19 résultats pour "2010"

• 2010

• Commentaire QPC Garde à vue, n° décision n°2010-4-22 du 30 juillet 2010

  Contentieux constitutionnel Commentaire QPC Garde à vue, n° décision n°2010-4-22 du 30 juillet 2010 Homme politique français, M. Roland Courteau avait exposé au ministre de la justice français que la Cour européenne des droits de l’homme, dans son arrêt Dayanan contre Turquie avait précisé que “la discussion de l’affaire, l’organisation de la défense, la recherche des preuves favorables à l’accusé, la préparation des interrogatoires, le soutien de l’accusé en détresse et le contrôle des...

• CE ass. 9 Juillet 2010 « Mme Cheriet-Benseghir »

  CE ass. 9 Juillet 2010 « Mme Cheriet-Benseghir » Les sources de droits se sont ces dernières années multipliées, avec notamment l'application en droit interne du droit international par la biais de traité. Or, qui ditapplication dit invoquabilité, le juge administratif s'est donc très vite retrouvé confronté au problème de sa compétence en matière de contrôle de conventionnalité.Compétence qui a évolué et qui a été précisée par la jurisprudence. L'arrêt d'Assemblée du 9 juillet 2010 est venu ame...

• Commentaire d'arrêt : Cass. civ 1ere, 30 septembre 2010

  Marie Vallée TD Séance 7 Commentaire d’arrêt : Civ. 1 ère , 30 décembre 2010 I. ANALYSE A. Les faits 1 – Les faits matériels A une date inconnue : M. X est propriétaire d’un local d’habitation. A une date inconnue : Mme Y signe un contrat de bail avec M. X pour le local d’habitation. A une date inconnue : Mme Y souhaite mettre un terme à son bail d’habitation. Le 28 aout 2006 : M. X aurait bien reçu ce congé et il aurait accepté de faire courir le délai de préavis à compter de cette d...

• RÉMY, Marc. Proche-Orient 1914-2010, les origines du conflit israélo-palestinien. Les bons caractères, 2010. Éclairage.

  Anaëlle Fiche de lecture I) Identification du document RÉMY, Marc. Proche-Orient 1914-2010, les origines du conflit israélo-palestinien. Les bons caractères, 2010. Éclairage. II) Édition : Les bons caractères (aucun renseignement trouvé à propos de l'auteur) Cette édition particulière, fondée en 2004, publie seulement des ouvrages historiques et sociaux afin de mieux appréhender le monde d'aujourd'hui et de mieux le connaître. Ainsi, cette édition défend, à sa manière, les « idées p...

• Dr. Tiffreau, 11 octobre 2010,LE HANDICAP:1) Histoire:Représentations du handicap dans

  Dr. Tiffreau, 11 octobre 2010, LE HANDICAP: 1) Histoire: Représentations du handicap dans l'histoire, en particulier dans l'histoire antique. Dans les société antique le handicap (en particulier le handicap de naissance) était perçu comme quelque-chose de divin: soit un châtiment, soit quelque- chose de sacré. En découlait la façon dont on traitait ces personnes, et on peut comprendre aussi qu'a cause de cette représentation, la personne handicapée n'était pas prise en compte de façon intégrée a...

• Commentaire de l'arrêt Faurecia II du 29 juin 2010 , Cour de cassation - Chambre Commerciale

  La société Faurecia, dans le but de déployer sur ses sites un nouveau logiciel, à conclue avec la société Oracle une série de contrat au cours de l'année 1998 : contratsde licence, de maintenance, de formation et de mise en œuvre. Le logiciel ne lui ayant pas été livré, la société Faurecia a cessé de régler les redevances. Par la suite, lasociété Faurecia a donc été assignée en paiement par la société Franfinance a laquelle la société Oracle a céder ces redevances. Faurecia, suite à cette assign...

• Génétique HumaineGénétique Médicale3ème année PharmacieUE Optionnelle « Biologie et Pharmacie Clinique 1 »2010-2011Sophie LestavelBiologie Cellulaire - INSERM U1011sophie.

  1 Génétique Humaine Génétique Médicale 3ème année Pharmacie UE Optionnelle « Biologie et Pharmacie Clinique 1 » 2010-2011 Sophie Lestavel Biologie Cellulaire – INSERM U1011 [email protected] 03 20 96 40 35 – 03 20 97 42 13 2 Documents de référence Sites internet : - Orphanet, Le portail des maladies rares et des méd icaments orphelins : http://www.orpha.net - Hérédité mendélienne chez l’homme : http://www3.ncbi.nlm.nih.gov/omim Livres : - Génétique Médicale, LB Jorde et a...

• Questions/réponses sur le cours « Cytosquelette » octobre 2010 (Pr Réjane Paumelle-Lestrelin)Q1 : Inhibiteurs du cytosquelette : comment agit la cytochalasine B ?

  Questions/réponses sur le cours « Cytosquelette » octobre 2010 (Pr Réjane Paumelle-Lestrelin) Q1 : Inhibiteurs du cytosquelette : comment agit la cyto chalasine B ? La phalloïdine ? R1 : La cytochalasine B se fixe sur l’extrémité plus d u filament d'actine polymérisé ce qui inhibe sa polymérisation, et favorise la dépolymérisation de l’extrémité moins. La phalloïdine se fixe le long du filament d'actine polymérisé (et non pas aux extrémités) et le s...

