HGGSP : La convention de montégo Bay

« La convention de Montego bay Intro : Bonjour à tous donc ajd on va évoquer les frontières maritimes et en répondant à la problématique suivante en quoi la convention de Montego bay définit -elle la frontière maritimes d’un état.

Donc d’abord nous verrons dans une 1ére partie 1-) Un regard historique, les premières conventions Donc la mer c’est bien évidement pas que de l’eau.

Pour un pays ça constitue une façade d’échange et de transport.

C'est une porte ouverte sur le monde. La mer ça permet aussi une activité économique qui génère des richesses notamment par la pêche, l’extraction de matière 1ére, l’énergie, le tourisme. On voit donc là que ces océans et mers ont donc une importance considérable. D'ailleurs il faut savoir que les étendues maritimes et océaniques couvrent 71 % de la superficie de la Terre et qu’à partir du 17éme siècle, il y a eu des tentatives pour définir un droit de la mer.

Le philosophe et juriste Grotius théorise la liberté des mers, et c’est ce principe qui s’est appliqué jusqu’au 20éme siècle.

Cette vision consistait à considérer que les océans étaient en quelque sorte le patrimoine commun de l’humanité qui ne devait pas être soumis à un quelconque accaparement par des États.

Or, au cours du 20e siècle, et particulièrement vers 1945, au vu du rôle qu’on put joués les mers et les océans dans le développement économique, mais aussi dans les grands conflits géopolitiques (surtout les guerres), commence un mouvement d’accaparement des mers et océans par les États. Pour établir un cadre juridique à ces revendications, une 1ére Convention des Nations unies sur le droit de la mer est tenue en 1956 à Genève, en Suisse.

Les frontières des États ont alors été dépassées pour tracer de nouvelles frontières politiques au sein des mers et des océans.

Cette convention définie la mer territoriale et la zone contigüe.

[Grâce à ce schéma, on va pouvoir mieux comprendre cette convention, alors ici on voit la ligne de base qui suit la façade maritime d’un pays, elle est établie selon 2 méthodes qui dépendent de la géographie de la cote : 1er scénario lorsque la cote est régulière, on fixe la ligne de là ou s’arrête la mer à la marée base.

2éme scénario lorsqu’il y’a une île ou un archipel directement le long de la cote, on utilise la méthode des lignes de bases droites qui sont des segments qui permettent d’englober les îles.

Une fois cette ligne établie les eaux justes ici sont appelé les eaux intérieures.

À partir de cette ligne de base on a une première zone de 12 milles marins (1 mille marins environ = 1,8 km) donc ~ 22km c’est ce qu’on appelle les eaux territoriales ici l’Etat est totalement souverain il y fait ce qu’il veut et pour les autres pays il leur faut une autorisation pour entrer, pécher, circuler. Ensuite viens une 2éme zone de la même distance de 22km depuis la limite des eaux territoriales on a juste ici les eaux contiguës là ou l’état riverain peux exercer des contrôles policier et fiscaux (dans le cadre par exemple de trafics stupéfiants, trafics de clandestin ...) L’état n’exerce pas sa pleine souveraineté mais uniquement dans tout ce qui est douane. 2-) La convention de Montego Bay En 1982, l’ONU réunit une conférence internationale en Jamaïque, à Montego Bay, dans le but de réfléchir à un nouveau droit de la mer.

De nouveaux espaces de souveraineté ont été découpés au sein des mers et des océans, ce qui a entraîné une territorialisation de ces derniers.

La convention de Montego Bay a donc établi l’extension de la souveraineté des états.

Aves une zone économique exclusive de 200 milles marins soit à peu près 370km.

La convention définit la ZEE comme une zone ou l’état a donc l’exclusivité de l’exploitation des eaux et des ressources halieutiques qui peuvent s’y trouver, mais également des fonds marins où il peut forer et exploiter librement les ressources du sol et du sous-sol (ex : hydrocarbures...).

Cependant, les États ne peuvent pas empêcher le passage inoffensif des navires de commerce et même de guerre dans leur ZEE à condition que ceux-ci se signale.

Cela donne donc au états une forme de contrôle géopolitiques.

Au-delà de ces 200 milles marins, les États peuvent prétendre à un grandissement de leur ZEE jusqu’à 350 milles miles marin soit 650km , s’ils parviennent à prouver que la zone revendiquée fait partie du plateau continental.

Qui représente en fait le prolongement du continent sous la surface de l'océan.

Et ensuite après la limite de la Z.E.E on trouve ce qu’on appelle la haute mer, un bien public mondial, il s’agit d’un espace qui fait face à une certains juridique et par conséquent qui est peu protégé et pas assez gérer. De la même manière, les États ont défini des zones d’exclusion aérienne qui peuvent parfois s’étendre jusqu’aux limites de la ZEE, avec un droit de poursuite qui s’applique aussi bien à l’aérien qu’au maritime.

Lorsque la convention de Montego Bay entre en vigueur, tous les États ne l’ont.... »