19 résultats pour "impôt"

• L'impôt sur les portes et fenêtresUn impôt sur la vanité.

  1 / 2 L'impôt sur les portes et fenêtres Un impôt sur la vanité 1798 Face à la gravité de la crise financière, le Directoire est contraint d'augmenter les impôts et d'en créer de nouveaux. La Révolution a déjà institué des impôts somptuaires, notamment sur les domes­ tiques, les voitures et les chevaux; en l'an VII (1798), le Directoire en ajoute un autre: la contribution sur les portes et fenêtres. Dans le courant de vendémiaire an VII, Des...

• L'impôt sur les portes et fenêtresUn impôt sur la vanité.

  1 / 2 L'impôt sur les portes et fenêtres Un impôt sur la vanité 1798 Face à la gravité de la cri se financière, le Directoire est contraint d'augmenter les impôts et d'en créer de nouveaux. La Révolution a déjà institué des impôts somptuaires, notamment sur les domes­ tiques , les voitures et les chevaux; en l'an VIl (1798), le Directoire en ajoute un autre: la contribution sur les portes et fenêtres. Dan s le courant de vendémiaire an VII,...

• L'impots

  L’impôt RUFFIN Thibaud MOUYSSET Inès Thème du débat : Faut-il rendre l’impôt plus égalitaire ? L’impôt est un prélèvement d'autorité effectué et à titre définitif sur les ressources ou sur les biens des individus ou des collectivités, et payé en argent pour subvenir aux dépenses d'intérêt général de l'État ou des collectivités locales. Introduction L'impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l'État, les provinces, les communes sur les ressources d...

• Peut-on encore réduire les impôts ?

• LES IMPÔTS

• impôt.

• Comment faire face à une difficulté de règlementde l'impôt ?

  1 / 2 Comment faire face à une difficulté de règlement de l'impôt? L'impôt doit en principe être payé à la date figurant sur l'avis d'imposition ou de mise en recouvrement. Passé cette date, intérêts de retard et majoration sanctionnent le contribuable. L'administration fiscale dis­ pose de pouvoirs impor­ tants pour recouvrer l'impôt, tels que commandements, saisie, avis à tiers déten­ teur, oppositions sur compte bancaire, sai...

• grand oral : Tout le monde doit-il payer l’impôt sur le revenu ? L'impôt sur le revenu doit il être payé par tous ?

  Sujet : Tout le monde doit-il payer l’impot sur le revenu ? Limpot sur le revenu doit il etre payer par tous ? Introduction : J’ai décidé de vous parler d’un sujet qui, régulièrement, remonte à la surface, notamment en période électorale : faut-il rendre universel l’impôt sur le revenu ? Tout d’abord, L’impôt sur le revenu est un impôt auquel sont soumis les particuliers résidant en France et percevant des revenus de source française ou étrangère. Ce dernier est calculé sur la base du rev...

• CALONNE, Charles Alexandre de (1734-1802)Homme politique, contrôleur général des Finances, son plan de réformes, introduisant une certaine égalité devant l'impôt, rencontre l'opposition des privilégiés et lui vaut la disgrâce.

  CALONNE, Charles Alexandre de (1734-1802) Homme politique, contrôleur général des Finances, son plan de réformes, introduisant une certaine égalité devant l’impôt, rencontre l’opposition des privilégiés et lui vaut la disgrâce.

• Prénom Nom Ville, le DateRueCP Ville Au Président du Tribunal administratif Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande de dégrèvement d'impôt.

  Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville Au Président du Tribunal administratif Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande de dégrèvement d'impôt. Monsieur le Président, Je me permets de vous écrire pour vous informer que je viens de recevoir un rejet de réclamation pour un dégrèvement de l'impôt sur mes revenus de l'année 1996, de la part des services fiscaux. L'avis de l'administration dont je vous joins une photocopie se base sur les arguments suivants : (énumérez ces arguments) Je su...

• Concours externe pour l'emploi d'agent deconstatation ou d'assiette stagiaire des impôts

  Concours externe pour l’emploi d’agent de constatation ou d’assiette stagiaire des impôts ÉPREUVE D’ADMISSIBILITÉ (Questionnaires à choix multiple) Durée: 1 h 30 Coefficient : 5 Français .......................................16 questions Connaissances générales ................................24 questions Mathématiques ......................................17 questions57 questions N.B. - L’usage de calculettes électroniques et de tables de logarithmes est strictement interdit.

• C omment se répartissent les impôts, lescharges de copropriété, la taxe d 'habitation?

  0 Comment se répartissent les impôts, les charges de copropriété, la taxe d'habitation? • La taxe d'habitation est due par celui qui jouit de l'immeuble au 1er janvier, et ce pour toute l'année, sans répartition entre vendeur et acquéreur. En revanche, la taxe foncière est répartie pro­ portionnellement entre l'acquéreur et le ven­ deur. Si une vente intervient le 1er février, le vendeur acquitte la taxe foncière pour toute l'année mais...

• Samuel Adams1722-1803Adams, modeste percepteur d'impôts, prit la tête de l'opposition aux Anglais dans leMassachusetts.

  Samuel Adams 1722-1803 Adams, modeste percepteur d'impôts, prit la tête de l'opposition aux Anglais dans le Massachusetts. Il déclara que la loi sur le Timbre était illégale parce que les Américains n'étaient pas représentés au Parlement (1764) et, en 1768 il alla plus loin et prétendit que le corps législatif colonial ne devait pas être soumis au Parlement britannique. En 1770, il proposa que la Chambre des Représentants du Massachusetts corresponde avec les autres assemblées coloniales pour en...

• Etats générauxAssemblée politique de la monarchie, réunie par le roi dans les moments critiques, notamment pour obtenir la levée d'impôts exceptionnels.

  Etats généraux Assemblée politique de la monarchie, réunie par le roi dans les moments critiques, notamment pour obtenir la levée d’impôts exceptionnels. Des représentants des trois ordres (noblesse, clergé, tiers état) siègent aux Etats généraux. Les premiers sont convoqués par Philippe le Bel en 1302, les derniers par Louis XVI en 1789.

• 178 I Les associationsbutions (qui devront figurer dans la déclarationd'impôt sur le revenu de celui qui a donnél'autorisation), pour subir des traitements médicaux ou chirurgicau~ .

  178 I Les associations butions (qui devront figurer dans la déclaration d'impôt sur le revenu de celui qui a donné l'autorisation), pour subir des traitements médi­ caux ou chirurgicau~ .. 2° Les salariés. En ce qui concerne les employés salariés, l'association est soumise à la même législation que tous les employeurs. Elle doit notamment respecter la Convention collective dont elle dépend, verser les salaires prévus ainsi que toutes les cha...

• Rapport comptabilité

  LA CATEGORISATION FISCALE AU MAROC ANALYSE DES RISQUES ET CONDITIONS DE REUSSITE Etablissement d’accueil : Direction Générale des Impôts Tutrice : Mme Saida GUELLIDA de catégorisation des entreprises et Directrice préfectorale des impôts de SKHIRAT- TEMARA INSTITUT SUPERIEUR DE L’ADMINISTRATION 9 ÈME PROMOTION - Encadré par : M. Mostafa RHOMARI , Professeur à l’ISA M. Abdelahad FASSI FEHRI , Consultant Préparé par le Binôme : Mlle. Karima HANINI, Elève à l’ISA Mme. Sami...

• Les impôts directs sous l'Ancien RégimeLa lourde contribution des roturiers.

• Ludwig Boltzmann Boltzmann grandit à Wels et à Linz où son père était percepteur d'impôt.

  Ludwig Boltzmann

• Louis.