État: INTRODUCTION GENERALE

« INTRODUCTION GENERALE Ces dernières années le monde a été ébranlé par les conflits les plus meurtrières et les plus dévastateurs de toute son histoire.

De nombreux guerres usent encore en permanence dans certains continents, exemple Afrique et ne cessent de livrer au monde un spectacle d'erreurs d'atrocités et de barbarie que la communauté internationale observe médusée.

Les conflits du Liberia, de la république démocratique du Congo (RDC) de la Somalie du Soudan, de la Sierra Leone, de la Cote d'ivoire et surtout les sommets de l'erreur atteints avec le génocide des Tut sis au Rwanda en furent les illustrations poignantes.

A ce point les problèmes de sécurité continuent d'être vivement préoccupants dans ce monde.

Le semble marqué de plus en plus de la violence armée au point d'apparaitre comme son propre bourreau âpres son affranchissement des tutelles diplomatiques étrangères, la guerre, les coups d'Etats ou les rebellions semblent être le mode de règlement des différends auxquelles les protagonistes des crises des continents sont le plus souvent recouru.

La multiplication des conflits dans le monde constitue aujourd'hui l'un des principaux défis auxquels doit faire face la communauté Internationale.

Au premier rang de celle-ci se trouve l'organisation des Nations --Unies (ONU).

Elle a été créé lors de la conférence de San --Francisco tenue au lendemain de la seconde guerre mondiale.

Son rôle principal est de maintenir la paix et la sécurité Internationale ; âpres l'immobilisme de la période de la guerre froide, l'ONU a sensiblement accru ses activités dans ce domaine.

De nombreuses opérations de maintien de la paix ont été projetées dans le monde et surtout en Afrique pour faire face à toute une série de guerre qui ont éclatées à l'intérieur même des Etats.

La mise en place de ces opérations a permis d'atténuer dans bien de cas, les tensions sont d'éviter les escalades violentes.

A l'inverse, elles sont également révélées leurs limites.

En envisageant de réfléchir « sur les conflits en prenant un drame sur les conflits et leurs modes de résolution ».

Sur le plan International comme exemple, notre intention n'est pas de proposer des solutions miracles, mais plutôt de susciter des débats, des réflexions enfin que notre modeste travail soit complété, enrichi, voire dépassé.

Dans un monde 1 caractérisé par l'internationalisation des relations, ces conflits ont revêtu une dimension particulière sur la communauté Internationale.

Il est bien évident qu'on ne peut isoler des conflits internationaux du problème plus large des conflits en générale qu'ils se manifestent à l'intérieur des Etats ou dans les rapports entre les éléments composants de la sécurité Internationale.

Dans cette perspective, il existe une menace permanente contre la paix liée notamment à la mal gouvernance des Etats, au manque de démocratie et à la violation des droits de l'homme, le manque d'égard en ver la souveraineté des peuples, à la misère cumulative des populations et à l'épineux problème des frontières entre Etats.

Dans un contexte de précarité politique (instabilité des installations politique), sécurité de l'Etat menacée par l'armée ; économiques etc.... I. DEFINITION Un conflit international est un différend ou une confrontation qui implique deux ou plusieurs pays.

Ces conflits peuvent être causés par des désaccords territoriaux, des rivalités politiques, des tensions économiques, des différences culturelles ou d'autres facteurs.

Les conflits internationaux peuvent prendre différentes formes, allant des différends diplomatiques aux confrontations militaires.

Voici quelques exemples de guerres dans le monde actuel : la guerre qui oppose l’Ukraine et la Russie ; la guerre entre l’Etat israélien et le Hamas. II. Les procédures de résolutions internationales  Le système adopté et la politique Onusienne a) Le système onusien Ayant pour but principal d'épargner les peuples du monde des atrocités de la guerre qui, deux fois en l'espace d'une vie humaine a infligé à l'humanité d'indicibles souffrances, l'Organisation des Nations Unies s'efforce de réaliser cet objectif en remplissant une triple mission : mission en amont qui consiste à prévenir les différends internationaux avant qu'ils ne surgissent ; à défaut, régler ou amener à régler pacifiquement ceux qui peuvent surgir ; enfin, au cas où le différend risque de dégénérer ou a effectivement dégénérer en conflit armée, prendre des mesures de 2 police collectives pour empêcher ou faire cesser le recours à la force.

