29 résultats pour "charte"

• La Charte de 1814 est une charte instaurée par Louis XVIII

  Chen DM d’Histoire Clément 1G2 Introduction La Charte de 1814 est une charte instaurée par Louis XVIII pour trouver un compromis entre les valeurs de l’Ancien Régime avec le retour d’un roi et les nouveaux principes issus de la période révolutionnaire tels que l’égalité devant la loi pour les citoyens, les droit de propriété et certaines libertés individuelles car un retour à l’Ancien Régime est désormais impossible. Cependan...

• la charte

  CHARTE DES NATIONS UNIES NOTE LIMINAIRE La Charte des Nations Unies a été signée à San Francisco le 26 juin 1945, à la fin de la Conférence des Nations Unies pour l'Organisation internationale, et est entrée en vigueur le 24 octobre 1945. Le Statut de la Cour internationale de Justice fait partie intégrante de la Charte. Des amendements aux articles 23, 27 et 61 de la Charte ont été adoptés par l'Assemblée générale le 17 décembre 1963 et sont entrés en vigueur le 31 août 1965. Un aut...

• charte.

• La Charte 77

  La Charte 77 La contestation en Europe de l'Est Lancée le 1er janvier 1977 à Prague, la Charte 77 constitue un mouvement pour la défense des droits de l'homme et marque l'émergence d'une nouvelle forme d'opposition. Seréférant à la Déclaration universelle des droits de l'homme de l'ONU ainsi qu'à la Constitution tchécoslovaque, laCharte s'efforce d'exploiter la détente qui caractérise les relations internationales et particulièrement les accordsd'Helsinki de 1975 pour exiger le respect des...

• Charte d'Amiens

• charte

  Désengagement des salariés est une des problématiques actuelles de beaucoup d’entreprises. Plusieurs études 1 cherchent à en découvrir les causes et les manifestations afin de prévenir les impacts néfastes que peut avoir le désengagement sur l’organisation. En effet, à nos jours les manifestations du désengagement sont moins visibles et moins apparents, avant se traduisant par des grèves, maintenant il s’agit d’actions individuelles. Ce désengagement pas vraiment visible a pourtant des...

• La Charte octroyéeUne concession indispensable.

  1 / 2 La Charte octroyée Une concession indispensable Les manœuvres de Talleyrand et les manifestations des sociétés secrètes royalistes ont réussi à convaincre les Alliés que la France souhaite la Restau­ ration des Bourbons. Cependant, le tsar Alexandre ne veut pas laisser les mains libres au roi; il exige une Constitution. Talleyrand est aussi de cet avis: «Un«< Constitution, c'est un nœud coulant)), dit-il. La rédaction de l'acte est confiée au...

• ARTICLE DE PRESSE: La Charte de l'Atlantique

• LA CHARTE DE 1814(4 juin 1814) - Histoire.

  LA CHARTE DE 1814 ( 4 juin 1814) Lorsqu'il recouvra le trône de ses pères, Louis XVII 1 comprit que l'ère de l'absolutisme royal était révolue. Avant même son retour en France, le Sénat avait élaboré un schéma de Constitution que le comte d'Artois, nommé lieutenant général du royaume, s'était bien gardé d'accepter. Cependant, à son arrivée à Saint-Ouen, le roi reçut les représentants du Sénat et leur donna de bonnes paroles. Le lendemain, 3 mai...

• La Grande Charte (Magna carta)Pour un souverain anglo-saxon, à l'époque médiévale, il était normalde demander conseil aux grands hommes du pays, c'est-à-dire lanoblesse et le haut clergé.

  La Grande Charte (Magna carta) Pour un souverain anglo-saxon, à l'époque médiévale, il était normal de demander conseil aux grands hommes du pays, c'est-à-dire la noblesse et le haut clergé. Après la conquête, Guillaume et ses successeurs entérinèrent cette pratique, en réunissant le Grand Conseil avant toute décision importante. Au fil du temps, l'Angleterre élabora un système de droit coutumier, qui combinait les lois anglo-saxonnes, normandes et ecclésiales. Les procès devant un jury devinre...

• La coexistence de systèmes de protection des droits fondamentaux au sein de l’Union européenne : quels rapports entre la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et la Charte des droits fondamentaux ?

  THEME N¡2 : LES SOURCES INTERNATIONALES ET EUROPEENNES DES LIBERTES PUBLIQUES Document n¡ 1 : DŽclaration Universelle des droits de LÕHomme du 10 dŽcembre 1948 Document n¡ 2 : Titre I de la Convention europŽenne de sauvegarde des droits de lÕHomme et des libertŽs fondamentales du 4 novembre 1950 A rechercher : - Charte des droits fondamentaux de lÕUnion europŽenne du 7 dŽcembre 2000 
 - Pacte international relatif aux droits Žconomiques, sociaux et culturels du 16 dŽcembre 1966 - Pac...

