1066 résultats pour "cour"

• TD 1 Cour de cassation, 13 juillet 2022

  TD 1 Cour de cassation, 13 juillet 2022 En l’espèce, le 21 mars 2000, un couple a acquis un lot d’un lotissement. Une société civile immobilière a par la suite acquis le 15 décembre 2011, un lot de lotissement sur lequel était édifié une ancienne villa. Elle y a construit un bâtiment d’habitation collectif comportant six logements avec piscine. Invoquant une violation du cahier des charges du lotissement, les propriétaire du lot assignent la SCI aux fins d’obtenir la démolitions des ouv...

• Cour de cassation, 3ème Chambre civile, 17 novembre 2021

  TD 01 - Droits des sociétés : Commentaire d’arrêt Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 17 novembre 2021 « Affectio miserabilis », cette citation de L. De Souza dénonce la notion d’affectio societatis qui est de moins en moins appliqué et moins exigé par les sociétaires avec la facilitation de création des sociétés de nos jours et leurs augmentation. Dans cette optique, l’arrêt soumis à notre étude est un arrêt qui émane de la troisième chambre civile de la Cour de cassation en date...

• - TERMINALE ES : COURS D’ECONOMIE – Chapitre 1 : le commerce

  - TERMINALE ES : COURS D’ECONOMIE – Chapitre 1 : le commerce LA MONDIALISATION ECONOMIQUE, FINANCIERE, SOCIO-CULTURELLE. Introduction : nombreux rappels : pages 1 à 8 I. L’U.E.M (union économique et monétaire) : pages 9 à 14 II. Le commerce international depuis 1945 : pages 15 à 19 1) Rappels théoriques 2) Le G.A.T.T ou O.M.C 3) Caractères généraux du commerce mondial III. Le S.M.I (système monétaire international) : pages 20 à 22 IV. INVESTISSEMENTS INTERNATIONAUX ET F.M.N (...

• Cours de philo: méthodologie + l'homme, un animal à la recherche du bonheur

  PHILOSOPHIE METHODOLOGIE I) Etude de texte Etude linéaire qui consiste en une explication et une discussion, ce qui veut dire ce que je suis véritablement l’ordre du texte. Et dans le développement il y aura autant de partie que dans le texte. Dans un texte il y a au minimum 2 parties, et au maximum 3 parties. Des plans différents sur le même texte peuvent être pertinent car le plan dépend en partie de la manière dont j’interprète le texte. La connaissance de l’auteur n’est pas requise....

• Cours sur la théorie et l'expérience: «Comment les théories scientifiques peuvent-elles «coller» à la réalité ?»

  THEORIE ET EXPERIENCE : « C o mment les théories scientifiques peuvent - elles « coller » à la réalité ? » _____________________________________________________________________ ______ Une conception ancienne de la vérité la définit comme l ’ adéquation entre l ’ intellect et la chose, c ’ est - à - dire comme l ’ accord entre ce qu e mon intelligence affirme et la réalité des faits. La proposition « la porte est fermée » est vraie, si j...

• Murasaki Shikibu

  Murasaki Shikibu Un surnom, quelques vagues indications biographiques, un fragment de journal et le Genji monogatari, le “ Dit du Genji ”, le plus beauroman de la littérature japonaise et sans doute l'un des quatre ou cinq grands romans de la littérature universelle : voilà ce que nousconnaissons de la dame Murasaki Shikibu qui vécut, environ l'an mille, à la Cour impériale de Kyoto. Son véritable nom même nous est inconnu. Elle était certes une Fujiwara, de ce clan qui était alors tout-p...

• Correction de l'étude linéaire de la Princesse de Clèves (Il parût alors une beauté à la Cour)

  { I l p aru t a lo rs u n e b eau té à l a C ou r… } L e t e xte a é té é crit p ar M me d e L afa y e tte , u n e d es r a re s f e m mes é criv a in s d u 1 7 e S . É ta n t p ro ch e d e l a C ou r e t d e s e s i n tr ig u es e n t a n t q u e d em ois e lle d 'h on neu r d e l a r e in e A nne d 'A utr ic h e, e lle c ô to ie d e n om bre u x é criv a in s e t i n te lle ctu els c o m me M ad am e d e S évig n é o u l e m ora li s te L a R och efo u cau ld . M me d...

