7 résultats pour "certificat"
- certificat n.
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Prénom Nom Ville, le DateRueCP Ville Monsieur le maire de Ville Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : certificat de conformité (demande adressée en 3 exemplaires à la mairie).
Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville Monsieur le maire de Ville Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : certificat de conformité (demande adressée en 3 exemplaires à la mairie). Monsieur le Maire, Je viens de faire construire une maison située au... et je souhaite faire établir, conformément à l'article L.640-2 du Code de l'urbanisme, un certificat de conformité aux dispositions du permis de construire. Vous trouverez ci-jointe une copie du permis de construire, sachant que je tiens à vot...
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Prénom Nom Ville, le DateRueCP Ville Monsieur le maire de Ville Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : certificat d'hérédité (à la mairie du domicile du défunt).
Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville Monsieur le maire de Ville Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : certificat d'hérédité (à la mairie du domicile du défunt). Monsieur le Maire, Je vous saurais gré de bien vouloir m'établir un certificat d'hérédité, afin de pouvoir accéder aux comptes bancaires de mon défunt père pour régler certains problèmes de succession. Vous trouverez ci-joint copie du livret de famille où est transcrit l'acte de décès. Vous remerciant d'avance, je vous prie de c...
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Certificat d'hébergementJe soussignée Prénom Nom certifie héberger à titre gratuit M.
Certificat d'hébergement Je soussignée Prénom Nom certifie héberger à titre gratuit M. ... dans l'appartement dont je suis propriétaire, au Rue, CP Ville. En quoi cette attestation lui a été remise pour servir et valoir ce que de droit. Prénom Nom
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MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Attestation de vie maritale (ou certificat de concubinage, ou encore attestation de vie commune).
Attestation de vie maritale (ou certificat de concubinage, ou encore attestation de vie commune) Nous soussignés : Nom : Prénoms : Date et lieu de naissance : Et Nom : Prénoms : Date et lieu de naissance : Déclarons vivre maritalement Depuis le : A l'adresse suivante : Date et lieu Signature de Monsieur Signature de Mademoiselle À partir de cette attestation et de la carte d'identité de chacun (et en présence de chacun), l'officier d'état civilde la mairie de votre ville vérifiera...
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92 / Les successionso De même, i l établira les certificats de propriété qui peuvent être nécessaires, pour laCaisse d'Epargne, les actions nominatives, etc.
92 / Les successions • De même, il établira les certificats de pro priété qui peuvent être nécessaires, pour la Caisse d'Epargne, les actions nominatives, etc. • Enfin, il préparera la déclaration de succes sion à déposer à l'administration fiscale, qu'il y ait des droits de mutation à payer ou non. • Si les héritiers entendent procéder à un par tage, il dressera celui-ci. S'il intervient dans les dix mois du décès, l'attestation notar...
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Pétrone Raymond Queneaude l'Académie Goncourt " La mentalité primitive " qui faisait florès au temps où je préparais enSorbonne mon certificat de morale et sociologie, déjà contestée alors, amaintenant fait long feu.
Pétrone