41 résultats pour "cass"

• Casse-noixUn habitant des forêts de montagneLe casse-noix est souvent nommé geai au cours de leurs deux premièresde montagne, parce qu'il remplace le années, jusqu'à ce qu'ils aient trouvégeai dans les régions élevées.

  1 / 2 Gasse-noi1 Un habitant des forêts de montagne Le casse-noix est souvent nommé geai de montagne, parce qu'il remplace le geai dans les régions élevées. Ses allures ont beaucoup de ressemblance avec celles du geai, auquel il est d'ail­ leurs étroitement apparenté. Il vole cependant mieux que le geai et il n'est pas possible de confondre ces deux oiseaux, en raison de la profonde différence de leur plumage. Le casse-noix paraît...

• Cassis.

• LE CASSE

• casse n.

• casser v.

• Casse-Noisette.

• Casse-noix

  Casse-noixUn habitant des forêts de montagne. Le casse-noix est souvent nommé geai de montagne, parce qu'il remplace legeai dans les régions élevées. Ses allures ont beaucoup de ressemblance avec celles du geai, auquel il est d'ailleursétroitement apparenté. Il vole cependant mieux que le geai et il n'est pas possible de confondre ces deux oiseaux,en raison de la profonde différence de leur plumage.Le casse-noix paraît plus vif, plus éveillé et surtout plus actif que le geai. Il est sans cesse e...

• LES CASSE-PIEDS

• LES CASSE-PIEDS

• casse-cou n.

• cassit?rite.

• Fiche d'arrêt Cass. 1re civ., 9oct 2001, n°00-14.56 et Fiche d'arrêt Cass. 1re civ., 11 juin 2009, n°08-16.91

  F ic h e d ’a rre t : C ass. 1 re c iv ., 9 o ct. 2 001 , n ° 0 0-1 4 .5 6 F ait s : U ne f e m me e nce in te e st s u iv ie p ar u n m édecin q ui o bese rv e u ne p ré se nta tio n p ar l e s iè ge p ar u ne r a dio gra phie f œ ta le a prè s 8 m ois d e g ro sse sse . P endant l ’a cco uch em ent, l e 1 2 j a nvie r 1 975, l a p atie nte p ré se nte u ne p ré se nta tio n p ar l e s iè ge e ntr a în ant u n r e lè ve m ent d es b ra s d e l ’e n...

• Cassis Comm.

• Le casse-noisette d'HoffmanRaconter le conte tout en mettant lamusique de

  Le casse-noisette d’Hoffman Raconter le conte tout en mettant la musique de Tchaïkovski Faire découvrir aux enfants une œ uvre musicale classique qui est présentée avec son ballet lui-même tiré d’un conte d’Hoffman en 1816 Etape 1 : écoute du conte et de l’ œ uvre de Tchaikovski ( réécouter l’ œ uvre plusieurs fois) Etape 2 : résumer chaque chapitre et l’illustrer par un dessin, faire une planche du casse-noisette. Travailler pour chaque résumé : Restituer à l’oral l’idée et l’histoire avec...

• Commentaire: Cass com. 16 novembre 2004 (droit)

  Commentaire: Cass com. 16 novembre 2004 (droit) Les clauses léonines privant totalement un associé de sa participation aux pertes ou aux bénéfices sont prohibées par l'article 1844-1 du code civil. La promessed'achat destinée à mettre en place une convention de portage permet à un associé qui n'a pas les fonds nécessaires pour augmenter son capital social, de faire appel àun tiers, le plus souvent une banque,qui achètera à sa places des actions. Ils fixent ensemble le prix plancher, donc détermi...

• Commentaire d'arrêt : Cass. Civ. 3e, 7 mai 2008, n° 07-11.690

  Document n° 8. – Cass. Civ. 3e, 7 mai 2008, n° 07-11.690. En droit , l’offre est une proposition ferme de conclure un contrat avec des conditions suffisamment déterminées pour que l’acceptation qui lui correspond suffise à former le contrat. En droit français , le principe est que l’offrant peut se rétracter. L’offre ne vaut que parce qu’elle exprime la volonté de contracter de l’offrant. Tant que le contrat n’est pas conclu , l’offrant peut se rétracter. Cependant , l’arrêt de la 3em...

