219 résultats pour "publications"

• DURUY, Victor (1811-1894)Historien et homme politique, il occupe le poste de ministre de l'Instruction publique sous Louis Napoléon.

  DURUY, Victor (1811-1894) Historien et homme politique, il occupe le poste de ministre de l'Instruction publique sous Louis Napoléon. Ses réformes libérales permettent notamment d'introduire l'histoire contemporaine dans les programmes.

• Quelques années après la publication de son roman Vendredi ou Les Limbes du Pacifique, Michel Tournier a écrit pour les enfants Vendredi ou la vie sauvage.

  Quelques années après la publication de son roman Vendredi ou Les Limbes du Pacifique, Michel Tournier a écrit pour les enfants Vendredi ou la vie sauvage. Il s'agit :

• Mais, en principe, à l'école publique, c'est l'Etat qui estresponsable des dommages causés par les élèves pendant les heures où ils se trouvent à l'école.

  1 / 2 Mais, en principe, à l'école publique, c'est l'Etat qui est responsable des dommages causés par les élèves pen­ dant les heures où ils se trouvent à l'école. Ainsi, l'Etat indemnisera le préjudice causé à votre enfant mais ce rarement sans procès et pourra se retourner contre l'instituteur responsable. ~~',, !~~~:~e~:~:!: e~oct:~f-:~e!!~;~~ep~:~~t au cours d'une promenade. La v1ct1me a-t-elle un recours à l'encontre de votre sœur?...

• Cours de cassation – chambre civile 2 – Audience publique du jeudi 11 septembre 2014

  Cours de cassation ? chambre civile 2 ? Audience publique du jeudi 11 septembre 2014 Certaines règles jurisprudentielles sont tellement intégrées qu'elles ne sont plus contestées devant le Cour de cassation. Pourtant, il est essentiel de pouvoir en faire un rappel dès que possible tout en y apportant des précisions. C'est ce qui a été permis à la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation le jeudi 11 septembre 2014 concernant la responsabilité des parents du fait de leur enfant En l'espèce...

• GEOFFRIN, Marie-Thérèse Rodet, Madame (1699-1777)Riche bourgeoise, elle tient un salon, à partir de 1749, très fréquenté par les philosophes, et subventionne la publication de l'Encyclopédie.

  GEOFFRIN, Marie-Thérèse Rodet, Madame (1699-1777) Riche bourgeoise, elle tient un salon, à partir de 1749, très fréquenté par les philosophes, et subventionne la publication de l’Encyclopédie.

• AthéroscléroseAthérosclérose (3)Les hyperlipoprotéinémiesPoints à comprendreLes anomalies du métabolisme lipidique sont à l'originede perturbations biologiques avec des conséquencesimportantes en termes de santé publique.

  2S101 Points ˆ comprendre Les anomalies du mŽtabolisme lipidique sont ˆ lÕorigine de perturbations biologiques avec des consŽquences importantes en termes de santŽ publique. Elles sont en grande partie responsables du dŽveloppement de lÕathŽ- rome et des pathologies cardio-vasculaires. Cependant, ce r™le central ne doit pas faire oublier que le risque cardio-vasculaire dÕun patient ne se mesure pas quÕaux perturbations lipidiques et que tous les facteurs doivent tre pris en compte lors de lՎ...

• Que recouvre en France la notion de dépense publique ? Quelle est l’incidence de celle-ci sur le fonctionnement de l’économie et comment peut-on la comparer à celle des grands pays industrialisés ?

• INTRODUCTION [Amorce] Dès l’Antiquité, les orateurs s’exerçaient au genre de l’éloge dans le cadre de la vie publique.

• MÉTHODES D'ÉVALUATION DU RISQUE CARDIOVASCULAIRE GLOBALJuin 2004SERVICE ÉVALUATION EN S ANTÉ PUBLIQUE Méthodes d'évaluation du risque cardio-vasculaire globalTous droits de traduction, d'adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays.

  MÉTHODES D’ÉVALUATION DU RISQUE CARDIO- VASCULAIRE GLOBAL Juin 2004 SERVICE ÉVALUATION EN SANTÉ PUBLIQUE

• " De notoriété publique, le roi de France ne reconnaît autemporel aucune autorité supérieure à la sienne " déclare en 1204 lepape Innocent III.

