165 résultats pour "administrative"

• A.O. Hume1849-1912Arrivé dans l'Inde en 1843 comme fonctionnaire administratif, il

  A.O. Hume 1849-1912 Arrivé dans l'Inde en 1843 comme fonctionnaire administratif, il devint secrétaire auprès du gouvernement britannique de l'Inde en 1870 et prit sa retraite en 1882. Il fut largement influencé par Lord Dufferin et partageait son avis sur le fait que l'Inde devait être gouvernée par les Indiens pour les Indiens. Avec la participation des Indiens, il fonda le Congrès national indien dont la première session eut lieu en 1883, la deuxième à Calcutta en 1886 et la troisième à Madra...

• Maréchal Lon Nol1913-1985Il fait d'abord carrière dans l'administration civile.

  Maréchal Lon Nol 1913-1985 Il fait d'abord carrière dans l'administration civile. Il fonde le parti “ La Rénovation khmère ”, et est chargé, en 1951, de la police nationale. Entré dans l'armée en 1950, il dirige, en 1954, la campagne contre le Viêt-minh. Chef d'état-major en 1955, ministre de la Défense en 1960 Premier ministre de 1966 à 1967 et de 1969 à 1972, il renverse le prince Sibanouk en 1970. Président de la République en mars 1972, il s'exile à Hawaii en avril 1975.

• Tout cela a valu à ce jeune homme une condamnation en première instance pour « administration de substance nuisible ». L'Express.fr

• FONTANES, Louis de (1757-1821)Poète et administrateur, il publie des poèmes, écrits dans un style classique.

  FONTANES, Louis de (1757-1821) Poète et administrateur, il publie des poèmes, écrits dans un style classique. Il est également auteur d' Essais critiques sur Chateaubriand , dont il devient l'ami.

• En France, les territoires de proximités sont découpés en trois catégories administrative : On a les régions , les départements et les communes.

• Explication de texte Kant: Comment pouvons-nous instituer un ordre politique juste, administrant le droit de façon universelle?

  Explication de texte Kant, « Idée d’une histoire universelle... » Emmanuel Kant, philosophe allemand, publie en 1784 son essai philosophique Idée d’une histoire universelle d’un point de vue cosmopolite . A travers neuf propositions, Kant s’interroge sur l’histoire humaine, et si elle présente un sens, une ligne conductrice. Dans la sixième proposition, il se demande: Comment pouvons-nous instituer un ordre politique juste, administrant le droit de façon universelle? Selon lui, l’homm...

• MARTINAUD-DEPLAT, Léon (1899-1969)Homme politique, il est président administratif du Parti radical-socialiste en 1948.

  MARTINAUD-DEPLAT, Léon (1899-1969) Homme politique, il est président administratif du Parti radical-socialiste en 1948. Député, garde des sceaux puis ministre de l'Intérieur, il concourt à la chute de Mendès France en 1955.

• Maisonneuve ( Paul de Chomedey de ), 1612-1676, né à Neuville-sur-Vannes (Aube), administrateur colonial français.

• Kuroda Kurotaka1840-1900Originaire du fief de Satsuma, participa à la campagne contre le Bakufu et entra dans lanouvelle administration.

  Kuroda Kurotaka 1840-1900 Originaire du fief de Satsuma, participa à la campagne contre le Bakufu et entra dans la nouvelle administration. En 1874, il fut nommé général et, en 1875, il devint directeur de l'île d'Hokkaido, y organisant la défense contre d'éventuelles menaces de la Russie. Après une mission en Corée, il participa à la répression de la révolte des guerriers de Satsuma en 1877, et, quatre ans plus tard, vivement attaqué au sujet de la vente de biens publics de Hokkaido, il quitta...

• BAVILLE, Nicolas de Lamoignon de (1648-1724)Administrateur, intendant du Languedoc, il exerce de sévères représailles contre les protestants après 1685.

