850 résultats pour "droits"

• TD DROIT CONSTITUTIONNEL Séance 5: L théorie de la séparation des pouvoir

• LA LOI NON ÉCRITE DES DIEUX

  LA LOI NON ÉCRITE DES DIEUX est conçue comme un ensemble de devoirs impératifs (« Tu ne tueras point », etc.) plutôt que de droits. Cependant la notion d'un droit naturel fut substituée à celle d'une justice divine par la réflexion phi­ losophique, et d'abord par les sophistes. On fait communément remonter ou XVII• siècle la naissance de la notion moderne de " droits de l'homme », en la corrélant avec /'École du droit naturel, dont Grotius fut le...

• Droit de remontranceA partir du XIVe siècle, le parlement enregistre les édits et les ordonnances royales.

  Droit de remontrance A partir du XIV e siècle, le parlement enregistre les édits et les ordonnances royales. Il prend l’habitude, avant cet enregistrement, de faire part au roi de son avis sur telle ou telle mesure, par écrit et secrètement. Cette procédure prend le nom de remontrance . En cas de désaccord, le roi se rend en personne au parlement, y tient un lit de justice , et enregistre d’autorité l’arrêt.

• Solomon West Ridgoway Dias Bandaranaike1899-1959Études de droit à Oxiord (1922-1925).

  Solomon West Ridgoway Dias Bandaranaike 1899-1959 Études de droit à Oxiord (1922-1925). Élu au conseil municipal de Colombo en 1927, il adhère au parti national uni et entre au Conseil d'État en 1936. Ministre de l'Administration locale en 1936 et en 1947, il démissionne de son poste en 1951, forme le parti de la liberté du Sri Lanka et crée une alliance politique d'opposition, qui remporte une brillante victoire aux élections de 1956. Premier ministre en avril 1956, il est assassiné en 1959.

• Jean Cayrolné en 1911Né à Bordeaux, Jean Cayrol fit des études de droit et de lettres.

  Jean Cayrol né en 1911 Né à Bordeaux, Jean Cayrol fit des études de droit et de lettres. À 18 ans il fit paraître une revue littéraire “ Abeilles et Pensées ”, bientôt suivie des “ Cahiers du Fleuve ”. Son propre recueil de poèmes parut en 1936, Le Hollandais volant dont la singularité bienvenue rappelait celle des Phénomènes célestes (1939). Bibliothécaire à partir de 1937, agissant pour le compte d'un service secret en 1939, il s'engage dès 1941 dans un réseau clandestin d'espionnage, sous l...

• Droit divinThéorie qui affirme que le roi tient son pouvoir directement de Dieu, dont il est le lieutenant sur terre.

  Droit divin Théorie qui affirme que le roi tient son pouvoir directement de Dieu, dont il est le lieutenant sur terre. Aucune autorité, ni populaire ni ecclésiastique ne lui est donc supérieure. A l’origine, cette doctrine a été formulée par les légistes de Philippe le Bel pour asseoir son autorité face à celle du puissant Saint-Siège.

• LES TRANSFORMATIONS DE LA DÉCLARATION

  LES TRANSFORMATIONS DE LA DÉCLARATION La Dédaration des droits de l'homme et du citoyen de 1189 lut rapidement contestée. On s'efforfa de la modifier : quatre tentatives de refonte eurent lieu, dont deux devinrent officielles. En préamb�9# de la Constitution de 1193, fut en effet placée une nouvelle Dédaration beaucoup plus radicale - allant jusqu'à reconnaitre le droit à l'insurredion (art. 35} -et qui s'orientait vers la proclamation de droits sociaux,...

• André Alciat1492-1550Jurisconsulte italien, étudia le droit à la lumière de l'histoire, de la littérature et des langues del'antiquité.

  André Alciat 1492-1550 Jurisconsulte italien, étudia le droit à la lumière de l'histoire, de la littérature et des langues de l'antiquité. Les Emble-mata ont été “ mis en rime françoyse ” et édités dès 1534.

• Ferdinand von Zeppelin1838-1917Officier de cavalerie allemand, docteur en droit, philosophie et sciences naturelles.

