471 résultats pour "2003"

• Cass. civ. 1re, 11 mars 2003 - commentaire d'arrêt

  1 / 2 LACOUR, Cass. civ. l", 11 ma rs 2003 Attendu qu'au mois d'octobre 1981, M. Jean-Yves Dagnaud a repris le cab�jQ} de géomètre-expert de son oncle, Jean Dagnaud, décédé le 18 juin 1981 ; que, par acre du 21 octobre 1992, Charlotte Leparoux, veuve de Jean Dagnaud, a assigné M. Jean- Yves Dagnaud en paie­ ment d'une somme de 629 956 francs, représentant notamment les loyers dus pour les locaux professionnels, et en annulation d'une reconnaissance...

• Érythrée 2002-2003: «Guerre des mots» à propos de la délimitation frontalière

  file:///F/dissertations_pdf/0/451118.txt[15/09/2020 14:08:48] Érythrée 2002-2003 «Guerre des mots» à propos de la délimitation frontalière Dès l'été 2002, la situation humanitaire n'a cessé de se dé grader à cause de pluies éparses à compter d'octobre 2001 : plus du tiers de la population était touché, alor s que la communauté internationale réagissait lentement. La vie politique intérieure ne s'est pas dé tendue depuis septembre 2001. Dix-huit journalistes et de nombreux dissidents, not...

• Libéria (2003-2004): Rétablir de bonnes relations avec les pays de la région

  Libéria (2003-2004) Rétablir de bonnes relations avec les pays de la région Le départ du pouvoir de l’ancien chef de l’État Charles Taylor, sous la pression de la rébellion des Libériens unis pour la réconciliation et la démocratie (LURD), soutenue par la Guinée, ainsi que du Mouvement pour la démocratie au Libéria (Model), approvisionné par des réseaux militaires ivoiriens, a ouvert une nouvelle ère marquée par des espoirs et des incertitudes. Sur le plan interne, le chantier majeur de l’«après...

• Pays-Bas (2003-2004): Sentiments paradoxaux à l’égard de l’UE

  Les Pays-Bas doutent d’eux-mêmes et de leur capacité à sortir d’une conjoncture économique et sociale difficile. Longtemps cité en exemple – le fameux «modèle des polders» –, le pays est pris dans une spirale difficile dont il a du mal à s’extraire. L’alliance de la compagnie aérienne KLM avec Air France a été vécue comme une absorption par la compagnie française. Surtout, elle a traduit l’essoufflement voire l’enrayage de l’économie et des finances hollandaises, dont l’annonce par Philips, en s...

• Congo (-Brazza) - 2002-2003: Une reconstruction difficile après le régime d'exception

  file:///F/Lycée/1/450673.txt[13/09/2020 23:26:48] Le pouvoir de Brazzaville, après avoir passé le cap des électio ns de 2002 qui ont mis fin à cinq années de régime d'exception, a multiplié les efforts pour améliorer son image internationale. L'un des enjeux était la conclusion avec le FMI et la Banque mondiale d'un programme qui devai t permettre au pays d'accéder à l'Initiative en faveur des pays pauvres très endettés (PPTE) , conduisant à l'effacement d'une partie de la dette (engen...

• Krasucki, Henri1PRÉSENTATIONKrasucki, Henri (1924-2003), secrétaire général de la Confédération générale du travail (CGT) de 1982 à 1992.

  Krasucki, Henri 1 PRÉSENTATION Krasucki, Henri (1924-2003), secrétaire général de la Confédération générale du travail (CGT) de 1982 à 1992. 2 JEUNESSE ET FORMATION POLITIQUE Né à Wołomin (Pologne), Henri Krasucki est le fils d’un ouvrier juif et communiste du textile polonais, immigré en France en 1926 pour fuir le régime du maréchal Pisudski.Élevé dans les milieux populaires de Belleville, c’est un lycéen extrêmement brillant, qui restera passionné toute sa vie par la musique classique. Ap...

• ECOLE MIXTE SAINT JOSEPH14 RUE BARLA06300 NICESUPPA-LEZY MARIE-CARMENCLASSE CE2ANNEE 2003/2004HeuresDUREELUNDIMARDI8.

  1 / 2 ECOLE MIXTE SAINT JOSEPH SUPPA -L EZY M ARIE -C ARMEN 14 RUE BARLA CLASSE CE2 06300 NICE ANNEE 2003/2004 Heures DUREE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI 8.30 / 8.45 15mn Ec vie de classe education musicale Quoi de neuf ? Littérature: lire, dire, écrire Education musicale 8.45/9.00 15mn Atalier philo 9.00/9.15 15mn Quoi de neuf ? Littérature: lire, dire, écrire français / math Ateliers et bilan collectif corrections/ REMEDIATIONS / EVALUATIONS Quoi de neuf ? Littérature:...

• Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 12 décembre 2003, Syndicat des commissaires et hauts fonctionnaires de police nationale

  Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 12 décembre 2003, Syndicat des commissaires et hauts fonctionnaires de police nationale. Les Principes généraux du droit Les PGD sont des principes non écrit : leur existence ne dépend pas étroitement d’un texte et ils peuvent exister en l’absence detexte. Il s’agit d’une catégorie de normes jurisprudentielles créent par le juge.En l’espèce, le syndicat des commissaires et hauts fonctionnaires de police nationale forme un pourvoie devant le Conseil d’E...

