Droit civil: INTRODUCTION AU DROIT DE LA FAMILLE

« INTRODUCTION AU DROIT DE LA FAMILLE Famille = sous ensemble de la personne : cÕest une subdivision de la personne.

Si il nÕy a pas de personne il nÕy a pas de famille.

NŽanmoins, cÕest rŽvŽlateur dÕune certaine conception : certain auteur parle de mŽthodologie individualiste de la famille : la famille on lÕapprŽhende par lÕindividu et non pas par un groupe qui existe en soi. Le code civil apprŽhende la famille par le statut quÕelle donne au personne.

1 des ele-ments du statut des personne est la Þliation.

CÕest Žgalement le cas de la situation matrimoniale.

Ces ŽlŽments de statut de la personne cÕest un statut juridique et un statut sociale : cÕest un sta-tut quÕon a dans la sociŽtŽ. en 1804, au moment de la rŽdaction du code civil, la personne nՎtait apprŽhendŽ que dans ces rapports avec le corps social.

La personne en tant que tÕelle nՎtait pas prise en compte car il nÕy avait pas de disposition.

On a donc une philosophie particulire de la famille dans le code de 1804 : cÕest une philosophie individualiste.

AujourdÕhui, elle a principalement ŽvoluŽe.

Le code civil subdivise ce thme en deux partis : Section I : La personne Le code civil ne se prŽoccupe pas ŽnormŽment de la personne.

Pourquoi le code de 1804 cÕest plus prŽoccupŽ des choses que des personnes ? Il y a 2 grande explications : -Le code de 1804 Žtait un code de bourgeois : il sÕintŽresse plus ˆ lÕavoir quՈ lÕaide. -CՎtait un code conservateur (le code nÕa pas beaucoup changer la rgle pour ce qui concerne les personnes car il avait changer beaucoup changer les choses pour les biens et les propriŽtŽ) pour ce qui concerne la personne. Paragraphe I : Distinction tre et avoir CÕest une distinction philosophique essentiel en droit.

LՐtre correspond au droit de la per-sonne.

Le droit de la personne est la rgle qui concerne le sujet de droit et ces relations avec les autre sujets de droit.

LÕavoir est essentiellement le droit des biens, les biens correspond ˆ une chose, un objet.

Cette distinction sÕinscrit dans une autre distinction fondamental, qui est la dis-tinction entre le droit patrimoniale et le droit extra patrimoniale.

On parle la notion de patrimoine dans le langage courant, elle fait rŽfŽrence ˆ ce quÕa la personne (manque dÕargent ou si il est riche) au sens juridique, cÕest un contenant.

CÕest une forme de boite ou il y a des ŽlŽments positif (actif du patrimoine : ce sont des biens, des richesses), ou des ŽlŽments nŽgatif (dette).

CÕest donc une forme de masse Žvolutive qui suit la personne toute sa vie.

On a une Žnorme partie du droit qui sont consacrŽ au patrimoine.

Il y a notamment le droit des biens, le droit de propriŽtŽ, le droit des contrats, le droit de la responsabilitŽ civil, les rŽgime matrimoniaux (famille), droit des successions (hŽritage).

Cette distinction de droit on la retrouve en droit de la famille : -On a le droit patrimoniale de la famille, qui recouvre les rŽgimes matrimoniaux et les succes-sions -On a le droit extra patrimoniale de la famille, cÕest hors du patrimoine, elle nÕest pas Žvaluable en argent : elle nÕa pas de valeur monŽtaire (le mariage, la Þliation, le nom de famille). On va ŽtudiŽ le droit extra patrimoniale.

Tout de mme il nÕy a pas de distinction absolue : il y a des interactions entre ces deux types de droit car les choses, les biens sont au service de lÕhomme et nÕexiste pas en elle mme.

Donc le statut familial de la personne va avoir une inci-dence sur le droit patrimoniale. Paragraphe II : DiffŽrentes catŽgories de personnes Il en existe principalement 2 : -Les personnes physiques : ce sont les tres fait de chair et de sang -Les personnes moral : les personne quÕon ne peut pas touchŽ (Etat, entreprise, association) Cette catŽgorie nous amne donc a la notion de personne.

Une personne est un maitre qui jouit de la personnalitŽ juridique : elle a la personnalitŽ juridique.

La personnalitŽ juridique est lÕattitude a tre titulaire de droit et redevable de devoir : on est un sujet de droit, on a des droits subjectifs. A) les personnes physiques � sur � 157. »