LA NOBLESSE:Majorats.

« 1 / 2 LA NOBLESSE Majorats Napoléon 1er se souvenait de la noblesse famélique de l'Ancien Régime et décida que les titrés de l'Empire recevraient des rentes pouvant leur assurer une vie décente.

Les titres furent donc assis sur des biens constitués en majorats.

Ces majorats étaient formés d'immeubles non hypothéqués capables de fournir chaque année les revenus voulus, de rentes sur l'Etat et d'actions de la Banque de France.

Indivisibles, ils passaient, comme les titres, dans la descendance du premier titré en suivant l'ordre de primogéniture des mâles, la filiation par mâle pou­ vant être naturelle ou adoptive (mais l'adoption d'un mâle devait être acceptée par l'Empereur).

Bien entendu, tout nouveau titré se devait de prêter serment à l'Empereur.

D'une désarmante franchise confinant au cynisme, Napoléon 1er écrivait en 1806 à son frère Joseph, roi de Naples : «Je veux avoir à Paris cent fortunes, toutes s'étant élevées avec le trône, et restant seules considérables, puisque ce sont des fidéicommis, et que ce qui ne sera pas elles va se disséminer par l'effet du Code civil.

Etablissez le Code civil à Naples; tout ce qui ne vous est pas attaché va se détruire alors en peu d'années, et ce que vous voudrez conserver se consolidera ...

» On ne pouvait s'expliquer plus clairement :au milieu des propriétés pulvérisées par le code révolutionnaire, les majorats des élus devaient seuls assurer une fortune, un avenir et par là les fidélités.

Il y avait cependant des ombres au tableau.

Un majorat n'était pas toujours facile à établir et lésait forcément les cadets.

Si l'Empereur venait au secours de généraux sans fortune par le don de rentes en Allemagne, il n'en imposait pas moins de rudes charges aux maréchaux ducs ou princes : ainsi Berthier, prince de Wagram, avait reçu Chambord avec l'obliga­ tion de rendre le château habitable dans les cinq ans! On comprend qu'après sa mort sa veuve se soit rapidement débarrassée d'un tel fardeau.

Les 18 titrés des Cent Jours n'eurent point de lettres patentes et de majorat.

Deux ordonnances royales de 1824 déclarèrent que les titres conférés par le souverain seraient à l'avenir personnels et qu'il leur faudrait des majorats pour être héréditaires.

Ce fut donc une grande déception pour beaucoup de familles mais Louis-Philippe abolit ce système par ordonnance du 9 mai 1835 :les nouveaux titrés n'auraient plus besoin de constituer de majorat et ceux qui existaient devaient s'éteindre en deux générations, l'Etat en rachetant certains.

A la mort du dernier duc de Massa, le 14 janvier 1962, le dernier majorat français disparut. 2 / 2. »