• Cours de philosophie sur LA CULTURE (th�matique du programme TS, TL, TES)

  7 La culture La notion de nature humaine, texte de Maurice Merleau-Ponty ☞ page 9 L’intérêt de l’étude de ce passage de la Phénoménologie de la perception de Merleau-Ponty (Première partie, vi, Éd. Gallimard, pages 220-221) est au moins double. Il permet de discuter l’idée communément admise de la présence en l’homme d’une partie natu - relle (généralement les sentiments) et d’une partie culturell e (les coutumes). D’autre part, à travers la notion d’« échappement », il rend compte d...

• Justifier l'appartenance d'une oeuvre au courant baroque

  Justifier l’appartenance d’une œuvre au courant baroque (UAAO) (Ou tout autre courant !) 1. L’introduction  Références de l’œuvre (nom de l’artiste, « titre de l’œuvre », date) => présenter l’œuvre, son sujet (le faire de manière générale)  Présenter le courant baroque : siècle, lieu de dév.,... bref : c’est quoi ?  Le but du travail => justifier l’appartenance de votre œuvre au baroque. Parlez en « nous », « on ». Vous pouvez présenter ces trois éléments dans l’ordr...

• Commentaire d’arrêt de la cour de cassation du 11 février 2009

  Commentaire d’arrêt de la cour de cassation du 11 février 2009 L’arrêt de la première chambre civile de la cour de cassation du 11 février 2009 traite du versement de l’obligation alimentaire d’un parent envers son enfant majeur. En l’espèce, M.X et Mme.Y sont divorcés. Cette dernière assume à titre principal la charge de leur enfant majeur qui ne peut subvenir à ses besoins. M.X est condamné à verser une contribution pécuniaire à son entretien et son éducation. M.X interjette appel qua...

• explication princesse de clèves page 20 (de “Il parut alors une beauté à la cour” à “d’en être aimé”)

  Français 1ere – séquence 3 : La Princesse de Clèves, de Mme de Lafayette (1678) Explication de texte: p.20 (de “Il parut alors une beauté à la cour” à “d’en être aimé”) Introduction : L’extrait se situe en début de roman, après la présentation de plusieurs grands personnages de la Cour de Fran;ce. après l’évocation de personnages historiques (Henri II, Mme de Valentinous, Catherine de Médicis), Mme de La Fayette introduit son héroïne, personnage fictif qui deviendra la Princesse de Clèves....

• les conséquences des mutations génétiques au cours de la vie d’un organisme

  Activité 1 : TG2 Au cours du développement d’un individu, la mise en place des cellules constituant les différents tissus et organes se fait par mitoses successives depuis la cellule œuf. Un individu est donc constitué d’un ensemble de cellules génétiquement identiques c’est à dire un clone. Par ailleurs, les processus de la réplication ne sont pas complètement fiables et entraînent l’apparition d’erreurs constituant autant de mutations possibles pouvant avoir des conséquences sur u...

• Cours HGGSP avec les ressources utilisés: Analyser les ressorts et les dynamiques des puissances internationales.

  Thème II : Analyser les ressorts et les dynamiques des puissances internationales. Introduction : - les caractéristiques de la puissance à l’échelle internationale aujourd’hui. -Identification des fondements et des manifestations de la puissance à l’échelle internationale dans les champs diplomatique, militaire, culturel, économique et financier en prenant appui sur des exemples contemporains. Axe 1 : Essor et déclin des puissances : un...

• Plan Grand Oral Prédiction du cours de la bourse : Utilisation de la régression linéaire et des réseaux de neurones

  Prédiction du cours de la bourse : Utilisation de la régression linéaire et des réseaux de neurones I. Introduction A. Contextualisation de la prédiction du cours de la bourse B. Importance de l'utilisation de modèles mathématiques C. Objectif de la présentation : comprendre la prédiction à travers la régression linéaire et les réseaux de neurones II. Fondements de la prédiction du cours de la bourse A. Définition du cours de la bourse et de la prédiction B. Rôle des données historiq...

• La multiplication des acteurs internationaux dans un monde bipolaire (de 1945 au début des années 1970) cours

  Thème 2 : La multiplication des acteurs internationaux dans un monde bipolaire (de 1945 au début des années 1970) 1 I. Une nouvelle donne géopolitique : bipolarisation et émergence du tiers -monde (1948 -1975) A. La guerre froide et le monde bipolaire 1. la bipolarisation du monde − Deux modèles idéologiques opposés − Les systèmes d’alliance renforcent les blocs 2. Les grandes crises de la guerre froide − Les crises de Berlin (1948 et 1961)...

