Comment le code civil consacre-t-il les principes de 1789 ?

« Point de passage et d’ouverture : Le code civil (1804) Comment le code civil consacre-t-il les principes de 1789 ? 1°) le 4 août 1789, c’est la déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui est adoptée.

L’unification du droit civil devient une revendication de la Révolution.

Elle suit la logique de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, qui proclame la création d’une loi générale qui ne distingue plus les citoyens.

En 1791, l’Assemblée nationale décrète qu’il sera fait un Code des lois civiles communes à tout le royaume.

Il est alors créé trois projets de codification en 1793, 1794 et 1796 qui sont tous des échecs.

Puis, sous l'Empire, en 1804, le premier Code civil est édité.

Enfin, en 1807, le deuxième code civil est édité sous le nom de « code Napoléon ».

Ainsi il est imposé en France et diffusé en Europe dans les territoires contrôlés par la France. 2°)Les sources juridiques du code civil sont : la déclarations des droits de l’homme et du citoyen et la législation française. 3°) Sur la première représentation, Napoléon 1er couronné par le temps de Jean Baptiste Mauzaisse, Napoléon assis est couronné par un vielle homme ailé (le temps).

Celui-ci à un fau derrière lui comme la faucheuse.

Napoléon voulais en quelque sorte montré au peuple français qu’il vivrai longtemps, qu’il est presque invincible car mm le temps est de son côté.

- -- Tans dis que sur la seconde représentation, Napoléon est assis sur son trône et remet à l’allégorie de Rome le code civil.

Sur la tête de Napoléon on remarque un couronne de laurier que avant seul l’empereur portait.

Grace à cette représentation Napoléon montre au peuple d’Italie sa toute puissance.

D’une certaine façon il légitime l’utilisation du code civil et en représentant Rome comme un soldat à ses ordre, il assois sa souveraineté sur l’Italie. 4°)Les droits reconnus au citoyens sont : le droit à la protection sociale, le droit à la nationalité, le droit à l’héritage pour tous, le droit à la propriété,.... »