19 résultats pour "frais"

• de communauté, ainsi q u'une prov1S1on destinée àpayer les premiers frais (frais d'avocat notamment)qu'elle aura été amenée à exposer.

  1 / 2 de communauté, ainsi qu'une prov1S1on destinée à payer les premiers frais (frais d'avocat notamment) qu'elle aura été amenée à exposer. ~~I~, 44. L~s dispositions énumérées ~i-~essus s'appliquent-elles aux femmes victimes de violences de la part de leur concubin ? La procédure pénale qui a été évoquée à la question 41 ne change pas. La demande d'expulsion du concubin du domicile commun doit être faite devant le Président du Tribuna...

• BRETAGNEPlougastel, la culture des fraises.

  1 / 2 BRETAGNE Plougastel, la culture des fraises 29 -Finistère Une terre de traditions Peu fréquentée par les touristes, la pres­ qu'île de Plougastel est l'un des derniers coins de terre où survit une Bretagne tra­ ditionnelle. L'endogamie règne encore, un habitant sur cinq s'appelle Le Gall ou Kervella. Les villages sont renfermés sur eux-mêmes, autour d'une chapelle rustique peuplée de saints en bois peints. Le jardin du Finistère...

• Salaires et frais de bureauà domicile.

  1 / 2 Salaires et frais de bureau à domicile Certains salariés peuvent être amenés à travailler de temps à autre à leur domicile. Ils sont en droit de déduire certains frais profes­ sionnels au titre de la déduction des frais réels. • Principes de dé­ duction : Les dépenses professionnelles sont dé­ ductibles du montant brut des traitements et salaires après imputation des co­ tisations de retraite et de prévoyance. Les frais pr...

• Une agence de recouvrement vous réclame des frais pour sonintervention

  Une agence de recouvrement vous réclame des frais pour son intervention Vous recevez un courrier péremptoire d'une agence de recouvrement, car vous avez oublié de régler en temps voulu votre dernière facture de téléphone. L'agence vous réclame, en plus de ce que vous devez, des frais importants et vous menace de poursuites. Ne vous laissez pas impressionner par ce type de courriers. C'est en fait à votre créancier de payer ces frais, puisqu'il a mandaté l'agence (article 32 alinéa 3 de la loi du...

• AmblypygeSe cantonne dans les endroits frais.

  1 / 2 Amblrprge Se cantonne dans les endroits frais L'ordre des Amblypyges (certains auteurs en font un sous-ordre des Pé­ dipalpes) dont les représentants sont aussi appelés «araignées à fouet» ou phrynes, réunit une soixantaine d'es­ pèces qui ressemblent aux araignées tant par leur aspect externe que par leur structure. Mais elles n'ont pas de glandes séricigènes et leurs chélicères ne sont pas reliées à des glandes pro­ ductrices d...

• Découvrir la centaineDécouvrirMiam, des fraises !

  1 / 2 Découvrir Miam, des fraises ! •Faire observer l’illustration puis lire le texte. Faire compléter la première éga- lité et écrire le nombre de dizaines. •Rappeler le jeu du « banquier » puis faire compléter le tableau. Expliquer que l’on doit remplir une nouvelle colonne : la colonne des centaines. •Interroger les enfants : qui sait écrire le nombre de fraisiers ? Faire écrire le nombre 100 en chiffres et en lettres dans la phrase : Il a fraisiers. Écrire en même temps cette phrase au t...

• 190 / Les documents à conserver- Notes de frais et honoraires de notaires.

  190 / Les documents à conserver -Notes de frais et honoraires de notaires. - Justificatifs du paiement des intérêts des som- mes empruntées et, d'une manière générale, justifica­ tions des paiements à terme périodique: pensions ali­ mentaires, rentes viagères, etc. Pendant trois ans -Quittances des redevances radio et télévision. Pendant deux ans -Notes de frais des médecins, dentistes, sages­ f emmes, infirmières, pharmaciens, avocats. - Factures d'...

• Donation et donation-partage / 87Au point de vue des frais, est-il avantageuxde faire un partage d'ascendants?

  Donation et donation-partage / 87 Au point de vue des frais, est-il avantageux de faire un partage d'ascendants? Les avantages peuvent être les suivants : - on économise les droits, au taux de la tran­ che la plus élevée, sur la valeur de l'usufruit que l'on peut réserver; - on calcule les droits sur une évaluation qui sera moindre que celle qu'il y aurait lieu de pré­ voir au jour du décès, par suite de la dévalua­ tion permanente; - les...

