histoire du droit des affaires

« CM1 : Brève histoire du droit des affaires. I] Moyen Age = Le commerce dans les foires. A partir du 11ème siècle, les échanges commerciaux se développe.

Les classes favorisées cherchent à acheter des produits et stimulent ainsi le commerce.

C’est ainsi que les villes créer les foires et que les marchands venus d’Europe et d’Orient y sont venus vendre des épices, des bijoux, ect.

Les foires de Champagne sont les plus importante au 12ème siècle (Troyes), elles deviennent le centre européen des échanges commerciaux grâce à la protection aux comptes de Champagne. Le droit commercial va naître des exigences de ce commerce :      Les marchands ne parlent pas la même langue et le droit est différent dans leurs pays respectifs, conséquence une création des usages. Les marchands (entreprises) ont besoin de transporter de l’argent : création de la lettre de change par les banquiers italiens au 14ème siècle, c’est l’origine du crédit. Les marchands ont besoin de preuve des échanges : création de sceau des foires de Champagne et création de la comptabilité en partie double par Lucas Pacioli. Les marchands ont besoin de trancher des conflits : création de juridiction spécialisé dans les foires composées de marchands qui connaissent les usages locaux. Les marchands ont besoin de protéger leurs activités : création de corporation qui réunissent les membres d’un corps de métier, fixent les règles d’accès à la profession, veille à la qualité des produits. II] Du XVIème siècle à la Révolution. A partir du 16ème siècle jusqu’à la révolutions les échanges sont contrôlé par le pouvoir royale.

Les dirigeants veulent influencer l’économie afin d’en récolter les taxes et les marchands eux-mêmes demandent à fixer le droit sous forme de texte et non plus d’usage. En 1673 ces usages sont codifiés sous l’impulsion de Colbert.

Le code Savary servira de référence jusqu’au 19ème siècles.

Sous Louis XIV la doctrine du Colbertisme (contrôle de l’Etat directement dans l’économie) pousse à un contrôle étroit de l’économie par l’Etat qui marque pour longtemps le commerce français. En 1685 Louis XIV supprime l’édit de Nantes qui assurait la liberté au culte aux protestants depuis Henry IV.

Il s’ensuit une catastrophe économique, environ 300 000 protestants émigrent vers l’Angleterre, les Pays Bas ou la Suisse pour échapper aux persécutions.

La France perd alors des commerçants et des industriels très compétent, cet exode explique l’avance économique de l’Angleterre et des Pays-Bas au 17ème siècles. Exemple : Denis Papin, français protestant fuit vers l’Angleterre et invente la machine à vapeur en 1687. III] La révolution. La révolution est le moment du libéralisme économique.

Deux textes mettent fins aux corporations et liberté individuelles qui permettent de créer toutes activités économiques :   Décret d’Allarde (2 et 7 mars 1791) proclame la liberté du commerce et de l’industrie. Loi Le Chapelier (14 et 15 juin 1791) aboli les corporations et permet la liberté d’entreprendre.. »