  Ferdinand von Zeppelin 1838-1917 Officier de cavalerie allemand, docteur en droit, philosophie et sciences naturelles. S'était occupé depuis 1873 de l'établissement d'un dirigeable de type métallique rigide renfermant des ballonnets. En 1900, le premier Zeppelin était construit à Friedrichshafen, sa carcasse était en aluminium, il avait 11 300 m3 de capacité et deux moteurs à essence de 15 chevaux. Il réussit plusieurs sorties au-dessus du lac de Constance. Il poursuivit son entreprise avec opin...

• Theodor Mommsen1817-1903Toute sa vie fut consacrée à l'étude de l'histoire romaine, du droit et des institutions de Rome,de sa numismatique.

  Theodor Mommsen 1817-1903 Toute sa vie fut consacrée à l'étude de l'histoire romaine, du droit et des institutions de Rome, de sa numismatique. Directeur du “ Corpus inscriptionum latinarum ”, il a renouvelé certaines parties de cette histoire par l'étigraphie. Son Histoire romaine a fait autorité pendant longtemps.

• PariagePratique du droit fÈodal associant le roi et un seigneur, souvent ecclÈsiastique, dans la crÈation ou la gestion d'un domaine seigneurial ou d'une ville.

  Pariage Pratique du droit féodal associant le roi et un seigneur, souvent ecclésiastique, dans la création ou la gestion d’un domaine seigneurial ou d’une ville. Grâce au pariage, les Capétiens étendirent leur royaume.

• Explication de texte Kant: Comment pouvons-nous instituer un ordre politique juste, administrant le droit de façon universelle?

  Explication de texte Kant, « Idée d’une histoire universelle... » Emmanuel Kant, philosophe allemand, publie en 1784 son essai philosophique Idée d’une histoire universelle d’un point de vue cosmopolite . A travers neuf propositions, Kant s’interroge sur l’histoire humaine, et si elle présente un sens, une ligne conductrice. Dans la sixième proposition, il se demande: Comment pouvons-nous instituer un ordre politique juste, administrant le droit de façon universelle? Selon lui, l’homm...

• Elle me sert cette affirmation en me regardant droit dans les yeux, sans broncher, avec un air parfaitement sincère. François Gravel, Sacrilège, Québec Amérique

• La tolérance et le droit à la différence: Expliquez et développez cette pensée de Saint-Exupéry : « Celui qui diffère de moi, loin de me léser, m'enrichit».

• Club des CordeliersLe SociÈtÈ des amis des droits de l'homme et du citoyen est l'autre nom de ce club rÈvolutionnaire extrÈmiste crÈÈ par Danton en avril 1790.

  Club des Cordeliers Le Société des amis des droits de l’homme et du citoyen est l’autre nom de ce club révolutionnaire extrémiste créé par Danton en avril 1790. Avec ses amis Fabre d’Eglantine, Marat, Camille Desmoulins… il prône lors des réunions au couvent des Cordeliers, à Paris, la déchéance du roi. Celle-ci acquise en 1792, le club devint le porte-parole des hébertistes et des sans-culottes avant d’être supprimé au profit du Club des Jacobins.

• L'excès et la bombance, le gaspillage et la destruction entrent de droit dans l'essence de la fête, affirme Roger Caillois. Qu'en pensez-vous ?

  Introduction — La diversité des manifestations de la fête est si grande qu'il est difficile de définir une « essence de la fête »,— Pour Roger Caillois, « l'excès et la bombance, le gaspillage et la destruction entrent de droit dans l'essence de la fête ». Reprise dequelques éléments du texte et particulièrement de ceux qui concluent à une libération de l'être par la fête.— La fête manifeste en effet une discontinuité, un désordre dans l'existence quotidienne.— Mais on remarque qu'elle s'inscri...

• Club des CordeliersLe Société des amis des droits de l'homme et du citoyen est l'autre nomde ce club révolutionnaire extrémiste créé par Danton en avril 1790.

  Club des Cordeliers Le Société des amis des droits de l'homme et du citoyen est l'autre nom de ce club révolutionnaire extrémiste créé par Danton en avril 1790. Avec ses amis Fabre d'Églantine, Marat, Camille Desmoulins… il prônait lors des réunions au couvent des Cordeliers, à Paris, la déchéance du roi. Celle-ci acquise en 1792, le club devint le porte-parole des hébertistes et des sans-culottes avant d'être supprimé au profit du Club des jacobins.

• Mohamed Ali Jinnah1876-1948Après des études de droit en Grande-Bretagne il devient avocat dans sa ville natale deBombay.