  “ De notoriété publique, le roi de France ne reconnaît au temporel aucune autorité supérieure à la sienne ” déclare en 1204 le pape Innocent III. Dix ans plus tard, rien n’a changé. Depuis des années des sièges, des revers, des chevauchées épuisantes, des ruses et des déroutes sont le lot du roi. Philippe II est le dernier roi de France qui ait été, le 1er novembre 1179, sacré à Reims, du vivant de son père Louis VII. A la mort de celui-ci, Philippe II n’avait que quinze ans. Or, plus de tre...

• L'expression « le populisme juridique » sert à décrire une culture publique dorénavant acquise au légalisme. Jocelyn Maclure et Alain-G. Gagnon, Repères en mutation, Québec Amérique

• Colette, La paix chez les bêtes, repris dans un recueil de petites nouvelles intitulé Histoires pour Bel Gazou (publication posthume 1992 , Hachette)

  Les textes suivants permettent de souligner les différences entre un texte littéraire et un autre, non littéraire. TEXTE 1. Mais le radieux paon-du-jour, en velours cramoisi, frappé d'yeux bleuâtres, clouté de turquoises, plus frais que la plus fraîche fleur, attend confiant, la main qui l'emprisonne. Je le cueille, plié en deux comme un billet, noir en-dehors, flamme en dedans. J'entrouvre de force ses ailes de diablotin luxueux, j'a...

• PASTEUR, Louis(1822-1895)Chimiste, biologisteAlors qu'il est âgé de vingt-six ans, la publication d'un mémoire decristallographie le rend célèbre dans le monde scientifique.

  PASTEUR, Louis (1822-1895) Chimiste, biologiste Alors qu’il est âgé de vingt-six ans, la publication d’un mémoire de cristallographie le rend célèbre dans le monde scientifique. Les travaux de Pasteur, doyen de la faculté des sciences de Lille, lui permettent d’affirmer en 1862 que la génération spontanée est une inconséquence. Ses travaux sur la fermentation le conduisent à conseiller, pour éviter l’altération des vins, de les chauffer à 55 °C, procédé bientôt appelé “ pasteurisation ” qui perm...

• PASTEUR, Louis (1822-1895) Chimiste, biologiste Alors qu'il est âgé de vingt-six ans, la publication d'un mémoire de cristallographie le rend célèbre dans le monde scientifique.

  PASTEUR, Louis (1822-1895) Chimiste, biologiste Alors qu’il est âgé de vingt-six ans, la publication d’un mémoire de cristallographie le rend célèbre dans le monde scientifique. Les travaux de Pasteur, doyen de la faculté des sciences de Lille, lui permettent d’affirmer en 1862 que la génération spontanée est une inconséquence. Ses travaux sur la fermentation le conduisent à conseiller, pour éviter l’altération des vins, de les chauffer à 55 °C, procédé bientôt appelé “ pasteurisation ” qui perm...

• William Smith O'Brien1803-1864Ardent nationaliste irlandais, O'Brien mena campagne pour la réhabilitation desCatholiques et pour une amélioration de l'Assistance publique et de l'instruction enIrlande.

  William Smith O'Brien 1803-1864 Ardent nationaliste irlandais, O'Brien mena campagne pour la réhabilitation des Catholiques et pour une amélioration de l'Assistance publique et de l'instruction en Irlande. En 1843, il s'inscrivit à l'Association pour l'abrogation de l'Acte d'Union, mais il rompit en 1846 avec O'Connell et fonda la Confédération irlandaise afin de faire campagne pour un Parlement irlandais. En 1848, il fut accusé de haute trahison pour avoir poussé à la formation d'une garde nati...

• Il émet des décrets, confisque et exproprie des biens et des avoirs de toutes sortes et emprisonne les opposants afin de préserver la paix publique. Viviane Bouchard, Che Guevara, un héros en question, Québec Amérique

• PINAY, Antoine (1891-1994)Dans la conduite des affaires publiques comme dans celle de ses affaires privées, il place au premier rang des qualités d'un bon administrateur, le souci d'une gestion financières saine.

  PINAY, Antoine (1891-1994) Dans la conduite des affaires publiques comme dans celle de ses affaires privées, il place au premier rang des qualités d’un bon administrateur, le souci d’une gestion financières saine. Député, puis sénateur, en 1940 il vote les pleins pouvoirs, mais est réélu en 1945, comme indépendant. Ministre des Travaux publics, il devient en 1952 président du conseil et ministre des Finances. “ L’expérience Pinay ” cherche à apaiser les conflit sociaux et l’inflation par u...

