L'Assemblée constituanteConstitution éphémère.
Publié le 17/05/2020
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1 / 2 L'Assemblée constituante
Constitution éphémère 14 juillet 1790-30 septembre 1791
Après l'intermède de la fête de la Fédé
ration (14 juillet 1790), voulue par
l'Assemblée pour marquer l'union de tous les Français et dont l'euphorie ne fut qu'illusion, les membres de la Cons
tituante continuèrent leurs travaux, mais
ils
se sentaient pris entre deux menaces:
d'un côté, les émeutes populaires; de l'autre, l'offensive contre-révolution
naire, menée par les émigrés ou par la
cour.
Les sources de conflit étaient nombreu
ses.
La Constitution civile du clergé
votée
le 12 juillet 1790 après des discus
sions houleuses, signée à regret le 24 août par Louis XVI, déchira les cons
ciences et eut comme conséquence indi
recte la fuite
de la famille royale (21 juin
1791).
Après l'humiliante arrestation à Varennes et le retour forcé à Paris, les républicains demandèrent la déchéance du roi, mais les députés partisans de la
monarchie constitutionnelle affirmèrent
l'inviolabilité et l'irresponsabilité du sou
verain, prétendument
«enlevé» des Tui
leries.
Cette fiction semblant inadmis
sible aux républicains, l'agitation aboutit
à la fusillade du Champ-de-Mars (17 juillet) qui creusa un fossé entre les modérés et les «patriotes».
A l'Assemblée, par crainte des républi
cains, certains membres du centre
gauche
se rapprochèrent de la droite.
Les «triumvirs» Barnave, Lameth et
Duport, se ralliant aux idées qu'ils
avaient combattues, tentèrent de réviser
la Constitution en élevant notamment le cens électoral.
Il fallait cependant en
finir.
La Constitution fut votée le 4 sep
tembre 1791; dix jours plus tard, le roi
l'accepta solennellement et prêta ser
ment
de fidélité à la nation.
La tâche des députés était terminée.
Au mois de mars
précédent, ils avaient généreusement
mais malheureusement convenu qu'au
cun d'eux ne pourrait
se faire élire à la
nouvelle Chambre.
Le 30 septembre
1791, l'Assemblée se sépara pour laisser
la place à la Législative.
Les membres de la Constituante avaient
conscience d'avoir accompli une œuvre
immense.
Ils avaient énoncé de grands
principes: liberté (de presse, d'opinion,
de conscience), égalité des citoyens, res
pect de la propriété, souveraineté de la
nation.
Ils avaient transformé le système des contributions, réorganisé l'adminis
tration du royaume en divisant le terri
toire en départements, créé une organi
sation judiciaire nouvelle, etc.
En ce mois de septembre 1791, ils avaient des
raisons de croire que la Révolution était
close.
Ils se trompaient lourdement.
Le régime constitutionnel qu'ils avaient ins
tauré n'allait pas durer un an.
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