  Mohamed Ali Jinnah 1876-1948 Après des études de droit en Grande-Bretagne il devient avocat dans sa ville natale de Bombay. En 1906, il entre dans la vie politique et il est l'un des membres élus du Congrès législatif. En 1913, il entre à la Muslim League puis, en 1918, il démissionne du conseil du Congrès et du Home Rule League et, jusqu'en 1935, restant à l'écart de la vie politique, il exerce son métier d'avocat en Grande-Bretagne. De retour en Inde, il lutte pour la création du Pakistan et m...

• Ferdinand Oyononé en 1929Né au Cameroun, il commença ses études secondaires dans son pays, les continua au lycéede Provins et fit ses études de droit à Paris.

  Ferdinand Oyono né en 1929 Né au Cameroun, il commença ses études secondaires dans son pays, les continua au lycée de Provins et fit ses études de droit à Paris. Devenu diplomate, il représenta le Cameroun à l'ONU, puis il est l'ambassadeur du Cameroun à Paris de 1964 à 1975 — tâche qui l'éloigne de la littérature. Ses romans principaux : Le Vieux Nègre et la médaille (1956), Une vie de boy et Chemin d'Europe (1960) valent par des descriptions souvent truculentes, des notations psychologiques...

• Le poète Saint-John Perse affirme : La personnalité même du poète n'appartient en rien au lecteur, qui n'a droit qu'à l'oeuvre révolue, détachée comme un fruit sur son arbre. Partagez-vous son point de vue ?

• HEBERT, Antoine Auguste Ernest (1817-1908)Peintre d'histoire, de genre et de portraits, il suit les cours de David d'Angers et de Delaroche, parallèlement à ses études de droit.

  HEBERT, Antoine Auguste Ernest (1817-1908) Peintre d'histoire, de genre et de portraits, il suit les cours de David d'Angers et de Delaroche, parallèlement à ses études de droit. Son Malaria (1850), révélant un réalisme sensible, assure à ce peintre, issu de l'école classique, la renommée et la popularité.

• Loi saliqueA l'origine, code civil et pénal de la législation des Francs saliens, la loisalique (508) contenait un article qui excluait les femmes du droit desuccession à la terre.

  Loi salique A l'origine, code civil et pénal de la législation des Francs saliens, la loi salique (508) contenait un article qui excluait les femmes du droit de succession à la terre. Il sera repris sous les derniers Capétiens (1316-1328) pour justifier leur évincement de la couronne de France, le dernier roi étant mort sans héritier mâle.

• COURBET, Gustave (1819-1877) Peintre Installé en 1839 à Paris, Gustave Courbet abandonne vite les études de droit pour se consacrer à la peinture.

  COURBET, Gustave (1819-1877) Peintre Installé en 1839 à Paris, Gustave Courbet abandonne vite les études de droit pour se consacrer à la peinture. Sa formation se fait plus au Louvre que dans les ateliers traditionnels. L’admiration qu’il a pour les peintres Géricault et Delacroix est encore présente dans ses premières œ uvres. Après la révolution de 1848 , ses rencontres avec le philosophe Proudhon , le critique d’art Champfleury et le poète Charles Baudelaire l’incitent à rendre compte de l...

• Loi saliqueA l'origine, code civil et pénal de la législation des Francs saliens, la loi salique (508) contenait un article qui excluait les femmes du droit de succession à la terre.

  Loi salique A l’origine, code civil et pénal de la législation des Francs saliens, la loi salique (508) contenait un article qui excluait les femmes du droit de succession à la terre. Il sera repris sous les derniers Capétiens (1316-1328) pour justifier leur évincement de la couronne de France, le dernier roi étant mort sans héritier mâle.

• FLAUBERT, Gustave (12 décembre 1821-8 mai 1880) Ecrivain Une première crise d'épilepsie lui interdit en 1844 de poursuivre ses études de droit.

  FLAUBERT, Gustave (12 décembre 1821-8 mai 1880) Ecrivain Une première crise d’épilepsie lui interdit en 1844 de poursuivre ses études de droit. Il fait entre 1849 et 1851, en compagnie de son ami Maxime Du Camp , un voyage en Orient. A son retour en France il partage sa vie entre la propriété familiale de Croisset, en Normandie, et Paris. Il entretient avec ses amis Théophile Gautier ,George Sand , et plus tard avec les frères Goncourt ,Maupassant et Daudet , une importante correspondance. La...