Pour ne pas déborder les limites de notre sujet qui ne traite que du règlement pacifique des différends internationaux, nous nous limiterons dans cette section aux mécanismes dont disposent les Nations Unies pour régler pacifiquement les litiges avant leur dégénérescence en conflits armés, ou ceux n'impliquant pas le recours à la contrainte armée (A).

La pratique de l'Organisation nous permettra par ailleurs de mieux appréhender les différends mécanismes onusiens du maintien de la paix et de la sécurité internationales. b) La pratique des Nations Unies Pour s'acquitter au mieux de sa principale mission du maintien de la paix et de la sécurité internationales, l'Organisation des Nations Unies a été conduite durant son existence à multiplier les organes subsidiaires que le Conseil de Sécurité et l'Assemblée Générale ont la faculté de créer.

Le rôle actif qui n’a cessé de jouer les Secrétaires Généraux de l'Organisation ont par ailleurs contribué à apaiser maintes tentions de par le monde qui, sans leur intervention, auraient dégénéré en conflits ouverts.  Règlement pacifique des différends A côté de la négociation qui le point de passage obligé pour tout contentieux les modes de règlement des différends visent à dépasser le face à face des États en conflit pour faire intervenir un tiers impartial dans un cadre diplomatique ou institutionnel.

Au terme de l'article 1 er de la convention pour le règlement des conflits internationaux signé à la Haye le 18 octobre 1907).

« En vue de prévenir autant que possible le recours à la force dans les rapports entre les états, les puissances contractantes parviennent d'employer tous leurs efforts pour assurer le règlement pacifique des différends internationaux » A l'époque contemporaine, l'interdiction de l'emploi de la force dans les relations internationales est hissée au niveau d'une norme impérative de valeur très large.

Parallèlement ; cette obligation pour les 10 Mode de résolution des conflits Michel Deyra page 195.

Patrick Dalliet et Alain Pellet droit international public page 822 (voir CIJ) dans l'arrêt du 27 juin 1986 recueil page 145 états de résoudre les conflits par des moyens pacifiques, acquiert le même caractère 3 impératif.

Dans l'état actuel de son développement, la société internationale ne peut exiger les parties à un différend aboutissent à un règlement effectif. Toutefois, la tendance est de multiplier les pressions en ce sens, par le recours à des procédures diplomatiques souvent collectives ou par un meilleur encadrement juridique.

Le recours aux divers modes de règlement pacifique des différends doit se faire de bonne foi, et avec la volonté d'aboutir (voir la négociation) les modalités de règlement pacifique font elles-mêmes l'objet d'une normalisation par le biais de conventions multilatérales ou de modèles de règles.

Le droit international général ne contient pas d'obligation pour les États de faire usage de tell modalité de règlement pacifique plutôt de telle autre. Aujourd'hui l'article 33 de la charte des nations unies dresse une liste non limitative des modes de règlement sans en imposer aucun : « les parties a tout différend dont la prolongation est susceptible de menacer le maintien de la paix et de la sécurité internationale doivent en rechercher la solution avant tout par voie de négociation , d'enquête , de médiation , de conciliation , d'arbitrage , de règlement judiciaire , de recours aux organisations ou accords régionaux , ou par d'autre moyens pacifiques de leurs choix » Elles peuvent prendre leurs libertés de choix, mais seulement dans la mesure où elles se sont engagées à l'avance par la voie conventionnelle à se soumettre à un procédé déterminé de règlement .

On a suggéré que la distinction principale devait opposer les différends politiques et les différends juridiques, chaque type de conflit étant susceptible de modalités différentes de règlement.

Mais il n'a jamais été possible de justifier une différence de nature telle que chaque type de différends ait un champ, d'application, propre : tout conflit international est à la fois politique et juridiques, seule la pondération des aspects politiques et juridiques varie.

Face à cette impasse, on a tenté d'opposer les procédés juridiques ceux qui sont destinés à trancher le différend sur la base du droit et les procédé politiques qui autorisent la prise en considération d'arguments d'opportunité.

Dans point de vue juridique, il est une distinction qui présente une relative clarté et dont la portée moins contestable que les précédentes.

Elle consiste à opposer les modes de règlements qui permettent d'imposer une solution aux parties à un différend et ceux par le quels une solution leur est 4 seulement proposée, qu'ils ne sont pas tenus de respecter sous cette réserve, on est conduit à distinguer deux grandes catégories de règlements des différends, en combinant le critère de la portée juridique de la solution et son fondement en opportunité ou en droit. Section I A.

Les procédures non juridictionnelles C'est l'approche la plus classique, puis que.... »