• Eugène Guillevicné en 1907Les lecteurs de Guillevic qui, dès la publication de Terraqué, en 1942, avaient eu lesentiment de découvrir une oeuvre profondément originale, ont pu s'étonner d'un silencede près de dix ans.

  Eugène Guillevic né en 1907 Les lecteurs de Guillevic qui, dès la publication de Terraqué , en 1942, avaient eu le sentiment de découvrir une œ uvre profondément originale, ont pu s'étonner d'un silence de près de dix ans. Silence que rompirent Exécutoire (1947), Coordonnées (1948) et Les Trente et un sonnets (1954). Au vrai si Guillevic ne cessa pas d'écrire, ses poèmes furent toujours composés au terme d'une longue réflexion s'appliquant à mesurer les limites de son art, à le soumettre à d...

• REVERDY, Pierre (1889-1960)Poète français, il s'illustre à la fin de la Première Guerre mondiale avec la publication de la revue Nord-Sud et la Guitare endormie comme un précurseur du surréalisme, sans pour autant se joindre au mouvement.

  REVERDY, Pierre (1889-1960) Poète français, il s’illustre à la fin de la Première Guerre mondiale avec la publication de la revue Nord-Sud et la Guitare endormie comme un précurseur du surréalisme, sans pour autant se joindre au mouvement. Homme profondément solitaire, il se retire en 1926 près de l’abbaye de Solesmes et poursuit dans l’isolement sa carrière poétique.

• Jean Genet1910-1986Inconnu avant la guerre, Jean Genet est dans les années 50 au centre d'une légendefantastique, alimentée par son histoire personnelle, celle d'un voyou homosexuel,abandonné par sa mère à l'Assistance publique à sa naissance.

  Jean Genet 1910-1986 Inconnu avant la guerre, Jean Genet est dans les années 50 au centre d'une légende fantastique, alimentée par son histoire personnelle, celle d'un voyou homosexuel, abandonné par sa mère à l'Assistance publique à sa naissance. On n'a pas hésité à le comparer absolument à Dostoïevsky et à joindre son nom à ceux de la grande littérature mondiale. À la question de savoir qui est véritablement Jean Genet, Jean-Paul Sartre a d'abord répondu, en lui consacrant une copieuse étude :...

• John Foster Dulles1888-1959Sa famille comptait de nombreux hommes politiques et lui-même a toujours été d'une façonintermittente dans la vie publique depuis 1907, date à laquelle il accompagna, en qualité desecrétaire, son grand-père à la Convention de La Haye.

  John Foster Dulles 1888-1959 Sa famille comptait de nombreux hommes politiques et lui-même a toujours été d'une façon intermittente dans la vie publique depuis 1907, date à laquelle il accompagna, en qualité de secrétaire, son grand-père à la Convention de La Haye. Après des études de droit aux États-Unis puis à la Sorbonne, il devint avocat d'affaires dans une importante étude de New York. Principal spécialiste de politique étrangère chez les républicains, il fut souvent le conseiller du présid...

• Marie François Sadi Carnot1837-1894Neveu du grand Carnot, il est le fils de Lazare-Hippolyte (1801-1888), saint-simonien etdéputé de Paris en 1838, ministre de l'Instruction publique en 1848 et sénateur inamovible àpartir de 1875.

  Marie François Sadi Carnot 1837-1894 Neveu du grand Carnot, il est le fils de Lazare-Hippolyte (1801-1888), saint-simonien et député de Paris en 1838, ministre de l'Instruction publique en 1848 et sénateur inamovible à partir de 1875. Sadi, polytechnicien, puis ingénieur des Ponts et Chaussées, sera préfet en 1870 puis député de Beaune, plusieurs fois ministre (Travaux publics en 1879-1880, Finances en 1885-1886), cet homme intègre et profondément républicain, appuyé par Clemenceau, est élu Prés...

• Le dictionnaire définit l'engagement comme le fait de prendre parti et d'intervenir publiquement sur les problèmes sociaux et politiques de son époque. Vous expliquerez en quoi les philosophes des Lumières ont été des écrivains engagés et vous analyserez les armes littéraires dont ils se sont servis.

  Le dictionnaire définit l'engagement comme le fait de prendre parti et d'intervenir publiquement sur les problèmes sociaux et politiques de son époque. Vous expliquerez en quoi les philosophes des Lumières ont été des écrivains engagés et vous analyserez les armes littéraires dont ils se sont servis . I- Des écrivains engagés Les philosophes des Lumières se sont engagés pour les causes de leur temps. A- Un combat contre la société de son temps • Malgré le ton léger, dans Candide , Voltaire é...

