21 résultats pour "propriétaire"

• De qui sommes-nous vraiment les propriétaires ?

• Lettre-type: Après votre départ, le propriétaire a fait des travaux. Vous encontestez la facture

  Lettre-type: Après votre départ, le propriétaire a fait des travaux. Vous en contestez la facture Vous avez quitté le logement que vous occupiez depuis plusieurs années, et vous recevez de votre ancien propriétaire une facture de travaux de remise en état de l'appartement. Vous estimez que tout ou partie de cette facture ne vous incombe pas. Répondez à votre exbailleur par lettre recommandée pour lui faire part de votre désaccord. Au bout de combien de temps doit-on refaire les tapisseries et le...

• Lettre-type: Vous demandez le remboursement du dépôt de garantie qui nevous a pas été restitué par votre ancien propriétaire

  Lettre-type: Vous demandez le remboursement du dépôt de garantie qui ne vous a pas été restitué par votre ancien propriétaire Vous avez déménagé depuis plusieurs mois, et vous n'avez toujours pas reçu le remboursement du dépôt de garantie (ou de la “caution”, comme on le nomme fréquemment) que vous aviez versé en début de location. Adressez à votre propriétaire une lettre recommandée avec avis de réception le mettant en demeure de vous rembourser ce dépôt sans délai. La loi n° 89-462 du 6 juille...

• John Galsworthy1867-1933Fils d'une famille de petits propriétaires terriens du Devonshire, publie son premier roman en1898 ; ce fut un échec complet.

  John Galsworthy 1867-1933 Fils d'une famille de petits propriétaires terriens du Devonshire, publie son premier roman en 1898 ; ce fut un échec complet. Le succès vint avec la publication du Propriétaire (1906), premier de la célèbre série réunie ensuite sous le titre de la Forsyte Saga . A ce portrait de la haute bourgeoisie victorienne fait suite la série moderne intitulée : Une comédie moderne qui met en scène la génération suivante. En 1930, il reçut le prix Nobel.

• Lettre-type: Vous n'êtes pas d'accord avec l'augmentation de loyer que veutappliquer votre propriétaire au renouvellement du bail

  Lettre-type: Vous n'êtes pas d'accord avec l'augmentation de loyer que veut appliquer votre propriétaire au renouvellement du bail Six mois avant l'échéance de votre bail, vous recevez une proposition de renouvellement de contrat pour un loyer d'un montant supérieur à celui que vous payez, accompagnée de références de loyers de logements comparables. N'oubliez pas qu'il ne s'agit que d'une proposition. Vous pouvez donc la contester ou la négocier. Faites-le en répondant à votre bailleur par lett...

• William Cecil, lord Burghley1520-1598Fils d'un riche propriétaire terrien du Northamptonshire, Cecil devint courtisan de son état.

  William Cecil, lord Burghley 1520-1598 Fils d'un riche propriétaire terrien du Northamptonshire, Cecil devint courtisan de son état. Secrétaire de Somerset, il fit un bref séjour à la Tour à la chute du Protecteur ; libéré, il fut nommé secrétaire d'État en 1550. Sous le règne de Marie Tudor, il fut chargé de rappeler en Angleterre le cardinal Pole (1554), puis de tenter de réconcilier le roi de France et Charles V. Nommé de nouveau secrétaire d'État en 1555, il conserva ce poste jusqu'en 1572,...

• Miklos Kallay1887-1967D'une vieille famille de propriétaires terriens, très " occidental ", il est appelé à la tête dugouvernement par Horthy en mars 1942.

  Miklos Kallay 1887-1967 D'une vieille famille de propriétaires terriens, très “ occidental ”, il est appelé à la tête du gouvernement par Horthy en mars 1942. Dès son arrivée à la présidence du Conseil, il pratique une politique d'indépendance vis-à-vis de l'Allemagne, protège les juifs et se rapproche des Anglo-Américains. Devant ce double jeu Hitler occupe la Hongrie, contraint Horthy à se séparer de Kallay et arrête ce dernier. Déporté puis libéré, il est cependant resté en exil depuis 1945,...

• Prince Gregorij Alexandrovic Potemkin1739-1791Favori de Catherine II et homme d'État était d'origine modeste : fils d'un petit propriétaire dela région de Smolensk, tôt orphelin, il reçut, grâce à sa mère, une bonne éducation à Moscou.

