Cours histoire du droit pénal

« HISTOIRE DU DROIT PENAL Biblio : Yvonne Bongert Cours d’histoire du droit pénal ; Cardasse Histoire du droit pénal et de la justice criminelle ; Justice pénale en France dimension historique et européenne Dalloz ; Langui petite histoire illustrée du droit pénal INTRODUCTION Pourquoi punir ? Raison d’ê du DPénal, même racine punitive = Poena = peine A.

Le fait de punir Constat n’a jms changé Etat a tjs puni et tjs manifesté le « monopole de la violence phy légitime », témoignage grotte Remigia par peinture de 10 000ans , phénomène de violence légitime par 8 repré Mise à mort ordonnée par 1 chef ; mésolithique H connait ps agriculture, élevage mais connait déjà autorité d’1 chef sur un terri qui a le droit de condamner ; là ou il y a une société il y a du droit Civilisation égyptienne schéma semblable pr la repré de la punition 3100 avant J-C ; scène de mise à mort premier témoignage du fait de punir B.

Le droit de punir « Tt faute mérite châtiment » , Etat assure cette condi, sortie de l’état de nature ; penseurs contrat social « état de nature était un état de violence ou chacun se rendait justice a lui-même » mtn donne à l’état le droit de punir, indiv ne se fait plus justice Schéma humanité passe de l’état de vengeance à un état de justice ou la société prend en charge répression crimes et peines Violences originelles des grands récits, Romulus et Remus, Cain et Abel 1 ère étape : vengeance privée, victime se venge elle-même si ne pt ps alors c’est la fa victime 2 ème étape : composition pécuniaire, exp désigne fait composer avec l’argent, dommages et intérêts = échange contre de l’argent ; tributaire de cette histoire ou on rachète le crime, argent pr effacer Compo volontaire (la fa accepte volontairement) Compo obligatoire (état oblige fa a accepter argent en compensation du délit) ; puissance pu décide ds tel cas rachat du méfait par argent Ex Rome Loi XXII Tables, Vème s avant J-C, écrit ce que l’on dt payer selon méfait ; Loi Salique (Francs) ; voler un cochon 3 ème étape : apparition de la justice rendu au nom d’1 instance sup ; tribunaux apparaissent, diff entre droit privé et pénal ; droit punir réservé à la chose pu ; distinction conflits privés et aff graves Cette hypo est trop linéaire et contractualiste ; ps respectueuse réalité, ne tiens ps compte survivance vengeance privé ds so censée ê arrivé 3 ème étape Lyncher ; lynchage contre ex schéma ; 1786 ; Charles Lynch lynché aux E-U car auto proclamé juge de paix (décidait exécution anglais) pr punir suspect donne naissance KKK ; E-U suspendent garantis pr démanteler car vengeance immédiate. »