LA JUSTICE

« LA JUSTICE Pendant tout le haut Moyen Age, le roi — ou l'empereur — avait seul, théoriquement, le droit de rendre la justice,mais il déléguait ses pouvoirs aux comtes, qui, tous les trois mois, devaient présider un tribunal.

Vers 780,Charlemagne décida que douze notables seraient attachés de façon permanente au tribunal de chaque région.

Puisla faiblesse du pouvoir royal favorisa l'indépendance des justices seigneuriales (et de la justice ecclésiastique, quis'appliquait aux biens d'église, aux clercs, aux étudiants, aux veuves et aux orphelins).

La haute justice, exercée par les grands seigneurs, puis par certaines municipalités, comportait la pleine juridiction, au civil et au criminel.

Labasse justice, exercée par de petits seigneurs, s'appliquait aux délits mineurs. Devant la justice royale ou seigneuriale, la procédure, entièrement orale, comportait le jugement de Dieu : l'accusé devait tremper sa main dans l'eau bouillante ou serrer une barre de fer rougie.

Si, trois jours plus tard, la blessureétait en voie de guérison, il était proclamé innocent, dans le cas contraire, coupable.

Cette pratique fut interditepar Saint Louis, mais la pratique du duel judiciaire continua à être en usage : l'inculpé et le plaignant se battaient et le vaincu (désigné par Dieu) était mis à mort.

Cependant, la procédure était désormais écrite, et l'on cherchait,avant d'en venir au duel judiciaire, à établir la vérité par l'analyse des témoignages. Sans être officiellement supprimées, les justices seigneuriales disparurent au xi' siècle ou furent soumises à un étroitcontrôle et le duel judiciaire ne se pratiqua plus.

La justice fut désormais rendue par les parlements, les bailliages,les prévôtés.

Simultanément, la justice ecclésiastique fut de plus en plus réduite.

Les coutumes royales furentcodifiées sous Henri III.

Pour faire avouer les coupables, les magistrats recouraient à la question (supplice de l'eau,broyage des pieds).

Les modes d'exécution étaient variés : les nobles étaient décapités, les roturiers pendus, lesrégicides attachés sur une roue, rompus ou écartelés.

Louis XVI abolit la torture en 1788.

La Révolution supprima,les lettres de cachet mais institua, en 1793, des tribunaux qui atteignirent les sommets de l'arbitraire.

Le code Napoléon donna enfin son visage moderne à la justice en instituant des tribunaux ordinaires (tribunald'arrondissement et cour d'appel) et des tribunaux spéciaux (justice de paix, tribunal de commerce, conseil deprud'hommes), en établissant une nette distinction des crimes et des délits, en réglementant les droits de la défenseet l'administration de la preuve.

Il sera repris, dans ses grandes lignes, par les législateurs, jusqu'au code deprocédure de 1959.. »