  BAVILLE, Nicolas de Lamoignon de (1648-1724) Administrateur, intendant du Languedoc, il exerce de sévères représailles contre les protestants après 1685.

• TRUDAINE, Daniel-Charles (1703-1769)Administrateur, appelé à la direction des Ponts et Chaussées, il crée l'école et le corps d'ingénieurs.

  TRUDAINE, Daniel-Charles (1703-1769) Administrateur, appelé à la direction des Ponts et Chaussées, il crée l’école et le corps d’ingénieurs. Il décide la création de nouvelles routes et de nombreux ponts.

• CONCOURS EXTERNED'ADJOINT ADMINISTRATIF DES SERVICESDÉCONCENTRES DU MINISTERE DE L'INTÉRIEUR, DUMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION,DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

  CONCOURS EXTERNE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DES SERVICES DÉCONCENTRES DU MINISTERE DE L'INTÉRIEUR, DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE Courts exercices de vocabulaire, orthographe, grammaire et mathématiques Durée: 1H 30 Coefficient : 3 L'usage de la calculatrice n'est pas autoriséLes réponses doivent être portées sur la copie remise au candidat

• Giacomo Antonelli1806-1876Cardinal bien que n'ayant jamais été ordonné prêtre, ce Romain énigmatique est avant toutun administrateur et un homme politique.

  Giacomo Antonelli 1806-1876 Cardinal bien que n'ayant jamais été ordonné prêtre, ce Romain énigmatique est avant tout un administrateur et un homme politique. En 1847, Pie IX le nomme président de la Consulte d'État, et Antonelli, opposé à toute réforme devient, Après l'assassinat de Pellegrino Rossi, le plus fervent défenseur de l'absolutisme pontifical. Secrétaire d'État, il maintiendra son intransigeance, obtenant l'appui de la France de Napoléon III et des concordats avec la Toscane et l'Aut...

• Dans un texte didactique, juridique ou administratif, il arrive toutefois que l'on passe outre à cette obligation du résumé. Bernard Tanguay, l'Art de ponctuer, Québec Amérique

• ALPHAND, Jean-Charles (1817-1891)Ingénieur, il est chargé par Georges Haussmann d'administrer les promenades de Paris et d'aménager les parcs et les bois de Vincennes et de Boulogne.

  ALPHAND, Jean-Charles (1817-1891) Ingénieur, il est chargé par Georges Haussmann d'administrer les promenades de Paris et d'aménager les parcs et les bois de Vincennes et de Boulogne.

• CLAUDE de FRANCE (1499-1524)Fille aînée de Louis XII et d'Anne de Bretagne, elle ne joue pas de rôle politique mais se consacre à l'administration de son duché de Bretagne.

  CLAUDE de FRANCE (1499-1524) Fille aînée de Louis XII et d’Anne de Bretagne, elle ne joue pas de rôle politique mais se consacre à l’administration de son duché de Bretagne.

• BERTILLON, Alphonse (1853-1914)Administrateur, il crée l'anthropométrie (ou le bertillonnage) qui permet d'identifier les criminels avec des fiches signalétiques, comprenant leurs mensurations et leurs signes particuliers (oreilles, cicatrices).

  BERTILLON, Alphonse (1853-1914) Administrateur, il crée l'anthropométrie (ou le bertillonnage ) qui permet d'identifier les criminels avec des fiches signalétiques, comprenant leurs mensurations et leurs signes particuliers (oreilles, cicatrices).

• CONCOURS EXTTERNE D''ADJJOIINTT ADMIINIISTTRATTIIFF DE LL''ADMIINIISTTRATTIION CENTTRALLE ETT DESSERVII CES DECONCENTTRES DE LL''ADMIINIISTTRATTIION PENIITTENTTIIAIIRESPECIALITE "Administration générale"

  C C O O N N C C O O U U R R S S E E X X T T E E R R N N E E D D ' ' A A D D J J O O I I N N T T A A D D M M I I N N I I S S T T R R A A T T I I F F D D E E L L ' ' A A D D M M I I N N I I S S T T R R A A T T I I O O N N C C E E N N T T R R A A L L E E E E T T D D E E S S S S E E R R V V I I C C E E S S D D E E C C O O N N C C E E N N T T R R E E S S D D E E L L ' ' A A D D M M I I N N I I S S T T R R A A T T I I O O N N P P E E N N I I T T E E...

