droit commercial

« L2P1 Droit commercial S1 2023-24 Droit commercial Introduction Examen → qcm (points négatifs) / 5 question de cours 1h, Le DC parfait hétérodoxe mais il correspond a demande et au besoin du commerce.

Il faut tous mettre sur des thèmes juridiques, partout il y a du droit commercial surtout à notre époque. Plusieurs mani res d’aborder le droit commercial.

Le droit commercial est un droit qui s’applique aux commer ants.

Juridiquement c’est un droit d’exception.

Le droit commun civil est une de ces branches est le droit commerciale, elle existe pour tenir compte de la spéci é de l’activité commerciale.

Le droit de la consommation régit ce droit commercial et permet une protection de la partie lapsus faible du DC.

Le droit de la consommation et le droit du commerce (deux branches qui vont ensemble et ne vivent l’une sans l’autre).

D’autres droits s’y rapportent , droit des sociétés commerciales, droit de la concurrence, des instamment de Payement et le droit des entreprise en di cultés, droit du fonds de commerce et des baux commerciaux.

Spéci que car il s(applique a des personnes spéci ques qui ont choisit le métiers de commerce.

Principe de liberté du commerce et de l’industrie aujourd’hui (post-révolution ≈ 1791). La rapidité caractérise le Dc, pour cela il faut que le droit s’adapte rapidement au évolution économique.

Droit très donner sur l’apparence, sinon cela ne fonctionne pas.

Il est nécessaire d’une con ance entre les parties.

La compréhension mutuelle joue un rôle aussi.

Droit qui est international, il n’est pas théorique dans sont application mais plus pratique, vecteur de relation international, avec les grandes routes du commerce.

Droit ouvert sur le monde pas de privation ni de limite, on prends des points forts des autres pays. Le domaine du DC, Son histoire , Ses sources , Son organisation ` Section 1 : Le domaine du DC Droit d’exception et son domaine doit être délimité, par la conception du droit commerciale que l’on a → Conception subjective = appliquer le DC au seul commerçant, restreint a un droit professionnel.

Relation subjective car a partir de la personne que ce crée le droit.

Le défaut et que chaque personne doit ce déclarer comme tel, la un défaut de cette conception.

C’est la conception d’AR. → Conception « objective » = l’acte qui est passée qui justi e ou non de l’application du DC, peut importe la personne c’est l’acte qui compte.

Défaut comment savoir si cela est son activité principale.

Aspect libérale donne envie mais beaucoup de domaines inconnus et glissant sur le domaine du droit. Pas de conception satisfaisante, l’activité pro ≠ vie perso.

Les deux se combine, pour cela le code de commerce, at L121-1, « que sont commerçant ceux qui exerce acte de commerce et en font leur activité habituelle ». Section 2 : L’histoire du DC Période antérieur au CDC puis époque CDC puis post CDC. §1- Période antérieur au CDC L’antiquité représente peu d’intérêt bien que l’empire Romain ces étendu sur tous l’Europe.

Mais économie compliquer car repose sur l’esclavage.

Période de la rente et de la « clientes » cour privé qui permet de garder son rang à travers la cité.

Économie de graine.

La véritable apparition fi fi fi fi ç è ffi fi 1 sur 35 L2P1 Droit commercial S1 2023-24 du droit république du nos Italie , Genève Rome Venise, après Bruges Envers ( Belgique), Champagne ( bourgogne) , Troyes, Provin ( All et Fr) et transport de monnaie avec chèques. Garantit de payement de la lettre de change = l’aval, nécessite une con ance et une circulation des richesse.

Née a ce moment la « lex mercatoria » ou loi des marche, en France cela est remit d’aplomb.

Loi de Colbert sur le commerce ordonnance de 1673 sur le commerce terrestre puis 1681 sur la mer.

Craque par les loi de Le Chapelier 14 et 17 juin 1791.

Décret d’Allard du 2 et 17 mars 1791 postule la liberté de commerce et d’industrie.

La révolution s’occupe plus tard de l’échafaud et de la guerre pas bon pour le commerce. §2 - Le CDC de 1807 En 1806 Napoléon veut un CDC a cette volonté le Corps législatif ( Ancienne Assemblé national) décidé de voter 5 loi distincte réunit en un code promulguer le 15 septembre 1807 avec 648 article.