• FLAUBERT, Gustave(12 décembre 1821-8 mai 1880)EcrivainUne première crise d'épilepsie lui interdit en 1844 de poursuivre sesétudes de droit.

  FLAUBERT, Gustave (12 décembre 1821-8 mai 1880) Ecrivain Une première crise d’épilepsie lui interdit en 1844 de poursuivre ses études de droit. Il fait entre 1849 et 1851, en compagnie de son ami Maxime Du Camp , un voyage en Orient. A son retour en France il partage sa vie entre la propriété familiale de Croisset, en Normandie, et Paris. Il entretient avec ses amis Théophile Gautier ,George Sand , et plus tard avec les frères Goncourt ,Maupassant et Daudet , une importante correspondance. La...

• Lothaire941-986Élu roi, pour faire reconnaître ses droits hérités de son père Louis IV d'Outremer, il doitlaisser à Hugues Capet les mains libres en Bourgogne et en Aquitaine.

  Lothaire 941-986 Élu roi, pour faire reconnaître ses droits hérités de son père Louis IV d'Outremer, il doit laisser à Hugues Capet les mains libres en Bourgogne et en Aquitaine. Poussé, contre son sentiment, par sa mère et son oncle Bruno à une alliance avec l'Empire, il change d'attitude à leur mort, et en 978, appuie les Lorrains révoltés contre l'empereur Otton II. Celui-ci dissocie ses adversaires et donne la Basse-Lorraine à Charles, frère de Lothaire et brouillé avec lui. Lothaire tente a...

• Claude de Seyssel1450-1520Né en Savoie, il enseigna le droit à Turin, devint conseiller d'État en France, futambassadeur près le roi d'Angleterre, évêque de Marseille et archevêque de Turin.

  Claude de Seyssel 1450-1520 Né en Savoie, il enseigna le droit à Turin, devint conseiller d'État en France, fut ambassadeur près le roi d'Angleterre, évêque de Marseille et archevêque de Turin. Il est un des premiers écrivains qui aient employé avec une aisance parfaite la prose française moderne, tantôt comme traducteur de Xénophon, de Thucydide, de Diodore de Sicile, d'Appien, de Justin, tantôt comme historien original : les Louanges du roi Louis XII (1508), la Grande monarchie de France (151...

• BUFFON, Georges Louis Leclerc, comte de(1707-1788)NaturalisteAprès des études chez les jésuites et une licence en droit, Buffon voyageen France et en Angleterre.

  BUFFON, Georges Louis Leclerc, comte de (1707-1788) Naturaliste Après des études chez les jésuites et une licence en droit, Buffon voyage en France et en Angleterre. En 1735, il publie une traduction de l’anglais Hales La Statique des végétaux . Il la précède d’une introduction dans laquelle il expose, avec rigueur, les conditions et les méthodes de la science expérimentale. S’il est entré deux ans plus tôt à l’Académie des sciences, en raison de ses travaux de mathématiques, sa nomination en...

• Le corps bien droit, elle regardait devant elle et ses longs cheveux bruns noués sur la nuque bougeaient légèrement. Micheline Lachance, le Roman de Julie Papineau, tome 1, Québec Amérique

• Karl Theodor von Dalberg1744-1817Fils d'un fonctionnaire de l'électorat de Mayence, Dalberg était devenu prêtre après avoirterminé des études de droit, et gouverneur d'Erfurt, à partir de 1772.

  Karl Theodor von Dalberg 1744-1817 Fils d'un fonctionnaire de l'électorat de Mayence, Dalberg était devenu prêtre après avoir terminé des études de droit, et gouverneur d'Erfurt, à partir de 1772. Sur l'initiative de la Prusse, il fut, en 1787, nommé coadjuteur de l'archevêque de Mayence, auquel il succéda en 1802. Il pratiqua alors une politique de rapprochement avec la France, ce qui lui valut de rester le seul prince ecclésiastique dans la nouvelle Confédération du Rhin, créée par Napoléon en...

• Constance II, Flavius Julius Constantius317-361Constance II, troisième fils de Constantin le Grand, eut droit, dans le partage de l'empire quisuivit la mort de son père aux régions d'Orient et résida à Antioche.

  Constance II, Flavius Julius Constantius 317-361 Constance II, troisième fils de Constantin le Grand, eut droit, dans le partage de l'empire qui suivit la mort de son père aux régions d'Orient et résida à Antioche. Il mourut en 361, laissant le trône à l'empereur Julien.

