34 résultats pour "sénat"

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  « Le Sénat est une anomalie parmi les démocraties » c’est ce qu’a affirmé Lionel Jospin en 1998 lorsqu’il était le premier ministre de Jacques Chirac. Cette citation montre une certaine inutilité de la deuxième chambre de l’assemblée. C’est ce qui essai d’être infirmé dans cet article publié dans la Revue française de droit constitutionnel en 2011. A ce moment-là, Le nombre de sénateurs est passé de 343 à 348 membres en 2011. C’est notamment la loi organique du 30 juillet 2003 réf...

• LOUBET, Emile(31 décembre 1838-20 décembre 1929)Président de la République (1899-1906)Député républicain modéré, il est élu pour la première fois en 1876 etpasse au Sénat en 1885.

  LOUBET, Emile (31 décembre 1838-20 décembre 1929) Président de la République (1899-1906) Député républicain modéré, il est élu pour la première fois en 1876 et passe au Sénat en 1885. Il est ministre des Travaux publics en 1887 et 1888, alors que l’affaire du canal de Panama bat son plein. Président du Conseil en 1892 pendant quelques mois, puis président du Sénat, il est porté à la présidence de la République le 18 février 1899 après la mort de Félix Faure . La politique anticléricale menée pa...

• Sénat

• Sénat.

• République FrançaiseParis, 28 floréalLe sénat conservateur s'est assemblé aujourd'hui sous la présidence du consul Cambacérès.

  République Française Paris, 28 floréal Le sénat conservateur s'est assemblé aujourd'hui sous la présidence du consul Cambacérès. Tous les ministres ont assisté à la séance, ainsi que les conseillers d'état Portalis, Defernont et Treilhard et, les mêmes orateurs du gouvernement qui furent chargés, le 26 floréal, de porter au sénat le projet de sénatus-consulte organique. Le sénat, après avoir entendu le rapport de sa commission, fait par le sénateur Lacépède, a adopté le sénatus-consulte. Après...

• LOUBET, Emile (31 décembre 1838-20 décembre 1929) Président de la République (1899-1906) Député républicain modéré, il est élu pour la première fois en 1876 et passe au Sénat en 1885.

  LOUBET, Emile (31 décembre 1838-20 décembre 1929) Président de la République (1899-1906) Député républicain modéré, il est élu pour la première fois en 1876 et passe au Sénat en 1885. Il est ministre des Travaux publics en 1887 et 1888, alors que l’affaire du canal de Panama bat son plein. Président du Conseil en 1892 pendant quelques mois, puis président du Sénat, il est porté à la présidence de la République le 18 février 1899 après la mort de Félix Faure . La politique anticléricale menée pa...

• Sénat romain

• BOURGEOIS, Léon (1851-1925)Homme d'Etat, il est député radical, plusieurs fois ministre, président du Conseil et du Sénat.

  BOURGEOIS, Léon (1851-1925) Homme d'Etat, il est député radical, plusieurs fois ministre, président du Conseil et du Sénat. Auteur d'un Essai d'une philosophie de la solidarité (1902), il est prix Nobel de la paix en 1920 et un des promoteurs de la Société des Nations.

• On sent bien que c\'est la reconnaissance du couple homosexuel qui pose problème, même si vous vous en défendez. ? Sénat, Comptes-rendus intégraux de mai 1999

• CARTELLIER, Pierre (1757-1831)Sculpteur, il décore de nombreux monuments parisiens (Louvre, Sénat, Arc du Carrousel) sous le Consulat, l'Empire et la Restauration.

  CARTELLIER, Pierre (1757-1831) Sculpteur, il décore de nombreux monuments parisiens (Louvre, Sénat, Arc du Carrousel) sous le Consulat, l'Empire et la Restauration. Son enseignement classique, attaché à la véracité historique, influencera fortement Rude.

• Stephen Arnold Douglas1813-1861" Le Petit Géant " acquit son renom par les discussions serrées qu'il eut avec Lincoln, alorsqu'il était candidat au Sénat juste avant la guerre civile.

  Stephen Arnold Douglas 1813-1861 “ Le Petit Géant ” acquit son renom par les discussions serrées qu'il eut avec Lincoln, alors qu'il était candidat au Sénat juste avant la guerre civile. Démocrate, expansionniste, partisan actif de la colonisation de l'Ouest, il se rangea aux côtés des esclavagistes à propos de la question des territoires du Kansas et du Nebraska. Il se présenta comme candidat démocrate à la présidence en 1860, mais ce fut Lincoln qui l'emporta.

• Mikhail Mikhaïlovitch, comte Seranski1772-1839Fils de prêtre, il sortit en 1791 du séminaire de Saint-Pétersbourg, puis devint secrétaire duprocureur du Sénat, le prince Kourakine, avec qui il était très lié.