• Titi à collier:On l'appelle aussi le titi à mains jaunes ou callicèbe à fraise.

  1 / 2 Titi à coUier On l'appelle aussi le titi à mains jaunes ou callicèbe à fraise Parmi les diverses petites espèces de primates sud-américaines, le titi à col­ lier est l'une des plus anciennement connues. C'est le zoologue C. Hoff­ mannsegg qui l'a fait connaître au monde scientifique en 1807. Malgré son ancienneté, le titi à collier n'est jamais réellement devenu populaire. Aussi curieux que cela puisse paraître, la vaste dépression...

• MathématiquesProblèmesMathématiquesProblèmesChaque jour, pendant tout le mois de février, un boulanger a fabriqué 20 galettesau chocolat et 10 galettes à la fraise.

  Mathématiques Problèmes Mathématiques Problèmes Chaque jour , pendant tout le mois de février, un boulanger a fabriqué 20 galettes au chocolat et 10 galettes à la fraise. Combien de galettes ce boulanger a-t-il fabriqué? Do nnées Informations SOLUTION SCHEMA / OPERATION Question Opération Réponse

• Elle prit la seconde rôtie tartinée de beurre d'arachides et de confiture de fraises. Wo Mitchell, le Vieil Homme, la Femme et l'Enfant, Québec Amérique

• Les Caractères (extrait)Jean de La BruyèreGiton a le teint frais, le visage plein et les joues pendantes, l'oeil fixe et assuré, lesépaules larges, l'estomac haut, la démarche ferme et délibérée.

  Les Caractères (extrait) Jean de La Bruyère Giton a le teint frais, le visage plein et les joues pendantes, l' œil fixe et assuré, les épaules larges, l'estomac haut, la démarche ferme et délibérée. Il parle avec confiance ; il fait répéter celui qui l'entretient, et il ne goûte que médiocrement tout ce qu'il lui dit. Il déploie un ample mouchoir, et se mouche avec grand bruit ; il crache fort loin et il éternue fort haut. Il dort le jour, il dort la nuit, et profondément ; il ronfle en compa...

• Rainer Maria Rilke par Constantin Brailoiu Il faut que soucis restent frais.

  Rainer Maria Rilke

• Un critique contemporain définit comme il suit notre xvie siècle : « Grand siècle pour notre prose, non moins que pour notre poésie, siècle d'explosion et d'invention; d'efforts enthousiastes et de surprises émerveillées, le plus brûlant, le plus avide et tout ensemble le plus frais de notre histoire littéraire. » Expliquez et discutez ce jugement

• hunger games

  1. A mon réveil, l'autre côté du lit est tout froid. Je tâtonne, je cherche la chaleur de Prim, mais je n'attrape que la grosse toile du matelas. Elle a dû faire un mauvais rêve et grimper dans le lit de maman. Normal : c'est le jour de la Moisson. Je me redresse sur un coude. Il y a suffisamment de lumière dans la chambre à coucher pour que je les voie. Ma petite soeur Prim, pelotonnée contre ma mère, leurs joues collées l'une à l'autre. Dans son sommeil, maman paraît plus jeune, moi...

• Le joujou du pauvre

  EXPLICATION DU TEXTE. , CONSEILS POUR L'I NT RODUCTION. , PLANS POSSIBLES. PLAN DETAILLE. Aix, Nice, Marseille, Montpellier, Tmilouse/Première. Le joujou du pauvre Sm une route, derrière la grille d'un vaste jardin, au bout duquel apparaissait la blancheur d'un joli château frappé par le soleil se tenait un enfant beau et frais, habillé de ces vêtements de cam­ pagne si pleins de coquetterie. Le luxe, l'insouciance et le spectacle habituel de la richess...

• Les étudiants devront commenter l'arrêt suivant rendu par le Conseil d'État le 28 juin 2002 : Conseil d'État, Assemblée - 28 juin 2002 Mlle Landais, rapp. ; Mme Boissard, c. du g. Aff. : M. Villeman - Req. n° 220361 et 228325

  Annale corrigée de l'épreuve de septembre 2002 Les étudiants devront commenter l'arrêt suivant rendu par le Conseil d'État le 28 juin 2002 : Conseil d'État, Assemblée -28 juin 2002 Mlle Landais, rapp. ; Mme Boissard, c. du g. Aff. : M. Villemain -Req. n° 5 220361 et 228325 Vu 1° , sous le n° 220361, la requête, enregistrée le 26 avril 2000 au secréta­ riat du contentieux du Conseil d'État, présentée par M. Jacques Villemain ; M. Villemain de...

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