Accessorium sequitur suum principale

« Accessori11111 seq11it11r s1111111 principale L'accessoire suit le régime Juridique du principal _ Il s,agit d'un principe juridique toujours en vigueur, sur la base duquel le propriétaire d'un bien devient aussi propriétaire de tout ce qui est strictement lié à ce bien: le principale désignant tout ce qui subsiste de soi-même de façon indépendante, et l 'accessorium tout ce qui en dépend étroitement, soit parce qu'il en fait partie, soit parce qu'il en dépend totalement (c'est le cas notamment des dépenses ou des gains qui sont liés à cette propriété).

Des lois similaires à notre adage ne man­ quent pas, notamment une loi de Gaius (Digeste, 33, 8.

2) qui établit Quae accessorium /ocum obtinent extinguuntur, c.·um principales res peremptaefuerint, > (cf.

aussi Paul, Digeste, 50, 17, 129, 1 ; 50, 17, 178).

Le concept de I 'accessorium lié de façon indéfectible à son principale est plusieurs fois réaffi1111é par les auteurs médiévaux ( cf.

Fuchs-Weijers.

1,107, Prinz-Schneider, 1 "82 s.) ; cf.

notamment les statuts de 1 'Eglise de Ruthénie en 1341 (cités par Du Cange 45): Accessorium naturam .îequitur principalem ; ou le Liber se:xtus decretalium de Boniface VIII (5, 12.

Regu/ae iuris, 42): accessorium naturam sequi congruit princi- palis.

Ce brocard sera parodié par Rabelais (3"40); pour une bibliogra­ phie détaillée, cf.

Liebs, A 14; citons notamment d'autres variantes ultérieures: Accessio cedit principali (Liebs A 13), Principale trahit accessionem (Liebs P 95), Res accessoria sequitur rem principalem (Liebs R 31) ; et quelques corollaires.

dont Sublato principali tolluntur accessoria, > (Paul, Digeste, 6, I, 23, 4; 5, I, 54, de même que Liebs M 5).. »