105 résultats pour "responsabilités"

• Assurances des sportifsquelles responsabilités ?

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• Sartre : liberté et responsabilité

  Sartre : Liberté et re&pon&abitité Do6toïevoki avait écr_it: « Si Dieu n'exiotait pao, tout oerait permio. » C'e6t là le point de départ de l'exiotentialiome. t:n euuet, tout eot permio oi Dieu n'exi6te pao, et par conoéquent l'homme 5 eot délaiooé, parce qu'il ne trouve ni en lui ni haro de lui une poooibilité de o'accrocher. Il ne trouve d'abord pao d'excuoeo. Si, en euuet, l'exi6tence précède l'eooence, on ne pourra jamaio expliquer par réuérenc...

• Sujet: Être libre, est-ce être responsable de ses actes?

  Définitio n élémentaire La liberté c'est pouvoir faire ce que l'on veut. Étymologie Du latin liber, «libre». Distinctions -La liberté s'oppose à la contrainte: l'obstacle extérieur, mais aussi la loi natu­ relle, la nécessité. La contrainte est ce qui crée la non-correspondance entre notre vouloir et notre pouvoir. - La liberté s'oppose aussi à l'aliénation qui n'est pas la simple contrainte exté­ rieure mais plutôt une contrainte intérieure: le sujet veut...

• Cours: La responsabilité environnementale

  La responsabilité environnementale Sommaire 1 introduction 2 problematique 3 les entreprises qui n’agissent pas 4 les entreprises qui font semblant d’agir 5 les entreprises qui agissent 6 conclusion Introduction C’est quoi le developpement durable ? Le développement durable est une façon d’organiser la société de manière à lui permettre d’exister sur le long terme. Cela implique de prendre en compte à la fois les impératifs présents mais aussi ceux d...

• La responsabilité de protéger et la Souveraineté étatique

  TD – ADMINISTRATIF : ANNEE 2024-2025 DIP – LES SUJETS … Honoré Agbedi … ESSAI – SEANCE 4 : La souveraineté de l’Etat en droit international Commentaire de texte: … Dans un monde globalisé, la souveraineté demeure le socle de l’autonomie et de la dignité des nations. Cette vitalité, cette importance de la souveraineté constitue le point gravitationnel du texte à commenter Ce texte est un extrait du Rapport titré La responsabilité de protéger de la CIISE coécrit par Gareth Evans et Mo...

• Coccidie:Responsable de nombreuses maladies.

• Les responsabilités de la seconde guerre mondiale ?

• DU DROIT D’INGÉRENCE À LA RESPONSABILITÉ DE PROTÉGER

  DU DROIT D’INGÉRENCE À LA RESPONSABILITÉ DE PROTÉGER. En mars 2000, le Secrétaire général des Nations Unies, Kofi Annan, s’interroge à l’Assemblée générale : « si l’intervention humanitaire constitue effectivement une atteinte inadmissible à la souveraineté, comment devons-nous réagir face à des situations comme celles dont nous avons été témoins au Rwanda ou à Srebrenica, devant des violations flagrantes, massives et systématiques des droits de l’homme, qui vont à l’encontre de tous les p...

• exposé EMC La responsabilité environnementale

  La responsabilité environnementale Introduction: Le développement durable est une façon d’organiser la société de manière à lui permettre d’exister sur le long terme. Cela implique de prendre en compte à la fois les impératifs présents mais aussi ceux du futur, comme la préservation de l’environnement et des ressources naturelles, ou encore l’équité sociale et économique. Cette notion s’est imposée à la suite de la prise de conscience progressive, depuis les années 1970, de la finitude...

• droit civil responsabilité civile contractuelle et extra contractuelle

  TD 1 DE RESPONSABILITÉ CIVILE « la Responsabilité contractuelle et la responsabilité extra contractuelle ». « Il faut réparer le mal, faire ce qu’il semble n’avoir été qu’un rêve. » est une citation de Jean Carbonnier concernant la responsabilité civile, ou ce dernier met en avant le caractère principale de la notion de réparation. La responsabilité civile d’un individu suite à un dommage causé à autrui est un des fondements du droit. En effet, Le droit Français distingue deux types de res...