• ADELE de CHAMPAGNE (1150-1260)Epouse du roi Louis VII, elle prend sur son mari un grand ascendant, obtient pour son frère Guillaume l'évêché de Chartres et, avec celui-ci, dirige pratiquement les affaires publiques pendant les dernières années du règne et après la mort de Louis VII.

  ADELE de CHAMPAGNE (1150-1260) Epouse du roi Louis VII, elle prend sur son mari un grand ascendant, obtient pour son frère Guillaume l’évêché de Chartres et, avec celui-ci, dirige pratiquement les affaires publiques pendant les dernières années du règne et après la mort de Louis VII. C’est seulement au bout de plusieurs années que Philippe Auguste, héritier du trône, réussit à renforcer sa propre autorité en se soustrayant au joug de sa mère et de son oncle. Adèle est néanmoins nommée régente du...

• Comment se forme l'Opinion publique ?

  Com ment s e fo rm e e t s 'e xp rim e l'o pin io n publiq ue? Qu'e st c e q ue l'o pin io n p ubliq ue ? L'o pin io n p ubliq ue: l'o pin io n d u p lu s g ra nd n om bre L' é m erg ence p ro gre ssiv e d e l'o pin io n p ubliq ue À p artir d u X IX e s iè cle , le c o nce pt d ’o pin io n p ubliq ue ch ange d e fo rm e :a ve c le s p ro grè s d e la s co la ris a tio n, le d éve lo ppem ent d e la p re sse e t la m is e e n p la ce d ’u n s ystè m e p olit iq ue dém ocra tiq ue-...

• Quelle action publique pour l’environnement ?

  Quelle action publique pour l’environnement ? - action publique: processus d’élaboration et de mise en oeuvre de politiques par des institutions publiques, en interaction avec d’autres acteurs, publics et privés - environnement: ensemble des écosystème naturels qui permettent le développement des espèces végétales, animales et humaines - problème public: phénomène social qui fait l’objet d’un débat public et qui est perçu comme nécessitant une intervention des pouvoirs publics - entrepren...

• La Conventionet l'instruction publique.

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• Textes fondamentaux - Assistant bibliothécaire - Médiations numériques et culturelles

  1 . Textes fondamentaux 1. Statut général des fonctionnaires Le statut général des fonctionnaires est constitué de quatre lois. La première s'applique à l'ensemble des agents de la fonction publique (État, collectivités territoriales et hospitalières). Les trois autres èoncement respectivement et distinctement les dispositions statutaires de la fonction publique de l'État, de la fonction publique des collectivités territoriales (Régions, départements et c...

• Dette publique de la France - SES

  Acheré Clémence 1G La dette publique La France est un des pays les plus endettés au monde. Depuis 1974 elle connait un déficit budgétaire : elle dépense plus qu’elle ne gagne. Pour pallier ce manque de monnaie elle s’endette auprès de créanciers. Or cet endettement a des répercussions sur le pays. En effet on découvrira qu’il y a des conséquences au niveau économique, et ensuite que l’endettement engendre des des modifications de comportements chez la plupart des agents économiques. L’endette...

• Répertoire des sigles professionnels

  3. Répertoire des sigles professionnels Au cours des différentes conversations privées ou professionnelles, nous utilisons des groupes de lettres constituant l'abréviation de mots fréquemment employés (Exemple : SNCF pour Société Nationale des Chemins de Fer ou ONU pour Organisation des Nations Unies). Qu'il s'agisse d'institutions, d'associations ou de systèmes techniques, ces« codes» synthé­ tiques permettent d'alléger considérablement la structure...

• dissertation vote et opinion publique

  Vote et opinion publique Depuis plusieurs décennies, les démocraties occidentales font face à un phénomène croissant : l'abstention électorale. En France, lors des dernières élections législatives de 2022, le taux d'abstention a atteint 52,49%, soit un niveau record. L’abstention électorale désigne le comportement consistant pour un inscrit à ne pas participer à une élection ainsi Le taux d’abstention mesure la part des inscrits qui ne se sont pas déplacés au bureau de vote le jour de l’él...