• Les institutions qui protègent nos libertés: Conseil constitutionnel et Cour européenne des droits de l’homme

  S uje t N °9 : L es in stit u tio ns q ui p ro tè gent n os lib erté s: C onse il c o nstit u tio nnel e t C our e uro péenne d es d ro it s d e l’h om me I n tr o ductio n: B onjo ur à to us, a ujo urd ’h ui n ous a llo ns v o us p ré se nte r u n e xp osé s u r le s in stit u tio ns q ui p ro tè gent n os lib erté s. T o ut d ’a bord q u’e st- c e q u’u ne in stit u tio n ? U ne in stit u tio n e st u ne s tr u ctu re r e co nnue p ar la s o cié té . E lle e st e nca dr...

• 5.4. Courants transitoires5.4. 1 Charge et décharge d'un condensateur d'un

• U.F.R. BIOMEDICALEPCEM 1Médecine René DescartesSupport du cours de chimie2004 -

• LE DEVELOPPEMENTPSYCHOMOTEURTélécharger le cours de l'année dernière qui reprend exactement le même plan et qui est plus clair.

• HISTOIRE DE LA MEDECINE(SUITE)(MANQUE 20 MINUTES DE COURS AU DEBUT DE LA K7)?

• L'oeuvre de Comte OEUVRES PRINCIPALES :COURS DE PHILOSOPHIE POSITIVE (6 vol.

  L’ œ uvre de Comte

• Sophie Kovalewsky par Claude-Edmonde Magny Il est peu de femmes mathématiciennes, au cours des âges.

  Sophie Kovalewsky

• ImpressionnismeCe courant pictural s'est dÈveloppÈ en France entre 1874 et 1880.

• COURS HGGSP: Est-ce que la lutte contre le réchauffement climatique peut être considérée comme un enjeu de puissance pour les États?

  Est-ce que la lutte contre le réchauffement climatique peut être considérée comme un enjeu de puissance pour les États ?  Rapport USA vs Chine = tendu . USA ont une position UNILATERALISTE. (Rapport changé depuis années 90) EX : 2017- Trump sort COP21  Les USA Cherche à se mettre dehors de cette gouvernance climatique mondiale car c'est un empêchement à leur développement économique  Chine = premier émetteur de gaz à effet de serre tout en se présentant leader À la limi...

• commentaire Cour de cassation, première Chambre civile 15 février 2012

  Commentaire de la décision : Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 15 février 2012, 10-27.512 11-19.963, Publié au bulletin. Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 octobre 2010), que M. X... a déclaré vouloir prénommer son fils, né le 7 novembre 2009, Titeuf, Gregory, Léo ; que l'officier d'état civil a informé le procureur de la République que le choix du premier prénom, Titeuf, lui paraissait contraire à l'intérêt de l'enfant ; que, sur le fondement de...

• Partie 1 De la plante sauvage à la plante domestiquée Cours 1

  Partie 1 De la plante sauvage à la plante domestiquée Cours 1 De la plante sauvage à la plante domestiquée Les plantes (végétaux hors algues) vivent généralement en exploitant 2 milieux que sont l'air et le sol. Au sein des différents groupes de plantes nous nous focaliserons sur les angiospermes qui sont les plantes à fleurs (Angiospermes Du grec angelon (vase), et sperma (graine)). Malgré les contraintes de la vie fixée, les plantes ont évolué en développant des structures anatomiques...

• Gaspard de Coligny C'est vers 1540 qu'arrive à la cour ce fils d'un maréchal de France.

  Gaspard de Coligny

• Séance n°1 du tutorat Droit des obligations Rappel de cours

  Séance n°1 du tutorat Droit des obligations Rappel de cours Il y a des grands principes en droit des contrats qui doivent être respectés. Les grands principes sont : - la bonne foi - L’effet relatif - L’intangibilité du contrat - Liberté contractuelle - La force obligatoire du contrat La force obligatoire du contrat est le principe selon lequel une fois que les parties sont engagées et ont prononcé leur consentements, elles doivent respecter leur obligations sans y déroger. La liberté...

• Sujet n° 7 (IFSI du Nord - Pas-de-Calais)

  ujet n° 7 (IFSI du Nord -Pas-de-Calais) (jnoncés Texte n° 1 Absentéisme scolaire Une certaine graduation existe dans la « non-assiduité scolaire». La terminologie illustre cette escalade possible: absentéisme, grand absentéisme, décrochage, déscolarisation. On parle «d'absentéisme scolaire» à partir de quatre demi-journées par mois de non-pré­ sence sans justification. Ce premier palier se décompose lui-m�9( en différentes attitudes : absentéisme perlé ou c...