• Grenouille verte:Elle représente un casse-tête pour les zoologues.

  1 / 2 Grenouille verte Elle représente un casse-tête pour les zoologues La grenouille verte, que tout un cha­ cun connaît bien, et qui anime les étangs et les petits lacs de ses coasse­ ments sonores, est en réalité un des animaux d'Europe les moins bien connus. La classification et l'identité même de cette espèce ont été et sont encore sujettes à controverses dans les milieux scientifiques. La théorie la plus récente veut que la gren...

• commentaire d'arrêt Cass Crim 20 février 2001

  Commentaire dÕarrt : Cass. Crim., 20 fŽvrier 2001, n¡98-84.846 Ç Nul ne peut tre puni pour un crime ou pour un dŽlit, dont les ŽlŽments ne sont pas dŽfinis par la loi, ou pour une contravention dont les ŽlŽments ne sont pas dŽfinis par le rglement. È LÕarticle 111-3 du code pŽnal Žvoque un principe ayant valeur constitutionnelle, le principe de lŽgalitŽ. Ce dernier est rŽsumŽ par un adage Ç nullum crim nulla poena sine lege È inscrit dan...

• Cass. civ. 1re, 3 avril 2002. Commentaire

  LACOU R, Cass. civ. 1re , 3 avril 2002. Sur le premier moyen, pris en sa première branche: Vu l'article 1 112 du Code civil; Attendu que Mme K. était collaboratrice puis rédactrice salariée de la société Larousse-Bordas depuis 1972; que selon une convention à titre onéreux en date du 21 juin 1984, elle a reconnu la propriété de son employeur sur tous les droits d'exploitation d'un dictionnaire intitulé « Mini débutants » à la mise au point duquel e...

• Cass. civ. 3e , 21 février 2001. Commentaire

  LA COUR: Cass. civ. 3° , 2 1 févri er 2 001 Sur le premier moyen Vu l'article 11�-
  edu Code civil; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix, 20 mai 1998), que, suivant deux actes, reçus par M. Gas, notaire, les 26 mai et 6 juillet 1989, la société civile immobilière Errera (SCI) a vendu un immeuble à usage d'hôtel à M. Plessis et la société Hôtel Le Galliéni (société) le fonds de commerce exploité dans cet immeuble au même acquéreur; qu'une précédente dé...

• Commentaire d'arrêt : Cass. civ 1ere, 30 septembre 2010

  Marie Vallée TD Séance 7 Commentaire d’arrêt : Civ. 1 ère , 30 décembre 2010 I. ANALYSE A. Les faits 1 – Les faits matériels A une date inconnue : M. X est propriétaire d’un local d’habitation. A une date inconnue : Mme Y signe un contrat de bail avec M. X pour le local d’habitation. A une date inconnue : Mme Y souhaite mettre un terme à son bail d’habitation. Le 28 aout 2006 : M. X aurait bien reçu ce congé et il aurait accepté de faire courir le délai de préavis à compter de cette d...

• Commentaire d’arrêt : Cass, 3ème civ., 12 juin 2014

  Commentaire d’arrêt : Cass, 3 ème civ., 12 juin 2014 Au XVIIIème siècle, Charles de Montesquieu prononçait « vérité dans un temps, erreur dans un autre », citation reprise quelques années plus tard par le docteur en droit Gastien Casu. Sous cet éloge, il faut interpréter qu’erreur et vérité ne sont que la po ssibilité d’un égarement dans le temps, d’une complexité de concevoir une réalité qui disparait peu à peu. Dans un arrêt du 12 juin 2014...

• Cass. civ. 3e, 21 février 2001 - commentaire d'arrêt

  1 / 2 LA COUR : Cass. civ. 3< , 21 février 2 001 Sur le premier moyen Vu l'article 1116 du Code civil; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix, 20 mai 1998), que, suivant . deux actes, re�UR par M. Gas, notaire, les 26 mai et 6 juillet 1989, la société civile immobilière Errera (SCI) a vendu un immeuble à usage d'hôtel à M. Plessis et la société Hotel Le Galliéni (société) le fonds de commerce exploité dans cet immeuble au même acquéreur ; qu'une préc...

