Histoire du droit canadien

« Jeudi 13 octobre  Sara Fareh Guerre Franco-Indienne 1754-60 aussi appelée « Guerre de 7 ans » (1756-63) Ohio, Affaire Jumonville, 10 personnes vont négocier avec George Washington (général) ils devaient négocier le territoire d’Ohio, mais à la place assassinent (Peut prendre en référence assassinat Sarajevo sec 5) La France investie 5 millions livres Sterling La Grande-Bretagne investie 80 millions de livres Sterling, sera très endettée donc instaurera de nombreuses taxes 31 juillet Beauport Anse au Foulon « Auld (old) Alliance » 1295-1746  Les écossais et les français ont eu des liens durant plusieurs centaines d’années (Lourd passé) 13 septembre 1759  Fausse alerte à 5h30 AM , ils pensent que les Anglais attaquent à … mais en fait sont dans les plaines d’Abrahams. Au bout d’une heure les Français perdent.

General Wolfe meurt, Montcalm blessé 1 année suivante, 20 avril 1760, revanche des Français et gagneront, mais la France n’aidera pas d’avantage.

Grande-Bretagne deviendra la première puissance mondiale. Déportation acadienne 1755  8000 morts (sur 12 000 déportés) Les acadiens, qui vivaient sous le contrôle britannique depuis 1755, devaient faire un serment d’allégeance au roi britannique, car les Anglais craignaient qu’ils soient des espions et se révoltent contre les Anglais.

La majorité n’ont pas acceptés et se sont fait tués. Liens coupés drastiquement avec la France Environ 10 000 morts du côté de la France.

(15% de la population à l’époque) après la conquête la moitié partiront, mourrons, etc. (membres de l’administration devront retourner en France) Capitulation de la Nouvelle-France  1760 - Le régime militaire  1760 1- Occupation britannique de la Nouvelle-France (général Amherst) 2- Capitulation de Montréal (55 art.) 3- Droit (temporaire) -Loi Martiale -Conquis traités comme sujets britannique -Droit civil français (Par défaut) La Conquête  deux écoles de pensée historique École de Montréal et École de Québec E.M : - Université de Montréal , Séguin, Brunet, Frégault, Conquête = Traumatisme, Postes de pouvoir maintenant aux Anglais, Paralysie de la société, Canadiens-français obligés au repli dans l’agriculture, Anciennes élites parties, nouvelles (Église et seigneurs) collaboratrices. E.Q : - Université de Laval, Ouellet, Hamelin, Trudel, Conquête= Pas de coupure brutale, Avant les Canadiens-français ne contrôlaient rien, donc pas de changement car on remplace Européens (Français) par d’autres (Anglais), Droit anglais meilleur selon eux. Traité de Paris1763 - Art.4 : Cession de la Nouvelle-France, Droit de religion catholique (« En autant que les lois anglaises le permettent »). Liberté à ceux qui veulent partir (18 mois) - Art.5 et 6 : Droit de pêche sur les côtes de Terre-Neuve et StPierre + Miquelon à la France - Art.

7 L’est de la Louisiane cédé. 1 ère Constitution  Proclamation Royale  Changements dans le droit anglais 1-.... »