Les réformes 1789 - 1814administratives de Bonaparte.

« 1 / 2 Les réformes 1789- 1814 administratives de Bonaparte La révolution mit fin à l'administration très complexe de l'Ancien Régime.

De nouvelles circonscriptions furent défi­ nies.

En 1800, Bonaparte mit en place un système administratif centralisé, qui a subsisté dans les grandes lignes.

De l'Ancien Régime à la Révolution Sous l'Ancien Régime, le pays était divisé en multiples circonscriptions enchevê­ trées, différentes pour chaque service public.

Les fonctionnaires étaient des offi­ ciers possesseurs de leur charge à titre inamovible et héréditaire ; ils avaient une tâche limitée, à côté de divers corps privi­ légiés (communautés autonomes, États provinciaux, parlements, municipalités) ; le roi nommait aussi des intendants, sou­ mis directement à son autorité.

Le 22 décembre 1789, la Constituante établit des circonscriptions nouvelles, communes à tous les services publics et découpées arbitrairement : départements, districts (arrondissements), cantons, communes.

La Constitution de 1791 décréta que les fonctionnaires seraient élus par les habi­ tants, mais la Convention remplaça les administrateurs élus par des agents nom­ més par elle ou des représentants en mis­ sion.

Les réformes du Consulat Le retour à la centralisation fut achevé par la loi du 28 pluviôse an VIII ( 17 février 1800).

Élaborée par Chaptal, ministre de l'Intérieur, sous l'inspiration directe du Premier Consul, la loi se basait sur le principe que l'administration doit être le fait d'un seul.

A la tête de chaque départe­ ment, le préfet était "seul chargé de l'ad­ ministration" et dépendait entièrement du pouvoir central.

Le Premier Consul nom­ mait aussi les sous-préfets (arrondisse­ ments) et les maires (communes).

Les conseils locaux (de préfecture, d'arrondis­ sement, municipaux) étaient également nommés et non élus.

La population, pri­ vée de toute représentation, était livrée aux décisions du pouvoir central.

Paris était doté d'un régime spécial : le rôle de maire était tenu par le préfet de la Seine, appuyé par un préfet de police.

Les pré­ fets étaient des informateurs de l'État et détenaient des pouvoirs de police impor­ tants.

Ce système, amendé partiellement par l'élection des conseillers municipaux, puis des conseillers généraux et des maires, est resté intact pour l'essentiel, entraînant le dépérissement des collectivi­ tés locales au cours du XIXe siècle.

Témoignage "Le préfet ne connaît que le ministre, le ministre ne connaît que le préfet.

Le préfet ne discute point les ordres qu'on lui transmet : il les applique, il en assure et surveille l'exécution." Chaptal, 1800 2 / 2. »