• Cass. civ. 1re, 11 mars 2003 - commentaire d'arrêt

  1 / 2 LACOUR, Cass. civ. l&#34;, 11 ma rs 2003 Attendu qu'au mois d'octobre 1981, M. Jean-Yves Dagnaud a repris le cab�jQ} de géomètre-expert de son oncle, Jean Dagnaud, décédé le 18 juin 1981 ; que, par acre du 21 octobre 1992, Charlotte Leparoux, veuve de Jean Dagnaud, a assigné M. Jean- Yves Dagnaud en paie­ ment d'une somme de 629 956 francs, représentant notamment les loyers dus pour les locaux professionnels, et en annulation d'une reconnaissance...

• Commentaire d’arrêt : Cass. 3e civ., 28 nov. 2001, n° 00-13.559, arrêt Haironville

  Emma FreyneTD2211Commentaire dÕarrt : Cass. 3 e civ., 28 nov. 2001, n¡ 00-13.559, arrt Haironville Par cet arrt Haironville du 28 novembre 2001 la Cour de cassation, rŽunie en sa troisime chambre civile, rejette un arrt de la Cour dÕappel de Paris rendu le 31 janvier 2000. Cet arrt de rejet est relatif ˆ la nature de la responsabilitŽ encourue par un vendeur envers un maitre dÕouvrage dans une chaine de contrat composŽe de deux contrats dÕentreprise e...

• Analyse du tableau de Masaccio, Tommaso di ser Giovanni di Mone Cassai, dit : Adam et Eve chassés du Paradis

  Analyse du tableau de Masaccio, Tommaso di ser Giovanni di Mone Cassai, dit : Adam et Eve chassés du Paradis (San Giovanni Valdarno, 1401 - Rome, 1428) Né dans une des petites villes politiquement liées à Florence, Masaccio arrive très jeune dansle chef-lieu, où il est déjà cité comme peintre en 1417, et où il poursuit une éducationcommencée dans sa bourgade natale. En 1422, il entre dans la corporation des médecins etépiciers, association qui acceptait aussi certains artistes en leu...

• fiche d'arrêt: Cass. ass. plén., 11 déc. 1992, pourvoi n° 91-11.900, Bull. 1992, A.P., n° 13, p. 27

  Légende :  Faits  Procédure devant la juridiction de premier degré  Procédure devant la cour d’appel  Moyen(s) du pourvoi  Solution de la Cour de cassation  [Annotations ajoutées par mes soins] Cass. ass. plén., 11 déc. 1992, pourvoi n° 91-11.900, Bull. 1992, A.P., n° 13, p. 27 : Sur le moyen unique : [Attention, une erreur fréquemment commise par les étudiants de première année consiste à croire que quand la Cour de cassation utilise une formule du type “Sur le moyen u...

• Cass. civ. 1e, 11 mars 2003. Commentaire

• Commentaire d&#8217;arrêt : Cass. Com., 22 juin 1999

• Cass. civ. 1re, 3 avril 2002 - commentaire d'arrêt

• Commentaire d'arrêt, Cass. 3ème civ., 15 nov. 2000. Commentaire d'Arrêt

  En matière contractuelle, la bonne foi de chaque partie est indispensable quant à la protection du consentement. En effet, ce dernier ne doit pas être vicié et uneobligation d’information pèse sur la partie forte au contrat. Dans cet arrêt datant du 15 Novembre 2000, quelques précisions sont apportées à propos de cetteobligation d’information et de la réticence dolosive. Il s’agit ici d’un arrêt rendu par la 3ème chambre civile de la Cour de Cassation au sujet de la nullité de la vented’une parc...

• Commentaire d’arrêt : Cass., com., 22 nov. 1996, n°93-18.632 (Chronopost) (doc. 7)

  Séance 5 TD DDC I. La cause du contrat • Doc 1 : Cass. ass. plén., 29 octobre 2004, n° 03-11.238, publié au Bulletin. « N’est pas nulle comme ayant une cause contraire aux bonnes moeurs la libéralité consentie à l’occasion d’une relation adultère. » • Doc 2 : Cass. civ. 1re, 4 nov. 2011, n° 10-20.114. « Un contrat de courtage matrimonial, conclu en vue de la réalisation d’un mariage par une personne mariée, n’a pas de cause contraire à l’ordre public...