• ?Exposé sur les IST Introduction Une infection sexuellement

  Exposé sur les IST Introduction Une infection sexuellement transmissible (IST), est une infection qui se transmet entre partenaires au cours de rapports sexuels. Cette infection peut donner lieu à une maladie infectieuse, autrefois appelée maladie vénérienne, le nom provenant de Vénus, déesse de l'amour. L'infection peut être multiple (plusieurs agents infectieux à la fois). Le risque d'infection peut être réduit par l'utilisation de protections appropriées incluant surtout les préservatifs...

• Bajazet Ier par Nicoarà Beldiceanu Au cours du XIVe siècle, les dieux sont fastes à la maison ottomane.

  Bajazet Ier

• On ne badine pas avec l'amour : Pourquoi le genre du proverbe, choisi par Musset, marque-t-il une distance pas rapport au courant romantique ?

• Fiche ses: Cours SES SE – Chapitre 5 : Comment lutter contre le chômage ?

  Cours SES SE – Chapitre 5 : Comment lutter contre le chômage ? – Chapitre 5 : Comment lutter contre le chômage ? Programme officiel : « Comment lutter contre le chômage ? ». Bac années impaires Quelques exemples de sujets du bac : EC1 : Montrez que le salaire n'est pas seulement déterminé par la rencontre entre l'offre et la demande de travail. (Autres centres étrangers, 2014) Quelle est l'influence du salaire d'efficience sur le fonctionnement du marché du travail ? (AntillesGuyane,...

• La poésie de RONSARD

  RONSARD (1524-1585) Cadet de famille noble, destiné à l'armée ou à la diplomatie, le Vendômois PIERRE DE RONSARD débute comme page àla cour de France. De là, il passe à celle d'Écosse, puis devient écuyer de Lazare de Baïf. En 1540, il est atteintd'une grave maladie qui le laisse à moitié sourd et sujet à des douleurs articulaires dont il souffrira toute sa vie.Devenu inapte au métier des armes, il se fait tonsurer, formalité indispensable pour prétendre, sous condition decélibat, aux bénéfices...

• Les Écoles nationales par Constantin BrailoiuProfesseur à l'Académie de Musique de Bucarest L'usage peu à peu, a fait de ces deux vocables accouplés un termemusicologique courant.

  Les Écoles nationales

• Frédéric Cailliaud1787-1869En 1815, il reçut de Mohamet Ali la mission d'explorer le cours supérieur du Nil.

• Vous êtes le général Keu connu pour sa méchanceté et son caractère moqueur et vous rapportez le récit de Calogrenant à un chevalier qui n'était pas présent à la cour.

• Commentaire d’arrêt : cour de cassation chambre commerciale ,audience publique du 27 février 1996 N° de pourvoi 94-11241

  Commentaire d’arrêt : cour de cassation chambre commerciale ,audience publique du 27 février 1996 N° de pourvoi 94-11241 Dans un arrêt de rejet rendu par la chambre commerciale de la cour de cassation le 27 février 1996 , est un arrêt fondamental nommé arrêt Vilgrain qui aborde la notion d’information pré-contractuelle et consacre un nouveau principe celui de déloyauté . En l’espèce dans l’arrêt du 27 février 1996 , il s’agissait d’une personne physique (Mme X ) ayant reçu des...

• Commentaire d’arrêt Cour de cassation, 1re chambre civile, 3 Juillet 2013, n° 12-17.714,

  Cour de cassation, 1re chambre civile, 3 Juillet 2013, n° 12-17.714, Le professeur Jean Escarra déclara que « Le droit civil [est] le droit de la bourgeoisie dans son ensemble, le droit commercial celui du régime nouveau qu’elle a imposé ». Cette approche sociologique traduit de la distinction qu’il peut exister entre droit civil et droit commercial. En effet, le droit commercial conçu pour régir l’activité commerciale diffère, par des règles spéciales du droit civil. Dès lors, il convien...

• Marquise de Montespan C'est en 1660 qu'arrive à la cour Françoise Athénaïs de Rochechouart pour ydevenir dame d'honneur de la reine.

  Marquise de Montespan

• commentaire Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 16 février 2016, 13- 28.448

  Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 16 février 2016, 1328.448 Cet arrêt relatif à la rupture des pourparlers a été rendu par la chambre commerciale de la cour de cassation le 16 février 2016. En 2010 une société exploitante d'un restaurant italien entame des pourparlers afin de céder son fonds de commerce avec une autre société exploitant un fonds de commerce de restaurant-salon de thé, ayant pris le même nom commercial de que la première. Pour des raisons de concurrence dél...