  Prince Gregorij Alexandrovic Potemkin 1739-1791 Favori de Catherine II et homme d'État était d'origine modeste : fils d'un petit propriétaire de la région de Smolensk, tôt orphelin, il reçut, grâce à sa mère, une bonne éducation à Moscou. Brillant élève il fut présenté à Élisabeth. Curieux, avide de gloire, bourreau de travail, il était parfois sujet à des crises de paresse dont l'une causa son renvoi de l'université destiné à une carrière d'Église, il n'en garda que le goût de la controverse th...

• La Constitution de l'an IIILa réaction des propriétaires.

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• Selon vous, l’habitat est-il toujours le miroir de ses propriétaires ?

  Selon vous, l’habitat est-il toujours le miroir de ses propriétaires ? Habiter est le propre de l’Homme. Si les animaux ont des antres, des nids ou des terriers, seul l’Homme peut se targuer d’avoir une maison, de l’”habiter”à proprement parler. Étymologiquement, le mot “habitat” est étroitement lié à la notion de permanence et de pérennité. Il est donc ce lieu où on demeure, qui nous donne un abri, une sécurité et qu’on a envie d’apprivoiser, de décorer, de modeler à notre façon pour nous...

• La saillie du chien La plupart des propriétaires de mâles espèrent faire faire une saillie à leurs chiens au moins une fois dans leur vie.

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• Nicolas Gogol par Boris De Schloezer Fils de modestes propriétaires terriens, N.

  Nicolas Gogol

• Quelles assurancespour une maison individuelleLes propriétaires de maisons individuelles ne sont pas légalement tenus de s'assurer.

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• Thucydide Thucydide naquit dans une riche famille de l'Attique, propriétaire de minesd'or en Thrace.

  Thucydide

• Quelles mentions doit contenirle contrat de locationLe contrat de location doit obligatoirement être rédigé par écrit etsigné par le propriétaire et le locataire.

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• Modest Petrovitch Moussorgsky Né à Karevo dans une bonne famille de propriétaires terriens, Moussorgskyse destinait à une carrière militaire.

  Modest Petrovitch Moussorgsky

• Qu'est-ce que l'emprise totaleen matière d'expropriationLorsque l'administration frappe un immeuble d'expropriation partielle,rendant la partie non concernée inutilisable pour son propriétaire, celuici peut demander que la propriété soit considérée dans sa totalité.

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• C.E. 21 déc. 1906, SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES ET CONTRIBUABLES DU QUARTIER CROIX-DE-SEGUEY-TIVOLI, Rec. 962, concl. Romieu (S. 19073.33, note Hauriou; D. 1907.3.41, concl. Romieu)

  RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR INTÉRÊT POUR AGIR C.E. 21 déc. 1906, SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES ET CONTRIBUABLES DU QUARTIER CROIX-DE-SEGUEY-TIVOLI, Rec. 962, concl. Romieu (S. 19073.33, note Hauriou; D. 1907.3.41, concl. Romieu) Sur la fin de non-recevoir tirée de ce que le syndicat requérant ne constituerait pas une association capable d'ester en justice : Cons. que le syndicat des propriétaires et contribuables du quartier de la Croix-de-Seguey-Tivoli s'est constitué en vue de pourvoi...

• Majeurs toutes faites pour les partiels

  Majeures La mort d’un enfant à naître Aucun article ne prévoit le point de départ de la naissance. Néanmoins les articles 318 et 725 font référence à un enfant né vivant et viable. De là, la jurisprudence considère, par sa décision de la Cour de Cassation en Assemblée Plénière rendue le 29 Juin 2001 qu’il ne peut pas y avoir un homicide involontaire sur un enfant qui n’est pas né vivant et viable car il n’acquière jamais le...

• Commentaire de l'arrêt Fresques de Casenoves, 15 avril 1988, Assemblée Plénière

  SCHÖTTEL 02/10/21 Nathan Groupe n°2 Note séance : 1 /9

• Balzac et le réalisme

  1 / 2 Georg Lukacs Balzac et le réalisme français Est-ce Balz ac ou Flaubert l'écrivain classique typique du dix -neuvième siècle ? Le ré alisme n'est pas une voie moyenne entre la fausse objectivité et la fausse subjectivité e Les paysans » « Illusions perdues » Balzac , critique de Stendhal Zola historien de la vie privée FM I Petite collection maspero 2 / 2