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ORIGINES DE LA DÉCENTRALISATION

Publié le 13/06/2020

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« Le principe de la décentralisation est de rapprocher les élus et les centres de décision du peuple, des électeurs : les collectivités territoriales sont dirigées par des élus que le peuple choisit et qu'il doit surveiller, pour que fonctionne la démocratie. • Un État décentralisé est un État dans lequel une partie des décisions n'est plus prise où siège le pouvoir central, mais à l'échelon local par des assemblées délibérantes élues pour administrer des collectivités territoriales qui jouissent d'une très grande indépendance. .. .»

« OIIGINlS DÉC!ENTRAUSATION r Avant la Révolution, la France était un État entièrement centralisé : " toutes les décisions se prenaient à Paris, puis à Versailles, à la cour du roi.

Le gouvernement central n'avait aucun représentant local : il n' était donc pas déconcentré. � � Il La centralisation Un État centralisé est un État où toutes les décisions se prennent au même endroit, là où se trouve le pouvoir.

REMARQUE DU FORMATEUR: Le pouvoir central se trouve en général dans la capitale du pays, la capitale se retrouve donc à la tête de l'État.

En latin, capita signifie« tête»: on retrouve par exemple cette racine dans « décapiter » ...

trouver la racine grecque ou latine permet souvent de comprendre � le sens du mot.

fi La déconcentration 111 Après la Révolution, la France s'est petit à petit déconcentrée : les gouver­ nements successifs ont installé localement des fonctionnaires d'État, pour les représenter et faire appliquer leurs décisions.

Le territoire a été maillé de pré­ fectures, de sous-préfectures et de tribunaux.

REMARQUE DU FORMATEUR : Une logique a conduit à ce découpage: tout citoyen devait pouvoir accéder à une préf cture, à une sous-préfecture ou à un tribunal d'instance en moins d'une journée à cheval (ce principe a été mis à mal : la réforme de la carte judiciaire entamée en juin 2007 par la garde des Sceaux a entraîné la fermeture de 23 tribunaux de grande instance, 178 tribunaux d'instance et 55 tribunaux de commerce).

111 Les préfets et les sous-préfets sont des autorités déconcentrées : ils repré­ sentent le gouvernement et dirigent en son nom les services déconcentrés qui interviennent dans les arrondissements, les départements et les régions où ils sont installés.. »

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