  Mikhail Mikhaïlovitch, comte Seranski 1772-1839 Fils de prêtre, il sortit en 1791 du séminaire de Saint-Pétersbourg, puis devint secrétaire du procureur du Sénat, le prince Kourakine, avec qui il était très lié. De 1803 à 1807, il est fonctionnaire au ministère de l'Intérieur et y participe à l'élaboration de toutes les lois. En 1806, il devient le confident et conseiller d'Alexandre Ier pour toutes les questions concernant la politique intérieure : il élabore, sur la demande du souverain un “ p...

• LA SEPARATION DES POUVOIRS

  ··tA SÉ PI IATION DES POUVOIRS . ·-· .•· -····'·.: .... -. .............. . .,. r Il est indispensab le, pour bien comprendre le fonctionnement des collec- ""°' tivités territoria les , de comprendre d'abord le fonctionnement de l'État '-et le principe de la séparation des pouvoirs. Il La séparation des pouvoirs 0 La démocratie française repose sur le principe de la séparation des pou­ voirs, déve loppé par le philosophe Montesquieu (1689-1755)...

• Biographie d’Octave Auguste

  PARCOURS 2 : Fiche autobiographie Octave De son vrai nom « Gaius Octavius Thurinus », il prit par la suite le nom d’Octave Auguste, née en 63 avant J.-C., il est le petit neveu de Jules César et très vite devient son fils adoptif. Il rejoint César en Espagne pour participer à sa première campagne militaire contre Pompée en 45 avant J.-C. Suite à l’assassinat de Jules César, en 44 avant J.-C., Octave s’oppose à son ennemi Marc Antoine (ancien général de César) lors de la guerre...

• Andrew Johnson (1808-1875)

  Andrew Johnson 1808-1875 Surnommé le “ Président tailleur ” parce qu'il avait exercé cette profession avant d'entrer dans la politique, il eut à faire face à une immense tâche : vice-président au moment où Lincoln fut assassiné, il fut automatiquement porté à la présidence et dut Affronter les crises de la reconstruction. Issu d'une famille pauvre du Tennessee, s'étant instruit lui-même, il s'était successivement élevé au rang de membre du Congrès, de sénateur et enfin de gouverneur. Promu souda...

• César

  Exposé sur « Jules César » 1) Enfance De son vrai nom « Caius Julius Caesar », Jules César naît à Rome le 12 juillet 101 avant J-C, il est issu d'une grande famille patricienne se prétendant descendante d'Enée, fils de Vénus. Il fait ses premières armes en Asie, et est décoré pour sa bravoure lors de la prise de Mycènes, Il commencera sa carrière politique en prenant part à la bataille qui oppose son oncle Marius, chef du parti populaire (populares), à Sylla, chef du parti sén...

• Impeachment.

• Andrew Johnson

• Andrew Johnson.

• John Tyler

• John Tyler.

• cours droit constitutionnel

  Droit constitutionnel : semestre 2 Une Constitution peut être formelle ou matérielle (définit les valeurs, et l’organisation des pouvoirs publics sur le plan organique), écrite ou non, dans ce dernier cas, elle est alors coutumière (c’est le cas de la Grande Bretagne par exemple, ou de notre Constitution avant la Révolution française avec les lois fondamentales, etc.). Néanmoins, l’existence d’une Constitution écrite ne nie pas l’existence d’un droit constitutionnel non écrit. El...

• Ancient Rome .

• Droit constitutionnel: la constitution de 1958

  Livre : pierre esplugas-labatue : droit constitutionnel. ƒdition spŽcial droit.TITRE 1 - LES ACTES La constitution de 1958 a donnŽ naissance ˆ un rŽgime politique : la Ve rŽpublique. Une image rend compte de ce que sont les actes en droit constitutionnel : l'ordre juridique ressemblerait ˆ une pyramide des normes. Cette prŽsentation on la doit ˆ un juriste autrichien : Kelsen. L'ordre juridique est composŽ de normes organisŽes de manire hiŽr...

• Lyndon B.

• Bill Clinton.

• George Bush.

• L'histoire du droit

  INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT 

SEMESTRE 1Il sÕagit de prŽsenter le dŽveloppement historique du systme juridique franais,  de ses origines aux codiÞcations faites jusquÕau XIXme sicle. 
 
Ñ> Le systme juridique franais appartient ˆ un ensemble, ˆ des lois Žcrites et codiގes. 
 DiffŽrence notable avec le systme dit du Ç  common law  È qui nÕest pas codiގ. 
 
AujourdÕhui, les juristes considrent quÕil existe quatre sources historiques de droit : 
 LA LOI 
 Il sÕagit de textes ˆ port...

• Harry S.

• Harry S.

• John F.

• John F.

• Roman Empire .

• Canada.