• Alexeï Ivanovitch Rykov1381-1938Arrêté dès 1902 pour agitation révolutionnaire, il est en 1917 l'un des principauxcollaborateurs de Lénine et, par ses talents d'administrateur, l'un des grands organisateurs duparti bolchevique.

  Alexeï Ivanovitch Rykov 1381-1938 Arrêté dès 1902 pour agitation révolutionnaire, il est en 1917 l'un des principaux collaborateurs de Lénine et, par ses talents d'administrateur, l'un des grands organisateurs du parti bolchevique. Commissaire du peuple à l'Intérieur, membre du comité central du parti, président du Conseil supérieur de l'Économie nationale, vice-président du Conseil des commissaires du peuple, à la mort de Lénine, il succède à ce dernier à la présidence du Conseil (1924). Peu fa...

• Jacques Rabemananjarané en 1913Né à Tananarive, cet homme politique et écrivain malgache a fait ses études au collège desJésuites de cette ville, puis est entré dans l'administration coloniale.

  Jacques Rabemananjara né en 1913 Né à Tananarive, cet homme politique et écrivain malgache a fait ses études au collège des Jésuites de cette ville, puis est entré dans l'administration coloniale. Il fit un stage en 1939 au ministère des Colonies et, retenu par la guerre, obtint sa licence ès lettres. D'abord influencé par les poètes français du XIXe siècle il a su remonter aux sources d'inspiration de son pays. À noter que Jacques Rabemananjara n'est pas Hova mais Betsi-miraka. Son activité pol...

• MESSMER, Pierre (né en 1916)Administrateur des colonies en 1939, engagé en juin 1940 à la Légion étrangère, il participe aux campagnes d'Afrique, de France et d'Allemagne.

  MESSMER, Pierre (né en 1916) Administrateur des colonies en 1939, engagé en juin 1940 à la Légion étrangère, il participe aux campagnes d’Afrique, de France et d’Allemagne. Après l’Indochine, il rentre en France en 1950 et continue sa carrière dans les services coloniaux. Ministre des Armées de 1960 à 1969, ce n’est qu’en 1968 qu’il entre dans la vie parlementaire, puisqu’il est député gaulliste de 1968 à 1988. Il devient Premier ministre en 1972, le reste jusqu’à la mort de Georges Pompidou et...

• Alan Turing1912-1954Le père de Turing, officier de l'administration britannique aux Indes, décida que son fils,Alan, devait être entièrement élevé en Angleterre.

  Alan Turing 1912-1954 Le père de Turing, officier de l'administration britannique aux Indes, décida que son fils, Alan, devait être entièrement élevé en Angleterre. Alan fut donc séparé de ses parents pendant sa scolarité. Il fut admis au King’s College de Cambridge en 1931. A sa sortie, tout en travaillant sur un problème de décision de Hilbert, il conçut l'idée d'une “ Turing Machine ”, modèle théorique d'un dispositif logique capable d'effectuer des calculs identiques aux algorithmes mathémat...

• En ce temps, vous savez, le grand Eguisier n'avait pas accompli sa géniale invention et, presque toujours, les lavements étaient administrés par les apothicaires eux-mêmes ou par leurs garçons. Alphonse Allais, À se tordre, ABU, la Bibliothèque universelle

• Gaspare Contarini1483-1542Ambassadeur de Venise auprès de Charles Quint, il sera fait cardinal par le pape Paul III etaidera fortement ce dernier à réformer l'administration pontificale et le monde ecclésiastique.