• Pierre de Fermat1601-1665Issu d'une famille aisée de Beaumont de Lomagne, Fermat étudia le droit à Toulouse, obtintson diplôme à Orléans en 1631 et exerça le métier de magistrat.

  Pierre de Fermat 1601-1665 Issu d'une famille aisée de Beaumont de Lomagne, Fermat étudia le droit à Toulouse, obtint son diplôme à Orléans en 1631 et exerça le métier de magistrat. En 1648, il fut nommé conseiller du roi au Parlement de Toulouse, poste qu'il conserva jusqu'à sa mort. Mais l’homme recelait de multiples talents ; humaniste accompli, il parlait plusieurs langues européennes ; passionné de mathématiques, il se replongea dans les textes des mathématiciens de l’Antiquité et poursuivi...

• Kurt Georg Kiesingerné en 1904Né à Ebingen dans le Wurtemberg, il fait des études de droit, de philosophie et d'histoire,puis s'installe comme avocat à Berlin en 1935.

  Kurt Georg Kiesinger né en 1904 Né à Ebingen dans le Wurtemberg, il fait des études de droit, de philosophie et d'histoire, puis s'installe comme avocat à Berlin en 1935. Membre du parti national-socialiste dès 1933, il est attaché en 1940 au service des programmes radiophoniques du ministère des Affaires étrangères ; il conseille, à ce titre, le ministère de la Propagande dirigé par Goebbels en matière de propagande à l'étranger. Interné pendant dix-huit mois par les autorités militaires améric...

• BALZAC, Honoré de(1799-1850)EcrivainAvoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonneà vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.

  BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l’écriture. Il écrit d’abord des romans historiques qu’il publie sous pseudonyme, comme ses premiers romans sentimentaux ou “ noirs ”. En 1829 paraissent un roman historique, Le Dernier Chouan , et un essai, La Physiologie du mariage . Ces deux livres signés de son nom lui valent aussitôt la célébrité. Dans les mois qui suivent i...

• BUFFON, Georges Louis Leclerc, comte de (1707-1788) Naturaliste Après des études chez les jésuitesK109 et une licence en droit, Buffon voyage en France et en Angleterre.

  BUFFON, Georges Louis Leclerc, comte de (1707-1788) Naturaliste Après des études chez les jésuites et une licence en droit, Buffon voyage en France et en Angleterre. En 1735, il publie une traduction de l’anglais Hales La Statique des végétaux . Il la précède d’une introduction dans laquelle il expose, avec rigueur, les conditions et les méthodes de la science expérimentale. S’il est entré deux ans plus tôt à l’Académie des sciences, en raison de ses travaux de mathématiques, sa nomination en...

• Thomas Wentworth, comte de Strafford1593-1641Comme Eliot et Hampden, Wentworth refusa de payer l'emprunt forcé de 1626 était hostile àBuckingham et favorable à la " Pétition du droit " (1628).

  Thomas Wentworth, comte de Strafford 1593-1641 Comme Eliot et Hampden, Wentworth refusa de payer l'emprunt forcé de 1626 était hostile à Buckingham et favorable à la “ Pétition du droit ” (1628). Mais la pétition une fois acceptée, il quitta l'opposition parlementaire pour soutenir le roi dont il devint le conseiller efficace, bien que cupide. En 1639, il préconisa une invasion de l'Écosse, puis suggéra de faire appel aux troupes d'lrlande (où il était lord-deputy). Lorsque le Parlement se fut r...

• LA BRUYERE, Jean de(17 août 1645-10 mai 1696)MoralisteAprès des études au collège des Oratoriens de Paris, Jean de La Bruyèreobtient sa licence en droit à Orléans, en 1665.

  LA BRUYERE, Jean de (17 août 1645-10 mai 1696) Moraliste Après des études au collège des Oratoriens de Paris, Jean de La Bruyère obtient sa licence en droit à Orléans, en 1665. En 1673, il achète une charge de trésorier de France à Caen. L’année suivante, il devient conseiller du roi, titre qui lui vaut à la fois la noblesse et de substantiels revenus. Il ne met les pieds à Caen qu’à deux reprises, pour y prendre sa fonction et pour y revendre sa charge en 1686. Entre-temps il a, auprès de Bossu...

• BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.

  BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l’écriture. Il écrit d’abord des romans historiques qu’il publie sous pseudonyme, comme ses premiers romans sentimentaux ou “ noirs ”. En 1829 paraissent un roman historique, Le Dernier Chouan , et un essai, La Physiologie du mariage . Ces deux livres signés de son nom lui valent aussitôt la célébrité. Dans les mois qui suivent i...

• Serenaseconde moitié du IVe siècleÉpouse du Vandale Stilicon, elle était la nièce de l'empereur Théodose, qui l'adopta : c'estpourquoi, à la mort de Théodose, elle eut le droit d'exercer, en même temps que l'épousede ce dernier, la tutelle sur le jeune Honorius.

  Serena seconde moitié du IVe siècle Épouse du Vandale Stilicon, elle était la nièce de l'empereur Théodose, qui l'adopta : c'est pourquoi, à la mort de Théodose, elle eut le droit d'exercer, en même temps que l'épouse de ce dernier, la tutelle sur le jeune Honorius. Pour renforcer sa position, elle maria le jeune empereur avec sa fille Thermantica. Elle avait contribué par son influence, et aux côtés de son époux, à pacifier l'Empire.

• LANG, Jack (né en 1939)Créateur du festival de théâtre de Nancy en 1963, puis directeur du Palais de Chaillot et professeur de droit, il est l'invariable ministre de la Culture de tous les gouvernements socialistes sous François Mitterrand.

  LANG, Jack (né en 1939) Créateur du festival de théâtre de Nancy en 1963, puis directeur du Palais de Chaillot et professeur de droit, il est l’invariable ministre de la Culture de tous les gouvernements socialistes sous François Mitterrand. Patron des Grand Travaux du président, il est également député du Loir-et-Cher (invalidé en 1993). Maire de Blois et parlementaire européen, ce père de la “ fête de la musique ” est à titre public ou privé, présent à toutes les grandes manifestations culture...

• Hissène Habréné en 1942Né à Faya-Largeau, Hissène Habré après des études de droit en France revient au Tchadavec l'ambition affichée de prendre le pouvoir et de renverser le président Felix Malloum.

  Hissène Habré né en 1942 Né à Faya-Largeau, Hissène Habré après des études de droit en France revient au Tchad avec l'ambition affichée de prendre le pouvoir et de renverser le président Felix Malloum. Celui-ci est bientôt remplacé par Goukouni Oueddeï. Début 70, Habré — d'abord allié avec Goukouni Oueddeï puis en 1974 lorsque celui-ci a repris le pouvoir central en conflit avec lui, lance une guérilla à la tête de troupes rebelles basées dans le Tibesti. En 1972, il prend en otage une ethnologu...

• François-Noël Babeuf, dit Caïus Gracchus1760-1797Babeuf, premier des communistes, préconisait l'abolition du droit de propriété, une loiagraire par laquelle la terre appartiendrait à tous, l'égalité économique par la communautédes biens.

  François-Noël Babeuf, dit Caïus Gracchus 1760-1797 Babeuf, premier des communistes, préconisait l'abolition du droit de propriété, une loi agraire par laquelle la terre appartiendrait à tous, l'égalité économique par la communauté des biens. D'origine modeste, géomètre arpenteur de son état, quelques affaires de concussion lui font quitter Saint-Quentin, où il est né et le voilà à Paris, où la Commune lui procure un emploi au Comité des subsistances (1793). Après Thermidor, Babeuf crée un journa...

• NOGARET, Guillaume de (vers 1260-1313) Légiste, homme politique C'est un professeur de droit romain que le roi Philippe IV le BelF046 nomme, en 1302, chancelier et garde des sceaux.

  NOGARET, Guillaume de (vers 1260-1313) Légiste, homme politique C’est un professeur de droit romain que le roi Philippe IV le Bel nomme, en 1302, chancelier et garde des sceaux. Depuis un an, celui-ci s’oppose au pape avec fermeté. Le roi a arrêté le moine dont Boniface VIII a fait l’évêque de Pamiers et élevé au rang de siège épiscopal. Qui plus est, le pape affirme, dans la bulle du 18 novembre 1302, que “ dans le domaine temporel autant que spirituel, toute créature humaine est en tout, de...

• LA BRUYERE, Jean de (17 août 1645-10 mai 1696) Moraliste Après des études au collège des Oratoriens de Paris, Jean de La Bruyère obtient sa licence en droit à Orléans, en 1665.

