56 résultats pour "locaux"

• LE STATUT DES ELUS LOCAUX

  lf SJAJUJ DES ÉLUS lOC~UX r . ~ Un man dat électif local n'est pas un e profess ion: les élus locaux conti- nuent, dans leur grande majorité, à exercer leur profes sion pendant leur mandat. La rémunération d'un élu n'est pas un salaire, mais un e indem­ nit é. Elle est impo sabl e. Elle n'ouvre pas droit à la perception d'alloca­ tion en fin de mandat. Les élus locaux do ivent donc souvent concilier leur vie professionnelle et l'exercic...

• LES SERVICES PUBLICS LOCAUX

  imifl ABI ÊITÉ DES ÉLUS LOCAUX Les élus, comme les fonctionnaires, sont couverts par leur collectivité quand il leur arrive de causer involontairement un dommage à quiconque : c'est alors la responsabilité de la collectivité, personne publique, qui est en­ gagée, et non la responsabilité personnelle de l'élu, c'est donc l'assurance de la commune qui intervient (CGCT, art. L. 2123-34), celle du département (CGCT, art. L. 3123-26) o...

• les finances locales

  1 / 3 Le budget des communes Notion sur les finances locales 2 / 3 3 / 3

• réseau local.

• LOCAL HERO

• Comment est assuré l'entretiendes locaux de travail ?

  1 / 2 Comment est assuré l'entretien des locaux de travail ? Les locaux de travail doivent être tenus dans un état constant de pro­ preté et présenter les conditions d'hygiène et de salubrité nécessaires à la santé du personnel. L'entretien des locaux doit être assuré conformément aux règles d'hygiène et de sécurité prévues par le Code du travail. • Propreté : Les locaux de travail et leurs annexes sont régulièrement en­ tr...

• Quelle fiscalité subissentles locaux d'une association ?

  1 / 2 Quelle fiscalité subissent les locaux d'une association ? Les associations à but non lucratif propriétaires ou simples occupants d'immeubles peuvent être assujetties aux impôts directs locaux au même titre que les entreprises, ainsi qu'à la taxe professionnelle, aux taxes foncières et à la taxe d'habitation. • Taxe profession­ nelle : Elle est due par les personnes physiques qui exercent à titre habituel une activité profession­...

• Les pouvoirs locaux et les pouvoirs économiques privés

  • Les pou,01rs locaux et les pou,01rs économiques prités ► La décentralisation a don né aux collectivités l ocales de s pouvoirs au tonome s (sans contrôle pr éalable d es décisio ns a priori). Q uels sont ces pouvoi rs et c omm ent ont-ils é volué ave c la nouvelle loi de m ars 2003? 1. Les pouvoirs locaux A. La commune Composition Le conseil municipal est élu au suffrage universel. Le maire est élu par le conseil municipal. B. Le département Com...

• RESPONSABILITE DES ELUS LOCAUX

  imifl ABI ÊITÉ DES ÉLUS LOCAUX Les élus, comme les fonctionnaires, sont couverts par leur collectivité quand il leur arrive de causer involontairement un dommage à quiconque : c'est alors la responsabilité de la collectivité, personne publique, qui est en­ gagée, et non la responsabilité personnelle de l'élu, c'est donc l'assurance de la commune qui intervient (CGCT, art. L. 2123-34), celle du département (CGCT, art. L. 3123-26) o...

• Guyane française (2001-2002): Les trajectoires nationales de deux figures locales

  Guyane française 2001-2002 Les trajectoires nationales de deux figures locales Ce département français d'outre-mer (DOM) a fait parler de lui en 2002 avec la candidature à l'élection présidentielle d'avril-mai 2002 (pour une fraction de la gauche) de la députée guyanaise Christiane Taubira-Delannon (sous l'étiquette PRG - Parti radical de gauche). Celle-ci a remporté 2,32 % des suffrages et a été réélue députée lors des élections législatives de juin suivant. L'autre député réélu du DOM, Léon Be...

