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L'ORDRE DES MEDECINSL'ordre des médecins est un organisme créé le lendemain de la deuxième guerre mondiale.

Publié le 22/05/2020

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« LÕORDRE DES MEDECINS LÕordre des mŽdecins est un organisme crŽŽ le lendemain de la deuxime guerre mondiale.

CÕest le garant des connaissances morales de la profession mŽdicale. LÕUniversitŽ et la facultŽ de mŽdecine sont les garants des connaissances techniques mŽdicales.

LÕordre des mŽdecins est une connaissance morale. Les syndicats mŽdicaux ont des intŽrts matŽriels.

Les buts de cet ordre des mŽdecins est de veiller au maintien des principes de moralitŽ, de probitŽ et de dŽvouement indispensables ˆ lÕUniversitŽ de la mŽdecine.

Il veille Žgalement ˆ lÕobservation par tous ses membres, des devoirs professionnels.

Il a pour vocation dÕassurer la dŽfense de lÕhonneur et de lÕindŽpendance de la profession mŽdicale. I.

ORGANISATION DE LÕORDRE DES MEDECINS. Nous sommes en pleine rŽforme de lÕordre des mŽdecins. LÕordre des mŽdecins exerce, au jour dÕaujourdÕhui, par lÕintermŽdiaire des conseils dŽpartementaux, rŽgionaux, et du conseil national. A.

Les conseils dŽpartementaux. Les conseils dŽpartementaux sont en dessous des conseils rŽgionaux.

Le conseil dŽpartemental est composŽ dÕun certain nombre de conseillers Žlus au suffrage universel.

Ce sont tous des mŽdecins inscrits au tableau.

Les fonctions des conseils dŽpartementaux sont nombreuses.

Le conseil est chargŽ de la tenue du tableau de lÕordre.

Il vŽrifie que vous avez notamment le dipl™me pour tre inscrit.

Il fait de mme pour les spŽcialistes voulant sÕinscrire au tableau.

Il doit vŽrifier les compŽtences et les dipl™mes. Il est aussi chargŽ de dŽlivrer les licences de remplacement.

Pour remplacer, il faut que lÕordre dŽlivre une licence, et cÕest le dŽpartemental qui sÕen charge.

Le dŽpartemental est Žgalement compŽtent en matire de plaques et dÕordonnances.

Il vŽrifie les ordonnances.

Il ne faut pas mettre nÕimporte quoi sur les en-ttes.

Il vŽrifie les plaques apposŽes sur votre cabinet.

LÕordre a Žgalement, dans le dŽpartemental, une fonction en matire de contentieux.

Il Žquilibre les groupes, les contrats dÕinstallation ou les contrats de remplacement.

B.

Les conseils rŽgionaux. Le conseil rŽgional de lÕordre des mŽdecins est avant tout la juridiction disciplinaire de premire instance.

Il sanctionne les infractions par rapport au code de dŽontologie.

Ils peuvent infliger un certain nombre de sanctions, pouvant tre un avertissement, un bl‰me, une interdiction temporaire dÕexercer pendant un mois, deux mois, six mois... La suite la semaine prochaine.

1www.mediprepa.com. »

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