• Fiches de lecture Littérature Jeunesse: Charlie et la Chocolaterie, Le Petit Prince, Peter Pan, Les trois Brigands

  Culture littéraire et artistique Titre : Auteur : Biographie de l’auteur : Date de publication originale : Edition : Genre : Cible visée : Personnages : Caractéristiques des personnages : Résumé : Thèmes abordés : Quelques éléments esthétiques : Liens éventuels avec d’autres œuvres : Avis personnel : Romans Classiques Roman 1 Titre : Le Petit Prince Auteur : Antoine de Saint-Exupéry Biographie de l’auteur : Antoine de Saint-Exupéry né le...

• grand oral SES sur la place de la femme dans la fonction publique

  INTRO : « Les femmes sont mieux traitées dans le public » voilà une idée reçue qui reste largement répandue , en effet on s'attend à que l’État montre l'exemple en matière d'égalité entre les hommes et les femmes, et on pense souvent que le privé est un milieu plus conservateur, où des mécanismes bien établis octroient aux hommes une place privilégiée. Mais alors quelle est la véritable place de la femme dans la fonction publique? Commençons par faire un bref récapitulatif de l'histoire...

• Brève histoire de l’intervention publique dans la ville constituée

  HISTORIQUE Brève histoire de l’intervention publique dans la ville constituée Les outils, procédures, servitudes et réglementations diverses sont le fruit d'une longue évolution historique et d'une addition de préoccupations expliquant une relative complexité. Retracer brièvement cet historique et replacer les outils dans leur contexte et leur économie d'origine permettent d'éclairer et de rendre plus lisibles les politiques qu'ils expriment. L'ambition d'intervenir sur l'évolution des qua...

• Médias et opinion publique en France depuis l’affaire Dreyfus (2)

• L'homme manipulé

  L'homme manipulé De même que les images estompent notre savoir, leur multiplication et leur précision engendrent la confusion de nos vouloirs et de nos . désirs. Les techniques perfectionnées du commerce ne permettent-elles pas aux fabricants de connaître mieux que nous nos aspirations? Les notions de désir et de fonction sont entachées d'ambiguïté. Le public souhaite-t-il vraiment des ailerons sur les nouveaux modèles d'automobiles? Si les aile­ ro...

• Séance 1 – Présentation générale I. Notion d’Administration publique

  Séance 1 – Présentation générale I. Notion d’Administration publique Le mot “Administration” peut s’entendre de deux sens : - Langage courant : ne se limite pas à l’Administration publique. L’administration signifie une activité de gestion. Vocabulaire juridique : réduit l’administration à l’Administration publique, correspondant à une organisation et à une fonction. Approche fonctionnelle “[Le droit administratif] détermine l’organisation administrative, délimite l’action admin...

• Lucien Leuwen, Publication posthume, 1894, chap.IV de Stendhal (commentaire)

  Lucien leva les yeux ... Lucien Leuwen, jeune sous-lieutenant, vient d'être affecté à un régiment qui va tenir garnison à Nancy. Le jour où le régiment défile en ville, Lucien, sur un cheval d'emprunt, s'abandonne à quelques réflexions désabusées. L'histoire se passe sous la Monarchie de juillet, vers 1834 -1835. Lucien leva les yeux et vit une grande maison, moins mes­ quine que celles devant lesquelles le régiment avait pass...

• Dossier Art Appliqué Bac Pro: L’ART dans la publicité, le design et le milieu urbain

  Contrôle en cours de formation Dossier de référence ART APPLIQUES L’ART dans la publicité, le design et le milieu urbain Classe 654 Année 2019-2020 Sommaire Sommaire ................................................................................. 1 1. L’Art et la publicité ............................................................. 3 1.1. Présentation des pubs et leur référence .................. 3 1.2. L’Art ..................................................................

• Onus est honos qui sustinet rem publicam - C'est un fardeau que l'honneur qui soutient la chose publique

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• EMC Oral domaine 1 Axe 2 Les conditions du débat publique

  Introduction : L’une des grandes avancées de la démocratie se situe dans la permission du débat. Autrement dit, dans une démocratie, il est possible pour les citoyens de discuter, de remettre en question ou de problématiser les sujets politiques divers. L'une des grandes avancées de la démocratie réside dans la liberté de débattre. En d'autres termes, dans une démocratie, les citoyens ont la possibilité de discuter, de remettre en question ou de problématiser divers sujets politiques. Le d...

• Mabel doit passer de nouveau à la télévision pour convaincre ses parents et émouvoir l'opinion publique. Rédigez en une quinzaine de ligne ce qu'elle peut déclarer.