• Coopérations tensions et régulations aux échelles mondiale, régionale et locale

  Chapitre 3: CoopŽrations Tensions et RŽgulations aux ƒchelles Mondiale, RŽgionale et Locale En quoi existe-il une gouvernance mondiale et pour quelles limites ? A- Des coopŽrations ˆ toutes les Žchelles 1 - Des institutions internationales et rŽgionales La premire coopŽration mondiale est le G7, il a ŽtŽ crŽe en 1975, ˆ lՎpoque ils nՎtaient que 5. A un moment la Russie faisait partie de cette coopŽration qui sÕappelait alors le G8, mais elle a ŽtŽ ex...

• Maurice Raynaud1834-1881A donné (1862) la première description de l'asphyxie locale (gangrène symétrique desextrémités).

  Maurice Raynaud 1834-1881 A donné (1862) la première description de l'asphyxie locale (gangrène symétrique des extrémités).

• Maurice Arthus1862-1945Physiologiste qui mit en évidence (1890) le rôle du calcium dans la coagulation du sang etles manifestations locales de l'anaphylaxie.

  Maurice Arthus 1862-1945 Physiologiste qui mit en évidence (1890) le rôle du calcium dans la coagulation du sang et les manifestations locales de l'anaphylaxie.

• Vous avez assisté à un concert ou à un spectacle qui vous a profondément marqué. Vous en faites le compte rendu pour un journal local en insistant sur les circonstances de l'événement, sur son déroulement et sur l'effet qu'il a produit sur vous ?

• Il est déjà à trente-deux milles par un mauvais trail raboteux du chemin de fer local aboutissant à Rorqueton, le bourg le plus proche. Jacques Allard, le Roman du Québec, Québec Amérique

• GALAXIESLa galaxie la plus grande dans le Groupe Local : il s'agit d'Andromède (M31),dont la taille est égale à une fois et demie celle de notre Galaxie, et qui comprendplus de 300 amas globulaires.

  1 GALAXIES La galaxie la plus grande dans le Groupe Local : il s’agit d’Andromède (M31), dont la taille est égale à une fois et demie celle de notre Galaxie, et qui comprend plus de 300 amas globulaires. C’est aussi l’objet le plus éloigné visible à l’ œ il nu. La galaxie la plus grande : il s’agit de la galaxie centrale dans l’amas Abell 2029 de la Vierge. Découverte en 1990, elle présente un diamètre 80 fois plus grand que celui de la Voie Lactée. La galaxie la plus massive : il s’agit de...

• J. L. Bruch, Les Patrimoines culturels et linguistiques français, (Les Amis de Sèvres, juin 1979).

  1 / 2 Le réveil du sentiment d'appartenance régionale que l'on constate aujourd'hui se manifeste sur des plans très divers. C'est l'intérêt accru porté à la langue régionale, là où elle existe, porté au dialecte et au patois dans les pays de langue d'oil, dont la langue fut toujours le français. C'est l'intérêt manifèsté au patrimoine culturel et naturel local, intérêt de con­ naissance -et l'on observe à cet égard que jamais les ouvrages d'histoire e...

• Rédiger une note de service sur l'interdiction de fumer dans les locaux d'une entreprise.

• Dans un article destiné à un journal local, vous rendez hommage à une personne exceptionnelle par ses qualités (humaines, professionnelles...).

• BTP ET INVESTISSEMENT PUBLIC : QUAND LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LOCALES CREENT ET MAINTIENNENT L’EMPLOI PRIVE DANS LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS

  --- Informations sur l'utilisateur --- Sujet que l'utilisateur souhaitait consulter : (Id: 20769) La vieille histoire du "national-populisme" Nom : di kol E-mail : [email protected] Id user : 124943Vente autorisée : OuiPour visualiser son profil suivez ce lien : http://www.devoir-de-philosophie.com/compte/DK.html --- Informations sur le document transmis --- Titre : BTP ET EMPLOI PUBLIC Catégorie: Culture générale Envoyé par téléchargement --- Contenu du document: ---

• Gamal Abdel Nasser Nasser vit le jour près de la ville d'Assiout, en Haute-Égypte, où son pèretenait le bureau de poste local.

