12 résultats pour "constructeur"

• Lettre-type: Votre maison n'est pas terminée. Vous réclamez des pénalités augarant du constructeur

  Lettre-type: Votre maison n'est pas terminée. Vous réclamez des pénalités au garant du constructeur Le constructeur auquel vous aviez confié la construction de votre maison a abandonné le chantier. Vous avez donc alerté immédiatement l'établissement qui le garantissait. Comme le chantier a déjà excédé de deux mois le délai prévu pour la remise des clés, vous avez demandé au garant les pénalités dues par le constructeur pour retard de livraison. S'il fait la sourde oreille sur ce point, insistez...

• Lettre-type: Le prêt immobilier vous est refusé. Vous demandez le remboursementde l'acompte versé au constructeur

  Lettre-type: Le prêt immobilier vous est refusé. Vous demandez le remboursement de l'acompte versé au constructeur Vous avez signé un contrat de construction avec la société X, à laquelle vous avez versé un acompte. Votre banque vous a fait une offre de prêt, mais, à l'annonce du licenciement de votre conjoint, elle a retiré son offre avant la fin du délai fixé pour obtenir le prêt. Le constructeur doit donc vous rembourser l'acompte que vous lui avez versé. La loi du 13 juillet 1979 sur le créd...

• Rat musqué:C'est un constructeur, comme le castor.

  1 / 2 Bat masqué C'est un constructeur, comme le castor Le rat musqué, connu aussi sous le nom d'ondatra, est un rongeur de taille moyenne, étroitement apparenté aux campagnols, auxquels il ressemble bt"aucoup. Le nom de rat musqué lui vient de ce qu'il possède des glandes à musc, disposées près de la base de la queue. Le rat musqué est inféodé à l'eau et on le rencontre dans les zones humides, marécages ou berges des rivières...

• Comptabilité à l’avancement : Exemple de deux constructeurs de maisons individuelles

  UE 13 – Relations professionnelles Diplôme de comptabilité et gestion Session 2013 Comptabilité à l’avancement Exemple de deux constructeurs de maisons individuelles Rapport de stage pour l’obtention du Diplôme de Comptabilité et Gestion Tuteur de stage Entreprise : Hervé GAUDON, Expert-comptable Kathy DALOT

• ChéopsRégna vingt-trois ans, constructeur de la grande pyramide.

  Chéops Régna vingt-trois ans, constructeur de la grande pyramide. Fit une politique tendant à réunir tous les pouvoirs, y compris les pouvoirs religieux, entre ses mains, ce pourquoi il se heurta à une vive opposition du clergé. Mit à la tête de l'État un vizir qui réunit tous les pouvoirs et est juge suprême. Prend le titre de “ Grand Dieu ”.

• FARMAN, Henri (1874-1958)Aviateur et constructeur d'avions, il est un des pionniers de l'aviation avec son frère Maurice.

  FARMAN, Henri (1874-1958) Aviateur et constructeur d'avions, il est un des pionniers de l'aviation avec son frère Maurice. Il est le premier en Europe à effectuer un vol en circuit fermé. En 1910, il détient le record de vitesse et d'altitude.

• FARMAN, Maurice (1877-1964)Aviateur et constructeur d'avions, il lance le tourisme aérien et met au point un avion de type biplan.

  FARMAN, Maurice (1877-1964) Aviateur et constructeur d'avions, il lance le tourisme aérien et met au point un avion de type biplan.

• Plan detaillé du commentaire d’arrêt : Doc 5, CE 17 juillet 2013, Comité des constructeurs français d’automobiles.

  Dans cet arrêt du 17 juillet 2013, le Conseil d'Etat est saisi pour annuler pour excès de pouvoir,  l'avis n°12-A-21 du 8 octobre 2012 de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement concurrentiel des secteurs de la réparation et de l'entretien des véhicules et de la fabrication et de la distribution de pièces de rechange, par le Comité des constructeurs français d'automobiles, la Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle et le Conseil national des professions de...

• MARTELLANGE, Etienne Ange Martel dit (1569-1641)Architecte et jésuite, il est le principal constructeur, influencé par l'église de Gesù à Rome, des chapelles des collèges de l'ordre : Vienne, Le Puy, Dijon, La Flèche, Nevers.

  MARTELLANGE, Etienne Ange Martel dit (1569-1641) Architecte et jésuite, il est le principal constructeur, influencé par l’église de Gesù à Rome, des chapelles des collèges de l’ordre : Vienne, Le Puy, Dijon, La Flèche, Nevers...

• Castor:Son génie de constructeur n'a pas d'égal dans le règne animal.

• L'automobile

  TECHNIQUES ET MACHINES L'automobile L'automobile n'a jamais été tant décriée qu'aujourd'hui pour son caractère polluant, et pourtant qui peut aujourd'hui se passer d'elle ? Pour résoudre ce dilemme, la technique doit évoluer, afin que la voiture devienne enfin «propre ». Plus d'un siècle d'histoire C'est en 1891 que la firme Panhard et Levassor et l'entreprise Peugeot produisent les premières automobiles à pétrole. En 1898 se...

• Commentaire d’arrêt : Doc 5, CE 17 juillet 2013, Comité des constructeurs français d’automobiles. Plan detaillé