  Gaspare Contarini 1483-1542 Ambassadeur de Venise auprès de Charles Quint, il sera fait cardinal par le pape Paul III et aidera fortement ce dernier à réformer l'administration pontificale et le monde ecclésiastique. Il préside en 1541 la Diète de Ratisbonne, en vue de chercher un accord avec les luthériens : la tentative n'aboutit pas par suite de son intransigeance au sujet de la doctrine des sacrements ; par ailleurs, son action s'exerce dans le sens de la conciliation et lui vaut l'hostilité...

• Radichtchev1749-1802Après des études à Leipzig, il devient administrateur des douanes, se rend célèbre par sonVoyage de Saint-Pétersbourg à Moscou, inspiré de Sterne, mais où il s'insurge contre la misèredes paysans.

  Radichtchev 1749-1802 Après des études à Leipzig, il devient administrateur des douanes, se rend célèbre par son Voyage de Saint-Pétersbourg à Moscou , inspiré de Sterne, mais où il s'insurge contre la misère des paysans. Catherine de Russie ordonne de brûler son livre et l'exile en Sibérie, il en est rappelé par Paul Ier, et nommé par Alexandre Ier à la commission législative.

• Lin Tsö-siu1785-1850Né d'une honorable famille du Foukien, il gravit après ses examens les échelons de lahiérarchie administrative, en occupant divers postes dans les provinces centrales.

  Lin Tsö-siu 1785-1850 Né d'une honorable famille du Foukien, il gravit après ses examens les échelons de la hiérarchie administrative, en occupant divers postes dans les provinces centrales. De 1832 à 1837, il fut gouverneur du Kiang-sou et se distingua en diminuant les impôts et en construisant des digues. Il fut nommé alors gouverneur général du Hou-nan et Hou-pei. Au bout d'un an, il écrivit à l'empereur en le suppliant d'interdire le trafic de l'opium : il joignait un plan précis qu'il avait...

• José del Campillo1694-1743Après s'être distingué dans l'administration de la Marine, puis comme intendant d'Aragon(1738-1741), il fut chargé en 1741 des secrétariats d'État des Finances, de la Guerre, de laMarine et des Indes.

  José del Campillo 1694-1743 Après s'être distingué dans l'administration de la Marine, puis comme intendant d'Aragon (1738-1741), il fut chargé en 1741 des secrétariats d'État des Finances, de la Guerre, de la Marine et des Indes. Malgré la guerre et l'épuisement du pays, il montra de véritables qualités d'homme d'État et réussit à faire face à toutes les obligations de la monarchie. Miné par un travail écrasant, il mourut prématurément sans avoir pu donner toute sa mesure.

• AIGUILLON, Emmanuel Armand de Vignerot du Plessis de Richelieu, duc d', (1720-1788)Homme politique, ministre de Louis XV de 1720 à 1788, il administre la Bretagne en tant que gouverneur et fait arrêter La Chalotais.

  AIGUILLON, Emmanuel Armand de Vignerot du Plessis de Richelieu, duc d’, (1720-1788) Homme politique, ministre de Louis XV de 1720 à 1788, il administre la Bretagne en tant que gouverneur et fait arrêter La Chalotais. Dans le Triumvirat, formé avec Maupéou et Terray, il est chargé des Affaires étrangères et de la Guerre.

• Itagaki Taisuke1837-1919Guerrier de bon rang du fief de Tosa, il participa aux combats contre le Bakufu rentra ensuiteà Tosa, où il conseilla à son daimyo d'effectuer des réformes dans l'administration et deremettre son fief à l'empereur.

  Itagaki Taisuke 1837-1919 Guerrier de bon rang du fief de Tosa, il participa aux combats contre le Bakufu rentra ensuite à Tosa, où il conseilla à son daimyo d'effectuer des réformes dans l'administration et de remettre son fief à l'empereur. Il devint ensuite conseiller dans le gouvernement de la capitale favorisa le projet d'expédition contre la Corée et dut démissionner en 1873. Rejeté dans l'opposition et sans doute inquiet de la prépondérance des hommes des anciens fiefs de Choshu et Sats...

