LA SEPARATION DES POUVOIRS
Publié le 13/06/2020
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« Le Parlement est bicaméral, il est constitué de deux chambres : l'Assem-blée nationale (la Chambre des députés), et le Sénat (la Chambre des sénateurs). Les députés et les sénateurs sont des parlementaires. Conseils du formateur : Recherchez le nom du président de l'Assemblée nationale, celui du président du Sénat. Qui ont-ils remplacés ? Dans quel département ont-ils été élus ? Le maire de la ville, du village que vous habitez est-il député-maire, sénateur-maire ? Les deux Chambres se réunissent dans une salle appelée « hémicycle » : les députés et les sénateurs sont assis en demi-cercle face au président de leur Chambre. Il y a un hémicycle à LAssemblée nationale (le bâtiment s'appelle le Palais-Bourbon). Il y a un hémicycle au Sénat (le bâtiment s'appelle le .. .»
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··tA SÉ PI IATION DES POUVOIRS .
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r Il est indispensab le, pour bien comprendre le fonctionnement des collec- ""°'
tivités territoria les , de comprendre d'abord le fonctionnement de l'État
'-et le principe de la séparation des pouvoirs.
Il La séparation des pouvoirs
0 La démocratie française repose sur le principe de la séparation des pou
voirs, déve loppé par le philosophe Montesquieu (1689-1755) dans un ouvrage
intitu lé De l'esprit des lois (1748).
Il a inspiré les Révo lutionnaires et les rédac
teurs des Constitutions successives : la séparation des pouvoirs est imposée
par la V" Constitution de la Répub lique, adoptée le 4 octobre 1958.
G> Les trois po uvo irs princi paux détenus par l'Ét at doivent être indépendants
les uns des autres, mais ils doivent aussi se contrô ler mutue llement.
-le pouvoir législa tif vote les lois : on dit qu 'il légifère;
-le pouvoir exéc utif les exécute : il possède pour cela le pouvoir rég lemen-
taire;
-le pouvoir judi ciair e les app lique.
fi Le pouvoir législatif
o Le pouvoir lég islatif appartient au Parl ement, composé de ! :Assemb lée
nationale et du Sénat.
En latin, legis signifie« de la loi » : on retrouve cette
racine dans «lég islation», «légiférer » ou « médecin lég iste», le médecin qui
intervient dans le cadre d'une procédure judiciaire.
o Le Parlement est bicaméral , il est con.stitué de deux chambres : l'Asse m
blée nati ona le (la Chambre des députés), et le Sénat (la Chambre des séna
teurs).
Les députés et les sénateurs sont des parlementaires.
Co NSEILS DU FOR MA TEUR :
Recherchez le nom du président de l'Assemb lée nationa le, celui du président du
Sénat.
Qui ont-i ls remp lacés? Dans que l département ont-i ls été élus?
Le maire de la ville, du village que vous habitez est-i l député-maire, sénateur
maire?
0 Les deux Chambres se réunissent dans une salle appelée « hémi cycle » : les
députés et les sénateurs sont assis en demi-cercle face au président de leur
Chambre.
Il y a un hémicy cle à 1 :Assemblée nationale (le bâtiments 'appelle
le Palais-Bourbon).
Il y a un hémicy cle au Sénat (le bâtiment s'appelle le.
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