L'impôt sur les portes et fenêtresUn impôt sur la vanité.

« 1 / 2 L'impôt sur les portes et fenêtres Un impôt sur la vanité 1798 Face à la gravité de la cri se financière, le Directoire est contraint d'augmenter les impôts et d'en créer de nouveaux.

La Révolution a déjà institué des impôts somptuaires, notamment sur les domes­ tiques , les voitures et les chevaux; en l'an VIl (1798), le Directoire en ajoute un autre: la contribution sur les portes et fenêtres.

Dan s le courant de vendémiaire an VII, Destrem, ancien député à l'Assemblée législative et membre du Conseil des Cinq-Cents, est le rapporteur de la Commission des Finances chargé de dé­ fendre ce projet de loi qu'il justifie ainsi: «Il n'y a rien qui se proportionne mieux au x fortunes que l'étendue et la commo­ dité des habitations et, par conséquent, le nombre des portes et fenêtres.

Ainsi, l'homme qui décore sa maison de beau­ coup de fenêtres, celui qui est bien aise de jouir de beaucoup de croisées, de se promener sur des balcons ...

sera taxé en proportion de sa jouissance .

La vanité de se placer sur un large balcon sera tari­ fée. )) Le 4 frimaire an VII (24 novembre 1798) , les Cinq-Cents, après adoption du pro­ jet par les Anciens, votent l'application immédiate du nouvel impôt après audi­ tion du ministre des Finances Rame! de Nogaret.

Toutefois, la taxe sur les che­ minées, initialement prévue, n'e st pas retenue.

Ce supplément de ressources doit com­ pléter les 600 millions de recettes néces­ saires au Trésor public pour assurer le budget de l'an VII.

La loi- et ses 16 ar- ticles -définit avec précision les moda­ lités et le calcul des redevances selon que les portes et fenêtres donnent sur les rues, les jardins, les cours des bâtiments et des usines, et cela pour tout le territoi­ re de la République.

Les marchands en gros, les commission­ naires et les courtiers qui possèdent des portes cochères payeront double contri­ bution .

L'impôt est dégressif selon 1 'éta­ ge.

En revanche, les ouvertures éclairant les granges , les bergeries, les étables, les caves et les greniers, ainsi que celles des hospices et des casernes, ne s ont pas sou­ mises à l'impôt; enfin, c'est l'Agence des contributions publiques qui surveillera le recouvrement.

Le 18 frimaire an VII (8 décembre 1798), Rame! ordonne par circulaire, aux com­ missaires compétents, d'en récolter le produit au plus tôt.

Consacré par un nouveau vote des Cinq-Cents, le 8 mars 1799, l'impôt sur les portes et fenêtres restera en vigueur jusqu'en 1917.

Sa sup­ pression , à cette date, sera une mesure heureuse car, en dépit des arguments de son initiateur Destrem, il se révélera né­ faste pour la santé publique, encoura­ geant, notamment, la tuberculose par manque d'insolation . 2 / 2. »