• Monaco (2002-2003)

• Marshall (2003-2004)

• Montserrat: 2003-2004

• Martinique (2002-2003)

• Liechtenstein (2003-2004)

• Fidji (2003-2004)

• Mali (2002-2003)

• Madagascar (2003-2004)

• Marshall (2002-2003)

• Maldives (2003-2004)

• Nauru (2002-2003)

• Montserrat 2002-2003

• Malte (2003-2004)

• Liechtenstein (2002-2003)

• Lettonie (2003-2004)

• Salomon (2003-2004)

• Luxembourg (2003-2004)

• Malte (2002-2003)

• Lettonie (2002-2003)

• Fidji (2002-2003)

• Martinique (2003-2004)

• Palau (2002-2003)

• Juin 2003. Iran

• Palau (2003-2004)

  L’archipel a accueilli en juillet 2004 le 9e Festival des arts du Pacifique, célébration des cultures ancestrales préservées et transmises par la tradition orale. Le thème en était «Nourrir, régénérer, célébrer».

• ANNEE UNIVERSITAIRE 2003 - 2004P.

  1 ANNEE U NIV ER SIT A IR E 2 003 - 2 004 P.C .E .M . e t O 1 E xam en b la n c D écem bre Cah ie r d e 5 4 Q .C .M .
      
                    Tou te s l e s q uestio n s s o n t d es Q .C .M . s a n s p atr o n d e r ép on se   I N ST R UCTIO NS G EN ER ALES C om plé te z c la ir e m en t l a p artie s u périe u re g au ch e d e l a g rille r é p onse a v e...

• Nouvelle-Calédonie (2003-2004)

  Les résultats des élections provinciales du 9 mai 2004 dans ce territoire français, censées renouveler les trois assemblées des provinces Nord, Sud et des îles Loyautés, ont provoqué un véritable séisme politique : le parti anti-indépendantiste de Jacques Lafleur, le Rassemblement pour la Calédonie dans la République (RPCR-UMP), qui détenait le pouvoir sans partage depuis un quart de siècle, a perdu la majorité dans son fief de la province Sud (16 sièges sur 40), mais aussi au Congrès (16 sièges...

• Barbade (2003-2004): Différend frontalier

• Chypre: 2003-2004 - «Non» à la réunification

• Allemagne 2002-2003 Montée des incertitudes

• Japon (2003-2004): L’année des défis

• Danemark 2002-2003: Singularité nordique

• Djibouti (2003-2004): L’opulence enfin

• Croatie - 2003-2004: Alternance politique

• Azerbaïdjan (2003-2004): Succession dynastique

• Philippines (2002-2003): Échec des réformes

  La croissance soutenue (4,6 %), le taux d'inflation le plus faible depuis 1988 (3,1 %) et des taux d'intérêt bas n'ont pas suffi à rendre les Philippines économiquement attractives. Conscient que seule une croissance de 7 % par an permettra d'avoir une incidence significative et durable sur le niveau de vie des déshérités, eu égard au taux de croissance démographique du pays (+ 2,6 % par an), le commissaire au Plan, Romulo Neri, a conçu le plan «747» (7 % de croissance pendant sept ans) pour rat...

• Papouasie-Nouvelle-Guinée (2003-2004)

  Malgré l’opposition des autorités locales, Canberra souhaitait envoyer dans cette ancienne dépendance australienne quelque 250 policiers pour rétablir l’ordre dans les principaux centres urbains, mais aussi des experts dans les secteurs clés de l’administration papoue. Dans les principales villes, les agressions et conflits entre bandes sont, en effet, devenus quotidiens, alors que dans le centre du pays (hauts plateaux) les convois des compagnies pétrolières étaient régulièrement attaqués. Le P...

• Mauritanie (2003-2004) Tension politique extrême

• Ouganda (2002-2003): Dissensions au sein du NRM

• Cass. civ. 1e, 11 mars 2003. Commentaire

• Ouzbékistan (2002-2003): Plate-forme militaire américaine

  L'année 2002 a été marquée en Ouzbékistan par l'accroissement significatif de la présence occidentale. Ainsi, la base aérienne américaine de Khanabad, l'une des trois plus importantes de l'ex-URSS, a servi au stationnement des troupes aéroportées engagées en Afghanistan (octobre-novembre 2001). Cette installation, qui se voulait extrêmement discrète, a marqué un changement géopolitique majeur en Asie centrale, insérant au c œur de cet espace une force de frappe redoutable et rattachant de facto...

• Inde, avril 2006, L, LV1: Rosa Montero, La loca de la casa, 2003.

  Sujet 3 ♦ Inde, avril 2006, L, LV 1 -Vâmonos a casa. ~Donde estâ tu hermana? -Nosé. [ ... ] A partir de ese momento, la nitidez 1 de mis recuerdos se emborrona 2• Sé que mi padre la busco frenéticamente por el bulevar, por la avenida; sé que gritamos su nombre y que preguntamos 5 a los otros parroquianos del chiringuito 3• Nadie la habîa visto. Entonces mi padre me agarro de la mano, muy enfadado, y dijo: -Tiene que estar en...

• Sujet national, septembre 2005, séries ES et S, LV1: Elizabeth George, A place Of Hiding, 2003.

  Sujet 6 + Sujet national, septembre 2005, séries ES et S, LVI "Why aren't you in class? Have you dropped out aga.in?" "Quit. I needed more free cime to do the papers. That's taken off in a very big way. l've got to tell you, the number of conscienceless college students these days just boggles the rnind, Chine. If I wanted to do this for a career, l'd probably be able to retire when l'm forty." 5 China rolled her eye...