• La responsabilité du garagiste, faute présumée (droit des obligations)

  I. La nécessité de clarifier une responsabilité contractuelle du garagiste réparateur La Cour de cassation refuse de reconnaître l’obligation de résultat stricto sensu du garagiste réparateur (A). De fait, elle conceptualise le terme « obligation de résultat allégée » (B). A. L’abandon de l’obligation de résultat stricto sensu Dans les 2 arrêts rendus le même jour, la Cour de cassation élabore une clarification concernant sa position sur la qualification de l’obligation tenu par le...

• Humanités politiques – Frédéric GrosLa violence et la responsabilité

  Humanités politiques – Frédéric Gros La violence et la responsabilité (2e foyer de sens) Aubin Roussel Page 1 sur 9 2e foyer de sens : La responsabilité illimitée ou morale Rappel : les intuitions centrales A. Responsabilité intégrale : je suis responsable de l’intégralité de mes actes passées et je devrai en rendre compte devant une instance supérieure (la faute). Illustration : L e jugement dernier , Wallfar , XIIe siècle  Bipartisme »...

• TD n°5 : La responsabilité civile des dirigeants de société

  TD n°5 : La responsabilité civile des dirigeants de société La chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation est venue rappeler dans un arrêt du 25 janvier 2023 (n°21-15772) que la pluralité de dirigeant ne retire pas la responsabilité individuelle que possède chacun d’entre eux, et ce d’après l’article L223-22 du Code de commerce. En effet, celui-ci dispose que “les gérants sont responsables, individuellement ou solidairement, selon le cas, envers la société ou en...

• Arrêt 8 février 2018: responsabilité civile

  ResponsabilitŽ CivileCommentaire dÕarrt Civ. 2, 8 FŽvrier 2018: Le 8 FŽvrier 2018, la deuxime chambre de la cours de cassation rend un arrt sur lÕexistence dÕun cas de force majeure. En lÕespce, le 29 janvier 2010, un homme fut, sur un quai de RER, ceinturŽ soudainement et entrainŽ sur les voies par un tiers. Les deux hommes ayant chutŽs sur les rames, furent immŽdiatement percutŽs par un train en marche et sont ainsi tous les deux...

• Hans Jonas le principe responsabilité - étude de texte

  C lé m en ce W IN IA RSK I “ L e p rin cip e r e sp onsa b ilité ” H an s J o nas E tu de d e t e x te A .É lé m en ts d ’a n aly se 1 . A nth ro pocen tr iq ue v ie n t d es m ots g re cs a n th rô pos q ui s ig nif ie l ’ h om me e t k en tr ik os q ui s ig nif ie c en tr a l. P ar d éfin itio n l e m ot “ an th ro pocen tr iq ue” d ésig ne t o ut c e q ui s e c en tr e s u r l ’ H om me. L ’é th iq ue t r a d itio nnelle c o m porte u ne “ lim ita tio n a n th ro pocen tr...

• Chapitre 4/5 : Les différents régime de responsabilité et les moyens d’exonération

  Chapitre 4/5 : Les différents régime de responsabilité et les moyens d’exonération Rappel : Article 1240 du code civil : « Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer » (responsabilité civil). Les 3 conditions sont : Un fait générateur, un dommage et un lien de causalité entre les deux I) La responsabilité civil contractuelle A) Mise en œuvre de la responsabilité civil contractuelle Les conditions son...

• Accident causé par un produit :quelleest la responsabilité du vendeur?

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• Emmanuel Levinas par Dimitrios Rozakis Responsabilité et autonomie.

  Emmanuel Levinas

• Dans quelle mesure Roméo et Juliette portent-ils la responsabilité de ce qui leur arrive ?

• cours hggsp histoire et mémoire

  Axe 1 Histoire et mémoires des conflits https://www.france24.com/fr/france/20211130-jos%C3%A9phine-baker-au-panth%C3%A9on-ma-france-c-estjos%C3%A9phine Le novembre 2021, entrée de Joséphine Baker au Panthéon première femme noire du show business pour son choix de la France, son rôle dans la résistance mais également ses valeurs humanistes confirme que la mémoire est une construction des hommes qui cherchent à écrire un récit national, ici celui des grands Hommes… https://www.francetvinfo....

• DROIT ET GRANDS ENJEUX DU MONDE CONTEMPORAIN la responsabilité médicale

  DROIT ET GRANDS ENJEUX DU MONDE CONTEMPORAIN la responsabilité médicale 1 SOMMAIRE : Introduction…………………………………………………p.3 La loi et la responsabilité médicale ………………………..p.4 * a) cas d’espèce …………………………………………..p.5 *b) la loi française sur la responsabilité médicale ..……….p.5 Les différents enjeux ………………………………………p.6 *a) les enjeux pour le médecin……………………………..p.6 *b) les enjeux pour le patient ………………………………p.7 Analyse de la situation et droit comparé avec l’affaire Murray………………………………...