  Convaincre : vous devez trouver des arguments, donner des raisons pour que les parents cèdent.Émouvoir > pathos. Il faut aussi véhiculer des émotions… (ce qui peut être un bon moyen de persuader). Convaincre de quoi ? Plusieurs choses possibles : elle peut vouloir sortir avec ses amies le week-end, aller faire unvoyage à l'étranger l'année prochaine, avoir le cadeau de ses rêves, ne plus se faire gronder pour ses mauvaisrésultats… Nous développerons l'exemple des résultats scolaires : Mabel...

• Selon vous, la publicité est-elle tromperie ou bien mise en valeur sincère d'un produit ? Justifier votre réponse à l'aide d'exemples divers.

  1 / 2 LA PUBLICITE Texte. La nouille libre Au commencement était la nouille. Tout_ bêtement. Ensuite il y a eu, il y aura ou il aurait pu y avoir la nouiUe vitaminée, la nouille aux œufs, la nouille à l'huile de vison, la binouille, la trinouille, la nouille avec gratin incorporé, etc. C'est là le chemin désormais classique de l'amélioration du produit par enrichissement, adjonction, multiplication, renforcement. Inutile de dire que cet enrichissement...

• Comment Laclos associe t il cette forme épistolaire à la construction de l'intrigue ? Quel rôle joue l'échange et la publication des lettres dans l'histoire des Liaisons dangereuses ?

• À partir de l’exemple français, précisez les contraintes qu’engendre une forte croissance de la dette publique et les moyens susceptibles d’être mis en œuvre pour gérer cette situation.

• les bienfaits attendus d’une gestion privée ou publique du risque vieillesse

  Devoir Maison SES "L’organisation de l’assurance solidaire de tous les citoyens contre l’ensemble des risques de la vie commune – maladies, accidents, chômages involontaires, vieillesse – apparaît au début du XXe siècle comme la condition nécessaire du développement pacifique de toute société, comme l’objet nécessaire du devoir social." affirme Léon Bourgeois (1851–1925) Le risque social correspond à un évènement généralement imprévu qui va augmenter les dépenses d’un individu ou diminuer...

• « Écrire et communiquer, c'est être capable de faire croire n'importe quoi à n'importe qui », Le Clézio. Selon vous, dans quelle mesure cette phrase s'applique-t-elle à l'ensemble de la communication moderne (presse, publicité, télévision).

  Corrigé disponible

• résumé podcast RFI sur les médias: «« Fake news, la machine à fric », ou comment la publicité finance la désinformation»

  Louise Dunoyer de Segonzac 1°2 Le podcast Le podcast que j’ai choisi s’intitule « « Fake news, la machine à fric », ou comment la publicité finance la désinformation », et se base sur le documentaire « Fake news, la machine à fric », ce documentaire est sorti le jeudi 2 septembre sur France 2 dans complément d’enquête. Ce podcast est répertorié sur le site rfi.fr dans podcasts et dans atelier des médias le 04/...

• Concours 2002 - Assistant bibliothécaire - Médiations numériques et culturelles

  Concours 2002 Ne rien écrire dans ce cadre Ne rien écrire dans œ cadre MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE Concours externe et interne d'assistant des bibliothèques -session 2001 QUESTIONNAIRE NOM ( nom de naissanc e) _____ __________ _ PRENOM------- - ------ ----­ Centre d'écrit-- - - -- N ° de tabl e - -------- CONCOURS *EXTERNE (coef._2) ET *INTERNE (coef. 1) D'ASSISTANT DES BIBLIOTHEQUES -SESSION 2001 (* rayez la mention inutile) QUESTIONNAIRE 1. Citez tr...

• C. E. 24 juin 1960, SOCIÉTÉ FRAMPAR ET SOCIÉTÉ FRANCE ÉDITIONS ET PUBLICATIONS, Rec. 412, concl. Heumann

  SAISIE DE JOURNAUX POLICE ADMINISTRATIVE ET POLICE JUDICIAIRE C. E. 24 jui n 1960, SOCIÉTÉ FRAMPAR ET SOCIÉTÉ FRANCE ÉDITIONS ET PUBLICATIONS, Rec. 412, concl. Heumann (S. 1960.348, note Debbasch; D. 1960.744, note Robert; R. D. P. 1960.815, concl. Heumann; J. C. P. 1960.Il.11743, note Gour; A. J. 1960.1.154, chr. Combarnous et Galabert). Sur la compétence : Cons. que, par les arrêtés attaqués en date des 29 déc. 1956 et 6 janv. 1957, le préfet d'Alger a ordonné la saisie des numéro...