4 livres le compose , I - Commerce en générale , II - commerce maritimes , III- faillite et banqueroute IV - juridiction commerciale.

Il y avait rien sur les banque et les sociétés commerciales qui exister déjà au RU et dans les Etats Allemand.

Vieillot et mal écrit = droit du passer, s’inspire des ordonnances de Colbert sur le forme que sur le fonds, lors de sa recti cation 33 article de 1807 perduraient. §3 Période post CDC Le CDC = code du 18 ème , mais utilisé au 19 ème, période d’innovation technologie , d’un capitalisme non nancier et féroce a l’égard du monde ouvrier.

Fin 19 ème pour le passeport ouvrier, car pas de mouvement d’ouvrier a cause de leurs « conditions ».

19 ème, période de dé codi cation, avec le « génie des grandes lois » présentent en France 1844 sur les brevet d’invention (plus de 100 ans), loi de 1865 sur les cheques ( codi er dans le CDC actuel), 24 juillet 1867 sur les sociétés commerciales ( renouveler en 1965) , loi de 1909 loi sur le fond de commerce.

Avec un libéralisme qui bat son plein.

Le XX è après la 1er GM, contrôle de credit nationalisation , loi sociale importante ( 14→ 82).

Loi commerciales suivent le libéralisme nationale et celui de l’EU qui arrive .

Croyances des pères fondateurs de 2 chose , que la libre circulation des personnes bon, amis ou ennemis, circulation doivent etre les commercent (bien , marchandise et ux).

Pas de contrôle des prix libéralisme économique. Comme le commerce est une activité plus libéré naturelle et importante , on considère que le fait d’échouer ≠ a la mort civile, car fait partie de la vie de la société.

La loi ne fait que traiter et ne sanctionne plus les échec commerciaux.

La loi cherche le développement de l’activité économique, avec les auto-entrepreneur. Le CDC recti er dans les années 2000, le 18 septembre, création d’un code à droit consistant.

L’id e générale est de r unir toutes les grandes lois et on va les codi er que ce soit le droit des entreprises ou autre...

Le code de commerce est divis en 9 livres, → commerce général → société commerciale → clause de vente → liberté de prix et concurrence → e et de commerce et garanti → di culté des entreprise → juridiction commerciale → profession réglementer → autre mer CDC raté car il ne codi e pas tous, c’est un code de généralité fi fi fi fi é é fi fi fi fl é fi ffi ff 2 sur 35 L2P1 Droit commercial S1 2023-24 Section 3 : Les sources du DC 3 catégories de source , Nationale , Internationale et Communautaire §1- Les sources nationale 3 types de sources la loi , la jurisprudence et l’usages A - la loi Depuis le 4 octobre 58 la loi et le décret se partage la compétence pour réglemente le DC, loi = liberté de commerce, application = décret.

Il y a une constitutionnalisation du DP et du DC autour du thèmes de la liberté du commerce.

L’idée et éviter que le commerce qui fonctionne devient les commerce de centre-ville.

Les villes peuvent refuser les entrepôt « sauvages » supermarché cacher, pour re-dynamiser certaines villes.

Il a une constitutionnalisation du droit commerciale B - La jurisprudence La jurisprudence na pas de sens créateur a propre parle , elle applique une situation.

La concurrence déloyale vient de la jurisprudence.

La jurisprudence pose les base de critère spéci que a beaucoup de situation plus précise, pour le bon fonctionnement de la concurrence commerciale.

La jurisprudence se pose la question de savoir qui est encore commercent aujourd’hui. C - L’usage Important car les usage en nature = mé ance vis a vis de l’organisation étatique depuis tjrs il existe des usage qui sont reconnu par le Code civil, (article 1103 et suivant), le stère pour le bois mesure de bois encore utiliser alors que la métrique a changer depuis.

Certains usage du droit sont supérieur aux droit meme sil sont ≠, comme la solidarité en DC. → les usages « secundum legem » ils secondent la loi : c’est la loi elle-même qui renvoie à l’usage.

Exemple : L145 du CDC sur la déspécialistion du bail. → Les usages « praeter léger » qui suppléer la loi : volonté des parties, usages conventionnels ( résulte volonté partie contrat si silence de dérogation a celui-ci) et de droits.

les usages (tire sa force du faite que les professionnel sont convainquit de la force et du caractère impératif) loyaux du commerce : la déloyauté est une source de responsabilité du.... »