droit

« B la nécéssité nécessaire que le juge crée d lois en l'absence de loi ntm d'une loi alpha " les juges doivent crées, émic prendre part" l'émiction par interpretation et par adaptation 1 cass emiction par interprétation: il est rare que la loi soit claire, précise quelle ne requièrent aucune interprétation, interprété c crée d lois, en présence d'une loi le juge joue un role un loi insuffisament claire art 1382 apparait simpliste cpd le juge doit se poser plusieurs questions ont considèrent 3 conditions une faute: dommage: lien de causalité: c 3 questions ont donnés lieu à d jurispreudence de tels sorte que l'art 1382 est très éloignéde son sens depuis 1804" lors de sa création " 1 notions supp o bénifice de l'homme "le juge def l'homme raisonnable" l'ordre pub et renvoyer par le leg au juge pour la def ,la notion de bonne moeurs et vidé de son sens quand le juge def il crée d lois, rpret cette hypo lorsque le juge clarifie la loi il est tjrs ds son cadre, la dépendance de la loi dont sa mission et d'int erpréter art 5 du C.c emiction par adaptation ; les tribunaux change de rgl afin de l'adapter à son époque, 1384art C.c "responsabilité causé"iniatiellemnt cet art 1384 transition n'avait aucune valeur normative, avec le developmt de machinisme nvlle cause n'ont été vu,lu ni imaginée 1804 résponsablité basée slmt sur la faute, la C.

cass c emparé cet art pour crée un principe général de responsabilité d choses sur autrui.

Un texte creu est le fondement de la responsablité c. le pvr créateur du juge apparait en l'absence d'une loi b en l'absence d'une loi notre juge qui se retrouve face à une difficulté peut se réfugier derrière la loi, art 4 du C.c répond à sa dmd, dénit de justice est réprimé par l'art 434-7-1 du C.p prévoit à sa peine une sanction de sorte que l'on arrive à une paradoxe il est obligé par la loi de crée du drt par la loi, s'imic "la sep de drt et justifié le vide juridique n'existe pas jamais le juge pourra prétendre qu'il n' y a pas de loi, quiconque dit qu'il a vide juridique n'est pas en phase avec lui meme, drt prétorien dont son terme renvoie au préteur le drt administratif provient du drt préto c la nécessité technique la loi est une qualité médiocre , le juge est contraint de refaire la loi pour la corriger allant jusqu'à réecrire la loi, ctrn auteurs disent" la reception implicite du lege" la loi approuve communauté juridique " à revoir à la maison" le pvr créateur est tjrs surbordonné à la loi, la. »