacques Villemain ; M. Villemain de...

• action n.

• Montesquieu

• Le Conseil constitutionnel est-il devenu, à la faveur de la révision constitutionnelle de 2008, une véritable juridiction ?

  SŽance 18 Le Conseil constitutionnel est - il devenu, ˆ la faveur de la rŽvision constitutionnelle de 2008, une vŽritable juridiction ? ƒlŽments introductifs Depuis les annŽes 1970, l e Conseil constitutionnel a conquis, au fil de sa jurisprudence, une pl ace prŽpondŽrante dans le paysage des institutions publiques franaises : il sÕest affirmŽ aux yeux de tous, ˆ la faveur de la dŽcision LibertŽ dÕassociation , comme le gardien premier des...

• Voltaire a déclaré : « Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrai jusqu'au bout pour que vous puissiez le dire. » Sans vous limiter à l'activité de l'auteur de cette réflexion, vous l'expliquerez et en montrerez la portée.

  étude de la citation— Cette citation très connue de Voltaire peut plonger le candidat dans l'embarras. En effet, elle est tellement richede prolongements possibles qu'il ne verra pas d'emblée un plan de discussion. De plus, cette phrase s'inscrit dans lalutte philosophique de Voltaire. Elle y trouve nécessairement ses sources. Il faut toutefois se méfier de cet angled'approche : le libellé du devoir met le candidat en garde contre cet écueil ; le devoir ne doit pas être unerétrospecti...

• Lettonie

• histoire

• autorité n.

• Définition: ADVENTIF, -IVE, adjectif.

• juridiction.

• féodalité

• 1861 SUJETS-TEXTES DE L’ÉPREUVE DE PHILOSOPHIE AU BACCALAURÉAT

• Définition: AFFIRMANT, -ANTE, participe présent, adjectifet substantif.

• Le patrimoine

• vente.

• Définition: AFFIRMER, verbe transitif.

• Balzac et le réalisme

  1 / 2 Georg Lukacs Balzac et le réalisme français Est-ce Balz ac ou Flaubert l'écrivain classique typique du dix -neuvième siècle ? Le ré alisme n'est pas une voie moyenne entre la fausse objectivité et la fausse subjectivité e Les paysans » « Illusions perdues » Balzac , critique de Stendhal Zola historien de la vie privée FM I Petite collection maspero 2 / 2

• DÉMOCRATIE

• LE VEUVAGE

  UNE RÉALITÉ SOCIALE ETUN STATUT JURIDIQUE Si le veuvage a toujours existé , la situation des veufs et surtout des veuves est très variable d'un pays à un autre , et a considérablement évolué dans le temps. « Défendre la veuve et l'orphelin ":le fait même que dans l'expression connue de tous la veuve serve à incarner les plus faibles et les plus pauvres de la société est emblématique du sort qui leur a longtemps été réservé. Véritable personnage pu...

• cours de Philo

• Commentaire de texte La Séance de la Flagellation

  Commentaire de texteLa Séance de la Flagellation La grandeur de l'état monarchique du XVIIe siècle ne perdure pas au XVIIIe puisque ce siècle est marqué par la décadence de la monarchie absolue de droit divin.Le temps du Roi s'achève lors du siècle des Lumières qui conteste l'absolutisme royal par des idées nouvelles et surtout par une rébellion parlementaire.En effet, le Parlement ayant des attributions purement judiciaires en dernier ressort au nom du roi originairement, a de plus en plus d'im...

• histoire mémoire justice

  Histoire Géographique Géopolitiques et Sciences Politiques T3 : Histoire et mémoire, histoire et justice Chapitre introductif : I/ Distinguer histoire et mémoire I.1/ Souvenir et mémoire individuelle Le souvenir est d’une certaine façon un choix = le résultat d’un tri conscient ou inconscient qui renvoie à une émotion positive ou négative = imprimer le psychisme conscient ou inconscient. L’oubli, la réminiscence, les souvenirs oubliés qui resurgissent avec un temps= lié à la nostalgie...

• Constitution.

• liberté.

• Mon cahier d’Histoire et Géographie - cours complet

• FICHE INSTITUTION SOCIALE

• Gm

• Canada

• Allemagne: présentation géographique, historique

• Le juge administratif, censeur de la loi ?

  Les pouvoirs du juge administratif sont de plusieurs ordre, il peut annuler une décision administrative contestée, il peut modifier une décision contestée, il peutégalement condamner une administration à payer une somme d'argent à titre de dommages et intérêts. Enfin,il peut prononcer des mesures d'urgence. Mais est-il enplus le censeur de la loi ? Ce sujet sera a étudier dans le cadre du droit administratif général. Mais avant de commencer l'étude, il convient de donner quelques définition néce...

• L a préparation d'une succession / 131Quels conseils ajouter au sujet de lapréparation de sa succession en particulierquand il y a des enfants?

  La préparation d'une succession / 131 Quels conseils ajouter au sujet de la préparation de sa succession en particulier quand il y a des enfants? Je conseille, chaque fois que cela est possible, surtout lorsqu'on a des enfants, qu'on règle sa succession de son vivant, avec des réserves d'usufruit et des constitutions de rentes viagè­ res s'il y a lieu. Lorsqu'on n'a pas d'enfants, les droits de succession sont très élevés si les biens sont...

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• LE SYNDICALISME