• Commentaire “De la cour” - recueil Les Caractères

  A la recherche de l'ordre et de la clarté vers la naissance d’un idéal à atteindre, Jean de La Bruyère sut se marquer dans la lignée des grands écrivains du XVII s'inscrivant ainsi au sein du classicisme. Célèbre auteur français, ses écrits sont à la fois plaisants et moraux, en refermant derrières les lignes des leçons de vie afin de modifier et d’améliorer les comportements de ses lecteurs. De même, de part une écriture simple, compréhensible et proche de la...

• Résumé de cours : réactions nucléaires

  Résumé de cours : réactions nucléaires Un atome est constitué par un noyau (très petit, dimension de l’ordre du Femtomètre 1fm=10−15m) situé au centre d’un espace vide (de rayon 1000 fois plus grand environ) dans lequel se déplacent les électrons. Constitution et symbole d’un noyau : La représentation symbolique du noyau d’un atome est AZX : * A = nombre de masse = nombre de nucléons (protons + neutrons) dans le noyau * Z = numéro atomique ou nombre de charge = nombre de protons dans le...

• Cours de sciences �conomiques et sociales en r�ponse � la probl�matique : Pourquoi tout le monde n'aime-t-il pas fumer?

  Pourquoi tout le monde n’aime-t-il pas fumer ? Document 1 : Proportion des fumeurs quotidiens de tabac selon l’âge et les sexe. 1) Le pourcentage 47.7% représente le nombre des 25-34 ans hommes qui fument. ( source : INPES : Baromètre santé ). 2) Dans ce document, on peut observer des différences entre l’âge et le sexe. En effet, on remarque que les plus « gros » fumeurs sont les personnes d’âges moyens, c’est-à-dire la tranche d’âge...

• Norodom Sihanouk par Alexandre CasellaInstitut de Hautes Études Internationales, Genève Peu d'hommes, au cours de l'histoire, se sont à ce point identifiés à leurpays.

  Norodom Sihanouk

• Cours de Philosophie - Terminale : Le Langage

  Cours de Philosophie - Terminale : Le Langage Introduction : Le langage est l’un des outils les plus puissants à notre disposition. Il permet de communiquer, mais aussi de structurer la pensée, de comprendre le monde et d’interagir avec les autres. Le langage semble être la clé de notre humanité, puisqu’il nous permet de créer des sociétés, de transmettre des savoirs, et même de construire notre vision du monde. Pourtant, le langage soulève de nombreuses questions philosophiques. Qu’est-c...

• Exposé sur l’esclavage au cours du temps

  Exposé sur l’esclavage au cours du temps Intro (L) : L'histoire de la traite négrière est l'une des pages les plus sombres de l'humanité, marquée par la violence, l'exploitation et la déshumanisation de millions d'êtres humains. Durant des siècles, cette pratique a façonné les destins de nations entières, laissant une empreinte indélébile sur le tissu social, économique et culturel du monde moderne. La traite négrière, souvent désignée comme le commerce triangulaire, était un système com...

• Dans un devoir que vous organiserez à votre gré, mais qui sera composé, vous ferez le portrair intellectuel et moral de Rousseau d'après les éléments recueillis au cours de votre lecture des Confessions.

• La cellule Vidéo cours n°1

  La cellule Vidéo cours n°1 Tut’prépares Som maire I. La II. La III.Le IV.Le V. Le VI.Le cellule et s es capacités membran e plas mique cy toplas me n oyau cy tos quelette cycle cellulaire In troduction Notion d’échelle Appareils et systèmes Organes Tissus Cellules Anatomie Histologie Cytologie Etude du v ivan t L’étude du vivant se fait à plusieurs échelles : le corps humain est composé d’appareils et de systèmes, eux-mêmes composés d’organes faits de tis...

• Cours 5 : La notion de conversation

  Module : Analyse Conversationnelle Niveau : Master 1 S L Cours 5 : La notion de conversation 1. La notion de conversation comme notion générique Avant toute chose, il serait important de signaler un paradoxe chaque fois qu’on évoque la notion de conversation ; d’une part, parce qu’elle représente le lieu ou se manifeste toute l’activité sociale et d’autre part, parce qu’elle n’a pas fait vraiment l’objet d’analyse approfondie, du moins jusqu’à un certain temps. J. Swift (in A. Morellet,...