La Constitution de l'an VIIIEntre la république et la monarchie.
Publié le 17/05/2020
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«
1 / 2 La Constitution de l'an VIII
Entre la république et la monarchie 1799
Après le coup d'Etat du 18 brumaire
1799, trois consuls provisoires, Sieyès,
Bonaparte et Ducos, sont chargés, avec
l'aide
de commissions législatives, de concevoir un projet de Constitution.
Boulay de la Meurthe transcrit les idées de Sieyès au fur et à mesure de nom
breux entretiens.
Diverses ébauches
sont rédigées, puis abandonnées.
Les
trois consuls cherchent une formule qui
harmoniserait
les principes républicains
avec certaines dispositions proches de la
monarchie.
Ils sont guidés par une règle:
«La confiance doit venir d'en bas et le pouvoir d'en haut.>> Leurs travaux
aboutissent à la Constitution de l'an
VIII, qui sera finalement rédigée par
Daunou; celle-ci reconnaît aux Français
âgés
de 2.1 ans les droits du citoyen,
mais le système électoral et, surtout, la
représentation nationale sont organisés
«en pyramide».
Les citoyens, réunis au
chef-lieu d'arrondissement, choisissent
un dixième d'entre eux pour former une
liste
de «notabilités communales».
Cette
dernière désigne un dixième de ses mem
bres pour former une liste de
«notabili tés départementales», et celle-ci désigne
un dixième de ses membres pour former
une liste de «notabilités nationales».
A
chacun de ces trois échelons, le gouver
nement choisit les fonctionnaires des
communes, ceux des départements et les membres des Assemblées.
Le pouvoir législatif comprend un
Corps législatif de 3,00 membres, qui
vote sans discuter les projets de lois du
gouvernement, et un Tribunat de 100 membres, qui les discute sans les voter.
Un Sénat de lOO membres peut casser
toute loi qui lui paraît inconstitutionnel
le; un Conseil d'Etat prépare et rédige
les projets de lois.
Le pouvoir exécutif est confié à trois
consuls nommés pour dix ans et rééligi
bles; un seul d'entre eux,
le Premier con
sul, exerce réellement le pouvoir, ses
collègues n'ayant qu'une voix consulta
tive.
Le Premier consul, qui sera Bona
parte, prend l'initiative des lois et du
budget; il nomme ou révoque les fonc
tionnaires; il choisit les ministres; il déci
de de la paix ou de la guerre; il est, avec ses collègues, logé aux Tuileries.
La Constitution de l'an VIII, qui annon
ce déjà celle de l'an XII, est promulguée le 13 décembre 1799.
On la soumet à la
nation par le système des registres; elle est approuvée par environ 3 millions de voix contre 1562, et plus de 4 millions
d'abstentions.
l'HISTOIRE VIVANTE
Sieyès avait d'abord proposé à Bonaparte la fonction de grand proclamateur électeur,
richement dotée mais sans pouvoirs réels.
Le général refusa avec indignation: •lV ous me
proposez de] me résigner au rôle de cochon à l'engrais de quelques millions ...
Je ne ferai pas
un rôle si ridicule! Plutôt rien que d'être ridi
cule!•
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