470 résultats pour "2001"

• Jamaïque (2001-2002): Violence narcopolitique

• Chypre: 2001-2002 Situation fragile

• Chine 2001-2002 La «grande ouverture» ?

• Honduras (2000-2001) Accrochages avec le Nicaragua

• Andorre 2000-2001 Rectification de frontière avec la France

• Mozambique (2001-2002) Apaisement de la scène politique

• Guyana 2001-2002: Impasse politique persistante

• Pays-Bas (2000-2001): La rançon du succès

• Djibouti (2000-2001): Climat interne détérioré

• Pays-Bas (2001-2002): Une société secouée

  En l'espace de quelques mois en 2002, l'image positive des Pays-Bas - réputés pour leur croissance économique soutenue et pour leur modèle socioéconomique dit «des polders» - s'est volatilisée sous les effets conjugués d'événements inattendus qui se sont révélés traumatiques. Les Pays-Bas ont été une première fois secoués lors de l'élection municipale de mars 2002. Dans la deuxième ville du pays, Rotterdam, la liste populiste Leefbaar Rotterdam (Rotterdam vivable), conduite par Pim Fortuyn, a ob...

• Cass. civ. 3e , 21 février 2001. Commentaire

  LA COUR: Cass. civ. 3° , 2 1 févri er 2 001 Sur le premier moyen Vu l'article 11�-
  edu Code civil; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix, 20 mai 1998), que, suivant deux actes, reçus par M. Gas, notaire, les 26 mai et 6 juillet 1989, la société civile immobilière Errera (SCI) a vendu un immeuble à usage d'hôtel à M. Plessis et la société Hôtel Le Galliéni (société) le fonds de commerce exploité dans cet immeuble au même acquéreur; qu'une précédente dé...

• Honduras (2001-2002) Alternance politique toute relative

• Oman (2000-2001): Élections au suffrage universel direct

  Sous l'impulsion du sultan Qabous, Oman a poursuivi sa marche vers la démocratie. Le 14 septembre 2000, les élections au quatrième Majlis al-Choura (conseil consultatif de 83 membres) ont eu lieu pour la première fois au suffrage universel direct. Pour compenser l'échec des candidates, le chef de l'État a nommé, le 28 octobre, cinq femmes au Conseil de l'État (45 membres désignés). Une nouvelle loi sur les publications a amélioré la protection des journalistes et la liberté d'expression. Admis a...

• Cass. civ. 3e, 21 février 2001 - commentaire d'arrêt

  1 / 2 LA COUR : Cass. civ. 3< , 21 février 2 001 Sur le premier moyen Vu l'article 1116 du Code civil; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix, 20 mai 1998), que, suivant . deux actes, re�UR par M. Gas, notaire, les 26 mai et 6 juillet 1989, la société civile immobilière Errera (SCI) a vendu un immeuble à usage d'hôtel à M. Plessis et la société Hotel Le Galliéni (société) le fonds de commerce exploité dans cet immeuble au même acquéreur ; qu'une préc...

• Sujet national, septembre 2005, L, LV1: Nach Wilhelm Genazino, Ein Regenschirm fur diesen Tag, 2001.

  ::,ujet !> -1:noncè Sujet 5 ♦ Sujet national, septembre 2005, L, LVI Der Schuhtester Ein junger Mann erziihlt von seinem etwas ungewohnlichen Job. Kurz nach dem Frühstück verlasse ich mit zwei Taschen das Haus. In jeder Tasche bdinden sich drei von mir getestete Paar Schuhe und in der Tasche links auEerdem sechs Gutachten 1 von zwei bis dreieinhalb Seiten. Es ist ein warmer, fast überheller Sommermorgen. Um zehn bin ich m...

• Fiche d'arrêt Cass. 1re civ., 9oct 2001, n°00-14.56 et Fiche d'arrêt Cass. 1re civ., 11 juin 2009, n°08-16.91

  F ic h e d ’a rre t : C ass. 1 re c iv ., 9 o ct. 2 001 , n ° 0 0-1 4 .5 6 F ait s : U ne f e m me e nce in te e st s u iv ie p ar u n m édecin q ui o bese rv e u ne p ré se nta tio n p ar l e s iè ge p ar u ne r a dio gra phie f œ ta le a prè s 8 m ois d e g ro sse sse . P endant l ’a cco uch em ent, l e 1 2 j a nvie r 1 975, l a p atie nte p ré se nte u ne p ré se nta tio n p ar l e s iè ge e ntr a în ant u n r e lè ve m ent d es b ra s d e l ’e n...

• Etude critique de documents en histoire Consigne : Après

• 1861 SUJETS-TEXTES DE L’ÉPREUVE DE PHILOSOPHIE AU BACCALAURÉAT

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