• Georges de Podiebrad1420-1471Descendant de la famille des Kunrstàt, dans la province de Maliren, le chef des Utraquisteshussites put occuper Prague en 1448 et fut confirmé dans ses fonctions d'administrateur duroyaume en 1452, sous le règne de Ladislas le Posthume.

  Georges de Podiebrad 1420-1471 Descendant de la famille des Kunrstàt, dans la province de Maliren, le chef des Utraquistes hussites put occuper Prague en 1448 et fut confirmé dans ses fonctions d'administrateur du royaume en 1452, sous le règne de Ladislas le Posthume. Après la mort de ce dernier, il fut élu roi par les États Généraux de 1458. Il tenta de faire vivre les Hussites et l'Église romaine en bonne intelligence en Bohême, mais échoua par suite des exigences de la Curie : le conflit con...

• DESCHANEL, Paul(13 février 1856-28 avril 1922)Président de la République (1920)Fils d'un banni de l'Empire, filleul de Victor Hugo, il entre en politiquepar le journalisme et l'administration après des études de lettres et dedroit.

  DESCHANEL, Paul (13 février 1856-28 avril 1922) Président de la République (1920) Fils d’un banni de l’Empire, filleul de Victor Hugo , il entre en politique par le journalisme et l’administration après des études de lettres et de droit. En 1885 il est élu pour la première fois député de l’Eure-et-Loir. S’il est élu à l’ Académie française , si à deux reprises il est président de la Chambre des députés , c’est sans nul doute son élection à la présidence de la République le 17 janvier 1920, où...

• DESCHANEL, Paul (13 février 1856-28 avril 1922) Président de la République (1920) Fils d'un banni de l'Empire, filleul de Victor HugoF251, il entre en politique par le journalisme et l'administration après des études de lettres et de droit.

  DESCHANEL, Paul (13 février 1856-28 avril 1922) Président de la République (1920) Fils d’un banni de l’Empire, filleul de Victor Hugo , il entre en politique par le journalisme et l’administration après des études de lettres et de droit. En 1885 il est élu pour la première fois député de l’Eure-et-Loir. S’il est élu à l’ Académie française , si à deux reprises il est président de la Chambre des députés , c’est sans nul doute son élection à la présidence de la République le 17 janvier 1920, où...

• Juan Manuel de Rosas1793-1877En 1820, quatre ans après la proclamation solennelle au Congrès de Tucuman del'indépendance des Provinces Unies du Rio de La Plata, l'État unitaire héritier del'administration coloniale se dissout.

  Juan Manuel de Rosas 1793-1877 En 1820, quatre ans après la proclamation solennelle au Congrès de Tucuman de l'indépendance des Provinces Unies du Rio de La Plata, l'État unitaire héritier de l'administration coloniale se dissout. Les oligarchies locales n'acceptent pas les prétentions de Buenos Aires, métropole cosmopolite et prospère, à grouper derrière elle tout le pays. Les caudillos aspirent à ériger leur province en république autonome. Dans la plantureuse province de Buenos Aires, vaste...

• Lucius Verus130-169Les règnes conjoints de Lucius Verus et de Marc Aurèle constituent la première tentatived'une dyarchie nécessitée par l'écrasante charge que l'administration d'un empire immense etconstamment menacé faisait peser sur les épaules d'un seul empereur.

  Lucius Verus 130-169 Les règnes conjoints de Lucius Verus et de Marc Aurèle constituent la première tentative d'une dyarchie nécessitée par l'écrasante charge que l'administration d'un empire immense et constamment menacé faisait peser sur les épaules d'un seul empereur. Lucius Verus fut adopté par Antonin en même temps que Marc Aurèle. Co-empereur, il fut envoyé lors de son avènement en 161, en Orient, où il mena pendant quatre ans une guerre impitoyable contre Vologèse III, roi des Parthes. Pu...

