Droit constitutionnel DROIT L1 : GROUPE B2 LA SEPARATION DES POUVOIRS

« LEROY Doriane Droit constitutionnel DROIT L1 : GROUPE B2 LA SEPARATION DES POUVOIRS (séance 3) « Le partage des trois pouvoirs constitue proprement ce qu’on nomme République, comme la réunion des trois pouvoirs constitue ce qu’on nomme monarchie » de Condillac philosophie, écrivain, académicien et économiste du XVIIIème siècle. Le régime politique fait référence à la manière dont le pouvoir est organisé et exercé au sein d’une entité politique donnée.

Au sein de ces différents régimes, on peut plus ou moins observer la séparation des pouvoirs.

La séparation des pouvoirs est un concept qui a été établis dans l’article 16 de la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 aout 1789 mais il ne faut pas oublier que cette séparation a été avancée bien avant le XVIIIème siècle.

Elle a été pensée par Aristote (grec de l’Antiquité), puis par le philosophe français Montesquieu et le philosophe britannique John LOCKE.

Elle consiste à affirmer que les pouvoirs : législatifs, exécutifs, judiciaire, doivent être séparer afin de prétendre d’être en démocratie.

Autrement dit, un régime, qui n’aurait pas cette séparation des pouvoirs, opterait pour le despotisme.

Depuis la révolution de nombreux politiques, philosophes, révolutionnaires … se penchent sur la question de la séparation des pouvoirs afin que le peuple retrouve sa souveraineté dans un pays apaisé.

La séparation des pouvoirs en fut bien sûr l’une des clés principales de cet apaisement, mais bien que les pouvoirs soient séparés, il ne fallait en aucun cas que l’un d’eux prenne l’ascendant sur les autres.

Chaque régime qui émanait étaient caractérisé par le principe de la séparation des pouvoirs mais surtout par l’équilibre entre ces pouvoirs.

C’est cette recherche d’équilibre entre les pouvoirs qui va, au cours de l’histoire, donner une alternance entre les régimes où les pouvoirs sont confondus et ceux où les pouvoir sont séparés.

On va passer d’un extrême à un autre.

On voit donc une classification qui se met en place entre les régimes où il y a une confusion entre les différents pouvoirs et les régimes où il y a séparation des pouvoirs.

Il convient donc d’affirmer que la séparation des pouvoirs permettrait la classification des régimes politiques, mais est-elle un critère vraiment pertinent ? C’est ainsi que le degré de séparation des pouvoirs est une clé nécessaire à la classification des régimes politiques mais insuffisant quant à la clarté de la classification. Tout d’abord, le degré de séparation des pouvoirs politiques est déterminant pour la classification de chaque régime politique puisqu’il permet la distinction entre les régimes où il y a confusion des pouvoirs et les régimes où il y a une distinction nette entre les pouvoirs.. »