  LA BRUYERE, Jean de (17 août 1645-10 mai 1696) Moraliste Après des études au collège des Oratoriens de Paris, Jean de La Bruyère obtient sa licence en droit à Orléans, en 1665. En 1673, il achète une charge de trésorier de France à Caen. L’année suivante, il devient conseiller du roi, titre qui lui vaut à la fois la noblesse et de substantiels revenus. Il ne met les pieds à Caen qu’à deux reprises, pour y prendre sa fonction et pour y revendre sa charge en 1686. Entre-temps il a, auprès de Bossu...

• BARBES, Armand (1809-26 juin 1870) Révolutionnaire A peine arrivé à Paris pour y faire son droit, Barbès prend part à la vie de l'opposition républicaine à la monarchie de JuilletK134, qui vient de se mettre en place.

  BARBES, Armand (1809-26 juin 1870) Révolutionnaire A peine arrivé à Paris pour y faire son droit, Barbès prend part à la vie de l’opposition républicaine à la monarchie de Juillet , qui vient de se mettre en place. Après les émeutes républicaines du 13 avril 1834, il est arrêté. Il l’est encore après l’ attentat de Fieschi contre Louis Philippe I er en 1835. Il est arrêté encore avec certains des dirigeants de la société secrète des Saisons, comme Blanqui ou Martin-Bernard, qui organisent l’i...

• Frederik De Klerkné en 1936Fils d'un homme politique sud-africain, juriste, avocat depuis 1958 à Vereeniging,professeur de droit à l'université de Potchefstrom, député en 1972 pour le parti national.

  Frederik De Klerk né en 1936 Fils d'un homme politique sud-africain, juriste, avocat depuis 1958 à Vereeniging, professeur de droit à l'université de Potchefstrom, député en 1972 pour le parti national. Il a été plusieurs fois ministre (Énergie 1979-1982, Affaires étrangères 1982-1985, Éducation nationale 1985-1989). En 1989, le président Botha tombe malade et De Klerk lui succède à la tête du parti national. Il est élu président d'Afrique du Sud la même année. Dès sa prise de pouvoir, De Klerk...

• HAUSSMANN, Georges Eugène, baron(27 mars 1809-11 janvier 1891)Administrateur, homme politiqueAprès avoir passé son doctorat de droit en 1831, Haussmann s'engagedans la carrière préfectorale.

  HAUSSMANN, Georges Eugène, baron (27 mars 1809-11 janvier 1891) Administrateur, homme politique Après avoir passé son doctorat de droit en 1831, Haussmann s’engage dans la carrière préfectorale. Sous-préfet dans cinq postes différents, il est nommé préfet en 1849. De passage à Paris, avant d’aller rejoindre la préfecture de la Gironde qui lui est confiée, il signifie en novembre 1851 son adhésion au coup d’Etat du 2 décembre du prince-président . La dernière étape de celui-ci avant le plébiscit...

• 754 Naissance de la royauté de droit divinEn l'église de Saint-Denis, le pape Etienne II procède personnellementau renouvellement du sacre de Pépin le Bref, puis au sacre de ses filsCharles (Charlemagne) et Carloman.

  754 Naissance de la royauté de droit divin En l’église de Saint-Denis, le pape Etienne II procède personnellement au renouvellement du sacre de Pépin le Bref , puis au sacre de ses fils Charles ( Charlemagne ) et Carloman . Il prononce la défense, sous peine d’excommunication, “ d’oser jamais choisir un roi issu d’un autre sang que celui de ces princes, que la divine piété avait daigné confirmer et consacrer de la main du bienheureux pontife, leur vicaire. ” 1794 (10 thermidor) Exécution de R...

• Droit commercial général

  BIBLIOGRAPHIE I- Ouvrages généraux A. – Traités -Traité et Actes uniformes de l’OHADA annotés et commentés - Georges RIPERT et René ROBLOT, Traité de droit des affaires, tome 1 : Du droit commercial au droit économique, vol. 1, 20 éd., 2016, par L. VOGEL. B. – Manuels - A. SANTOS, R. MASAMBA et M. MKENGE, OHADA. Droit Commercial Général, Juriscope (à paraître) - J.-B. BLAISE, Droit des affaires. Commerçants, concurrence, distribution, 7e éd., LGOJ, coll. « Manuel », 2015. - G. DECOCQ...