Les successions / 101Quelques exemplesMonsieur DUBOIS, veuf, décède en laissant deux enfants : Pierre quia un enfant, et Jacqueline qui en a trois.

« Les successions / 101 Quelques exemples Monsieur DUBOIS, veuf, décède en laissant deux enfants : Pierre qui a un enfant, et Jacqueline qui en a trois.

L'actif de sa succession (maison, comptes bancaires, valeurs, mobi­ lier, etc.) s'élève à 720 000 F.

Le passif déductible est de 30 000 F de sorte que l'actif imposable est de 690 000 F.

La part de chaque enfant est de .

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345 000 F Chaque enfant a droit à un abattement de .

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275 000 F Et il reste taxable sur chaque part .

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70 000 F - Pierre doit ...............................

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- Et Jacqueline, la même somme, mais elle a droit à une réduction de 4 000 F, ayant trois enfants.

Elle doit donc payer .................................

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4 500 F 500 F Mademoiselle LELONG, célibataire, sans enfant, laisse : Emilie sa cousine gennaine qui a elle-même quatre enfants, et Arthur son cousin au cinquième degré, qui a deux enfants.

ACTIF ......................................

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PASSIF DEDUCTIBLE ........................

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ACTIF NET .................................

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Soit pour chacun .............................

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L'abattement est de ..........................

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Reste taxable pour chacun ....................

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- Emilie, cousine au quatrième degré, doit les droits au taux de 55 % soit ............................

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et bénéficie d'une réduction de 2 000 F par enfant au- delà du deuxième soit ........................

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Elle doit donc payer ..........................

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- Arthur doit 60 % sur 30 000 F soit ............

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90 000 F 10 000 F 80 000 F 40000 F 10 000 F 30 000 F 16 500 F 4000 F 12 500 F 18 000 F A noter que si M11• LELONG avait fait un legs universel à Emilie et Arthur et un legs particulier à chacun de leurs enfants, aucun droit ne serait dû (8 fois l'abattement de 10 000 F soit 80 000 F).. »