Les fermiers générauxLes publicains de la monarchie.
Publié le 17/05/2020
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1 / 2 Les fermiers généraux
Les publicains de la monarchie xvne-xvine siècle
Sous l'Ancien Régime, l'Etat n'assure
pas lui-même le recouvrement des
impôts indirects qui représentent la moi
tié
de ses recettes fiscales.
Pour ne pas
alourdir les effectifs de l'administration
et désirant disposer de recettes rapides, il délègue la perception des «traites» sur le commerce extérieur, de la gabelle, des «aides» pesant sur les produits de con
sommation, à des financiers ou «trai
tants» groupés en «partis».
Ceux-ci
prennent en adjudication pour six ans le droit de perception, assurant au gouver
nement une rentrée rapide d'argent frais,
avant
de se rembourser largement sur les contribuables.
Le système trouve sa
forme définitive en 1726, avec la créa
tion d'une
«ferme générale des Droits
du roi».
Installés à l'hôtel Séguier, les fermiers
généraux, au nombre de quarante, puis
de soixante, brassent des capitaux con
sidérables.
En 1 784,
les taux de la ferme
atteignent 152 millions de livres.
Cette
ferme dispose de véritables droits réga
liens et a mis
en place une remarquable
administration.
Une armée de 30 000 employés assermentés peut perquisition
ner au domicile des particuliers, sur les navires de commerce et même sur les vaisseaux du roi.
Tout individu qui se
rebelle contre les employés de la ferme
est considéré comme résistant au roi.
A
Paris, les fermiers font construire un mur d'octroi pour une meilleure percep
tion des taxes.
Initiative mal appréciée:.
»
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