domicile.
Publié le 08/12/2021
Extrait du document
Ci-dessous un extrait traitant le sujet : domicile.. Ce document contient 77 mots. Pour le télécharger en entier, envoyez-nous un de vos documents grâce à notre système d’échange gratuit de ressources numériques ou achetez-le pour la modique somme d’un euro symbolique. Cette aide totalement rédigée en format pdf sera utile aux lycéens ou étudiants ayant un devoir à réaliser ou une leçon à approfondir en : Encyclopédie
domicile. n.m., lieu du principal établissement. Chaque personne ne possède qu'un
domicile mais peut avoir plusieurs résidences. Le domicile légal est celui qu'impose la loi
(par exemple, le mineur est domicilié chez ses père et/ou mère). C'est au lieu du
domicile que sont rattachées certaines opérations juridiques (compétence territoriale,
signification des actes, etc.). Le domicile conjugal est le lieu où s'exerce la communauté
de vie d'un couple marié. Il est choisi d'un commun accord entre les époux.
domicile. n.m., lieu du principal établissement. Chaque personne ne possède qu'un
domicile mais peut avoir plusieurs résidences. Le domicile légal est celui qu'impose la loi
(par exemple, le mineur est domicilié chez ses père et/ou mère). C'est au lieu du
domicile que sont rattachées certaines opérations juridiques (compétence territoriale,
signification des actes, etc.). Le domicile conjugal est le lieu où s'exerce la communauté
de vie d'un couple marié. Il est choisi d'un commun accord entre les époux.
↓↓↓ APERÇU DU DOCUMENT ↓↓↓
Liens utiles
- Ayant surmonté ces faiblesses, mon domicile et mon ameublement étant établis aussi bien que possible, je commençai mon journal dont je vais vous donner la copie, dit le Robinson de Daniel Defoe. (Texte A) Vous rédigerez deux ou trois pages de ce journal dans lesquelles Robinson Crusoé, à partir des événements de sa vie quotidienne sur l'île, réfléchit à la condition de tout naufragé. Vous pourrez utiliser librement les indications données par les textes du corpus. Vous pourrez égaleme
- Ludwig Josef Wittgenstein Dernier né d'une riche famille viennoise de huit enfants surdoués, Ludwig Wittgenstein fut instruit à domicile jusqu'à l'âge de 14 ans.
- Comment fonctionnela banque à domicile ?
- Prénom Nom Ville, le DateRueCP Ville Monsieur le maire de Ville Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : certificat d'hérédité (à la mairie du domicile du défunt).
- Salaires et frais de bureauà domicile.