Conseil des Cinq-CentsAssemblée politique à la vie courte (1795-1799), le Conseil desCinq-Cents -- instauré par la Constitution de l'an III -- est composé decinq cents hommes élus au suffrage censitaire et renouvelés tous lesans par tiers.
Publié le 22/05/2020
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Conseil des Cinq-Cents
Assemblée politique à la vie courte (1795-1799), le Conseil des
Cinq-Cents — instauré par la Constitution de l'an III — est composé de
cinq cents hommes élus au suffrage censitaire et renouvelés tous les
ans par tiers.
Avec le Conseil des Anciens, il forme le corps législatif
sous le Directoire.
Le coup d'État du 18 brumaire sonne sa dissolution
définitive..
»
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