• TD1: Cass, civ. 1ère , 9 décembre 2015, n°14-25.910

  Cass, civ. 1ère , 9 décembre 2015, n°14-25.910 1. Résumé des faits. Madame Y a acheté un chiot à Madame X qui est une éleveuse professionnelle le 22 mars 2012. Madame Y a découvert qu'il avait une cataracte héréditaire, ce défaut de conformité faisant que le chiot a des problèmes de la vision importants. 2. Procédure. – Madame Y a assigné Madame X devant le tribunal d'instance sollicitant le remboursement des soins de vétérinaire pour guérir la maladie affectant son chiot ainsi que l'allo...

• Commentaire d’arrêt : Cass. civ, 1ère, 3à mars 2002, n°01-15. 575 :

  TD 1 : Le contrat de société :  Commentaire d’arrêt : Cass. civ, 1ère, 3à mars 2002, n°01-15. 575 : En l’espèce, un huissier de justice et une principale clerc ont constitué une société civile professionnelle titulaire d’un office d’huissiers de justice. L’huissier de justice a apporté à la société en faveur de celle-ci l’exercice du droit de présentation dont il était titulaire. Le capital social de la société a été attribué en totalité à l’huissier de justice, et chacun des 2 associé...

• td2: Cass. Ch. mixte1 , 24 mai 1975

  Cass. Ch. mixte 1 , 24 mai 1975 1- Faits matériels Du 5 janvier 1967 au 5 juillet 1971, la société Vabre a importé des Pays-Bas, Etat membre de la CEE, certaines quantités de café soluble en vue de leur mise à la consommation en France ; le dédouanement de ces marchandises a été opéré par la société Weigel. A l’occasion de chacune de ces importations, la société Weigel a payé à l’Administration des douanes la taxe intérieure de consommation prévue par l’art 2...

• commentaire d'arrêt Cass. civ. 1ère, 20 avril 2022, n°20-22.866

  Cass. civ. 1ère, 20 avril 2022, n°20-22.866 Hier, la prescription biennale du Code de la consommation était une exception purement personnelle parce qu’elle était liée à la qualité de consommateur propre au débiteur. Aujourd’hui, elle est une exception inhérente à la dette parce qu’elle affecte le droit du créancier. En effet, telle est la solution retenue par l’arrêt du 20 avril 2022 rendu par la Première chambre civile de la Cour de cassation et qui renverse la position qu’elle avait adop...

• droit des biens: Cass. 3e civ., 23 janv. 2002, n° 99-18.102, publié

  Cass. 3e civ., 23 janv. 2002, n° 99-18.102, publié Accroche : Il s’agit d’un arrêt rendu par la 3 ème chambre civile de la Cour de cassation le 23 janvier 2002, où il est question de la qualification des convecteurs électriques attaché à un immeuble. Faits : Dans ce cas d’espèce, la société SCI Vauroger détenait un immeuble, qui a été vendu au consorts B et W par l’intervention d’un liquidateur judiciaire ; M X par un acte du 17 mai 1995, spécifiant que le transfert de propriété et l’ent...

• TD 8 civil Cass. 1re civ., 15 avr. 2015, n° 13-27.898

  TD 8 civil Cass. 1re civ., 15 avr. 2015, n° 13-27.898 Nao Pradines Dominique Perben, ancien ministre de la justice déclare « La loi doit offrir des voies plus apaisées pour rompre l'union lorsque celle-ci ne trouve plus de justification dans une réelle communauté de sentiments et de projets » Ainsi, c’est au regard de l’altération définitive du lien conjugal que la première chambre civile de la cour de cassation a rendu un arrêt en date du 15 avril 2015. M.B et Mme P se sont mariés le 23...

• bécasse.

• Pierre et Jean

  Àpartirdela2à Maupassant : Pierre et Jean Présentation, commentaires et notesde Marie-Claire Ropars-Wuillemier «Classiques de Poche »,n°2402,220 pages (bio-bibliographie, illustrations et photographies) *LÊ&i&è?>> Introduction L'édition comporte, outre lacélèbre Préface de Maupassant (voir les notes qui nous éclairent sur les conditions d'écriture du texte), des Commentaires et une bio-bibliographie. On trouvera également un cahier d'illustrations (photographies des documents de l'époque ain...

• moliere