• Invocation de la nature de responsabilité par le maitre d'ouvrage contre le sous traitant

  EL HARRADE INES TD DCS Groupe 2 Cass. Ass. Pl Ž n, 12 Juillet 1991, n¡90 - 13.602 Par cet arrt du 12 juillet 1992 lÕassemblŽe plŽnire de la Cour de cassation sÕest prononcŽ la nature de la responsabilitŽ pouvant tre invoquŽe par le ma”tre de lÕouvrage contre le sous - traitant . En lÕ espce un contrat dÕentreprise sÕ Žtait form Ž pour la rŽalisatio...

• Accidents de skiqui est responsableLe plus souvent, les skieurs sont eux-mêmes responsables de leur propreaccident.

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• Le Cercle des Tropiques d'ALIOUM FANTOURÉ

  Le Cercle de s T ropiques AL IOUM FA NTOURÉ Éditions Présence Africaine, 1972. Les paysans du hameau de Daha sont exploités par les citadins àt1n point tel que Bohi Di décide d'abandonner le travail de la terre et de se rendre à Fronguiabé, une bour­ gade voisine. Il y vivote pendant trois mois, puis trouve du travail auprès du patriarche W ali W ali qui ampute les doigts de ceux qui ne veulent pas partir à la guerre .. B�HJ Di se remémore ses...

• Dans quelle mesure les responsables de la politique économique peuvent-ils faire un arbitrage entre l’inflation et le chômage ?

• « Quand un homme n'a plus rien à construire, ou à détruire, il est très malheureux. » ?

  Introduction « L'ennui naquit un jour de l'uniformité », cette uniformité dont nous avons au moins l'impression quand nouspensons ne plus rien avoir à désirer ou à craindre, à construire ou à détruire. Avant de voir comment on peut évitercette « usure des jours », tentons de l'illustrer. I. — Explication par trois exemples.1° Dans l'exercice de sa profession: Toute profession suppose la répétition d'un certain nombre de gestes (métiermanuel) ou d'obligations (maîtresse de maison) ou d'o...

• Quelles indemnités reçoiventles blessés de la routeLes victimes de la circulation, hormis les conducteurs responsables, perçoivent une indemnité de l'assureur du véhicule impliqué dans l'accident.

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• En vous efforçant d'imiter voltaire, adressez une lettre à un responsable pour réclamer des programmes culturels de qualité à la télévision (musique, cinéma, littérature, histoire, documentaires ...).

• “What Good Is This Thing Called Intelligence and Why Bother to Measure It?” Hilliard Response

              I've heard that the only thing an IQ test measures is how well people take IQ tests.  In the reading, “What Good Is This Thing Called Intelligence and Why Bother to Measure It?” Hilliard seems to agree that these tests aren't worth much.  One reason IQ tests are not valid is because there is no standard, agreed-upon definition of “intelligence.”  There are some qualities our textbook says most theorists attribute to intelligence, but it is still vague and ther...

• RESPONSABILITÉ AUTORITÉS DE· TUTELLE C. E. 29 mars 1946, CAISSE DÉPARTEMENTALE D'ASSURANCES SOCIALES DE MEURTHE-ET-MOSELLE C. ÉTAT, Rec. 100

  RESPONSABILITÉ AUTORITÉS DE· TUTELLE C. E. 29 mars 1946, CAISSE DÉPARTEMENTALE D'ASSURANCES SOCIALES DE MEURTHE-ET-MOSELLE C. ÉTAT, Rec. 100 (S. 1947.3.73, note Mathiot; R. D. P. 1946.490, concl. Lefas, note Jèze) Cons. que le préjudice dont la• Caisse départemental� d'assurances sociales de Meurthe-et-Moselle demande réparation à l'Etat résulte du non-remboursement par la caisse du Crédit municipal de Bayonne d'un bon à ordre qu'elle avait souscrit et qui paraîssait émis pour assure...

• Georgi Dimitrov par Liliana BrisbyEditor of " The World Today ", London Né en Bulgarie dans une famille d'ouvriers, Georgi Dimitrov est l'un desrares étrangers à avoir accédé aux plus hautes responsabilités au sein del'État soviétique.