• La spécificité du droit administratif

  1 sur 5 La spécificité du droit administratif « Le droit administratif est fondamentalement jurisprudentiel ». Cette citation de René CHAPUS, enseignant agrégé et spécialisé en droit public français, met en valeur l’une des nombreuses caractéristiques du droit administratif qui en font une spécificité au sein de la grande famille du droit français. En effet, le caractère majoritairement prétorien du droit administratif...

• Le juge administratif et la Constitution

  Le juge administratif et la Constitution Dans sa décision du 23 janvier 1987, le conseil constitutionnel est venu élever au rang de principe reconnu par les lois de la République, la compétence du juge administratif en ce qui concerne l’annulation et la réformation de décisions prises par des autorités administratives. Le juge administratif serait donc constitutionnellement compétent pour annuler un acte administratif illégal ou inconstitutionnel, c’est-à-dire contraire à la loi ou au bloc...

• Les ordinateurs stockent des informations de toute nature et en particulier des informations concernant les individus. Ces informations sont fournies par les individus eux-mêmes soit à des administrations (Sécurité sociale, Education nationale, etc.) soit à des entreprises privées (pour une demande de crédit, une fiche individuelle d'embauche).Cette pratique est considérée tantôt comme un grand progrès dans le domaine de l'organisation du travail, tantôt comme une menace concernant la

  Les ordinateurs stockent des informations de toute nature et en particulier des informations concernant lesindividus. Ces informations sont fournies par les individus eux-mêmes soit à des administrations (Sécurité sociale,Education nationale, etc.) soit à des entreprises privées (pour une demande de crédit, une fiche individuelled'embauche).Cette pratique est considérée tantôt comme un grand progrès dans le domaine de l'organisation du travail, tantôtcomme une menace concernant la vi...

• l'existence du Droit administratif

• cours institution administrative

  27/10 : séance 2 B- instauration objectif de performance En matière de rationalisation des dépenses : a chaque président sa réforme (ex : Sarkozy, reforme modernisation de l’acte public en 2012 (développement administration numérique) et reforme action publique 2022) L’appareil adm est structuré autour de l’administration centrale et l’adm dite décentralisée (relèvent d’une juridique administrative) Partie 1 : les principes constitutionnels de l’organisation adm de la république Le systè...

• Jurisprudence droit administratif

  Droit administratif général Fiche de jurisprudences Jurisprudences Apports 01 – Compétence du juge administratif CE 1938, « Caisse primaire aide et protection » Des personnes privées peuvent être investies de missions administratives et se voir appliquer du droit admin, et en conséquence relever de la compétence du juge admin. Jp anticipée par CE 1935 « Vezia ». Cas des ordres professionnels (CE 1942, « Monpeurt ») Une personne privée peut aussi se charger d’un service public...

• TD Droit administratif

  1 Les problématiques concernant les traités internationaux n’ont cessé d’être présentes dans les contentieux en droit administratif. Les positions prises par le juge administratif français sont de nature à impacter les rapports de la France avec les ordres juridiques internationaux auxquels elle est liée, ainsi que ses relations diplomatiques. C’est ce sujet dont il est question dans le présent arrêt commenté. Dans cette affaire, Madame Cheriet-Benseghir, de nationalité française et titu...

• Le juge administratif, juge constitutionnel ?

  LEGEAY Charlotte Groupe 1 Dissertation : Le juge administratif, juge constitutionnel ? Le juge administratif et la Constitution ont pendant longtemps entretenu des rapports distants et ce constat n’est que le reflet de l’histoire juridique française. En effet, les révolutionnaires, face à l’absolutisme royal et la concentration des pouvoirs au sein d’un même organe, ont voulu mettre en place un système de séparat...

• Que doit contenir une copie de concours administratif ?