• ChartismeMouvement née de la " Charte du Peuple " publiée

  Chartisme Mouvement née de la “ Charte du Peuple ” publiée le 8 mai 1838 dans une Angleterre déstructurée par la révolution industrielle, le chartisme tente de réformer la vie politique par des propositions très “ modernes ” telles que le suffrage universel, l'indemnité parlementaire ou le vote secret. Mais O'Connor et les autres partisans convaincus ne parviennent pas à mobiliser suffisamment la population lors de grèves et d'émeutes, réprimées par la police. Malgré sa disparition en 1848, le c...

• charte sur l'utilisation d'internet 10 conseils

  1. Hüte du dich vor unbekannten Websites Lass dich nicht von sogenannten Schnäppchen verführen, ohne vorher den Ruf der Seite zu prüfen. Hüte dich vor Seiten, die einen viel niedrigeren Preis als ihre Konkurrenten anbieten. Vermeide es, deine Bankdaten zu registrieren. Überprüfe dein Online-Bankkonto regelmäßig. Sichere deine Passwörter. Nutze dein E-Mail-Postfach auf eine sichere Weise. Im Falle eines Vorfalls, kontaktiere zuerst deine Bank. Prüfe, ob die Seite sicher ist. Übersetzt mit ww...

• La charte des Nations unies, San Francisco 26 juin 1945 (extrait)

  □ La charte des Nations unies, San Francisco 26 juin 1945 (extrait) Nous, Peuples des Nations unies, Résolus - à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui, deux fois en l'espace d'une vie humaine, a infligé à l'humanité d'indicibles souffrances ; - a proclamer à nouveau notre foi dans les droits fondamentaux de l'homme, dans la dignité et la valeur de la personne humaine, dans l'égalité de droits des hommes et des femmes, ainsi que des na...

• Monarchie constitutionnelle (1814-1848)Régime politique institué par la Charte constitutionnelle de 1814 octroyée par Louis XVIII.

  Monarchie constitutionnelle (1814-1848) Régime politique institué par la Charte constitutionnelle de 1814 octroyée par Louis XVIII. Si l’autorité exécutive s’affirme dans la seule personne du roi comme sous l’Ancien Régime, les acquis politiques et sociaux de la Révolution et de la Déclaration des droits de l’homme sont respectés. Quant au pouvoir législatif, il est réparti entre le roi, la Chambre des pairs (nommés par le roi) et la Chambre des députés (élus).

• DECAZES et DE GLÜCKSBERG, Elie, duc (1780-1860)Homme politique, il prône contre les ultra-royalistes l'application de la Charte de 1814.

  DECAZES et DE GLÜCKSBERG, Elie, duc (1780-1860) Homme politique, il prône contre les ultra-royalistes l'application de la Charte de 1814. Plusieurs fois ministre de Louis XVIII, il développe les houillères de Decazeville après sa démission de la présidence du Conseil en 1820.

• La Charte octroyéeUne concession indispensable.

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• La loi saliqueUne très vieille charte.

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• Valentine Visconti par Michel FrançoisProfesseur à l'École des Chartes Son nom, pour

  Valentine Visconti

• La loi saliqueUne très vieille charte - vie siècle.

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• commentaire de la charte du consulat d'Arles 1142-1155

  Commentaire : Charte du consulat d’Arles, 1142-1155 Présentation du doc + auteur : Ce document est une Charte Juridique médiévale, impliquant l'instauration d'un consulat à Arles, des années 1142 à 1155. Une charte est un texte juridique ayant pour but de garantir des libertés, des droits ou des devoirs et dans notre cas cette charte a pour but de légitimer l’existence légale du consulat d’Arles crée quelques années auparavant. Elle est rédigée par l’archevêque d’Arles, Raymond de Montre...

• Jeanne Ire par Charles PerratProfesseur à l'École nationale des chartes A la

  Jeanne Ire

• Marguerite d'Autriche par Michel FrançoisProfesseur à l'École des Chartes Petite fille par

  Marguerite d'Autriche

• comment la Charte constitutionnelle de 1814 atteste de la volonté de concilier les acquis de la période révolutionnaire et le retour à l’ordre monarchique.

  La Charte constitutionnelle de 1814 marque un tournant majeur dans l'histoire politique de la France après la Révolution, elle établit les fondements d'un régime constitutionnel qui cherche à concilier les idéaux républicains avec la nécessité d'une monarchie constitutionnelle. Au cours de cette analyse, nous étudierons un extrait de la Charte constitutionnelle de Louis XVIII datant du 8 juin 1814. Ce document nous permettra alors de nous interroger sur la façon dont cette Charte atteste de...

• Gabrielle d'Estrées par Michel FrancoisProfesseur à l'Ecole des Chartes " C'est une merveille comment cette femme, de laquelle l'extrême beauté nesentait rien de lascif, a pu vivre plutôt en reine qu'en concubine tantd'années et avec si peu d'ennemis.

  Gabrielle d'Estrées

• Définition: AFFRÈTEMENT, substantif masculin.

• Magna Carta

• United Nations.

• Civil Rights and Civil Liberties.