Origines et évolutions de la Vème République

« L8 Origines et évolutions de la Vème République 4eme rep=instabilité gouvernementale chronique, donc contexte favorable a une nouvelle constit 12 constit depuis 1791, seul 4 constit ont dépassé 18 ans.

Instabilité provient de la révolution française car on a expérimenté, et on est arrivé a un régime parlementaire et république avec 3eme rep mais comment on est arrivé a 5eme rep ? Période de crise en 58 avec l’Algérie, push des 4 généraux a Alger en faveur de l’Algérie fr contre gauche en faveur de l’indep, 4eme rep incapable de gérer le pb algérien, émeutiers prennent d’assaut le gouv générale a Alger en mai 58.

Président du conseil démissionne le 28 mai, 29 mai René Coty informe de sa volonté de recourir à De Gaulle et informe le Parlement de son souhait de nommé De Gaulle comme président du conseil donc premier ministre et si refus il démissionne donc il donne un ultimatum au parlement.

Le président Coty fait appel a lui pour constituer le gouv car selon lui il est le plus illustre des français, position se heurte a la tradition pol d’un chef d’état car il s’oppose a cette tradition ou le chef d’état ne fait rien, cela montre la situation de crise.

de gaulle accepte de se soumettre a l’assemblée, il entend reformer les institutions, l’assemblée nationale décide d’invertir le général De Gaulle.

De Gaulle précise qu’il demandera les pleins pouvoirs notamment la délégation du pouvoir législatif et que le gouv va réviser la constit.

En 1958 l’ensemble de la classe pol sait qu’il faut reformer la 4eme rep, il faut des changements car la 4eme rep suit les grands défauts de la 3eme. A la suite du retour au pv de de gaulle, la genèse de la constit est marqué par sa rapidité, son caractère secret et le rôle décisif joué par le gouv.

1 er juin 58, général arrive en tant que président du conseil et 3 juin il fait voter 2 lois importantes, d’abord obtenir les pleins pouvoirs et donc au gouv les pv spéciaux pour gérer crise algérienne, puis loi constitutionnelle qui porte dérogation transitoire aux dispositions de l’article 90 de la constit. De gaulle a demandé pv constituant par cette loi. Dans un regilme représentatif, l’elaboration d’un texte consittutionnelle revient a une assemblée specialement elu soit a une ssemblé ayant vocation legislative et constituante.

Les travaux preparatoire de 1875 souliogne le role preponderent du milieu parlementaire et dc l’importantce reduite du gouv.

En 1958 c,est différent , la loi de juin 58 donne mission au gouv de preparer nvlle constit dc c’eest pas l’aasemblée qui prepare nvlle constit mais gouc ici.

La redaction va dc etre animé par le gouv, le 3 sept 1958 adoption de la nouvelle constitution.

La rupturee ac le passé n’est aps totzle, le reocurs a la formation populaire va etre adopté comme en 46 pour ratifié la constit. Les parlementaires ne sont pas totalement ectaré car le projet est soumis a l’examen d’un comité consultatif constitutionnelle ayant un role purement consultatif.

Cette procedure d’elaboration a été approuvé par les parlementaires avec adoption d la constit.

On impose conditions de fond, les grands principes fondateurs doivent etre repsectés, le pouvoir executif et legislatif doient etre separés afin que le gouv et le parlement puiseent chacun exercer leur fonction en toute indep et on veut que le gouv soit responsable devant. »