  Georgi Dimitrov

• COMPÉTENCE - RESPONSABILITÉ T. C. 8 févr. 1873, BLANCO, Rec. 1er supplt 61, concl. David (D. 1873-.3.17, concl. David; S. 1873.3.153, concl. David)

  , 1 COMPÉTENCE - RESPONSABILITÉ T. C. 8 févr. 1873, BLANCO, Rec. 1•r supplt 61, concl. David (D. 1873-.3.17, concl. David; S. 1873.3.153, concl. David) Cons. que l'action intentée par le sieur Blanco contre le préfet du départeme{!t de la Gironde, représentant l'État, a pour objet de faire déclarer l'Etat civilement responsable, par application des art. 1382, 1383 et 1384 du code civil, du dommage résultant de la blessure que sa fille aurait éprouvée par le fait d'ouvriers e...

• cours droit constitutionnel

  Droit constitutionnel : semestre 2 Une Constitution peut être formelle ou matérielle (définit les valeurs, et l’organisation des pouvoirs publics sur le plan organique), écrite ou non, dans ce dernier cas, elle est alors coutumière (c’est le cas de la Grande Bretagne par exemple, ou de notre Constitution avant la Révolution française avec les lois fondamentales, etc.). Néanmoins, l’existence d’une Constitution écrite ne nie pas l’existence d’un droit constitutionnel non écrit. El...

• RESPONSABILITÉ ÉVALUATION DU PRÉJUDICE C.E. 21 mars 194?', COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX et Dame Veuve AUBRY, Rec. 122

  RESPONSABILITÉ ÉVALUATION DU PRÉJUDICE C.E. 21 mars 194?', COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX et Dame Veuve AUBRY, Rec. 122 (S. 1947.3.85, note D. P.; D. 1947.225, note P. L. J.; R. D. P. 1947.198, note Jèze; v. également J. C. P. 1947.1.650, Charlier: « Les effets de la hausse des prix dans la responsabilité civile et administrative »). I. - Compagnie générale des Eaux Cons. que l'évaluation des dégâts subis par l'immeuble de la dame veuve Pascal, du fait de ,la rupture d'une conduite de...

• LE CANADA AU XXe SIÈCLE

  file:///F/Lycée/angui/3/450578.txt[13/09/2020 02:24:50] Le Canada rassemble toutes les anciennes possessions britanniques d’A mérique du Nord, hors les États- Unis. Constitué en fédération (appelée Confédération) par l’Acte de l’Amérique du Nord britannique de 1867, il compte sept provinces en 1900 à savoir la Nouvelle-Écosse , le Nouveau-Brunswick, l’Île-du- Prince-Édouard, le Québec, l’Ontario, le Manitoba et la Colombi e-Britannique. Le gouvernement fédéral gère les Territoires du Nord-...

• L’impérialisme est-il responsable de la crise de la République romaine ?

  L’impérialisme est-il responsable de la crise de la République romaine ? Accroche : Montesquieu (1689 – 1755) “Il n’y a rien de si puissant qu’une république où l’on observe les lois non par crainte mais par passion comme le fit Rome” Tito Livio (59 av. J.C. – 17 ap. J.C.) “Rome, ville chanceuse, invincible et éternelle” Comme le dit Tite-Live, Rome semble se caractériser par une puissance sans fin, toujours à des fins expansionnistes. Le terme impérialisme naît au XIXe siècle pour dési...

• Choisit-on d'être celui qu'on est

  Choisit-on d'être celui qu'on est ? ■ Définir les termes du sujet Choisit-on L'expression pose la question de la liberté et de la responsabilité du sujet : avons-nous le choix, c'est-à-dire la possibilité de faire autrement ? Sommes-nous déterminés à faire nécessairement quelque chose ou bien sommes-nous face à une alternative dont l'issue relèverait de notre déci­ sion? Être celui qu'on est Cette expression pourrait se présenter comme une évidence dans la...

• l'entreprise et le développement durable

  L ’entre prise et le développement du rable Table des matières Introduction ................................ ................................ ................................ ................................ ............. 2 I- Les entreprises responsables ................................ ................................ ................................ .......... 2 II- Les entreprises et industries polluantes ................................ .........................

• En parcourant la rubrique « faits divers » du quotidien « Le courrier Picard » daté du 15 mai 2002, Charles Villevieille a pris connaissance des informations suivantes et s'interroge sur leur pertinence. Répondez-lui de façon motivée.