  Gamal Abdel Nasser

• Dans quelle mesure la littérature doit-elle, selon vous, accueillir et relayer la langue des peuples ou des groupes dominés (langue locale ou langue oral, langue populaire ou familière...) ?

• Antoine Watteau Enfant d'une grande sensibilité, Antoine Watteau se passionna dès son plusjeune âge pour le dessin et la musique, avant d'être placé par son père,couvreur à Valenciennes, dans l'atelier d'un peintre local.

  Antoine Watteau

• Francisco de Goya Francisco José de Goya y Lucientes reçut une formation médiocre dansl'atelier d'un artiste local de Saragosse, puis partit pour Madrid où il devintl'élève du peintre de cour Francisco Bayeu - dont il épousa la soeur en 1773.

  Francisco de Goya

• Veuillez résoudre le cas pratique suivant :

  Veuillez résoudre le cas pratique suivant : Monsieur Despré, secrétaire général de l'association AIDE 94, association intercommunale d'aide aux personnes, dont le siège est à Créteil (Val-de-Marne), vous consulte sur différents dossiers concer­ nant certains salariés. Il s'agit en premier lieu de Madame Claudine Chapellier, secré­ taire de l'association depuis plus de dix ans. Pendant toutes ces années, AIDE 94 n'a eu qu'à se féliciter de son recrutement. Pu...

• Naissance des littératures nationales

  Naissance des littératures nationales Le domaine des lettres médiévales, dans son évolution, ressemble un peu à l'empire de Charlemagne : un grandcorps épique, une sorte de cosmos d'où, avec le temps, émergent des continents distincts, ayant chacun leur tracéet leurs frontières. A mesure que se différencient les peuples et les parlers locaux, de la Saxe aux Pyrénées, naît lebesoin d'exprimer dans la langue de tous les jours ce que le latin dit " de décadence " avait exprimé jusque-là. C'estains...

• Vocabulaire professionnel et bibliothéconomique

  2. Vocabulaire ·professionnel et bibliothéconomique Il apparaissait important à l'auteur de fournir quelques définitions élémentaires du voca­ bulaire bibliothéconomique. Ce chapitre constitue un premier socle de connaissances requises pour prétendre réussir au concours d'assistant des bibliothèques. Inspirées et adap­ tées des livres Documentation (3 tomes), Association française de normalisation, Paris, AFNOR, 2000, Normes de catalogage (3 tomes),...

• L'INDE AU XXe SIÈCLE

  Article encyclopédique L'INDE AU XXe SIÈCLE L'Inde de la fin du xixe siècle, partie de l’Empire britannique, voit se mettre en place nombre d’institutions qui conditionneront son évolution pendant des décennies. Les Britanniques établissent tout d’abord à partir de 1882, avec le Local Self-Government Act, un système politique fondé sur l’élection qui s’étendra au niveau des provinces avec les réformes de 1909, 1919 et 1935, grâce auxquelles les régions de l’Inde acquièrent peu à peu un système p...

• Bade-Wurtemberg

• ozone

• climatisation.

• Paul GRANET, Changer la ville, 1975. « La grande ville » est-elle encore « pôle d'attraction »? « Joui[t-elle] » encore « d'un prestige irréfutable »?

  Jusqu'en 1940 -puis à nouveau, entre 1960 et 1970 -, on vient habiter la ville pour être mieux logé; ce fait est indéniable. Les déplorables condi­ tions d'hygiène qui caractérisaient les villes du XIX' siècle se sont considé- rablement améliorées. Pendant la première moitié du siècle suivant, l'eau courante, l'électricité, les réseaux d'assainissement ont été l'apanage des villes. Moyens de chauffage modernes, cuisines fonctionnelles, salles de bains ont c...

• Labor Union.

• ARTICLE DE PRESSE: Renforcement de l'assise communiste en Russie

• Milieu rural

• amas et superamas - astronomie.

• Irlande du Nord

• Milieu rural

• Federalism.

• Taxation.

• Advertising.

• Agatha Christie

• Roman Empire .

• Washington, D.

• Cap-Vert

• Police.

• Middle Ages .

• Sida

• Africa.

• Afrique.