  Que doit contenir u ne c o pie de concours administrati f? Qu'est-ce qu'une introduction ? Tous les enseignants insistent auprès de leurs élèves sur l'importance de l'introduction. Co�[C les hommes d'affaires jugent leur partenaire à la première poignée de main, les correcteurs ont une impression de la personnalité du candidat dès la lecture de son introduction, impres­ sion généralement confirmée par le contenu du développement. En effet, un candidat peu r...

• Sources internationales en droit administratif

  Sous section 2: les sources internationales Ces sources sont aussi issues d’une source constitutionnelle. Pq le droit international… Article 55 de la C 1958: il y a dans la C une règle qui impose de respecter le DI, de l’appliquer Article 55 C: Les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois, sous réserve, pour chaque accord ou traité, de son application par l'autre partie. situation de monisme Article 55 = n...

• Ecole nationale d'Administration - CULTURE GÉNÉRALE

  Année 1945 1946 1947 1948 1949 1950 1951 1 Ecole nationale d ministration CULTURE GÉNÉRALE Concours Sujet ·. Mars 1946 L'évolution politique, économique et sociale (premier et second depuis un siècle permet-elle de conclure au pro- concours) grès humain ? Octobre 1946 Quelles sont, selon vous, les dominantes que (premier et second l'histoire retiendra pour caractériser, par rapport concours) au x1x• siècle, l'époque dans laquelle le monde est en...

• Les étudiants devront commenter l'arrêt suivant rendu par le Conseil d'État le 28 juin 2002 : Conseil d'État, Assemblée - 28 juin 2002 Mlle Landais, rapp. ; Mme Boissard, c. du g. Aff. : M. Villeman - Req. n° 220361 et 228325

  Annale corrigée de l'épreuve de septembre 2002 Les étudiants devront commenter l'arrêt suivant rendu par le Conseil d'État le 28 juin 2002 : Conseil d'État, Assemblée -28 juin 2002 Mlle Landais, rapp. ; Mme Boissard, c. du g. Aff. : M. Villemain -Req. n° 5 220361 et 228325 Vu 1° , sous le n° 220361, la requête, enregistrée le 26 avril 2000 au secréta­ riat du contentieux du Conseil d'État, présentée par M. Jacques Villemain ; M. Villemain de...

• Séance 1 – Présentation générale I. Notion d’Administration publique

  Séance 1 – Présentation générale I. Notion d’Administration publique Le mot “Administration” peut s’entendre de deux sens : - Langage courant : ne se limite pas à l’Administration publique. L’administration signifie une activité de gestion. Vocabulaire juridique : réduit l’administration à l’Administration publique, correspondant à une organisation et à une fonction. Approche fonctionnelle “[Le droit administratif] détermine l’organisation administrative, délimite l’action admin...

• L’organisation politique et administrative de la Roumanie ( une parallèle avec la France)

• METHODOLOGIE COMMENTAIRE D'ARRET + PRECISION (DROIT ADMINISTRATIF + DROIT CIVIL)

  LE COMMENTAIRE D’ARRÊT Le commentaire d'arrêt est un exercice juridique consistant à tester les capacités d'un étudiant à analyser un arrêt ou une décision de justice. L'étudiant doit alors présenter , expliquer et critiquer l'arrêt à la lumière de ses connaissances d e cours. Le travail préparatoire au brouillon est essentiel, il faut absolument lire à plusieurs reprises l’arrêt. La première lecture permet de mettre en valeur les éléments...

• Fiche d'arrêt droit administratif: CE, 16 novembre 1998, Epoux Fouka

  Fiche d’arrêt : SEANCE 2 : CE, 16 novembre 1998, Epoux Fouka : → le défaut de publication d'un acte administratif entraîne son opposabilité au tiers CE, 3 septembre 1997, Syndicat national du négoce indépendant des produits sidérurgiques → La prise de participation n’est pas une opération de privatisation donc pas besoin de l’avis d’une commission ( voir internet pour plus de précision ) CE, 29 janvier 1971, Conseil national de l'ordre des médecins : → La consultation d'un organe fait pa...