  En parcourant la rubrique « faits diver s » du quotidien « Le cour­ rier Picard » daté du 15 mai 2002, Charles Villevieille a pris connaissance des informations suivantes et s'inter roge sur leur perti­ nence. Répondez-lui de façon motivée. I. « Au lendemain de l'annonce de la fermeture de leur usine, des responsables syndicaux armés de bâtons ont retenu hier, contre leur gré, trois dirigeants de l'entreprise "Morendi" en les privant pendant quelq...

• ANALYSE D'UN DOSSIER TECHNIQUE - Assistant bibliothécaire - Médiations numériques et culturelles

  Exemple d'application 7 : ANALYSE D'UN DOSSIER TECHNIQUE Assistant des bibliothèques et responsable de la salle de sciences sociales de votre SCD, vous allez procéder au récolement annuel « 2006 » des monographies de droit situées en libre accès. L'acquéreur de ce fonds estime toutefois insuffisante cette procédure et vous engage à réfléchir à l'organisation d'un désherbage de la collection. Une semaine entière sera d'ailleurs dédiée...

• 14 questions institution and British institution = response in 30 minute

  14 questions institution and British institution = response in 30 minute Jury in the common law courts why was the king justice so popular? The king extracted cases to this courts by offering a better system of justice than that offered by lords and barons. In other words pro judges were considered more legally skilled than local authorities or lords. He introduced a new procedure of trial by jury. Only the king had the right to summon a jury. Until then both civil and criminal were trial...

• « L'HOMME EST CONDAMNÉ À ÊTRE LIBRE. » Sartre

  1 / 2 « L'HOMME EST CONDAMNÉ À ÊTRE LIBRE. » Sartre Sartre doit son immense notoriété à la vogue de l' existen­ tialisme (philosophie de la liberté et de la responsabilité), dont il fut considéré comme le fondateur, même si la lecture de la Phénoménologie de Husserl et de L'Etre et le Temps de Heidegger l'a profondément influencé. Deux formules pour­ raient résumer sa conception de la liberté. La première, que l'on trou...

• L'EtAT civil

  imifl ABI ÊITÉ DES ÉLUS LOCAUX Les élus, comme les fonctionnaires, sont couverts par leur collectivité quand il leur arrive de causer involontairement un dommage à quiconque : c'est alors la responsabilité de la collectivité, personne publique, qui est en­ gagée, et non la responsabilité personnelle de l'élu, c'est donc l'assurance de la commune qui intervient (CGCT, art. L. 2123-34), celle du département (CGCT, art. L. 3123-26) o...

• classe prépa

• Etre libre, est-ce n’en faire qu’à sa tête ?

• Immune System.

• Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat, « M. Papon » du 12 avril 2002

  Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat, « M. Papon » du 12 avril 2002. Droit administratif Appréciations : Les conclusions du commissaire du gouvernement Boissard, au sujet de l'arrêt « M. Papon » du 12 avril 2002, mettent en exergue le fait que « ni la sécheresse durappel des faits ni la rigueur de l'analyse juridique ne peuvent faire oublier l'immensité des souffrances de celles et ceux qui ont jeté dans les convois et précipitésvers la mort ». La citation suivante illustre parfaitement le c...

• Learning.

• La gestion du risque dans une mission de commissariat aux comptes

  Agrément : n° 05/AG/SAC/MESUCURRS/DES/DFS Habilitation : N° RepSEN/Ensup -priv/HA/015 -2017 SPECIALITE : SCIENCES DE GESTION MEMOIRE Présenté par CHANCELLI BETARE Pour l’obtention du diplôme de Master en COMPTABILITE -FINANCE SUJET : Soutenu à UCAO/Saint Michel le 23/01/2019 devant le jury composé de : Président : Pr SEYDI A. DIENG Professeur en Economie UCAD Directeur de mémoire : Pr SERGE SIMEN Professeur...

• histoire mémoire justice

  Histoire Géographique Géopolitiques et Sciences Politiques T3 : Histoire et mémoire, histoire et justice Chapitre introductif : I/ Distinguer histoire et mémoire I.1/ Souvenir et mémoire individuelle Le souvenir est d’une certaine façon un choix = le résultat d’un tri conscient ou inconscient qui renvoie à une émotion positive ou négative = imprimer le psychisme conscient ou inconscient. L’oubli, la réminiscence, les souvenirs oubliés qui resurgissent avec un temps= lié à la nostalgie...