droit des constitutions titre 1 chapitre 3
Publié le 08/11/2021
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La fédération = Etat fédéré qui ne sont plus vraiment indépendants les uns des autres avec une marge de manœuvre et des domaines dans laquelle ils se décident tout seul. Dans d'autres domaines il y a un état qui décide tout le monde et impose dans certains thèmes des décisions pour tous. → invention américaine et anti britannique. ⇒ répartition thématique avec une coordination. La peine de mort reste une décision de chaque Etats fédéré. Il y a un droit pour tous identique sur certains thèmes et des décisions locales qui changent entre chaque Etat. Le but de la constitution américaine est d'éviter que le pouvoir soit concentré entre les mains d’un seul homme et différentes organisations sont là pour éviter ça. On applique dans chaque état fédéré reproduit une séparation verticale des pouvoirs. Les gouverneurs sont des postes importants aux EtatsUnis. Pour éviter la concentration, le congrès américain est le nom du parlement américain. → 2 chambres, le Sénat (chambre haute) chambre des représentants (chambre basse). Pour éviter des concentrations de pouvoir non démocratique tout une série de fonctions ont été ajoutées comme bcp d'administration locale sont dirigé par des élu comme le shérif qui est le chef de la police municipale: c’est un poste électif. Le juge local est souvent élu et il y a donc une campagne pour savoir qui va devenir juge. Ce système est peu copié. Ce système fait preuve de longévité même si vu de l’étranger ce système a beaucoup vieilli. Les étrangers trouvent ce système daté. Le système américains a beaucoup de référendum, pas de référendum fédéral au Etats-Unis et il y a toute une série de procédure de démocratie directe = les citoyen gèrent directement le pays sans faire appel à des représentants. Procédure du grippale: il s’agit de renvoyer un élu pendant son mandat et ce sont les citoyens qui le font.
«
Droit constitutionnelle chapitre 3 : Le régime
politique des Etats-Unis.
Introduction : rappels historiques et présentation générale
Un des pays les plus influents du monde.
c’est un exemple au niveau de la
démocratie.
Elle remonte à 1787.
C’est une source pour tous les pays du monde
qui accède au régime démocratique mais de manière paradoxale très peu de
pays dans le monde ont copié le régime américains.
Il y a un régime
incontournable dans la sphère démocratique mondiale.
Joseph Snif, le prophète
de la religion mormon considère que le texte de la constitution est sacré.
POUR LES PARTIELS:
Les Etats-Unis ont créé le régime présidentiel: il renvoie à une séparation rigide
des pouvoirs.
Il est différent du régime parlementaire Britannique qui est
caractérisé par une séparation souple des pouvoirs.
La dissolution est possible au
régime britannique mais pas américain.
Le renversement est aussi possible en
Grande Bretagne et pas aux Etats-Unis.
Il n’y a pas de gouvernement aux États-
Unis.
Il y a un parlement au Etats-Unis , Sur la base d’une colonisation qui s’est faite,
cette colonisation est partie de l’est pour aller vers l'ouest à l’origine sous
l’impulsion du royaume unis ayant été le pays colonisateur au nord et au sud par
la France.
La langue anglaise est imposée et la guerre d'indépendance est
imposé en 1776, le 4 juillet 1776 est la date de la déclaration d'indépendance
des état unis et mtn la date de la fête nationale américaine, c’est une déclaration
de guerre qui va être une guerre colonial sur une 10ene d’années avec la grande
Bretagne.
C’est un processus lent et meurtrier avec une série de batailles et de
guérillas.
→ conséquences juridiques: les Américains sont en lutte armée contre Colomb, ils
vont être amenés à faire un nouveau régime et vont se démarquer.
On fait l’exact
opposé volontairement car si le régime présidentiel est différent du régime
parlementaire c’est parce qu’il veulent pas d'un roi et d’un système britannique
de qui y ont subi les conséquences.
Après des années de luttes, le britannique
est battu et en 1787 la constitution américaine est écrite.
Elle a pour objectif de diminuer l'absolutisme royal voire de la supprimer: il n'y a
pas de roi.
Ils vont diviser le pouvoir absolu pour éviter qu’il ne soit absolu, ils le
divisent en plusieurs éléments : séparation horizontale et verticale des pouvoirs.
Cette différence se trouve avec 3 sortes de pouvoirs législatifs exécutifs.
→ Les Américains innove avec une séparation horizontale par Strat avec Etat
fédéral et Etat fédéré.
→ Les Etats-Unis sont une union d'État.
La confédération = une association d’état
non conversif et ses états reste égaux entre eux (= mode confédéral qui est un.
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