• Gosset - Anthropologie - 04 -12 - 2010  Le médecin et la fin de vie Introduction La fin de vie évolue, de nouvelles données apparaissent au fil du temps.

  Gosset –  Anthropologie  – 04 ‐ 12 – 2010     Le  médecin  et la  fin  de  vie   Introduction   La  fin  de vie  évolue,  de  nouvelles  données  apparaissent  au fil  du  temps.  La  mort  de  l’autre  effraie,  car   nul  ne  peut  être  spectateur  de  sa propre  mort.   Epictète   (50 ‐125  av  JC) :  «  ne  sais‐ tu pas  que  la  source  de  toutes  les  misères  pour  l’homme,  ce  n’est   pas  la mort,  mais  la crai nte  de  la  mort  »   Montaigne  (1533  1592)  :  «  philosopher,  ...

• Selon Claudia Stavisky, qui a mis en scène la pièce en 2010, Loren-zaccio est « un défi [...] que Musset lance à la communauté théâtrale tout entière ». Que pensez-vous de ce jugement ?

  ) Selon Claudia Stavisky, qui a mis en scène la pièce en 2010, Loren­ zaccio est« un défi [ ••. ] que Musset lance à la communauté théâtrale tout entière ». Que pensez-vous de ce jugement ? > Quelles différentes lectures peut-on faire de la scène du meurtre d'Alexandre dans Lorenzaccio de Musset ? Vous pourrez vous appuyer notamment sur le document iconographique propos Lorenzo (Redjep Mitrovitsa) et Alexandre (Richard Fontana) dans la mise en scène de Geor...

• Ostéologie du thorax et du rachis 23 octobre 2010 Position anatomique de référence : - Talons joints, - bras le long du corps, - paume des mains le long du corps dirigées vers l'avant, - regard vers l'avant.

  Ostéologie du thorax et du rachis 23 octobre 2010 Pos tio érence : i n anatomique de réf ‐ Talons joints, s, long du corps dirigées vers l’avant, ‐ bras le long du corp ‐ paume des mains le ‐ regard vers l’avant. Plan : ‐ plan frontal : déte : plarminé par le fr ont, valable pour tous les plans parallèl es à lui ‐ plan sagittal n d’une flèche qui traverse le corps. Médian ou paramédian . ‐ plan transversal : (ou horizontal) axial en radio logie : il faut...

• Questions-réponses ED n° et 2 de biologie cellulai re PACES - 2010/20111Introduction et Matrice extracellulaire- Dans quelles situations utiliser l'une ou l'autre des différentes techniques d'isolement descellules (centrifugation, différence d'adhérence, FACS.

  Questions-réponses ED n°1 et 2 de biologie cellulaire PACES – 2010/2011 Introduction et Matrice extracellulaire - Dans quelles situations utiliser l’une ou l’autre des différentes techniques d'isolement des cellules (centrifugation, différence d'adhérence, F ACS...) Le choix de l’utilisation de ces techniques repose sur les propriétés générales ou particulières des cellules à isoler et sur le principe de la techniqu e concernée. La centrifugation pe...

• L'art peut il se passer de règles ? (Annale bac 2010, Série S - France métropolitaine)

• Commentaire de l’arrêt du 28 janvier 2010, (n° 09-11.625)

  Commentaire de l’arrêt du 28 janvier 2010, (n° 09-11.625) : La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt le 28 janvier 2010 portant sur la conformité de la chose vendue. Le 14 avril 2001, le demandeur au pourvoi achète, lors d’une vente publique organisée, une horloge comtoise pour le montant de 6500 francs. Il découvre par la suite que l’horloge n'était pas dotée d'un mécanisme "cage fer" spécifique aux horloges de ce type, mais d'un mécanisme de fabrication alleman...

• LES COLLECTIVITES TERRITORIALES : INTRODUCTION

  fatmîth tVITÉS TEÙtTORIALts: ,IN JIOD UGI ION , · .t;~ · •, c':~~ • • • : , ' 1. ··•··•~~,;_,•y_. •~,--...,,..,/2_.1,.~: .. ..,, _ _,,,:A. •.-,.· .•. ,...._,..,.., . .., • ,.·. /,, •·••• Il existe, en France, trois collectivités terri toriales : -le conseil régional admin istre la région ; -le conseil départemental adm ini stre le département, il remplace le conseil général ; -le conseil municipal adm ini stre la commune. Les collectivités terri torial...

• Japon et Chine concurrences régionales et ambitions mondiales

  Japon et Chine concurrences régionales et ambitions mondiales Centre de gravité démographique et économique du monde, l'Asie orientale est dominée par deux puissances qui se font face de part et d'autre des mers de Chine et du Japon. Puissance récente, le Japon a étonné, au cours des années 1950 à 1990, par son « miracle économique » dû à un surcroît d'efforts en matière d'investisse­ ments productifs et technologiques ; miracle qui permit d'enclencher...

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• 1861 SUJETS-TEXTES DE L’ÉPREUVE DE PHILOSOPHIE AU BACCALAURÉAT